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Verbalisé par un policier / gendarme qui aurait voulu arsouiller ?

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n°14955785
fabien1176   profil
Profil : Apprenti confirmé
Posté le 28-04-2008 à 20:37:02  answer
 

Bon voilà, ce qui suit n'est pas glorieux, mais ça arrive à tout le monde de céder à la tentation.
J'explique : vendredi dernier, je rentre du boulot en voiture (Civic Type R) plutôt pépère.
En arrivant vers chez moi, sur une nationale en deux fois deux voies (dégagée, trafic faible), alors que j'effectue un dépassement, je vois débouler une Megane 2 CC qui me colle au cul, avec à bord deux jeunes de type kéké, anti-brouillards allumés (il fait grand jour). Là je décide de leur apprendre la vie et j'enfonce. En 500 m je les ai bien semés, au bénéfice d'une descente bien pentue et de la puissance du VTEC. Mais bon les deux voies ne devenant plus qu'une, je ralentis fortement pour revenir à vitesse règlementaire. Et dans mon rétro, alors que je ralentis, je vois les djeuns arriver à donf, et le conducteur sort le poing pour faire un 'pouce', ce qui m'étonne, puis coupe une belle ligne blanche pour doubler quelqu'un et se retrouver à ma hauteur lorsque je tourne à droite (il va tout droit). Et là je vois les deux à l'intérieur hystériques, avec le passager qui s'esclaffe et le conducteur qui semble vociférer.
Bref, je m'en tape sur le coup.
Et puis ensuite je m'interroge sur les raisons de leur hilarité.
Et mon scenario le plus pessimiste me conduit à me dire qu'il s'agissait peut être de jeunes gendarmes ou flics en civil (souvent on trouve de beaux fous du volant chez les jeunes flics, j'en connais) qui sont susceptibles de me faire verbaliser à retardement via un témoignage 'assermenté', d'où leur hystérie.
Le scénario paraît improbable, je vous l'accorde.
Mais si c'était vrai.
Un flic kéké qui s'amuserait en civil à arsouiller pourrait il se venger en profitant de son 'uniforme' pour verbaliser celui qui l'a 'battu' ? D'abord, est ce juridiquement possible ? Comment pourrait-il prouver sans radar la vitesse à laquelle je roulais ? Je ne peux pas croire qu'on puisse, sous prétexte que l'on est assermenté, faire passer les vessies pour des lanternes. Non ?

mood
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Posté le 28-04-2008 à 20:37:02  profilanswer
 

n°14955793
leito_10   profil
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Posté le 28-04-2008 à 20:44:25  answer
 

Ils pourraient, maintenant je n'pense pas .. :) Faut pas non plus tomber dans la paranoia ..  
Mais ils pourraient très bien en effet, rédiger un PV à la volée en rentrant au commissariat mentionnant une vitesse excessive !! Ils ont le droit .. :(
Et malheureusement, certains gardiens de la paix verbalisent des gens pour des conneries qu'ils font eux memes .. C'est dur à avaler, je te l'accorde !! Mais dans ton cas, ne t'en fais pas trop !! :lol:  
j'pense que tu es juste tomber sur des kékés comme tu dis ! :)
 
Dans le meme genre, un mec en Ferrari se fait chauffer par 2 jeunes en Golf, le mec de la Ferrari les sème au feu vert, "histoire de" .. Ben pas de bol, les flics étaient là, il s'est fait toper en excès de vitesse .. Pour avoir répondu à une provocation !! Si tu joues, faut assumer les conséquences ..  
Voila ! :jap:

n°14955795
Razor2   profil
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Posté le 28-04-2008 à 20:47:10  answer
 

Le 28-04-2008 à 20:37:02, fabien1176 a écrit :

Bon voilà, ce qui suit n'est pas glorieux, mais ça arrive à tout le monde de céder à la tentation.
J'explique : vendredi dernier, je rentre du boulot en voiture (Civic Type R) plutôt pépère.
En arrivant vers chez moi, sur une nationale en deux fois deux voies (dégagée, trafic faible), alors que j'effectue un dépassement, je vois débouler une Megane 2 CC qui me colle au cul, avec à bord deux jeunes de type kéké, anti-brouillards allumés (il fait grand jour). Là je décide de leur apprendre la vie et j'enfonce. En 500 m je les ai bien semés, au bénéfice d'une descente bien pentue et de la puissance du VTEC. Mais bon les deux voies ne devenant plus qu'une, je ralentis fortement pour revenir à vitesse règlementaire. Et dans mon rétro, alors que je ralentis, je vois les djeuns arriver à donf, et le conducteur sort le poing pour faire un 'pouce', ce qui m'étonne, puis coupe une belle ligne blanche pour doubler quelqu'un et se retrouver à ma hauteur lorsque je tourne à droite (il va tout droit). Et là je vois les deux à l'intérieur hystériques, avec le passager qui s'esclaffe et le conducteur qui semble vociférer.
Bref, je m'en tape sur le coup.
Et puis ensuite je m'interroge sur les raisons de leur hilarité.
Et mon scenario le plus pessimiste me conduit à me dire qu'il s'agissait peut être de jeunes gendarmes ou flics en civil (souvent on trouve de beaux fous du volant chez les jeunes flics, j'en connais) qui sont susceptibles de me faire verbaliser à retardement via un témoignage 'assermenté', d'où leur hystérie.
Le scénario paraît improbable, je vous l'accorde.
Mais si c'était vrai.
Un flic kéké qui s'amuserait en civil à arsouiller pourrait il se venger en profitant de son 'uniforme' pour verbaliser celui qui l'a 'battu' ? D'abord, est ce juridiquement possible ? Comment pourrait-il prouver sans radar la vitesse à laquelle je roulais ? Je ne peux pas croire qu'on puisse, sous prétexte que l'on est assermenté, faire passer les vessies pour des lanternes. Non ?


 
Votre scénario est ubusque et ne tient pas la route, mais admettons que celà soit le cas.
Si ce jeune était agent de police ou gendarme, il peut très bien, du moment qu'il est dans sa zone de compétence, relever "au vol" une infraction et vous l'envoyer par la poste.
Pour celà, il faut que cette infraction soit répertoriée comme faisant partie de celles engageant la redevabilité pécuniaire du titulaire de la carte grise (voir Art.L121-3 du CR)
Or, vous concernant, il ne pourrait pas vous reprocher un excès de vitesse, n'ayant pas d'instrument de mesure homologué.
Par contre, il pourrait vous reprocher une "vitesse excessive" (Art.R413-17 du CR) qui ne nécessite pas d'appareil de mesure, et qui est punie de 90€ sans point en moins...
MAIS, cette infraction ne fait pas partie de celles engageant la redevabilité pécuniaire du titulaire de la carte grise. Vous pourriez donc la contester, en disant que ce jour là, vous n'étiez pas le conducteur de votre voiture, ce qui vous ferait relaxer.
MAIS, en se placant à votre niveau et en vous dévisageant, le pseudo hypothético gendarme, serait éventuellement en mesure, si l'OMP ou le juge du Tribunal de Police le jugeaient utile, de vous reconnaître normalement sans trop de problème, ce qui pourrait faire tomber à l'eau votre contestation... :D

Message cité 2 fois
Message édité par Razor2 le 28-04-2008 à 20:49:59

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Ma 330d E91:
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n°14955799
leito_10   profil
On The Road Again !!
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Posté le 28-04-2008 à 20:53:20  answer
 

Le 28-04-2008 à 20:47:10, Razor2 a écrit :


 
Votre scénario est ubusque et ne tient pas la route, mais admettons que celà soit le cas.
Si ce jeune était agent de police ou gendarme, il peut très bien, du moment qu'il est dans sa zone de compétence, relever "au vol" une infraction et vous l'envoyer par la poste.
Pour celà, il faut que cette infraction soit répertoriée comme faisant partie de celles engageant la redevabilité pécuniaire du titulaire de la carte grise (voir Art.L121-3 du CR)
Or, vous concernant, il ne pourrait pas vous reprocher un excès de vitesse, n'ayant pas d'instrument de mesure homologué.
Par contre, il pourrait vous reprocher une "vitesse excessive" (Art.R413-17 du CR) qui ne nécessite pas d'appareil de mesure, et qui est punie de 90€ sans point en moins...
MAIS, cette infraction ne fait pas partie de celles engageant la redevabilité pécuniaire du titulaire de la carte grise. Vous pourriez donc la contester, en disant que ce jour là, vous n'étiez pas le conducteur de votre voiture, ce qui vous ferait relaxer.
MAIS, en se placant à votre niveau et en vous dévisageant, le pseudo hypothético gendarme, serait éventuellement en mesure, si l'OMP ou le juge du Tribunal de Police le jugeaient utile, de vous reconnaître normalement sans trop de problème, ce qui pourrait faire tomber à l'eau votre contestation... :D


 
Tout est dit !!  ;)

n°14955800
lionel2lil​le   profil
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Posté le 28-04-2008 à 20:53:48  answer
 

Faut pas stresser comme ça, aujourd'hui j'ai suivi les gendarmes (+ 30 au dessus des limitations), puis ils ont pris une sortie sur la droite, et moi j'ai continué tout droit en les doublant...pas de soucis.


---------------
délinquant courtois.
n°14955801
rb76   profil
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Posté le 28-04-2008 à 20:55:41  answer
 

Bonjour, un peu farfelue la situation...!! je pense que c'est tout simplement des jeunes qui "s'amusent" et non des policiers!!
 
pour le pouce c'est plustôt pour dire >> "whaou l'accélération..."
 
pas de crainte!! un policier ou gendarme en civil pour moi font pas les abrutis... quand il s'agit de verbaliser


---------------
Amicalement rb76 :jap:
 
Membre du SAMU-SMUR. Nouveaux VLM, Espace 3.0 DCI V6 180 ch
 
n°14955802
fabien1176   profil
Profil : Apprenti confirmé
Posté le 28-04-2008 à 20:59:18  answer
 

Je me doute bien que ce scénario est ubuesque. J'ai juste 'imaginé' quel pouvait être la pire chose qui pouvait se produire, sans préjuger de son degré de concrétisation. Si le maximum que je risque c'est 90€ sans retrait de point ni suspension, c'est un moindre mal. On verra bien en tout cas.


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n°14955805
Razor2   profil
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Posté le 28-04-2008 à 21:06:50  answer
 

Le 28-04-2008 à 20:59:18, fabien1176 a écrit :

Je me doute bien que ce scénario est ubuesque. J'ai juste 'imaginé' quel pouvait être la pire chose qui pouvait se produire, sans préjuger de son degré de concrétisation. Si le maximum que je risque c'est 90€ sans retrait de point ni suspension, c'est un moindre mal. On verra bien en tout cas.


 
Ca, c'est pour la vitesse excessive...Si après les pseudos agents vous ont vu commettre d'autres infractions.... :ange:  


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n°14955808
fabien1176   profil
Profil : Apprenti confirmé
Posté le 28-04-2008 à 21:13:44  answer
 

Le 28-04-2008 à 21:06:50, Razor2 a écrit :


 
Ca, c'est pour la vitesse excessive...Si après les pseudos agents vous ont vu commettre d'autres infractions.... :ange:  


 
Ben là c'est pas compliqué, je conteste.
 


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n°14955811
Razor2   profil
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Posté le 28-04-2008 à 21:19:13  answer
 

Le 28-04-2008 à 21:13:44, fabien1176 a écrit :


 
Ben là c'est pas compliqué, je conteste.
 


 
Ah bon? Et si ces infractions rentrent dans le cadre du L121-3 et que l'OMP ou le juge organise une confrontation avec l'agent verbalisateur et que celui ci vous reconnait formellement, vous faites comment? :ange:


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Ma 330d E91:
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n°14955818
fabien1176   profil
Profil : Apprenti confirmé
Posté le 28-04-2008 à 21:33:24  answer
 

Le 28-04-2008 à 21:19:13, Razor2 a écrit :


 
Ah bon? Et si ces infractions rentrent dans le cadre du L121-3 et que l'OMP ou le juge organise une confrontation avec l'agent verbalisateur et que celui ci vous reconnait formellement, vous faites comment? :ange:


 
Excusez moi mais c'est un peu la porte ouverte à toutes les dérives là.
Et puis la seule chose que je crains, c'est l'excès > 40 km/h et la suspension.
Pour le reste, vu mon casier complètement vierge (14 ans de permis), toute allégation fantaisiste ne tiendrait pas une seconde la route.


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n°14955819
lionel2lil​le   profil
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Posté le 28-04-2008 à 21:33:35  answer
 

Nier, la main sur le coeur :oui:


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délinquant courtois.
n°14955830
greatcomma​ndment88   profil
A million miles away...
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Posté le 28-04-2008 à 21:48:22  answer
 

Le 28-04-2008 à 20:59:18, fabien1176 a écrit :

Je me doute bien que ce scénario est ubuesque. J'ai juste 'imaginé' quel pouvait être la pire chose qui pouvait se produire, sans préjuger de son degré de concrétisation. Si le maximum que je risque c'est 90€ sans retrait de point ni suspension, c'est un moindre mal. On verra bien en tout cas.


 
Faut arrêter de traquer pour rien...ça devait être deux guignols qui avaient un peu bu ou qui déliraient tout seuls.
 
Tiens, ça me donne une idée: demain je roule en feux de route + AB toute la journée en coupant des lignes continues, histoire qu'on me prenne pour un flic.  [:anthony921:6]


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Quoi que l'on dise, quoi que l'on fasse, le cul de la boulangère sentira toujours la fougasse.
 
Chuck Norris a déjà été sur Mars, c’est pour cela qu’il n’y a pas de signes de vie là bas. [:arkiel:1]
n°14955833
Razor2   profil
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Posté le 28-04-2008 à 21:53:09  answer
 

Le 28-04-2008 à 21:33:24, fabien1176 a écrit :


 
Excusez moi mais c'est un peu la porte ouverte à toutes les dérives là.
Et puis la seule chose que je crains, c'est l'excès > 40 km/h et la suspension.
Pour le reste, vu mon casier complètement vierge (14 ans de permis), toute allégation fantaisiste ne tiendrait pas une seconde la route.


 
La parole d'un agent assermenté serait pour vous une "allégation fantaisiste", pas sur que le juge du Tribunal concerné pense la même chose... :ange:  


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n°14955835
fabien1176   profil
Profil : Apprenti confirmé
Posté le 28-04-2008 à 21:54:13  answer
 

Le 28-04-2008 à 21:53:09, Razor2 a écrit :


 
La parole d'un agent assermenté serait pour vous une "allégation fantaisiste", pas sur que le juge du Tribunal concerné pense la même chose... :ange:  


 
Un agent assermenté de 20 balais, avec une tête de kéké.
Au pire il ferait le coup une fois dans sa vie, et ce pourrait être moi le larbin, mais pas deux lol !


---------------
Civic Type R Héritage Deep Bronze Pearl
n°14955838
Razor2   profil
Carpe Diem
Profil : Pilote pro
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Posté le 28-04-2008 à 21:58:40  answer
 

Le 28-04-2008 à 21:54:13, fabien1176 a écrit :


 
Un agent assermenté de 20 balais, avec une tête de kéké.
Au pire il ferait le coup une fois dans sa vie, et ce pourrait être moi le larbin, mais pas deux lol !


 
Qu'il est 20 ans ou 30 ne change rien, nous sommes en train de parler de l'hypothèse où c'était bien un flic ou un gendarme, et qu'il vous aurez vu commettre une ou plusieurs infractions...Si tel était le cas, votre parole contraire n'aurait aucune valeur, et vous devriez apportez des preuves formelles que vous n'auriez pas commis les infractions que ce jeune kéké assermenté vous aurait vu commettre... :sol:  


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Ma 330d E91:
http://www.forum-auto.com/marques/ [...] 08.htm#bas
n°14955841
hennequin   profil
Profil : Pilote
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Posté le 28-04-2008 à 22:10:13  answer
 

Cher Fabien1176,
 
Malgré ton petit coté "parano" il y a tout de même un scénario plus grave auquel tu n'as pas pensé. Les deux gars pourraient être des "racailles" à qui tu as fait perdre la façe. Ils vont donc vouloir se venger en te retrouvant (rien de plus simple pour eux, ils ont relevé ton immat et n'ont plus qu'a aller sur la borne en libre service de la préfecture pour obtenir gratuitement un certificat de non gage avec ton nom et ton adresse).
 
Tu es donc en sursis, ne rentre pas chez toi, fuis le plus loin possible pour échapper à leur terrible vengeance. Voila ce qu'il en coûte de vouloir jouer les Schumi.  :lol:  

n°14955843
Celine661   profil
fée breizh
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 28-04-2008 à 22:13:24  answer
 

Le 28-04-2008 à 22:10:13, hennequin a écrit :

Cher Fabien1176,
 
Malgré ton petit coté "parano" il y a tout de même un scénario plus grave auquel tu n'as pas pensé. Les deux gars pourraient être des "racailles" à qui tu as fait perdre la façe. Ils vont donc vouloir se venger en te retrouvant (rien de plus simple pour eux, ils ont relevé ton immat et n'ont plus qu'a aller sur la borne en libre service de la préfecture pour obtenir gratuitement un certificat de non gage avec ton nom et ton adresse).

Tu es donc en sursis, ne rentre pas chez toi, fuis le plus loin possible pour échapper à leur terrible vengeance. Voila ce qu'il en coûte de vouloir jouer les Schumi.  :lol:  


 
ça fait peur ce que tu dis  :(  
Tiens, j'essaierai la prochaine fois que j'irai à la préfecture


---------------
Etre une femme dispense au moins d'en avoir une
n°14955844
fabien1176   profil
Profil : Apprenti confirmé
Posté le 28-04-2008 à 22:15:07  answer
 

Le 28-04-2008 à 22:10:13, hennequin a écrit :

Cher Fabien1176,
 
Malgré ton petit coté "parano" il y a tout de même un scénario plus grave auquel tu n'as pas pensé. Les deux gars pourraient être des "racailles" à qui tu as fait perdre la façe. Ils vont donc vouloir se venger en te retrouvant (rien de plus simple pour eux, ils ont relevé ton immat et n'ont plus qu'a aller sur la borne en libre service de la préfecture pour obtenir gratuitement un certificat de non gage avec ton nom et ton adresse).
 
Tu es donc en sursis, ne rentre pas chez toi, fuis le plus loin possible pour échapper à leur terrible vengeance. Voila ce qu'il en coûte de vouloir jouer les Schumi.  :lol:  


 
LOL
Mais il y a une faille à ton raisonnement : Racaille = Zéro Neurone.


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Civic Type R Héritage Deep Bronze Pearl
n°14955852
hennequin   profil
Profil : Pilote
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Posté le 28-04-2008 à 22:32:29  answer
 

Le 28-04-2008 à 22:13:24, Celine661 a écrit :


 
ça fait peur ce que tu dis  :(  
Tiens, j'essaierai la prochaine fois que j'irai à la préfecture


 
En réalité c'est un peu plus dur que ça, il faut donner l'immatriculation ET la date de délivrance de la carte grise (ils peuvent tatonner pour essayer de trouver, mais ils vont devoir rester plusieurs heures sur la borne).  ;)

n°14955862
alanan07   profil
Profil : Routard
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Posté le 28-04-2008 à 23:21:55  answer
 

Eh ben moi je vous dis qu'il y en a qui se font un cinéma !...


---------------
Alain
 
(Pas de smiley : l'humour et le second degré se détectent, ils ne s'affichent pas.)
n°14955910
fabien1176   profil
Profil : Apprenti confirmé
Posté le 29-04-2008 à 07:12:27  answer
 

Oui j'ai probablement un peu psychoté voilà tout.


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Civic Type R Héritage Deep Bronze Pearl
n°14955915
nocbr   profil
Profil : Pilote addict
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Posté le 29-04-2008 à 08:07:19  answer
 

C'est clair faut arréter, mais ca te servira de lecon la prochaine fois. :lol:


---------------
Pas vu, pas pris. Pris --> puni. Force doit rester à la loi.
 
La perfection :
http://youtube.com/watch?v=Yw74sDWPH7U
n°14955928
Celine661   profil
fée breizh
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 29-04-2008 à 08:41:29  answer
 

Le 28-04-2008 à 22:32:29, hennequin a écrit :


 
En réalité c'est un peu plus dur que ça, il faut donner l'immatriculation ET la date de délivrance de la carte grise (ils peuvent tatonner pour essayer de trouver, mais ils vont devoir rester plusieurs heures sur la borne).  ;)


 
ha bon, c'est déjà plus rassurant  :D  
 


---------------
Etre une femme dispense au moins d'en avoir une
n°14955948
Jack-Ryan   profil
D.T.C.
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 29-04-2008 à 09:38:51  answer
 

Le 28-04-2008 à 20:44:25, leito_10 a écrit :

Ils pourraient, maintenant je n'pense pas .. :) Faut pas non plus tomber dans la paranoia ..  
Mais ils pourraient très bien en effet, rédiger un PV à la volée en rentrant au commissariat mentionnant une vitesse excessive !! Ils ont le droit .. :(
Et malheureusement, certains gardiens de la paix verbalisent des gens pour des conneries qu'ils font eux memes .. C'est dur à avaler, je te l'accorde !! Mais dans ton cas, ne t'en fais pas trop !! :lol:  
j'pense que tu es juste tomber sur des kékés comme tu dis ! :)
 
Dans le meme genre, un mec en Ferrari se fait chauffer par 2 jeunes en Golf, le mec de la Ferrari les sème au feu vert, "histoire de" .. Ben pas de bol, les flics étaient là, il s'est fait toper en excès de vitesse .. Pour avoir répondu à une provocation !! Si tu joues, faut assumer les conséquences ..  
Voila ! :jap:


En même temps faut être une burne pour se laisser  chauffer par un mec dans une golf quand on a une ferrari, qu'est ce qu'il avait à prouver? Ah oui le syndrome masculin du " c'est moi qui ai la plus grosse"  :ange:  


---------------
Moi mon pote y pilote un alphajet 8 h/jour, comment ça on est  
des trolls?????
Enc...... de père en fils? Eh, oh la famille motoprout on vous demande en section sécu là !!!!!!!!
-----------
n°14955954
homersimp6​28   profil
Trollbuster
Profil : Pilote assidu
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Posté le 29-04-2008 à 09:51:35  answer
 

Le 28-04-2008 à 22:10:13, hennequin a écrit :

Cher Fabien1176,
 
Malgré ton petit coté "parano" il y a tout de même un scénario plus grave auquel tu n'as pas pensé. Les deux gars pourraient être des "racailles" à qui tu as fait perdre la façe. Ils vont donc vouloir se venger en te retrouvant (rien de plus simple pour eux, ils ont relevé ton immat et n'ont plus qu'a aller sur la borne en libre service de la préfecture pour obtenir gratuitement un certificat de non gage avec ton nom et ton adresse).
 
Tu es donc en sursis, ne rentre pas chez toi, fuis le plus loin possible pour échapper à leur terrible vengeance. Voila ce qu'il en coûte de vouloir jouer les Schumi.  :lol:  


N'importe quoi il faut le nom,prénom,immatriculation,date exacte de 1ere mise en circulation et n° de série du véhicule.
Donc impossible d'avoir la moindre info.
De plus pour l'auteur du topic,en lisant le titre on croit que tout a été fait alors qu'en fait c'est juste de la parano de kéké de "qui aura la plus grosse".
Ca aurait été franchement marrant que ce soit les flics pour te montrer que la route n'est pas faite pour faire la course.
J'aime bien le "pour leur apprendre la vie" juste histoire de faire oublier ton attitude de kéké.


---------------
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Encore plus fort que ma37: Dankiller le troll dans toute sa splendeur*
http://www.forum-auto.com/les-club [...] 388171.htm
Votez.
n°14955983
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Posté le 29-04-2008 à 10:38:34  answer
 

Le 28-04-2008 à 20:37:02, fabien1176 a écrit :

Et là je vois les deux à l'intérieur hystériques, avec le passager qui s'esclaffe et le conducteur qui semble vociférer.
Bref, je m'en tape sur le coup.
Et puis ensuite je m'interroge sur les raisons de leur hilarité.


 
Réponse :  
Honda Civic Type R versus Renault Megane CC = c'est pas trop dur à comprendre  :lol:  :lol:  


---------------
Ce message ne s'auto-détruira pas dans 10 secondes [:aragorn66:2]
 
 
 
n°14956108
lakeshard   profil
Profil : Routard
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Posté le 29-04-2008 à 15:12:21  answer
 

Le 28-04-2008 à 20:47:10, Razor2 a écrit :


 
Votre scénario est ubusque et ne tient pas la route, mais admettons que celà soit le cas.
Si ce jeune était agent de police ou gendarme, il peut très bien, du moment qu'il est dans sa zone de compétence, relever "au vol" une infraction et vous l'envoyer par la poste.
Pour celà, il faut que cette infraction soit répertoriée comme faisant partie de celles engageant la redevabilité pécuniaire du titulaire de la carte grise (voir Art.L121-3 du CR)
Or, vous concernant, il ne pourrait pas vous reprocher un excès de vitesse, n'ayant pas d'instrument de mesure homologué.
Par contre, il pourrait vous reprocher une "vitesse excessive" (Art.R413-17 du CR) qui ne nécessite pas d'appareil de mesure, et qui est punie de 90€ sans point en moins...
 
 
 
EXCES DE VITESSE, PREUVE, CINEMOMETRE, EMPLOI NON OBLIGATOIRE  
 Cass. crim., 12 février 2002 (Debrabant Ludovic) ; Jurisp. Auto, avril 2002, n° 729, p. 166


 
A vrai dire, même l'excès de vitesse peut être relevé.
 

 Le conducteur d'un véhicule, commissaire de police de son état, avait interpellé, après poursuite, un automobiliste qui venait de le dépasser à vive allure en franchissant une ligne continue. Celui-ci avait constaté sur le compteur équipant son véhicule que l'autre conducteur roulait à une vitesse comprise entre 140 et 150 km/h alors qu'ils circulaient sur une route où la vitesse était limitée à 90 puis 110 km/h.  
 S'appuyant sur le témoignage du commissaire de police et sur la reconnaissance des faits par l'auteur lors de son audition par les services de police, les juges du fond ont reconnu ce dernier coupable de l'infraction de dépassement de la vitesse autorisée.  
 La Cour de cassation confirme l'arrêt de condamnation, les juges du fond ayant souverainement apprécié la valeur des éléments de preuve contradictoirement débattus, et alors que l'emploi d'un cinémomètre n'est pas le seul mode de preuve d'une contravention d'excès de vitesse.
   
 
Rappelons qu'en droit pénal, la juridiction pénale à la totale liberté d'appréciation des éléments de preuves qu'on lui présente.
 
Mais, je vous l'accorde, ce type de verbalisation n'est pas courant.
 
Et je ne vois rien de tout ceci qui indique que ces personnes là soient des policiers ou gendarmes, de toute façon.


Message édité par lakeshard le 29-04-2008 à 15:13:56
n°14956198
Xavi3r   profil
Profil : Pilote assidu
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Posté le 29-04-2008 à 18:40:01  answer
 

Le 28-04-2008 à 21:19:13, Razor2 a écrit :


 
Ah bon? Et si ces infractions rentrent dans le cadre du L121-3 et que l'OMP ou le juge organise une confrontation avec l'agent verbalisateur et que celui ci vous reconnait formellement, vous faites comment? :ange:


 
Tu connais pas les fausses barbes et les faux nez ? T'a jamais fait de réveillon de nouvel an déguisé à 5€ ( avec les lunettes en plastique et le faux-nez collé dessus ? ) ?  
 
 :ange:


---------------
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n°14956206
nocbr   profil
Profil : Pilote addict
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Posté le 29-04-2008 à 18:53:12  answer
 

Le 29-04-2008 à 18:40:01, Xavi3r a écrit :


 
Tu connais pas les fausses barbes et les faux nez ? T'a jamais fait de réveillon de nouvel an déguisé à 5€ ( avec les lunettes en plastique et le faux-nez collé dessus ? ) ?  
 
 :ange:


 
Encore faut il etre d'assez mauvaise foi pour nous faire croire que des gens pensent a ca avant de prendre le volant. Auquel cas ca prouverait la préméditation de l'infraction.  :pfff:


---------------
Pas vu, pas pris. Pris --> puni. Force doit rester à la loi.
 
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n°14956248
hennequin   profil
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Posté le 29-04-2008 à 19:55:46  answer
 

Le 29-04-2008 à 09:51:35, homersimp628 a écrit :


N'importe quoi il faut le nom,prénom,immatriculation,date exacte de 1ere mise en circulation et n° de série du véhicule.
Donc impossible d'avoir la moindre info.
De plus pour l'auteur du topic,en lisant le titre on croit que tout a été fait alors qu'en fait c'est juste de la parano de kéké de "qui aura la plus grosse".
Ca aurait été franchement marrant que ce soit les flics pour te montrer que la route n'est pas faite pour faire la course.
J'aime bien le "pour leur apprendre la vie" juste histoire de faire oublier ton attitude de kéké.


 
Je vois que tu n'as jamais été sur une borne automatique installée dans une préfecture de ta vie. Mais tu as raison, ce n'est pas parce qu'on se trompe qu'on a pas le droit de donner son avis comme si on y connaissait quelque chose.  :lol:

n°14956349
jeff3544   profil
Profil : Pilote assidu
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Posté le 29-04-2008 à 22:37:13  answer
 

Quand on va a une borne, ca se limite à rentrer le numéro d'immat et date de mise en circu point barre, y'a quelques mois tout du moins. Et encore, une fois le reçu dans les mains, tu n'as pas l'adresse du proprietaire qui apparrait dessus, c'est juste indiqué si ta voiture est gagé ou pas.


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Le prix s'oublie,la qualité reste !!!
n°14956429
MacIntoshM​an   profil
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Posté le 30-04-2008 à 08:44:48  answer
 

En fait il faut l'immatriculation, la date de première mise en service, votre nom, prénom, date de naissance, date du dernier rapport sexuel (avec photos à l'appui), longueur du sexe, longueur du sexe accepté pour le filles... lol


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"Pum pum pum"
Les tontons flingueurs.
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jpo7   profil
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Posté le 30-04-2008 à 10:32:23  answer
 

Le 30-04-2008 à 08:44:48, MacIntoshMan a écrit :

En fait il faut l'immatriculation, la date de première mise en service, votre nom, prénom, date de naissance, date du dernier rapport sexuel (avec photos à l'appui), longueur du sexe, longueur du sexe accepté pour le filles... lol


pourquoi faut il la longueur du sexe? il y a bien des petites nerveuses (lotus) qui valent mieux que de grosses faignantes (jeep grand cherokee )


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sans la curiosité, pas de connaissance!

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