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Auteur	Sujet : sanction judiciaire exagérée ???

aurelien0071

Profil : Nouveau membre

bonjour a tous

j'ai besoin de vos avis et de quelques conseils !!!

Je me suis fait controler le 28 fevrier dernier avec un taux d'alcoolémie de 0,51 m.L
au lieu des 0,40 autorisé par la loi.etant jeune conducteur j'ai perdu tout mes point et je n'ai donc plus de permi...
Ce que je ne conteste pas...
le probleme est que , d'apres mes renseignements la durée d'une interdiction de repasser le permis est de 6 mois dans un cas comme le mien ! ( a partir de la date de l'infraction ) Mais ma sanction est de passer un stage de securité routiere le 16 et 17 juin et l'interdiction de 6 mois prendra effet a partir de se stage... se qui va porter mon interdiction de repasser le permis a plus de 10 mois ... :??: etant etudiant et devant me deplacer regulierement ,cette decision m'handicap enormement !!!

j'aimerais savoir si cette decision est normale et si non , y a t-il quelquechose a faire ???
merci

Message cité 7 fois

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razor2

Carpe Diem
Profil : Pilote pro

Le 28-04-2008 à 19:48:59, aurelien0071 a écrit :

bonjour a tous

j'ai besoin de vos avis et de quelques conseils !!!

Je me suis fait controler le 28 fevrier dernier avec un taux d'alcoolémie de 0,51 m.L
au lieu des 0,40 autorisé par la loi.etant jeune conducteur j'ai perdu tout mes point et je n'ai donc plus de permi...
Ce que je ne conteste pas...
le probleme est que , d'apres mes renseignements la durée d'une interdiction de repasser le permis est de 6 mois dans un cas comme le mien ! ( a partir de la date de l'infraction ) Mais ma sanction est de passer un stage de securité routiere le 16 et 17 juin et l'interdiction de 6 mois prendra effet a partir de se stage... se qui va porter mon interdiction de repasser le permis a plus de 10 mois ... :??: etant etudiant et devant me deplacer regulierement ,cette decision m'handicap enormement !!!

j'aimerais savoir si cette decision est normale et si non , y a t-il quelquechose a faire ???
merci

C'est là que vous vous trompez: l'interdiction prend effet à la date de remise du permis perdu à la préfecture. :jap:

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http://razor2.labrute.fr

Ma 330d E91:
http://www.forum-auto.com/marques/ [...] 08.htm#bas

lakeshard

Profil : Routard

Le 28-04-2008 à 19:48:59, aurelien0071 a écrit :

Cette décision est normale puisque prévue par la loi. Vous n'aviez pas été formé sur la question de la conduite de l'alcool, avant de passer l'épreuve théorique générale du permis de conduire ?

rb76

Urgentiste au 15
Profil : Routard

Le 28-04-2008 à 19:48:59, aurelien0071 a écrit :

bonjour a tous

j'ai besoin de vos avis et de quelques conseils !!!

Je me suis fait controler le 28 fevrier dernier avec un taux d'alcoolémie de 0,51 m.L
au lieu des 0,40 autorisé par la loi.etant jeune conducteur j'ai perdu tout mes point et je n'ai donc plus de permi...
Ce que je ne conteste pas...
le probleme est que , d'apres mes renseignements la durée d'une interdiction de repasser le permis est de 6 mois dans un cas comme le mien ! ( a partir de la date de l'infraction ) Mais ma sanction est de passer un stage de securité routiere le 16 et 17 juin et l'interdiction de 6 mois prendra effet a partir de se stage... se qui va porter mon interdiction de repasser le permis a plus de 10 mois ... :??: etant etudiant et devant me deplacer regulierement ,cette decision m'handicap enormement !!!

j'aimerais savoir si cette decision est normale et si non , y a t-il quelquechose a faire ???
merci

Fallait y penser plus tôt à cela!!

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Amicalement rb76 :jap:

Membre du SAMU-SMUR. Nouveaux VLM, Espace 3.0 DCI V6 180 ch

claudedu67

Profil : Routard

6 mois à l'échelle d'une vie , ce n'est finalement pas tant que cela.
Et cela permet de réfléchir à ses erreurs.
On apprends beaucoup de ses erreurs à condition de ne pas les reproduire.
Et s'il y avait eu mort d'homme....

Super_4L

Vive la Bretagne !
Profil : Routard confirmé

Le 28-04-2008 à 19:48:59, aurelien0071 a écrit :

La période de 6 mois est la durée minimum d'annulation du permis. Le juge peut très bien l'annuler pour une durée supérieure.
Tu dis que la "décision te handicape énormément", je ne suis pas sûr du tout que le terme "handicaper" soit approprié suite à un délit. La sanction est donc adaptée, puisque si elle avait été indolore, elle ne servirait à rien. 1,02g d'alcoolémie, il ne faut pas oublier que c'est un délit, accessoirement passible de prison surtout si tu récidives.

---------------
Ma 4L est fantastique !
"Casse-toi, pauvre con !" (allocution présidentielle)

razor2

Carpe Diem
Profil : Pilote pro

edit

Message édité par razor2 le 28-04-2008 à 20:17:46

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http://www.forum-auto.com/marques/ [...] 08.htm#bas

leeloo211

Profil : Membre confirmé

Le 28-04-2008 à 19:48:59, aurelien0071 a écrit :

Je pense que tu confonds avec le fait que le juge aurait pu prononcer l exécution provisoire avec sa décision, dans ce cas oui l annulation part à copter du jour de l infraction mais sinon c est à la date où tu remets ton permis que débute ta sanction. Franchement tu ne devais pas y tenir tant que ça à ton permis pour le perdre aussi vite, perso j ai passé 5 fois mon permis et j y tiens comme à la prunelle de mes yeux.

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aurelien0071

Profil : Nouveau membre

c'est de l'aide et des avis intelligent et detaillés qu'on vient chercher ici...
pas des critiques inutiles et sans interet!! merci

Message cité 4 fois

Super_4L

Vive la Bretagne !
Profil : Routard confirmé

Le 03-05-2008 à 18:08:23, aurelien0071 a écrit :

c'est de l'aide et des avis intelligent et detaillés qu'on vient chercher ici...
pas des critiques inutiles et sans interet!! merci

Tu pose une question à la communauté, chaque membre de la communauté te répond à sa manière. A toi de faire le tri. Tu voulais qu'on te félicite ?
En général, c'est le genre de remarques que tu viens de faire qui déclenche les fights, surtout quand ça vient d'un bleu.
Conduire sous l'emprise de l'alcool n'est pas intelligent, inutile et sans intérêt, pour reprendre tes propres termes...

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Ma 4L est fantastique !
"Casse-toi, pauvre con !" (allocution présidentielle)

lionel2lille

Profil : Pilote

Le 03-05-2008 à 18:08:23, aurelien0071 a écrit :

c'est de l'aide et des avis intelligent et detaillés qu'on vient chercher ici...
pas des critiques inutiles et sans interet!! merci

Ba lis razor, et oublie les autres

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délinquant courtois.

phacs

Profil : Membre confirmé

Le 28-04-2008 à 19:58:16, rb76 a écrit :

Fallait y penser plus tôt à cela!!

Le 03-05-2008 à 18:08:23, aurelien0071 a écrit :

c'est de l'aide et des avis intelligent et detaillés qu'on vient chercher ici...
pas des critiques inutiles et sans interet!! merci

Le 03-05-2008 à 18:34:39, Super_4L a écrit :

Oui enfin en même temps, je ne pense pas que l'auteur ait vraiment besoin de leçons de morale, d'autant qu'il ne conteste pas l'infraction. D'autre part, je lis dans la charte que toutes les formes de reproches ne sont pas tolérées...

Citation :

Voici une liste non exhaustive de ce qui ne sera plus toléré :

Les interventions hors sujets, qu'elles soient directes ou susceptibles d'entraîner une autre intervention HS. (idem pour les preum's et les autres débilitées sorties du bistrot.)

Les interventions difficilement lisibles (orthographe / grammaire peu soignée ou style SMS)

La création d'un sujet s'adressant à ou visant un membre en particulier.

Toutes formes de reproches (ex: c'est bien fait pour toi, assume tes actes etc...) , diffamation, discrimination ou insultes vis à vis d'un membre venu chercher de l'aide seront sévèrement sanctionnées.

Tout message de soutien à un membre n'ayant pas respecté ces quelques règles élémentaires sera sanctionné.

Enfin, je dis ça je dis rien, hein , mais c'est vrai que toute question posée ici sur une infraction donne suite à une multitude de réponses moralisatrices... Et je ne pense pas que ce sont celles que recherche les auteurs de ces questions...

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gobbels

Profil : Membre confirmé

Bon courage.

Super_4L

Vive la Bretagne !
Profil : Routard confirmé

Le 03-05-2008 à 18:44:51, phacs a écrit :

Oui enfin en même temps, je ne pense pas que l'auteur ait vraiment besoin de leçons de morale, d'autant qu'il ne conteste pas l'infraction.

L'infraction (qui est en fait un délit) non, mais il conteste sa sanction. Il s'agit d'un jeune conducteur qui conduisait avec de l'alcool, qui a commis un délit. Il écope d'une annulation de permis de 6 mois après avoir suivi un stage obligatoire, ce qui prolonge à 10 mois. Personnellement, je ne trouve pas anormal d'être sévère (encore que ça aurait pu être bien pire) face à ce genre de comportement sur la route, surtout avec les jeunes conducteurs qui manquent d'expérience et de formation, et surtout, aujourd'hui plus que n'importe quand avant, qui ne peuvent pas ignorer que l'alcool et la conduite sont incompatibles.

Le 03-05-2008 à 18:44:51, phacs a écrit :

D'autre part, je lis dans la charte que toutes les formes de reproches ne sont pas tolérées...

T'inquiète pas, je connais la charte du forum et fais tout mon possible pour la respecter. Et je n'ai pas balancé et je ne balancerais jamais de "bien fait pour ta gueule", par exemple, gratuitement. Au pire, mais alors vraiment au pire, je m'efforce d'argumenter systématiquement.

Le 03-05-2008 à 18:44:51, phacs a écrit :

D'où ma suggestion à l'auteur de faire lui-même le tri plutôt que de faire des reproches (tiens, interdit par la charte...) aux habitués de FA qui voient défiler des cas comme lui tous les jours. Ce qu'il a fait est quand même grave.

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leeloo211

Profil : Membre confirmé

Le 28-04-2008 à 20:33:25, leeloo211 a écrit :

Le 03-05-2008 à 18:08:23, aurelien0071 a écrit :

c'est de l'aide et des avis intelligent et detaillés qu'on vient chercher ici...
pas des critiques inutiles et sans interet!! merci

Je pense d'abord t'avoir expliqué pourquoi tu trouvais la sanction exagérée avant d'emettre un avis personnel , tu devrais relire.

leito_10

On The Road Again !!
Profil : Routard confirmé

Le 03-05-2008 à 19:33:54, Super_4L a écrit :

L'infraction (qui est en fait un délit) non, mais il conteste sa sanction. Il s'agit d'un jeune conducteur qui conduisait avec de l'alcool, qui a commis un délit. Il écope d'une annulation de permis de 6 mois après avoir suivi un stage obligatoire, ce qui prolonge à 10 mois. Personnellement, je ne trouve pas anormal d'être sévère (encore que ça aurait pu être bien pire) face à ce genre de comportement sur la route, surtout avec les jeunes conducteurs qui manquent d'expérience et de formation, et surtout, aujourd'hui plus que n'importe quand avant, qui ne peuvent pas ignorer que l'alcool et la conduite sont incompatibles.

Attention quand meme, on pourrait penser que tu sous-entend qu'un conducteur avec plus d'expérience ne mériterait pas une sanction aussi sévère !! Mais j'en doute .. :jap:
Néanmoins, le permis probatoire est là pour punir ce genre de comportement dangereux en "une fois", et çà concerne principalement les jeunes conducteurs, puisqu'ils n'ont que 6 points à leur actif !!! Une bonne chose pour moi, mais comme je l'ai dis sur plusieurs posts, je pensais que çà les "calmerait" plus que çà vis à vis de l'alcool, et en voyant le nombre de post de ce genre sur le forum, et bien je me questionne un peu ..
Ce qui confirme que çà a toujours du mal à rentrer chez certains, donc manque de discours moralisateur envers ces gens ..

Le 03-05-2008 à 19:33:54, Super_4L a écrit :

+1 ..

Il ne conteste pas son infraction, mais conteste la sanction, faut pas prendre les gens pour des c** non plus ! :jap:
Il ne peut pas dire qu'il n'était pas au courant du retrait de permis immédiat en cas de contrôle positif à l'alcool, et d'un délai avant de pouvoir le repasser ..
"Assumer", un mot qui se perd ..

MacIntoshMan

Tranquille le chat...
Profil : Vétéran

Faut pas écouter les fdo, les juges, tout ça... Etant eux-mêmes bourrés en permanence, ils ne peuvent te dire que des conneries... lol

Message édité par MacIntoshMan le 03-05-2008 à 21:41:11

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"Pum pum pum"
Les tontons flingueurs.

tails206

Profil : Pilote chevronné

Le 28-04-2008 à 19:48:59, aurelien0071 a écrit :

bonjour a tous

j'ai besoin de vos avis et de quelques conseils !!!

Je me suis fait controler le 28 fevrier dernier avec un taux d'alcoolémie de 0,51 m.L
au lieu des 0,40 autorisé par la loi.etant jeune conducteur j'ai perdu tout mes point et je n'ai donc plus de permi...
Ce que je ne conteste pas...
le probleme est que , d'apres mes renseignements la durée d'une interdiction de repasser le permis est de 6 mois dans un cas comme le mien ! ( a partir de la date de l'infraction ) Mais ma sanction est de passer un stage de securité routiere le 16 et 17 juin et l'interdiction de 6 mois prendra effet a partir de se stage... se qui va porter mon interdiction de repasser le permis a plus de 10 mois ... :??: etant etudiant et devant me deplacer regulierement ,cette decision m'handicap enormement !!!

j'aimerais savoir si cette decision est normale et si non , y a t-il quelquechose a faire ???
merci

Pour rappel c'est 0.25g qui est autorisé :siffle: pour l'air ou 0.5g dans le sang

Message édité par tails206 le 04-05-2008 à 09:26:17

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HDiste reconvertit :cyp:

(\___/)
(='.'=)
(" )__(" )

NICDU571

Profil : Routard

Le 28-04-2008 à 19:48:59, aurelien0071 a écrit :

Ben tu commences bien, moi je te l'aurais interdit pendant 2 ans,

Message cité 1 fois

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leito_10

On The Road Again !!
Profil : Routard confirmé

Le 04-05-2008 à 18:46:48, NICDU571 a écrit :

Ben tu commences bien, moi je te l'aurais interdit pendant 2 ans,

:lol: Cà, c'est dit !!

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gobbels

Profil : Membre confirmé

1 an ca fait suffisament mal et on largement le temps de reflechir..

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