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 Sujet :

Ais de retention de permis

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n°14952981
bigorj   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 21-04-2008 Ã  20:23:56  answer
 

Bonjour a toutes et a tous.
 
Voila mon probleme :
Je me suis fait controlé a l'alcotest qui a reelé que j'avais 0.49Mg d'aire expiré.
Du coup, suspension de permis pendant 1 mois.
J'ai accepté le stage de 240€ car, d'apres le gendarme, ca coutait moins chere que l'amende que je risquais.
A savoir que j'ai mon permis depuis 12ans et que mis a part un légé depassement de vitesse limite (91 au lieu de 90 soit 1 point en moins), je n'ai pas d'autres infractions a mon actif.
J'assume complettement mon infraction (j'ai fait une connerie donc c normal de payer) mais bon, sans vouloir chercher la petite bete, je me demande s'il n'y a pas un vice de procedure.
En fait, j'ai eu plusieurs papiers a lire et a signer dont l'avis de retention d'un permis de conduire.
Or, ce dernier n'est signé que par le gendarme alors que les 2 parties doivent le signer...
 
Ce qui m'embete en plus, c'est que j'habite en rase campagne et que pour aller au travail, faire les courses et aller chercher le recommandé que va m'envoyer la gendarmerie (la poste etant ouverte de 9h a 12h du Lundi au vendredi), etant celibataire, ca va etre super dur.
 
merci de os reponses.

mood
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Posté le 21-04-2008 Ã  20:23:56  profilanswer
 

n°14952983
Dadaz   profil
Be Dadaz. Just be.
Profil : Pilote pro
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Posté le 21-04-2008 Ã  20:30:13  answer
 

A deux fois la limite légale, tu vas passer devant un tribunal, non ? :voyons:


Message édité par Dadaz le 21-04-2008 Ã  20:31:16

---------------
A vendre : 206 1.4e XLine. AM2002 83.000km. 5.500 €
n°14952984
Mainro77   profil
Cul-ti-vay !
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 21-04-2008 Ã  20:34:06  answer
 

Le 21-04-2008 Ã  20:23:56, bigorj a écrit :


Ce qui m'embete en plus, c'est que j'habite en rase campagne et que pour aller au travail, faire les courses et aller chercher le recommandé que va m'envoyer la gendarmerie (la poste etant ouverte de 9h a 12h du Lundi au vendredi), etant celibataire, ca va etre super dur.
 
merci de os reponses.


 
 
 
ça il faudrait y penser avant de prendre ta voiture , pas apres   :jap:  


---------------
" c'est pas con ce que tu dis, mais qu'est ce que tu dis d'autre "
n°14952985
bigorj   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 21-04-2008 Ã  20:34:07  answer
 

non, je passe devant un medecin et je fais le stage.
Enfin, d'apres le gendarme... j'avoue ne pas etre expert dans le domaine :P
 
Mais oui, 2 fois la limite legale... meme le gendarme etait etonné, il m'a dis que j'avais vraiment pas l'air d'avoir bu...
Il a pensé du coup que je devais boire souvent...
Tous les gens qui me connaissent etaient super etonné pq je bois pas souvent.


Message édité par bigorj le 21-04-2008 Ã  20:36:15
n°14952986
bigorj   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 21-04-2008 Ã  20:35:30  answer
 

ouais t'as tt a fait raison Mainro, c'est pour ca que je dis que j'assume complettement ma connerie. J'aurais preferé ne pas avoir a l'assumer. on ne m'y reprendra pas a 2 fois.

n°14952987
qgwen   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 21-04-2008 Ã  20:36:06  answer
 

"Ce qui m'embete en plus, c'est que j'habite en rase campagne et que pour aller au travail, faire les courses et aller chercher le recommandé que va m'envoyer la gendarmerie (la poste etant ouverte de 9h a 12h du Lundi au vendredi), etant celibataire, ca va etre super dur. "
 
prends un scooter

n°14952989
bigorj   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 21-04-2008 Ã  20:37:26  answer
 

lol qgwen, j'ai pas les moyens d'en acheter un.
 
et puis, faire pres de 45 bornes en scooter pour aller au taf... ca va etre chaud.
Ca va etre le pousse et co-voiturage

n°14952998
razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
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Posté le 21-04-2008 Ã  20:57:52  answer
 

Qui vous a imposé de faire ce stage?

n°14953020
bigorj   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 21-04-2008 Ã  21:26:19  answer
 

le gendarme
mais il ne m'a pas imposé, il m'a dit que ca couterait moins chere que l'amende, j'ai donc accepté.

n°14953022
razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
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Posté le 21-04-2008 Ã  21:30:06  answer
 

Le 21-04-2008 Ã  21:26:19, bigorj a écrit :

le gendarme
mais il ne m'a pas imposé, il m'a dit que ca couterait moins chere que l'amende, j'ai donc accepté.


 
 :lol: j'ai peur que vous n'ayez rien compris à ce que ce gendarme vous ai dit...il n'a aucun pouvoir de vous proposer un stage de récupération de points. Vous êtes en probatoire?
Je vais vous expliquer ce qu'il va vous arriver. Après la suspension de votre permis de un mois décidé par le Préfet, vous allez passer une visite médicale, et récupérer votre permis. Puis vous allez passer au Tribunal, qui vous jugera pour ce délit. (Tribunal correctionnel) soit en comparution, soit par ordonnance pénale. Suite à ce jugement, vous allez prendre une amende, je vous le confirme, de quelques centaines d'euros, puis une autre suspension de laquelle il faudra déduire les 1 moins déjà faits..
MAIS, le plus important pour la fin, vous allez perdre, suite à ce jugement, 6 points sur votre permis, et donc, si vous êtes bien en probatoire: 6-6 = plus de permis... :non:  

n°14953033
bigorj   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 21-04-2008 Ã  21:49:49  answer
 

heu j'ai 11 points actuellement, une supression de 12 points pour une infraction, je savais pas que ca existait...

n°14953035
sboubman57   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 21-04-2008 Ã  21:55:31  answer
 

vous allez perdre 6points qu'il a dit le monsieur  :lol:


---------------
" sa arrache renault sa arracheee "
 
Membre de la dcI 80 Team! :fier:
n°14953046
razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
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Posté le 21-04-2008 Ã  22:22:50  answer
 

Le 21-04-2008 Ã  21:49:49, bigorj a écrit :

heu j'ai 11 points actuellement, une supression de 12 points pour une infraction, je savais pas que ca existait...


 
J'ai dis que vous allez perdre 6 points, donc si vous n'êtes pas en probatoire et que vous avez 11 points, vous allez passé à 5 points. ;)  

n°14953049
alexandre_   profil
Vive le V8 LEGO !
Profil : Membre
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Posté le 21-04-2008 Ã  22:32:47  answer
 

Le 21-04-2008 Ã  21:49:49, bigorj a écrit :

heu j'ai 11 points actuellement, une supression de 12 points pour une infraction, je savais pas que ca existait...


 
 
 
Salut,
 
Il me semble que le maximum que tu puisses perdre en une fois est un total de 8 points...


---------------
Ne buvez pas au volant...buvez au goulot !
n°14953051
razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
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Posté le 21-04-2008 Ã  22:36:22  answer
 

Le 21-04-2008 Ã  22:32:47, alexandre_ a écrit :


 
 
 
Salut,
 
Il me semble que le maximum que tu puisses perdre en une fois est un total de 8 points...


 
Certes, mais pour alcoolémie, c'est 6 points. ;)  

n°14953054
alexandre_   profil
Vive le V8 LEGO !
Profil : Membre
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Posté le 21-04-2008 Ã  22:40:10  answer
 

Le 21-04-2008 Ã  22:36:22, razor2 a écrit :


 
Certes, mais pour alcoolémie, c'est 6 points. ;)  


 
 
Oui pour alcoolémie c'est 6 points...mais du moment qu'il lui reste au moins 9 points son permis ne sera pas annulé..par contre 1 point c'est méga chaud ! le stage de récupération s'impose !


---------------
Ne buvez pas au volant...buvez au goulot !
n°14953057
razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 21-04-2008 Ã  22:43:53  answer
 

Le 21-04-2008 Ã  22:40:10, alexandre_ a écrit :


 
 
Oui pour alcoolémie c'est 6 points...mais du moment qu'il lui reste au moins 9 points son permis ne sera pas annulé..par contre 1 point c'est méga chaud ! le stage de récupération s'impose !


 
Dans le cas qui l'intéresse, il a 11 points, donc il va passer à 5, à lui de voir si il doit passer un stage pour repasser en effet à 9 points. Mais il est quand même rare de se faire retirer 8 points pour avoir commis plusieurs infractions simultanément... ;)  

n°14953060
alexandre_   profil
Vive le V8 LEGO !
Profil : Membre
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Posté le 21-04-2008 Ã  22:53:46  answer
 

Le 21-04-2008 Ã  22:43:53, razor2 a écrit :


 
Dans le cas qui l'intéresse, il a 11 points, donc il va passer à 5, à lui de voir si il doit passer un stage pour repasser en effet à 9 points. Mais il est quand même rare de se faire retirer 8 points pour avoir commis plusieurs infractions simultanément... ;)  


 
Si il perd ses 6 points dû à l'alcoolémie, qu'advient il du point concernant son excès de vitesse retenu à 91 km/h...? Ca devrait rajouter un point non ? :??:


---------------
Ne buvez pas au volant...buvez au goulot !
n°14953090
razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
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Posté le 22-04-2008 Ã  08:26:33  answer
 

Le 21-04-2008 Ã  22:53:46, alexandre_ a écrit :


 
Si il perd ses 6 points dû à l'alcoolémie, qu'advient il du point concernant son excès de vitesse retenu à 91 km/h...? Ca devrait rajouter un point non ? :??:


 
Ben il est à 11/12 qu'il nous dit, ca fait bien un point en moins, non? :ange:  

n°14953438
alexandre_   profil
Vive le V8 LEGO !
Profil : Membre
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Posté le 22-04-2008 Ã  19:29:24  answer
 

Ouarf ! j'ai associé l'alcoolémie avec l'excès de vitesse retenu à 91...http://images.forum-auto.com/mesimages/484543/bravebete.gif


---------------
Ne buvez pas au volant...buvez au goulot !
n°14953522
bigorj   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 22-04-2008 Ã  23:00:17  answer
 

l'exces de vitesse c'etait il y'a 2 ans, ca n'a rien a voir avec le control d'alcoolemie.
En fait, ma question est :
L'avis de retention n'etant pas signé par les 2 parties, n'y a t'il pas vice de procedure ?
Mon but etant juste de savoir, je ne compte pas contredire l'infraction ou l'annuler. J'ai fais une connerie et je compte l'assumer jusqu'au bout !
C'est juste a titre indicatif...
De plus, l'histoire du stage suis pas sur d'avoir compris.
Le gendarme m'a dit que je pouvais faire un stage de 2 jour qui me permetterais de ne pas passer en jugement (n'etant pas recidiviste) et de ne pas avoir a payer d'amende.
De plus, d'apres le gendarme, je n'aurais une suspension que d'un mois...
m'a t'il dit des conneries ou c'est bien ca ?
 
Merci en tout cas pour os reponses.

n°14953525
bigorj   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 22-04-2008 Ã  23:02:58  answer
 

Par contre, j'ai cru comprendre que le stage n'etait pas pour recuperrer les points mais juste pour l'alcoolemie (pour avoir un lecon de morale je suppose).

n°14953581
razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 23-04-2008 Ã  08:38:50  answer
 

Le 22-04-2008 Ã  23:00:17, bigorj a écrit :

l'exces de vitesse c'etait il y'a 2 ans, ca n'a rien a voir avec le control d'alcoolemie.
En fait, ma question est :
L'avis de retention n'etant pas signé par les 2 parties, n'y a t'il pas vice de procedure ?
Mon but etant juste de savoir, je ne compte pas contredire l'infraction ou l'annuler. J'ai fais une connerie et je compte l'assumer jusqu'au bout !
C'est juste a titre indicatif...
De plus, l'histoire du stage suis pas sur d'avoir compris.
Le gendarme m'a dit que je pouvais faire un stage de 2 jour qui me permetterais de ne pas passer en jugement (n'etant pas recidiviste) et de ne pas avoir a payer d'amende.
De plus, d'apres le gendarme, je n'aurais une suspension que d'un mois...
m'a t'il dit des conneries ou c'est bien ca ?
 
Merci en tout cas pour os reponses.


 
Le gendarme vous a raconté des conneries... ;)  
Vous allez bien être jugé, et la seule manière de n'avoir aucune peine, ni aucune sanction financière, ni aucun retrait de points, c'est que le Procureur vous accorde la possibilité de faire un stage de sensibilisation, à vos frais, qui se substituera à la sanction pénale et administrative. Cette pratique est de moins en moins courante par les temps qui courrent, mais c'est une possibilité qui existe.  
Donc, soit le Procureur vous accorde cette possibilité, et vous évitez amende, suspension et retrait de points, soit il ne vous l'accorde pas, et vous prenez amende, suspension et retrait de points. ;)  


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