ForumAuto.com
CARADISIAC.com
S'inscrire
Se connecter
Aide
Ajouter une réponse
 

 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Sujet :

Abus sur une amende suite à un accident?

Bas de page 
n°14948601
Vesper   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 09-04-2008 à 23:31:03  answer
 

Bonjour à vous tous
 
Depuis le temps que j'y penses, il est temps de poser la question
 
Il y'a plus de 4 ans (ça date :lol: ), j'ai eu un accident au sud de Lyon en pleine nuit sur l'autoroute, ma voiture a dérapé et je me suis "mangé" le murs séparant les voies.
Heureusement, plus de peur que de mal, personne d'autre n'a été touché dans cet accident
Comme je ne savais pas trop quoi faire, j'ai appelé la police.
les CRS sont arrivés et m'ont collé une amende de 90€ pour perte de contrôle du véhicule!
Je voulais connaitre votre avis là dessus, si vous estimez que cette sanction était abusive.
Je précise que je ne roulais ni sous l'emprise de l'alcool, ni drogues diverses, ils m'ont d'ailleurs demandé si j'étais saoul mais ne m'ont pas fait d'alcotest.
Par avance, merci de vos réponses

mood
Publicité
Posté le 09-04-2008 à 23:31:03  profilanswer
 

n°14948607
King Crims​on   profil
Dieu.
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 10-04-2008 à 00:16:01  answer
 

Un grand classique, une amende pour défaut de maitrise.  
Elle n'a rien d'abusive, même s'il est clair qu'en principe, quand on s'est planté, on doit suffisament être dégouté pour ne pas vouloir se prendre en plus une prune...


---------------
Vous voulez écouter de la bonne musique? Une seule adresse:
http://www.lastfm.fr/user/Mayorkam/
n°14948616
Razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 10-04-2008 à 07:34:16  answer
 

Tu n'as pas perdu le contrôle de ton véhicule? Donc oui, l'amende est justifiée, car en général, on ne perd pas le contrôle de sa voiture sur autoroute par l'opération du Saint Esprit. ;)

n°14948618
fcgb33   profil
Profil : Membre
Posté le 10-04-2008 à 07:57:14  answer
 

Hello, pas trop d'accord avec l'opération du St Esprit, un ami a mangé un fossé en évitant une voiture qui venait en face et doublait trop juste........il a eu droit à son PV pour manque de maitrise. Il y a un peu d'abus quand même car ils appliquent cette sanction  sans réfléchir alors qu'il y avait des témoins pour lui mais l'autre véhicule avait disparu bien sur.........
Tu te ramasses, ils se déplacent car une personne a trouvé normal de les appeler sans motif car pas de constat ni blessé et PV + dépannage + réparations + franchise.............c'est peut-être pas indispensable d'en remettre une couche
 
EUREKA, 90€, ça doit être le prix du déplacement.

n°14948619
Razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 10-04-2008 à 08:05:34  answer
 

Le 10-04-2008 à 07:57:14, fcgb33 a écrit :

Hello, pas trop d'accord avec l'opération du St Esprit, un ami a mangé un fossé en évitant une voiture qui venait en face et doublait trop juste........il a eu droit à son PV pour manque de maitrise. Il y a un peu d'abus quand même car ils appliquent cette sanction  sans réfléchir alors qu'il y avait des témoins pour lui mais l'autre véhicule avait disparu bien sur.........
Tu te ramasses, ils se déplacent car une personne a trouvé normal de les appeler sans motif car pas de constat ni blessé et PV + dépannage + réparations + franchise.............c'est peut-être pas indispensable d'en remettre une couche
 
EUREKA, 90€, ça doit être le prix du déplacement.


 
Ton exemple est légèrement différent de celui qui se plante tout seul sur autoroute, soit à cause d'une vitesse excessive, soit à cause d'une innatention importante... ;)  

n°14948626
DOBERMAN 1   profil
D’honneur de baffes officiel
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 10-04-2008 à 08:50:35  answer
 

Le 10-04-2008 à 08:05:34, Razor2 a écrit :


 
Ton exemple est légèrement différent de celui qui se plante tout seul sur autoroute, soit à cause d'une vitesse excessive, soit à cause d'une innatention importante... ;)  


 
Ou une plaque de gasoil :/
 
 


---------------
La critique est facile mais l'art est difficile.
Unbreakable.  
La bourse, c’est privatisé les bénéfices et nationaliser les pertes.
n°14948632
tabasco63   profil
MadCat
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 10-04-2008 à 09:15:51  answer
 

L'amende pour défaut de maitrise est une escroquerie totale car basée sur des constatations réalisées après coup. Sans que le policier n'ai été le témoin de ce qui s'est passé.
 
Par ailleurs, 97 % les accidents rentrent dans cette définition, donc dès que l'on a un accident, on peu prendre cette amende.


---------------
Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais.
n°14948641
coyote28   profil
Profil : Apprenti
Posté le 10-04-2008 à 10:14:12  answer
 

Le 10-04-2008 à 09:15:51, tabasco63 a écrit :

L'amende pour défaut de maitrise est une escroquerie totale car basée sur des constatations réalisées après coup. Sans que le policier n'ai été le témoin de ce qui s'est passé.
 
Par ailleurs, 97 % les accidents rentrent dans cette définition, donc dès que l'on a un accident, on peu prendre cette amende.


 
D'ailleurs, pour renflouer les caisses de l'Etat, pourquoi ne pas coupler un systéme de distribution automatique de prune à 90 Euros avec le systéme informatique des assureurs.  
 
En cas de 50/50 : 90 Euros pour les deux , en cas de 100% des torts, seul celui qui a "fauté".  
 
Je ne comprends pas que Sarko n'y est pas encore pensé  :q  
 
 
 
 
PS : A prendre au second degré bien entendu

n°14948651
lakeshard   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 10-04-2008 à 11:21:54  answer
 

Le 10-04-2008 à 09:15:51, tabasco63 a écrit :

L'amende pour défaut de maitrise est une escroquerie totale car basée sur des constatations réalisées après coup. Sans que le policier n'ai été le témoin de ce qui s'est passé.
 
Par ailleurs, 97 % les accidents rentrent dans cette définition, donc dès que l'on a un accident, on peu prendre cette amende.


 
Il n'y a pas d'escroquerie, le police est témoin du fait que le conducteur n'a pas maîtrisé son véhicule : devant lui, il constate que le véhicule est parti dans le décor. Je ne vois pas où est le problème.
 
Si l'on ne maîtrise pas son véhicule, sans cause extérieure, on s'expose en effet à une amende, car cela veut dire qu'on roulait de toute façon à une vitesse excessive en les circonstances.
 
Si 97 % des accidents rentrent dans cette définition, 97 % des accidents ne sont pas verbalisés de la sorte.

n°14948652
cartable   profil
Amateur pro
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 10-04-2008 à 11:30:08  answer
 

Le 10-04-2008 à 11:21:54, lakeshard a écrit :


 
Si l'on ne maîtrise pas son véhicule, sans cause extérieure, on s'expose en effet à une amende, car cela veut dire qu'on roulait de toute façon à une vitesse excessive en les circonstances.
 


 
La "non maîtrise" d'un véhicule ne va pas forcément de paire avec une vitesse excessive.. Il y a souvent d'autres paramètres qui rentrent en ligne de compte....

n°14948655
King Crims​on   profil
Dieu.
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 10-04-2008 à 11:33:45  answer
 

Le 10-04-2008 à 11:21:54, lakeshard a écrit :


 
Si l'on ne maîtrise pas son véhicule, sans cause extérieure, on s'expose en effet à une amende, car cela veut dire qu'on roulait de toute façon à une vitesse excessive en les circonstances.
 


Bah putain, la lobotomisation fait des ravages... Genre, tu te plante parce qu'en sortie de virage à moto des gravillons sont sur la route... vitesse excessive.
Tu te plante sur l'autoroute parce que évite un clébard qui se met à traverser: vitesse excessive.
 
On peut multiplier les exemple: cette relation de cause à effet que tu fais est tout simplement représentative de tout ce qui ne va pas dans la politique de sécurité routière actuelle...  


---------------
Vous voulez écouter de la bonne musique? Une seule adresse:
http://www.lastfm.fr/user/Mayorkam/
n°14948658
lakeshard   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 10-04-2008 à 11:39:45  answer
 

Le 10-04-2008 à 11:33:45, King Crimson a écrit :


Bah putain, la lobotomisation fait des ravages... Genre, tu te plante parce qu'en sortie de virage à moto des gravillons sont sur la route... vitesse excessive.
Tu te plante sur l'autoroute parce que évite un clébard qui se met à traverser: vitesse excessive.

 

On peut multiplier les exemple: cette relation de cause à effet que tu fais est tout simplement représentative de tout ce qui ne va pas dans la politique de sécurité routière actuelle...

 

Avant de tenir des propos désobligeants, on s'assure d'avoir bien lu.

 

Gravillons, chiens : cause extérieure.

 

J'écrivais « Si l'on ne maîtrise pas son véhicule, sans cause extérieure, [...] »

Message cité 2 fois
Message édité par lakeshard le 10-04-2008 à 11:39:53
n°14948660
King Crims​on   profil
Dieu.
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 10-04-2008 à 11:46:32  answer
 

Le 10-04-2008 à 11:39:45, lakeshard a écrit :


 
Avant de tenir des propos désobligeants, on s'assure d'avoir bien lu.  
 
Gravillons, chiens : cause extérieure.
 
J'écrivais « Si l'on ne maîtrise pas son véhicule, sans cause extérieure, [...] »


Génial, sans temoins, t'iras la prouver la cause extérieur si un chien traverse ou que t'évite une bagnole qui t'arrivait dessus.
C'est bien ce qu'on dit: le flic n'est pas sur les lieux au moment de l'accident, et n'a donc pas lieu de juger si oui ou non le conducteur lui raconter des conneries à propos de la cause de l'accident.


---------------
Vous voulez écouter de la bonne musique? Une seule adresse:
http://www.lastfm.fr/user/Mayorkam/
n°14948662
cartable   profil
Amateur pro
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 10-04-2008 à 11:50:36  answer
 

Malheureusement la parole du Fdo est telle la parole du Saint Père...Véritable, unique et juste..


Message édité par cartable le 10-04-2008 à 11:50:52
n°14948666
tabasco63   profil
MadCat
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 10-04-2008 à 11:55:12  answer
 

Le 10-04-2008 à 11:39:45, lakeshard a écrit :


 
Avant de tenir des propos désobligeants, on s'assure d'avoir bien lu.  
 
Gravillons, chiens : cause extérieure.
 
J'écrivais « Si l'on ne maîtrise pas son véhicule, sans cause extérieure, [...] »


 
Non, le policier n'est pas témoin de l'accident, mais uniquement de ses conséquences, la nuance est importante.
 
Le policier qui verbalise n'enquéte JAMAIS sur les causes de l'accident, il n'en a d'ailleurs  pas les moyens.
 
Le policier n'a nullement le besoin de justifier sa décision, le simple fait d'avoir un accident ouvre droit a la verbalisation.
 
Cette verbalisation n'est en plus a priori pas contestable facilement.
 
Que cette infraction soit retenue lors de la tenue d'un procés quand il y a des victimes et une réelle enquéte, c'est absolument normal, qu'un policier, pas plus expert en accident de la route que moi, décide seul, a ala vue d'une voiture dans le fossé de verbaliser, c'est exagéré.
 
 
 
 
 
 
 


---------------
Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais.
n°14948670
joelamouke   profil
Dacia addict
Profil : Nouveau membre
Avatar
Posté le 10-04-2008 à 12:12:01  answer
 

Le 09-04-2008 à 23:31:03, Vesper a écrit :

Bonjour à vous tous
 
Depuis le temps que j'y penses, il est temps de poser la question
 
Il y'a plus de 4 ans (ça date :lol: ), j'ai eu un accident au sud de Lyon en pleine nuit sur l'autoroute, ma voiture a dérapé et je me suis "mangé" le murs séparant les voies.
Heureusement, plus de peur que de mal, personne d'autre n'a été touché dans cet accident
Comme je ne savais pas trop quoi faire, j'ai appelé la police.
les CRS sont arrivés et m'ont collé une amende de 90€ pour perte de contrôle du véhicule!
Je voulais connaitre votre avis là dessus, si vous estimez que cette sanction était abusive.
Je précise que je ne roulais ni sous l'emprise de l'alcool, ni drogues diverses, ils m'ont d'ailleurs demandé si j'étais saoul mais ne m'ont pas fait d'alcotest.
Par avance, merci de vos réponses


Conteste le pv en disant que tu as roulé sur une trainée de gasoil, ça peut peut etre marcher  :??:

n°14948750
perez85   profil
Profil : Membre
Avatar
Posté le 10-04-2008 à 16:38:16  answer
 

4 ans apres xpldr  :lol:  :lol:  :lol:  :lol:


---------------
http://frangya.miniville.fr/ind
n°14948751
perez85   profil
Profil : Membre
Avatar
Posté le 10-04-2008 à 16:39:08  answer
 

4 ans après ils vont bien se foutre de lui tiens ...


---------------
http://frangya.miniville.fr/ind
n°14948869
Vesper   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 10-04-2008 à 22:35:13  answer
 

Je me dis que j'aurai du contester
Pour info, la vitesse n'était pas excessive vu que j'ai dérapé en pillant sur chaussé mouillé parce que l'abrutit devant a freiné sans raison tandis que le couillon de derrière avait ses feux de routes braqués sur moi...
Je suppose que ce devait être une consigne du ministère de l'intérieur de l'époque...
"Vous vous déplacez en pleine nuit? Foutez une amende de 90€, ça lui passera l'envie de conduire"
 
J'étais bien vert déjà d'avoir déglingué ma voiture, qu'un garagiste de merde venant d'un coin paumé est venu me dépanner (y'avait pas de garagistes à Lyon peut etre ???), et en plus, j'avais une amende à payer...

n°14948878
tabasco63   profil
MadCat
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 10-04-2008 à 23:03:53  answer
 

Le 10-04-2008 à 22:35:13, Vesper a écrit :

Je me dis que j'aurai du contester
Pour info, la vitesse n'était pas excessive vu que j'ai dérapé en pillant sur chaussé mouillé parce que l'abrutit devant a freiné sans raison tandis que le couillon de derrière avait ses feux de routes braqués sur moi...
Je suppose que ce devait être une consigne du ministère de l'intérieur de l'époque...
"Vous vous déplacez en pleine nuit? Foutez une amende de 90€, ça lui passera l'envie de conduire"
 
J'étais bien vert déjà d'avoir déglingué ma voiture, qu'un garagiste de merde venant d'un coin paumé est venu me dépanner (y'avait pas de garagistes à Lyon peut etre ???), et en plus, j'avais une amende à payer...


 
D'autant que dans ton cas, une jurisprudence existe indiquant que le fait de freiner pour eviter un véhicule n'etait pas une faute condamnable.


---------------
Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais.
n°14948880
lakeshard   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 10-04-2008 à 23:07:43  answer
 

Le 10-04-2008 à 23:03:53, tabasco63 a écrit :


 
D'autant que dans ton cas, une jurisprudence existe indiquant que le fait de freiner pour eviter un véhicule n'etait pas une faute condamnable.


 
Une jurisprudence qui établirait que ne pas respecter les distances de sécurité n'est pas une faute ? L'abruti devant freine sans raison, mais lui ne dérape pas. Cherchez l'erreur.

n°14948885
tabasco63   profil
MadCat
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 10-04-2008 à 23:22:49  answer
 

ABS ?
 
De plus, l'auteur du topic n'a pas percuter le véhicule devant lui, il n'y donc pas de "victime" dans le cas qui nous occupe.


Message édité par tabasco63 le 10-04-2008 à 23:24:53

---------------
Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais.
n°14948888
tabasco63   profil
MadCat
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 10-04-2008 à 23:27:14  answer
 

Au fait : Une cour d'appel a jugé qu'un conducteur qui avait perdu le contrôle de son véhicule après un léger freinage n'avait pas commis d'infraction, au motif que son comportement était en fait dû à une perte d'adhérence imprévisible de la chaussée (CA Agen, 14 mai 1993, Juris-Data, n° 043 701).


---------------
Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais.
n°14948941
phildarvad​or   profil
Hyundai Scoupe GT Turbo
Profil : Membre confirmé
Avatar
Posté le 11-04-2008 à 11:49:50  answer
 

Le 10-04-2008 à 10:14:12, coyote28 a écrit :


 
D'ailleurs, pour renflouer les caisses de l'Etat, pourquoi ne pas coupler un systéme de distribution automatique de prune à 90 Euros avec le systéme informatique des assureurs.  
 
En cas de 50/50 : 90 Euros pour les deux , en cas de 100% des torts, seul celui qui a "fauté".  
 
Je ne comprends pas que Sarko n'y est pas encore pensé  :q  
 
 
 
 
PS : A prendre au second degré bien entendu


 
Malheureux !  :D  
 
Edite vite ton message et efface tout ça, tu vas leur donner des idées  :p  
 
 


---------------
I'm gonna make my own park, with blackjack, and hookers !... In fact I don't even need a park...
n°14948948
Vesper   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 11-04-2008 à 13:30:12  answer
 

Le 10-04-2008 à 23:27:14, tabasco63 a écrit :

Au fait : Une cour d'appel a jugé qu'un conducteur qui avait perdu le contrôle de son véhicule après un léger freinage n'avait pas commis d'infraction, au motif que son comportement était en fait dû à une perte d'adhérence imprévisible de la chaussée (CA Agen, 14 mai 1993, Juris-Data, n° 043 701).


Merci beaucoup pour l'info :)

n°15016320
Arutha27   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 19-09-2008 à 19:50:02  answer
 

De toute façon les flic ces tous les même, toujours prés a nous raquettés a la moindre occasion... histoire d'avoir leur petit nonosse a la fin de la journée.
Il vient d'arrivé la même chose a un de mes potes alors qu'il a roulé en 50cc a 50km/h sur une plaque d'huile de moteur (donc forcement ça fait pas du bien) et il ses retrouver a l'hosto. Et bien sur nos amies les flic on débarqué a l'hôpital et lui on foutu une contravention (enfin il l'on même pas donné directement en main propre a mon pote, il l'on donné a ça copine pour qu'elle le lui donne... histoire qu'il puisse pas contesté...). Vraiment des ...
Pi après qu'on me dise qu'il n'y a pas d'abus de pouvoir... VIVE la démocratie et VIVE Sarko...
 
Pi vous savez ces quoi la meilleur ses que dans mon patelin pommé, y a moin de 2 semaines si j'me trompe pas, il y a eu un accident pi normal les pompiers sont arriver et avec les pompier les flic on ramener leur **. Pour l'instant il n'y a rien d'anormal, mais c'est la que ça commence a devenir comique parce que l'un des flic (ils était 3) a demandé aux pompier de souffler dans le ballon après avoir fait soufflé les conducteur des 2 voitures, mais comme sur une intervention de ce type c'est toujours les pompier le plus haut gradé qui est le chef sur les lieux, il leur a dit "ok on souffle mais vous vous soufflé après..." et ba deviner quoi? Sur les 3 flic 2 était positif... Super!!
 
Vive eux, VIVE moi!!


Message édité par Arutha27 le 19-09-2008 à 19:51:21

Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
permi probatoire 2 infractions a la suite stageAccident / reparation ou casse...
Accident voiture c/ scooteraccident au rond point
Contestation d'amende - Réponse : "La paiement vaut acquiescement"changement d'adresse et amende
Amende majorée3eme accident responsable, faire ou non un constat??
Homicide involontaire, accident mortel d'un piétonDélais retrait de points après payement d'amende
Plus de sujets relatifs à : Abus sur une amende suite à un accident?


 











Message Board Statistics Partenaires : Album photos - Assurance auto - Controle technique - Cote auto - Credit auto - Guide achat occasion - GPS - Info Trafic - Itineraires - Salon Auto 2008 - Salon de la moto - Voiture - Annonces Immobilier - L'actualité avec 20minutes.fr - Forum moto - Forum scooter et 125 cm3 - Performances automobiles - News Auto - Caradisiac Moto - Automobile & Ecologie -