bonjour,
Je viens d'avoir un accident mineure  mais sans assurance (mon assurance commencer le lendemain). j'était en tor mon véhéule est touché, celui de l'autre personne n'a rien (petit éraflure) mais on a effectué un constat car la personne est choqué émotivement et désire se prémunir. l'accident à eu lieu en présence de personne (pas de témoin déclaré, pas d'agent de police et pas de pompier et ni de samu).  
 
Que dois je faire? et qu'est ce que je peux risquer?

Comment ça peut se faire que ton assurance ne te couvre que le lendemain?

elle ne débutais que le lendemain

Tu est bete ou quoi, pourquoi ne pas l'avoir demarré une journée plus tot ? Cela ,ne coutai rien de plus.
Et pas la peine de faire un constat si il n'y a pas d'assurance, je craind le tribunal pour toi.

Trop long à expliquer l'assurance ne débuter que le lendemain

Ben si l'autre personne est d'accord, tu post date d'une journée

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tu devrais allez en prison pour ton comportement irresponsable !  

 
Rapide à expliquer : on ne conduit pas non-assurer, c'est puni par la loi.

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De toute façon si les FDO ne sont pas intervenues, vous ne risquez rien sur ce plan. Par contre, vos dégats ne seront pas remboursés, et ceux de l'autre partie seront pris en charge par le fond de garantie des assurances vers lequel il devra se tourner.

Ca dépend de l'autre conducteur et de son assurance, s'ils portent plainte ce sera conduit sans assurance en général 2000 € d'amande, retrait de permis et prison avec sursis, heuresement que tu t'es pas enfuit car délit de fuite en plus ce sera beaucoup plus salé, mais tu devrait obtenir de l'indulgence du juge car tu as quand même souscrit une assurance même si c'est pas règlo. A ta place j'essaie d'arranger avec l'autre avant qu'il envoie son constat à l'assureur.  

 
N'importe quoi! On ne porte pas plainte pour une infraction au code de la route! Soit l'infraction est constatée par un Agent assermentée et dans ce cas là vous êtes verbalisé, soit elle n'est pas constatée et vous ne risquez rien à postériori. Vous avez déjà vu quelqu'un aller porter plainte contre un automobiliste roulant à 160 sur autoroute ou qui a grillé un feu rouge? Moi non.  
Les dégats des voitures seront réglés au niveau des assurances, la police n'y mettra pas le nez.    

Tu parle DES assurances? lesquelles ? puisqu'il en avait pas, et tu crois que l'assurance de l'autre va payer les dégats sans rien faire !! Tu ne les connais pas surement, pour eux un € c'est un €...
Je vais raisonner comme toi demain je suspend mon contrat d'assurance, ça me fera des économies et merci pour le tuyau !!! n'importe quoi  

 
Je raisonne pas mon poussin, je te parle de ce qu'il se passe dans ce genre de cas.  
Le véhicule non assuré ne sera pas pris en charge par son assurance puisqu'en tort et pas assuré, et l'autre véhicule verra ses dégats pris en charge par le Fond de Garanti des assurances, c'est comme ca, on ne peut pas porter plainte parcequ'un autre a commis une infraction au code de la route. Ca aurait été différent en cas de délit de fuite en effet. Quant à ton contrat d'assurance, suspend le, je m'en cogne, si tu te fais choper par les flics, tu paieras bombon, si tu cartonnes tu seras pas couvert!  

Ca n'a rien à voir ... Tu confonds verbalisation, et responsabilité civile en cas d'accident.
 
C'est toi qui raconte n'importe quoi.

http://www.forum-auto.com/automobi [...] 211346.htm

Et alors? Ce topic montre quoi? On ne sait même pas pour quel motif l'autre mec à porté plainte? On se sait pas sur quelles bases le tribunal a instruit ladite plainte et sur quels ont été les motifs de la condamnation (il ne donne que les montants, 600 euros, mais 600 euros pour quoi?)
Je te le répète, tu mélanges tout:
 
- Tu ne peux pas aller déposer une plainte contre quelqu'un qui n'a pas d'assurance! pas plus que tu ne peux déposer une plainte parceque tu as eu un carton et que l'autre roulait trop vite, ou sans feux, ou je ne sais quelle autre infraction.
Si tu es blessé, ou que l'autre commet un délit de fuite, c'est différent, mais pas pour un défaut d'assurance.

Tiens voilà le message de Remys sur ce même topic:
 
 
"Posté le 03-12-2004 à 11:01:02    
Je ne savais pas que la condamnation était si légère pour une faute si grave...  
J'ai eu le cas inverse, accident non responsable, et le fautif n'était pas assuré. il a rempli le constat sans me le dire, et il a fallu plus d'un an pour que je sois remboursé (2800€) par un fond d'indemnisation, et lui n'a jamais été inquiété, bien que j'aie été déposer une plainte: moi j'ai passé des heures à me faire "..." entre mon assurance, la demande d'indemnisation, les flics et autres, et lui rien!! Moralité... Heu.. ben y en a pas!!"
 
   

Par contre OUra, j'ai oublié de vous précisez que le FGA qui va sans doute indemniser les dégats de l'autre partie, se retournera contre vous pour que vous le remboursiez...en effet, si vous n'êtes pas assuré, vous restez redevable des dégats causés à l'autre voiture. Le FGA les prend en charge si il est mis dans le circuit, mais il vous demandera des comptes..
http://www.fga.fr/

 
 
C'est bien ce que je disais, ne pas confondre la responsabilité civile, et la verbalisation pour une infraction ...
 
Etant responsable c'est logique que l'assurance va vouloir récuperer l'argent des dommages remboursés.

Le mec ne peut pas porter plainte Murmandamus tu te trompe.En fait c'est le FGA qui va porter plainte avec passage devant le juge si l'auteur ne rembourse pas.Par contre anti daté un constat est un acte illégal et le fait qu'il n'y ait pas eu de témoin ne déresponsalise en aucun cas l'auteur du topic.
Donc dans ce cas arrange toi a l'amiable avec l'autre partie.Si il veut pas alors demande directement a ton assurance si elle veut bien te prendre en charge mais avec une surprime.J'ai déja vu ça le mec avez son assurance qui commencez la fin de la journée et se fait fauché en tout et pour tout il a pas été rembourser pour son véhicule et a eu une surprime.L'assurance a semble t il été clémente.

Puis je savoir ou j'ai écris que le mec doit porter plainte ...    
 
Et le coup de la surprime d'assurance, je ne sais pas d'ou vous sortez ca, si la personne n'est pas en tord, elle n'aura pas de surprime.

C'est marrant sur ce forum, il y en a qui disent beaucoup pour ne rien dire !!

 
Et tu en es la preuve vivante. et en français on dit: "qui parlent beaucoup pour ne rien dire"...

Désolé j'ai confondu avec TOM5 mais bon.Donc pour tom5 le mec ne peut pas porter plainte seul l'assurance ou plutot le FGA peut le faire dans ce cas.
lE MEC DANS SON TOPIC STIPULE QU4IL EST EN tort tu devrait relire.

Evites tout probleme, arrange toi a l'amiable passes pas par les assurances je pense que tu auras moins de probleme

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si les signatures marchent

Tout simplement j'essai de répondre à Oura20 sans chercher les "fights" stérils sans intéret dans les habitudes de ...Razor, c'est quand même le but d'un forum comme celui-ci.
 Pour revenir au sujet, ça m'est arrivé la même chose il y a 1 an et demi, je suis rentré dans une voiture qui m'a refusé la priorité à droite, il n'avait pas d'assurance et moi tout risques chez X , j'ai été prise en charge très rapidement il y avait quand même pour 2400 € de répation (capot, radiateur, pare choc...) j'ai questionné mon assureur par curiosité il m'a dit que tout simplement il a engagé une procédure en justice contre l'autre conducteur pour demander le rempoursement des réparations engagées, ma 2ème question était SI je suis au tier comment ça aller se passer, la réponse de mon assureur : comme je ne suis pas en tort c'est l'assurance adverse qui paie normalement mais comme le conducteur n'en a pas le plus rapide est d'attaquer l'autre à l'aide de l'assistance juridique pour lui demander d'assumer les frais.  
Mais pour OURA20 les dégats sont minimes, l'autre assurance ne vas pas monter un dossier pour... enfin il doit espèrer!!    
 

Non c'est razor qui a raison, dans un cas comme ca le fond de garanti rembourse. Et l'assurance se retourne contre le tiers responsable. Pas toi.

[quotemsg=14931186,1,508937]bonjour,
Je viens d'avoir un accident mineure  mais sans assurance (mon assurance commencer le lendemain). j'était en tor mon véhéule est touché, celui de l'autre personne n'a rien (petit éraflure) mais on a effectué un constat car la personne est choqué émotivement et désire se prémunir. l'accident à eu lieu en présence de personne (pas de témoin déclaré, pas d'agent de police et pas de pompier et ni de samu).  
 
Que dois je faire? et qu'est ce que je peux risquer?[/quotemsg]
 
 peu importe, esseyez comme certains de lui répondre !!

 
C'est bien ce qu'on dit plus haut, et ce n'est pas ce que tu disais toi puisque tu disais qu'il fallait que le conducteur non fautif aille porter plainte contre l'autre qui n'avait pas d'assurance! On retourne vite sa chemise par içi!
Et je ne cherche pas des fights, mais j'interviens sur cette section tous les jours pour aider les gens, et à force, j'en ai marre de voir des mecs débarquer d'on ne sait où pour raconter des conneries et s'enfoncer dans leurs contradictions.  

Ne vous facher pas Monsieur RAZOR , le forum vous appartient un peu et sans vous on tombe dans l'ignorance totale ou guidé par des mecs débarqués d'on ne sait où pour raconter des conneries et s'enfoncer dans leurs contraditions.
 Ha mon pauvre mais t'es un vrai frustré !!! et bih

 
Si c'est les seules choses d'intéressantes que tu as à nous dire, tu peux t'en aller comme tu es venu. Le seul frustré d'avoir eu tort içi, c'est toi.  
Des conneries, on en dit tous parfois, moi aussi, le tout, c'est de savoir le reconnaître quand on nous le fait remarquer, ce que ton orgueil mal placé semble t'empêcher de faire.  

OK, OK puisque le chef a décidé !! je m'en vais (...sur un autre sujet ! et sans rancune) on m'a dit que les frustrés auront toujours raison...tant pis pour moi de ne pas l'avoir cru

 
Si tu apportes la preuve du délit qui t'a mis en danger par exemple, tu es dans ton droit.

 
Tu peux porter plainte pour mise en danger de la vie d'autrui, oui, pas pour "conduite sans assurance"...