Bonjour à tous,
 
J'ai reçu un petit courrier venant hier de la préfecture m'indiquant que suite à ma dernière infraction du code de la route qui ma fait perdre 1 point (soit un excès de vitesse :  132klm/h sur autoroute), il ne me reste que 3 points !!!      
 
Hors, je n'ai eu que 2 amendes dans ma vie, la première pour un excès de vitesse à 147klm/h sur autoroute (il y a plus de 3 ans) et la seconde que j'ai cité ci-dessus.
 
Donc je ne sais pas trop quoi faire, dans un premier temps, je vais récupérer la liste de mes infractions à la préfecture.  
 
Que faire par la suite ? Avez vous déjà eu ce type de problème ? Quels sont les recours disponibles ?    
 
Merci d'avance.
 
fullbritt

je prefere les voitures de ton grand frere que les tiennes

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Adepte du pilotage à la porcasse tout en glisse

 
+1 aussi, mais je crois que ce n'est pas la réponse qu'il attendait    

 
 
bonjour
 
sauf erreur toujours possible, le plus vraissemblable serait que tu aies été radarisé pour un ou pluieurs exces de vitesse plus ou moins importants sans avoir reçu le pv, cela arrive et je ne pense pas qu'il y ait de recours. Neammoins dans ce cas n'ayant pas payé les amendes, tu aurais du etre relancé donc ça reste bizarre...
 
demander la liste des infractions est donc une bonne chose à faire en tout premier lieu
 
question con    : tu n'es pas en permis probatoire?

Non pas de permis probatoire, un vrai permis à 12 points lol.
A la rigueur je veux bien amende mais pas de points retirés, mais points retirés et pas d'amende c'est fort quand même !!!

Personne à eu la même histoire que moi ? Pas d'amende mais des points en moins ?

Merci.

fullbritt

Ca fait combien de temps que tu as ton permis?
 
C'est bizarre quand même bizarre dès que tu auras la liste d'information de tes infractions tiens nous au courant.

J'ai eu mon permis le 11/12/2001.
 
Je vous tiens au courant dès que j'ai mon relevé, mais comme la préfecture est ouverte de 8h45 à 12h00 pour ce service, je pense que je vais le faire par courrier, car je ne peux pas me libérer facilement.
 
@+
 
fullbritt

Petite question est ce que tu as changé de voiture entre temps ??  

Depuis que j'ai mon permis, j'ai eu 4 véhicules différents et à chaque fois que j'ai vendu mes voitures j'ai bien envoyé mon certificat de cession à la préfecture.

Petit joueur, attend d'être à 1 point avant de venir pleurer sur le forum des killers de radars
 

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Casier judiciaire FA  
Tentatives de corruption - Détournement de fonds
Tentatives d'escroquerie - Banni plusieurs fois (injustement)  
Mon forum => http://www.lupoclub.net

Oui et est ce que ton dernier acheteur l'a fait
 
Tu as aucune reference de plaque ou de model de voiture sur le courrier ?

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: G12+, Castrol  et

En gros le courrier me confirme que j'ai pris une amende (celle à 132klm/h) et qu'a présent il me reste 3 points. C'est le premier courrier que je reçois de ce genre. PAs de référence au véhicule.
 
C'est moi qui est envoyé le certificat de cession à ma préfecture. Ce qui prouve que le véhicule n'est plus à moi. Donc si le gars n'a pas refait les plaques et qu'il prend une amende, la police demande à la préfecture le propriétaire de la plaque, la préfecture dit "Ce véhicule n'appartient plus à fullbritt mais à Monsieur X".
 
Enfin bref des points en moins sans amende c'est pas mal quand même...
 
@tt
 
fullbritt

ah non s'il a pas fait les papiers pour la prefecture c'est encore ton nom !  
La carte grise rayée car vehicule vendu ou cedé qui est ce qui doit la rendre à la pref pour les papiers ??  
c'est pas toi
 
J'ai vu un soucis dans le meme genre, vente de voiture a une jeune, il a pas fait les papiers et il a été vu roulant trop vite devant un colège...  
 
bref un agent a relevé la plaque et convocation à la Police de la personne ayant pourtant vendue le vehicule
 
t'as gardé une copie de ce certificat ?  
au ca ou ?
 
Enfin bon c'est p'etre pas ca...
 

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: G12+, Castrol  et

sinon prends un avocat

 
Tu n'étais pas encore en permis probatoire lors de la première contravention par hasard ?

Y avait pas encore le permis probatoire en 2001, donc c'est pas ça.

Ah bon, je pensais que ca existait "depuis toujours"  
 
Merci pour la precision

 
 
il faut que tu ailles deja comme tu dis chercher tout le descriptif des amendes et ton solde de point par la meme occasion! et tu auras ton code pour voir tes points sur internet si tu veux aussi... et apres si tes sur de tes infractions que tu n'as pas commise tu vas au commissariat dire que c'est pas toi qui a fait ces infractions qu'on a copié tes plaques et apres ils te donneront la marche asuivre...

Hello,
 
J'ai gardé une copie du certificat de cession de ma dernière voiture et la voiture d'avant c'est un collègue qui l'a.
 
Mais ce qui m'etonne c'est que j'aurais du recevoir les contraventions ? non ?
 
Enfin bref, je vous tiens au courant.
 
@tt et merci
 
fullbritt

 
 
oki, mais de toute maniere tu veras bien sur la liste y a tout de marqué... donc tu veras avec quelle voiture les infractions ont ete commise....

Bonjour à tous,
 
Comme j'ai reçu mon relevé d'information intégral, j'ai des nouvelles concernant mon affaire :
 - 4 points disparus alors qu'ils devaient être retiré à mon frère car il avait réalisé une infraction (excès de vitesse >40klm/h <50klm/h) le 14/01/2007 avec mon véhicule (amende enregistrée le 14/03/2007). Malgré avoir correctement rempli les papiers cela n'a pas été pris en compte.
 - 4 points disparus sur une infraction (excès de vitesse >40klm/h <50klm/h) du 14/01/2006 et enregistrée seulement le 14/03/2007, apparement l'amende était majorée. Mais je n'ai jamais reçu quoique ce soit, et apparement elle est payée car enregistrée.
 
On peut s'aperçevoir que les dates des deux infractions sont étrangement identique à part l'année qui change... Etrange.
 
Donc avec les recommandations de la Gendarmerie, j'ai écris à l'officier du ministère public du tribunal de police de mon secteur.
 
J'attends sa réponse avec impatience.
 
PS : Sur le relevé intégral d'information, il n'apparait pas avec quel véhicule les infractions ont été commises, même pas la plaque d'immatriculation.
 
@tt
 
fullbritt

 
la personne ayant vendue la voiture n'avait donc pas renvoyé le certificat de cession a la pref. Quand on interroge les bases CG, quand c'est le cas c'est marqué, on a bien surla carte grise de l'ancien proprio, mais aussi marqué "en cession" ce qui dit que le nouveau proprio n'a pas fait la mutation de CG.
En cas de vente barrer la CG avec la date et l'heure, et faire 3 certificats, 1 pour chaque partie, et un que le vendeur envoie a la pref.
Je conseille aussi de faire une photocopie de la CG rayee avec la date et l heure dessus.
 
 

 
Super !!! T'as vraiment rien à dire en ce moment.  

Bah il me semble que si !
 
 
mais si j'comprends bien meme le certificat envoyé par le vendeur est pris en compte...
la préfecture indique 'en session' pour dire que meme s'il n'y a pas encore de nouvelle CG, le proprio reférencé n'est pour plus le meme...
 
Je pensais que la prefecture repnnait en compte QUE le certificat de session de l'acheteur ?
car tant qu'il a pas fait SA CG c'est l'ancienne qui reste valide...
 
ok

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: G12+, Castrol  et

 
Fais gaffe FOCAS, tu bégayes ......  

 
 
c'est mon BCG qui mute...me sens pas bien            

 
Non c'est au vendeur d envoyer le certificat de session pour se couvrir au cas ou l'acheteur ne fait pas les demarches.

 
Vous êtes pas au bistrot.
 
Fin du HS après mon post bien évidemment.