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 Sujet :

Flash automatique arrière par une cabine

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n°14923487
flibay   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 12-02-2008 à 23:34:37  answer
 

Bonjour !
 
Suite à un flash par l'arrière d'une cabine automatique, est on obligé de dénoncer le pilote de la moto ?
 :??:  
Cordialement.

mood
Publicité
Posté le 12-02-2008 à 23:34:37  profilanswer
 

n°14923517
Pro-v   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 13-02-2008 à 00:05:08  answer
 

Je vais enfin pouvoir répondre clairement à cette question puisque j'ai vu aujourd'hui plusieurs fois le cas lors de mon passage au tribunal :
 
La solution 1°)
 
Vous dites ne pas savoir qui conduisait à ce moment là et apportez la preuve que vous ne pouviez être au volant, dans ce cas le tribunal ou j'étais relax le titulaire de la carte grise.
 
2°) La même chose sauf que vous ne pouvez pas apporter la preuve que ce n'étiez pas vous, dans ce cas là, vous allez manger une amande de l'ordre de 300€ en moyenne.
 
 
C'est tout =)


---------------
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n°14923632
Razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 13-02-2008 à 09:53:08  answer
 

Le 13-02-2008 à 00:05:08, Pro-v a écrit :

Je vais enfin pouvoir répondre clairement à cette question puisque j'ai vu aujourd'hui plusieurs fois le cas lors de mon passage au tribunal :
 
La solution 1°)
 
Vous dites ne pas savoir qui conduisait à ce moment là et apportez la preuve que vous ne pouviez être au volant, dans ce cas le tribunal ou j'étais relax le titulaire de la carte grise.
 
2°) La même chose sauf que vous ne pouvez pas apporter la preuve que ce n'étiez pas vous, dans ce cas là, vous allez manger une amande de l'ordre de 300€ en moyenne.
 
 
C'est tout =)


 
C'est exactement ca. :jap: Le montant de l'amende varie d'un tribunal à l'autre. ;)  


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