Bonsoir à tous.
 
je viens à vous car j'ai un gros problème et j'arrive pas à dormir tellement j'ai la trouille.
 
Voilà il y a un ans j'ai acheté une voiture à un ami pour pièce.Etant donné que j'étais pas pressé et que je pensais la réparée plus tard je n'ai prix la voiture qu'avec la carte grise barrée ( on à jamais fait certificat de cession).
 
Le temps à passé et moi et cet ami on a coupé les pont.Resultat je me suis retrouvé avec la voiture sans les bras sans pouvoir rien faire juridiquement puisque je ne pouvais même pas prouver qu'elle était à moi.
 
Ayant déménagé en appartement au mois d'octobre je n'ai pas eu d'autre solution que de la garée sur un parking.
Le hic c'est que ayant trop trainé à la déplacée les flics l'ont trouvée louche et mon collé un pv pour stationnement abusif.
 
Je l'ai alors déplacée dans un garage privé.Le temps à passé et voilà qu'hier je reçoi un appel de mon ami.
Celui-ci m'informe qu'il a été convoqué au commissariat de son village et qu'il l'ont interrogé pendant 3h sur la voiture.
 
N'ayant put fournir d'indication sur la voiture étant donné que moi et lui on avait coupé contact durant quasiment 6 à 7 mois il est reparti bredouille.
 
Il est alors convoqué demain.
Les flics lui demande d'amener le certificat d'assurance pour la periode entourant le pv car apparement il y aurait un autre pv pour défaut d'assurance ( je n'ai aucun trace sur la voiture et le proprio a rien reçu chez lui).
 
Je me doute que en cas de situation qui s'aggraverait l'ami n'hésitera pas à me balancer.
 
Ce qui me fait peur ce sont les conséquences pour moi.
- Sachant que le véhicule n'a jamais bougé et qu'elle est non roulante (cale instantanement à cause de l'échappement).
- Legalement rien ne me lie de près ou de loin à cette voiture
- que l'ami va dire qu'il la vendu pour pièce
- que je vais l'envoyer à la casse direct
 
J'ai très peur car mes collègues m'ont affirmé que je risquais mon permis de conduire sur cette histoire.
J'ai 12 points,casier judiciaire extra-vierge, et permis moto venant d'être terminé et sa m'emmerderait enormément de ramasser pour sa         .
 
Vous pensez que je suis mort ?

Quel rapport avec ton permis de conduire?    
 
A part une amende, je vois pas vraiment ce que tu risques.

 
Ben je sais pas justement.Mes potes me disent que s'ils réclament le certificat d'assurance pour la periode du pv ils pourraient bien me faire sauter le permis lorsqu'ils se rendront compte qu'elle a jamais été assurée....
 
   
 
Moi maintenant je suis jamais optimiste   .
Et donc ce qui m'inquiète c'est pas les amendes (l'argent sa va et sa vient ) mais qu'ils m'envoie au tribunal pénal pour défaut d'assurance et qu'il me sucre des point ou le permis .

il suffit juste que tu dises que tu ne l'a jamais vu cette voiture et c'est tout! puis il s'en foute de l'assurance , elle etait garé la voiture est non roulante... et au pire tu risques peut erte quelque point mais pas ton permis c'est certain! puis tu leur expliques ils comprendront l'histoire et pui voila! tu dis ce que tu nous as dit et tout ira bien!

Si la voiture n'est pas officiellement à toi, ton ami pourra dire ce qu'il veut, tu ne risques rien...

tu brules la carte grise barrée et tu ne reconnais aucun lien avec ton ex ami

Tu connais le proverbe, m'éffie toi plus de tes amis que tes ennemis etc ...
 
Et le certificat de session doit être fait, même avec ton père ou ton fils, c'est comme les constats .........

Bon les gars je reviens aux nouvelles.
Donc l'ami est allé à sa convocation.Par contre c'était pas les flics mais les gendarmes qui le convoquaient.
Ils ont demandé pourquoi la voiture bougeait pas et si elle était assurée durant la periode du pv.
 
Bien entendu il a déclarée qu'elle était pas assuré et il a dit que c'était une voiture qu'il avait acheté pour pièce et qu'il pensait retapé mais qu'il avait pas le temps.IL me l'a alors vendu "pour pièce".
 
Il a aussi fait un faux certificat pour se liberer de tout sa.
 
Il en ressort que visiblement ils s'en foutait royalement de tout sa.La seule chose qui les agaçait visiblement c'était le pv non payé pour défaut d'assurance   .
 
Je suis un peu plus confiant.Pour éviter tout problème je vais régler l'amende d'ici à ce week-end et envoyer la voiture à la destruction dès lundi après-midi.Il me suffira de leur ressortir une histoire concordante avec celle de mon collègue et sa passera j'espère   .Surtout qu'elle est effectivement non roulante ( échappement H.S).
 
J'espère qu'ils s'en tiendront à sa   .
Reste plus qu'à serrer les fesses et attendre la convocation   .
 
Au pire il a imité ma signature donc je pourrais toujours sauver mon cul  

 
 
oui et surtout je vois pas pourquoi elle devrait etre assuré a ce moment la vu qu'elle roule pas... puis surtout ils peuvent pas le savoir! c'est pas parce que tu n'as pas l'etiquette sur le pare brise qu'elle n'est pas assuré... mais le probleme c'est que vu qu'il a dit qu'il te la vendu pour piece avec le certificat de vente (faux) c'est toi qui en ai responsable maintenant... donc si tu as des emmerdes c'est de sa faute donc tu devrais dire qu'elle n'est pas officiellement vendu parce qu'on sait jamais ca pourrait te retomber dessus apres qui sait...

...  
 
Ben vu qu'elle était stationnée sur un parking public je pense qu'elle doit être assurée
 

 
Ben il risque pas de me recoller des emmerdes derrière vu que cette voiture c'est moi qui l'est eu et que j'ai bien signifié de mettre la date ou je l'ai réellement acquise sur le certif de cession.
 
Maintenant légalement il y a rien à la prefecture.Le certificat il va juste le donner au flics pour qu'ils lui lachent la grappe.Dans tous les cas le certificat étant faux je pourrais toujours me retourné si sa dérape.
 
Maintenant lui a dit qu'elle avait été vendu pour pièce pour justifier du défaut d'assurance

Si, elle doit théoriquement être assurée en responsabilité civile, déclarée non roulante. Si elle est garée sur un parking public, difficile de s'en passer. Déjà, ça évite les PV. De plus, ça couvre les quelques incidents qui pourraient arriver par malchance. Par exemple, fuite d'huile importante, quelqu'un se gare à côté de nuit sous la pluie, et glisse. Ou le frein à main lâche, et la voiture se fracasse et détruit une partie d'un mur ou tamponne une autre voiture, etc.  
 
Il existe des assurances "garage" qui permettent d'assurer une voiture dans un lieu fermé privé pour une dizaine d'euros par an. Concrètement, je ne sais pas ce que ça couvre. Peut-être juste l'obligation d'assurer un véhicule à moteur...

 
Je plussoie et c'est ce que j'aurais fait mais difficile d'aller assurer une voiture sans un seul papier prouvant qu'elle t'appartient.
 
Cependant j'ai retenu la connerie.Je ferais faire un transfert d'assurance lorsque je l'emmenerais à la destruction   .

 
 
j'ai mieux :
 
Comporte toi avec tes amis comme avec ceux qui pourraient demain être tes pires ennemis
 
ok, j'arrête

 
T'inquiète.A la seconde même ou j'aurais réglé cette affaire je raye ce con definitivement de la liste des potes

 
 
C'est toi qui a "oublié" de mettre les papiers à ton nom et tu le traites de con?
Je crois que c'est plutôt lui qui devrait rayer ton nom de sa liste.

 
C'est plutot lui qui a jamais voulut faire de certificat à mon nom.
Quand on sait pas on demande    
 
Jel e traite de con parce que ça c'est la face immergée de l'iceberg.A la limite si sa se tenait qu'à la voiture je m'en taperais mais c'est la suite d'une longue histoire... .
 
Bref.J'ai récuperé l'amende ( majoré à 75€) et je vais la réglé   .
Il me restera plus qu'à me renseigné sur les démarches à faire pour la faire détruire et je serais tranquil en cas de confrontation.

 
 
fait gaffe quand meme quand tu la fait detruire... car il faudrait pas qu'il se retourne contre toi pour lui avoir bousiller SA caisse mdr! ca serait balo pour le coup!

 
    .
 
Les gars je reviens parce que j'ai un autre problème.
J'ai récuperé l'amende en question.C'est donc bien un cas n°2 avec 35€ forfaitaire et majorée à 75€ dans mon cas   .
 
Là ou sa va pas c'est que le pv est illisible ( il a passé un petit moment dehors).
La 2nd partie est bonne mais la 1ère partie on voit presque plus les cases cochée et tout.
 
Vous pensez que la carte de paiment ( serie de chiffre en haut à droite) suffira à la tresorerie pour retrouver la somme à payer ?

Salut les gars.Ce matin j'ai pris la décision d'aller au poste.
J'y suis allé avec le pv illisble et je voulais voir un agent histoire de lui expliquer le problème et essayer de trouver une solution afin de devancer la future convocation.
 
Peine perdu parce que j'ai pas dépassé l'accueil   .
Tant que je suis pas convoqué j'ai pas le droit de voir un flic   .
Enfin bref.Je me suis entretenu avec l'hotesse d'acceuil qui a pianoté sur l'ordi et qui m'a dit que c'était en cours d'enquête et que le pv était finalement à 35€.
 
Pour les sanctions elle m'a dit que c'était un délit assez grave et que je risquais le parquet.
Ce qui m'inquiétait c'était le judiciaire.J'ai jamais gouté à la prison et j'ai pas envie de commencé   .
 
Donc elle m'a dit que je risquais sans doute une suspension de permis un mois ou deux et d'une belle amende   .
M'enfin bon c'était à moi de l'assurée donc j'assume .
 
Du moment qu'il me l'annule pas je reste zen   .
 
Par contre je lui est mentionnée à la fin que je comptais la faire detruire en début de semaine.Elle l'a marquée sur le pv et m'a dit que sa pourrait évité le parquet.
 
Donc je l'a fait démollir ce week-end et j'attend la convocation...  

 
Bonjour punto01,
 
Attention, la loi a changé depuis le 1er janvier, maintenant, pour un cas comme le tien, ce n'est plus de la prison, c'est une balle dans le genou (dans les deux genoux si le controle technique n'est pas à jour).  
 
Plus sérieusement, je te rassure, le juge est là pour faire la part des choses, il constatera que tu as été négligent au niveau administratif, mais si tu lui démontres que tu n'as pas circulé avec le véhicule, tu auras une sanction en mesure avec la faute (c'est-à-dire l'amende correspondante), et surement pas de la prison ou un retrait de permis.
 
Bonne chance

 
 
Salut karibooh31.merci de ta réponse    
 
Pour le contrôle technique il est plus à jour mais il était valide au moment de l'amende.  
Ben démontrer que j'ai pas roulé avec sa va être facil étant donné qu'elle ne démarre pas ( échappement h.s donc ne tient pas le ralenti,cosses de la batterie et batterie h.s et pneu avant droit dégonflé et pas d'écrou antivol pour changer).
 
Maintenant l'amende c'est pas ce qui m'inquiète. .
Bon c'est sur sa va faire très mal ( j'ai pas finis de payer le permis moto ) mais je peux toujours m'arranger pour faire échelonner la dette.
 
Ce qui me fait très peur c'est le permis et particulièrement tout ce qui concerne l'aspect suspension ou annulation.
 
Le fait est que j'ai postulé pour un emploi et que l'entreprise en question,si elle retient ma candidature, me fera passer le permis poids lourd.
Donc si je me le fait suspendre ou annulé je risque d'être très mal ( au chomage même   ).
 
M'enfin bon.L'amende est réglée,la voiture sera assurée tout à l'heure et pour finir elle part à la casse lundi derniers délai.
 
Je pense que, en cas de confrontation, sa me permettra sans doute de jouer un peu dans la balance....