Bonjour tout le monde,
 
je suis nouveau mais je parcours ce forum depuis plusieurs mois.
 
Si j'écris, c'est parce que j'ai un petit problème:  
en septembre dernier, je me suis fait contrôlé avec un taux d'alcool positif : 0.39. Au commissariat, les policiers m'ont sanctionné de 90 € d'amende et d'un retrait de 3 points (je suis en probatoire). Hors ce matin, je vais chercher une lettre en recommandé qui me parle d'un retrait de  6 POINTS ET DONC DU PERMIS !!!!! Sauf qu'au commissariat, il m'avait divisé le retrait par 2. Comment ça se fait?????
 
Quelqu'un aurait-il une réponse?
 
Merci d'avance
 
ps: j'ai contacté le commissariat qui m'a demandé de contacter l'officier public  lundi.

tu es en dessous du taux delictuel de 0.40 mg/l ce qui equivaut donc a une contravention de 90€ mais aussi a une perte de six points donc là honnêtement je ne vois pas pourquoi ils t'ont mis que trois points et malheureusement je pense que tu es bon pour repasser ton permis

---------------
passion chasseur de boulets sur la route  
membre de la BAC  
Chasser le caliméro plus qu'un Art, un art de vivre

+1
De plus je dirais que ce n'est pas la police qui retire les points. Les fdo t'avisent juste que tu es susceptible de perdre x points sur ton permis de conduire. Le policier qui a rempli l'amende a dû confondre avec une autre infraction, j ne vois que cela pour expliquer les 3 points. Pour infos pour éviter ce genre d'erreur, maintenant il n'est plus indiqué le nombre de points que l'on est susceptible de perdre, mais il y a juste une case de coché indiquant si l'infraction est susceptible d'entrainer une perte de points.

ou écrire oui dans la case perte de points ca marche aussi  

---------------
passion chasseur de boulets sur la route  
membre de la BAC  
Chasser le caliméro plus qu'un Art, un art de vivre

 
Sauf que les carnets disponibles depuis 2003 n'ont plus cette case...donc à moins d'avoir les anciens à écouler encore qui comportent cette case...  

Je sais que je dois être sanctionné, je ne dis pas le contraire. Même si, moi-même partisan d'une justice totale et sans faille (même si beaucoup pourtant connu des fdo passent au travers du filet), s'il y a erreur de d'information.
 
Mais ce que je ne comprend pas, c'est qu'au poste de police, un policier a dit que c'était 6 points, et une policière de la bac qui m'avait interpellé a dit que l'on devait divisé par deux. Et tout le monde était d'accord. Lors de la saisie des infos à l'ordi, on m'a rendu mon permis en me disant de bien faire attention, " que maman n'allait pas être contente...". Naturellement, le véhicule fut immobilisé. C'est ça que je comprend pas, cettte différence d'info, et apparemment beaucoup de personnes en sont victimes.
 
   Merci de vos réponses quand même.

 
Cette case existe toujours Razor.  

 
Non, pas sur les nouveaux carnets mis en circulation en 2003 et qui ne font plus que avertir le contrevenant que "l'infraction commise entraine la perte de points sur le permis de conduire", la case à cocher "perte de points" n'existe que sur les anciens carnets qui circulent encore car il faut bien écouler les stocks restant.

 
   4 ans pour écouler les stocks??? pourtant  ces dernières années,des carnets sont passés... Je n'ai toujours pas vu ls nouveaux. Tu as raison sans doute, come d'habitude lol . Les changements portent sur quoi exactement?

 
oui j'ai raison, voilà les carnets mis en service depuis juillet 2003:
 
http://www.vos-droits.justice.gouv [...] 316v03.pdf
 
je ne sais pas dans quel administration tu travailles, mais plus de 4 ans après, il est facheux que tu ne les ai pas encore vu...et ils ne comportent plus la case "retrait de point"...  

Dans mon " tu as raison sans doute, comme d'habitude "  il n'y avait aucune ironie rassure toi. Ce sont bien ces carnets là que je connais et dont je me sers. Ce n'est plus une case retrait de point oui ou non, mais une information comme quoi on perd des points, vu que de toute facon, a tous les coups pour la vitesse on les perds    
Ces carnets là sont pour les infractions vitesse, je croyais que tu parlais des carnets roses traditionnels.
Je crois que je vais faire une sieste, pas réveillé le garçon...
merci Razor  

 
Alors excuse moi pour la quiproquo et ma réponse un peu sèche.

 
Pas de problèmes. Manque de sommeil inside . Comme on dit ca arrive!
/mode HS ON Et puis je t'ai déjà te faire " fritter " alors que tu donnais simplement réponse aux questions, donc je comprend que tu sois un tantinet sur la défensive /mode HS OFF
 

 
C'est un peu ca!  

 
Sans rancune   et continue d'aider les forumers!!!

Euh, en même temps si tu dresses des PV pour une alcoolémie sur des TA vitesse, ça va pas simplifier les procédures...
 
Sur les TA "communs" (rose), il y a toujours la case puisqu'on peut verbaliser une infraction n'entraînant pas de perte de point.

Oui, ce ne sont que les TA pour excès de vitesse qui n'ont plus cette case, pas les roses qui l'ont toujours, j'ai pas fais gaffe à l'infraction commise par le forumiste (alcoolémie) comme la plupart viennent içi à cause de la vitesse, merci de la précision 22!

Pour revenir à MON PROBLEME   , n'est-il pas possible de demander nous même à passer en tribunal de police? Deuxièment, un pote, fils de policier, m'a dit qu'il est possible que l'on se soit volontairement foutu de moi ( en tout cas ils l'ont fait sérieusement)??
 
Vous en pensez quoi? ! ! !
 

Une alcoolémie c'est 6 points.
C'est une mesure administrative qui ne souffre d'aucune négociation, on n'est pas en train de vendre des tapis
Passer au tribunal de police n'y changera rien.
 
Pour ton 2°, même si on s'est foutu de toi, ça ne change rien, la seule obligation est que tu sois informé de ta perte de point, ce qui semble être le cas.

Alcool, c''est 6 points, tu as perdu ton permis.

---------------
Top Always Down. |