Automobile marque par marque : Citroën - Peugeot - Renault - Volkswagen - ... Automobile pratique : Discussions libres (Général) - Sécurité - Vie pratique - Annonces - Modélisme Automobiles mythiques et d'exception : Anciennes - Cabriolets - Coupés - Voitures de sport Sport automobile : F1 - Rallye - Karting - Dragster - Circuit Pôle technique : Mécanique - Préparation - Equipement Tuning : Showcar - Son - Jantes - Carrosserie - Préparation complète Les clubs forum-auto : Le bistrot - Sorties FA - Peugeot 206 - Renault Clio - Rallye jeunes FFSA Motos : Les tréteaux - Polish et cambouis - Motard au quotidien - La horde sauvage - Chrono ou freestyle - Le troquet - Troc en stock Scooters et 125 : Marque par marque - Les 125cm3 - Mobylettes - Annonces

Forum-auto.com Web

Recherche détaillée

Ajouter une réponse
 

 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Sujet :

convocation au tribunal pour excés de vitesse

Bas de page 
n°14891865
romsdu42   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 03-12-2007 à 20:14:58  answer
 

Salut a tous !!!
 
Samedi je me suis fais arreter par la police car ils m'ont vu passer un peu vite !!! Je roulais a 80 au lieu de 50 mais ils n'avaient pas de radar . Sur l'amende c'est marqué que je serai convoqué au tribunal .  
Comment cela va t'il se passer ??? Faut il avoir un avocat ? Qu'est ce que je risque ?
 
Pouvez vous me dire svp  
 
Bonne soirée a tous !!!

mood
Publicité
Posté le 03-12-2007 à 20:14:58  profilanswer
 

n°14891955
permispasc​her   profil
Du nouveau pour le permis
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 03-12-2007 à 22:11:45  answer
 

Pas grand chose... Sauf si tu as reconnu n'importe quoi.
 
Qu'as tu reconnu? Qu'as tu signé?


---------------
@+
 
Eric
informations légales
n°14891960
romsdu42   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 03-12-2007 à 22:17:24  answer
 

J'ai reconnu mon excés de vitesse c'est tout !!!

n°14891969
permispasc​her   profil
Du nouveau pour le permis
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 03-12-2007 à 22:46:26  answer
 

Ben amha... Bonjour Mr l'agent, merci pour le PV et au revoir...
 
Payes vite et basta.


---------------
@+
 
Eric
informations légales
n°14891997
arbo   profil
bousculeur d'idées reçues
Profil : Pilote semi-pro
Posté le 04-12-2007 à 07:00:31  answer
 

Le 03-12-2007 à 20:14:58, romsdu42 a écrit :

Salut a tous !!!
 
Samedi je me suis fais arreter par la police car ils m'ont vu passer un peu vite !!! Je roulais a 80 au lieu de 50 mais ils n'avaient pas de radar . Sur l'amende c'est marqué que je serai convoqué au tribunal .  
Comment cela va t'il se passer ??? Faut il avoir un avocat ? Qu'est ce que je risque ?
 
Pouvez vous me dire svp  
 
Bonne soirée a tous !!!


 
 
Ils ont parfaitement le droit :article R413/17 encore lui!


---------------
99.9 % des accidents peuvent être évités en roulant tranquillement.
n°14891998
arbo   profil
bousculeur d'idées reçues
Profil : Pilote semi-pro
Posté le 04-12-2007 à 07:02:06  answer
 


http://www.motoservices.com/edito/ [...] -route.php
 
Article R413-17 du code de la route
I. - Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.  
 
II. - Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.  
 
III. - Sa vitesse doit être réduite :  
Lors du croisement ou du dépassement de piétons ou de cyclistes isolés ou en groupe ;  
Lors du dépassement de convois à l'arrêt ;  
Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ;  
Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante ;  
Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard ) ;  
Dans les virages ;  
Dans les descentes rapides ;  
Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;  
A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;  
Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;  
Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.  
IV. - Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.  
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 


---------------
99.9 % des accidents peuvent être évités en roulant tranquillement.
n°14892006
Foggy211   profil
Epaviste multi-marques
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 04-12-2007 à 08:56:52  answer
 

Ils ont le droit :bah:
 
La vitesse, ils ont la droit de la juger excessive sans appareil de mesure ;)


---------------
Grouiiiiik© [:foggy211:9]®           ### Carburant trop cher :o ###  
 
--> Sur le gex je vois trop la différence entre 98 et 95, avec le 98 je pédalotte moins :oui:  © Kan' Golden Moments 2008
n°14892034
romsdu42   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-12-2007 à 10:07:05  answer
 

OK mais le truc c'st de savoir au tribunal combien je risque ???  
Suspension de permis, points, grosse amende ????
De plus je suis jeune conducteur j'ai toujours le A est ce qu'il vont être plus sévère ???
  :(


Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
ATTENTION DANGER AVEC LE REGULATEUR DE VITESSEvice de forme ecxe de vitesse
Excès de vitesse et retrait de permisGrande Exces de vitesse (probatoire)
pas de points en moins pour les petits excèsfiabilité du compteur de vitesse
exces de vitesse avec mon vehicule 
Plus de sujets relatifs à : convocation au tribunal pour excés de vitesse


     Automobile marque par marque : Citroën - Peugeot - Renault - Volkswagen - ... Automobile pratique : Discussions libres (Général) - Sécurité - Vie pratique - Annonces - Modélisme Automobiles mythiques et d'exception : Anciennes - Cabriolets - Coupés - Voitures de sport Sport automobile : F1 - Rallye - Karting - Dragster - Circuit Pôle technique : Mécanique - Préparation - Equipement Tuning : Showcar - Son - Jantes - Carrosserie - Préparation complète Les clubs forum-auto : Le bistrot - Sorties FA - Peugeot 206 - Renault Clio - Rallye jeunes FFSA Motos : Les tréteaux - Polish et cambouis - Motard au quotidien - La horde sauvage - Chrono ou freestyle - Le troquet - Troc en stock Scooters et 125 : Marque par marque - Les 125cm3 - Mobylettes - Annonces


Recherche détaillée

Message Board Statistics Partenaires : Album photos - Annonces auto - Assurance auto - Automobile - Controle technique - Cote auto - Credit auto - Guide achat occasion - GPS - Info Trafic - Itineraires - Salon de Francfort 2007 - Salon de la moto - Tuning - Vente voiture - Voiture - Annonces Immobilier - L'actualité avec 20minutes.fr - Forum moto - Performances automobiles - Blog Auto - Caradisiac moto, scooter : essai, test, annonce, occasion, achat, vente - Le blog écologie de Caradisiac - 4x4 - auto occasion - moto occasion - argus - argus moto - vente auto - vente moto - fiche technique - accessoire auto - accessoire moto - bateau occasion