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Auteur
 Sujet :

Indemnisation des assurances pour un accident (dû à l'alcool)

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n°14891025
Celina555   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 01-12-2007 à 18:33:54  answer
 

Bonjour,
 
Voilà, mon ami vient d'avoir un accident dont il n'est pas à l'origine. Une femme alcoolisée l'a percuté de plein fouet. Elle a reconnu ses torts.
 
Malheureusement mon ami avait lui aussi un peu d'alcool dans le sang. Sa voiture est hors d'usage. Elle n'est pas réparable.
Ma question concerne les assurances. Celles-ci peuvent-elle refuser de l'indemniser du fait de son alcoolémie ? (Il n'était assuré qu'en conducteur secondaire.)
 
Merci de votre réponse.
Cécile
 

mood
Publicité
Posté le 01-12-2007 à 18:33:54  profilanswer
 

n°14891026
lilinoute   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 01-12-2007 à 18:40:11  answer
 

Le taux d'alcoolémie de votre ami a-t-il été relevé par la police ?
Qu'appellez vous un peu d'alcool dans le sang ? Au dessus ou pas de la quantité autorisée ?

n°14891028
mika74   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 01-12-2007 à 18:46:15  answer
 

ma mere me le dit (elle travaille dans les assurances), ton ami n'est pas assure, si il y a bien eu un pv de gendarmerie concernant ton ami.

Message cité 1 fois
n°14891029
Dadaz   profil
Be Dadaz. Just be.
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 01-12-2007 à 18:51:22  answer
 

A combien était son alcoolémie ?


---------------
Top Always Down. :o|
Smart Roadster. :rs:
n°14891033
lilinoute   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 01-12-2007 à 19:04:52  answer
 

Mika74 : Comment peux tu dire que son assurance ne le couvrira pas alors que tu ne sais même pas quel était le taux d'alcoolémie de son ami  :??: Il me semble que tant que la limite légale n'est pas atteinte une assurance te couvre étant donné que tu es en règle vis à vis de la loi.

n°14891038
tabasco63   profil
MadCat
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 01-12-2007 à 19:24:01  answer
 

Le 01-12-2007 à 18:46:15, mika74 a écrit :

ma mere me le dit (elle travaille dans les assurances), ton ami n'est pas assure, si il y a bien eu un pv de gendarmerie concernant ton ami.


 
Ta maman devrait se tenir plus au courant, l'assemblée pléniére de la cours de cassation a validé le 6 avril 2007 le  principe de l'indémnisation totale des personnes alcoolisées NON responsable d'un accident.
 
Si la personne est non responsable, elle sera indémnisée.


---------------
Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais.
n°14891196
Celina555   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 02-12-2007 à 11:37:07  answer
 

Bonjour,
 
Merci pour vos réponses. Le taux d'alcoolémie de mon ami était de 0,38. Il a perdu 6 points sur son permis.
 


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