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 Sujet :

accident griller stop

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n°14882885
belo48   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 09-11-2007 Ã  20:49:45  answer
 

Ma grand mère (!!!) 85 ans a eu un accident de la route hier soir.
Elle a grillé un stop (voiture complétement morte) et a percuté un automobiliste.Je précise qu'eel n'était pas alcoolisée !
Les 2 sont à l'Hôpital (rien de grave pour la grand mère (Des bleus, des petites choses cassées, une grosse émotion mais rien de grave).
Pour l'autre conducteur du véhicule nous ne savons pour le moment rien! Nous allons essayé de le retorouver et voir quels ont été les conséquence spour lui. Mais pouvez vous,bien qu'ayant que très peu déléments pour le moment,  m'aiguiller et me dire ce que risque ma grand mère ?
Risque t-elle une suppression de permis ?
D'avance merci à ceux qui pourrons m'éclairer un peu ce soir !!!

mood
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Posté le 09-11-2007 Ã  20:49:45  profilanswer
 

n°14882894
razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
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Posté le 09-11-2007 Ã  21:02:53  answer
 

Bonjour, votre grand mère risque:
 
- Non respect du stop = 4 points, 750 euros d'amende maxi et 3 ans de suspension.
- ensuite selon l'ITT de l'autre victime: Blessures involontaires avec ITT de + de 3 mois = 6 points, 30 000 euros d'amende, suspension de 5 à 10 ans ou annulation jusqu'à 10 ans du permis et jusqu'à 3 ans de prison, et ITT inférieure à 3 mois=  30000 euros d'amende, suspension ou annulation jusqu'à 10 ans aussi, de 3 mois à 3 ans de prison et 6 points en moins aussi.
 
Ce sont bien sur les peines maximales.
Compte tenu de son âge et de sa "respectabilité" je pense que votre grand mère peut s'attendre à une forte amende quand même, un retrait de permis c'est quasi certain (sans doute pas l'annulation), et -8 points sur le permis de conduire c'est sur aussi... ;)  
 
Tout dépend de la juridiction qui l'a jugera.... :jap:

n°14882899
belo48   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 09-11-2007 Ã  21:11:44  answer
 

Merci ! ça me rassure...
mais je ne comprends pas bien le système des points....
comment peut-on avoir -8Points et retrait de permis ?

n°14882901
belo48   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 09-11-2007 Ã  21:12:46  answer
 

C'est quoi ITT?

n°14882906
razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 09-11-2007 Ã  21:27:31  answer
 

Le 09-11-2007 Ã  21:11:44, belo48 a écrit :

Merci ! ça me rassure...
mais je ne comprends pas bien le système des points....
comment peut-on avoir -8Points et retrait de permis ?


 
L'annulation du permis est bien sur différente de la suspension...Si votre grand mère se fait annuler son permis, bien sur, elle n'aura pas de retrait de points puisqu'elle n'aura plus le permis... :lol:  
Je pense plutôt qu'elle aura une suspension de quelques mois...et donc le retrait de 8 points sur son capital. ;)  
PS: une ITT = Interruption Temporaire de Travail...

n°14882911
belo48   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 09-11-2007 Ã  21:41:21  answer
 

MERCI!

n°14882919
Jack-Ryan   profil
D.T.C.
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 09-11-2007 Ã  21:57:46  answer
 

Le 09-11-2007 Ã  21:27:31, razor2 a écrit :


 
L'annulation du permis est bien sur différente de la suspension...Si votre grand mère se fait annuler son permis, bien sur, elle n'aura pas de retrait de points puisqu'elle n'aura plus le permis... :lol:  
Je pense plutôt qu'elle aura une suspension de quelques mois...et donc le retrait de 8 points sur son capital. ;)  
PS: une ITT = Interruption Temporaire de Travail...


Je crois que c'est Incapacité Totale de Travail, non?  :sol:  


---------------
Moi mon pote y pilote un alphajet 8 h/jour, comment ça on est  
des trolls?????
Enc...... de père en fils? Eh, oh la famille motoprout on vous demande en section sécu là !!!!!!!!
-----------
n°14882924
razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 09-11-2007 Ã  22:10:21  answer
 

Le 09-11-2007 Ã  21:57:46, Jack-Ryan a écrit :


Je crois que c'est Incapacité Totale de Travail, non?  :sol:  


 
Tout à fait, autant pour moi. :jap:

n°14882925
Jack-Ryan   profil
D.T.C.
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 09-11-2007 Ã  22:14:19  answer
 

Le 09-11-2007 Ã  22:10:21, razor2 a écrit :


 
Tout à fait, autant pour moi. :jap:


Pas grave juste un point de détail ;)


---------------
Moi mon pote y pilote un alphajet 8 h/jour, comment ça on est  
des trolls?????
Enc...... de père en fils? Eh, oh la famille motoprout on vous demande en section sécu là !!!!!!!!
-----------
n°14882938
nono7101   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 09-11-2007 Ã  22:52:17  answer
 

Le 09-11-2007 Ã  21:27:31, razor2 a écrit :


 
L'annulation du permis est bien sur différente de la suspension...Si votre grand mère se fait annuler son permis, bien sur, elle n'aura pas de retrait de points puisqu'elle n'aura plus le permis... :lol:  
Je pense plutôt qu'elle aura une suspension de quelques mois...et donc le retrait de 8 points sur son capital. ;)  
PS: une ITT = Interruption Temporaire de Travail...


 
 
Je croyais qu'on pouvait pas ce faire retirer plus de 6 point en une seule fois ?  [:cordelius:1]

n°14882945
sboubman57   profil
Profil : Membre confirmé
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Posté le 09-11-2007 Ã  23:08:01  answer
 

Le 09-11-2007 Ã  22:52:17, nono7101 a écrit :


 
 
Je croyais qu'on pouvait pas ce faire retirer plus de 6 point en une seule fois ?  [:cordelius:1]


 
 
non c'est 8 au maximum  
 
"Lorsque plusieurs infractions se cumulent simultanément pour le titulaire d"un permis, le nombre des points retirés s'additionnent dans la limite des 2/3 du nombre maximal de points du permis de conduire :
  8 points (12x 2/3=8). 12 points étant le nombre maximal de points qui peut être attribué à un permis de conduire.
Article L223-2 du code de la route"
 
 ;)


Message édité par sboubman57 le 09-11-2007 Ã  23:09:29

---------------
" sa arrache renault sa arracheee "
 
Membre de la dcI 80 Team! :fier:
n°14882948
Sens inter​dit   profil
GTiste confirmé et averti
Profil : Pilote confirmé
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Posté le 09-11-2007 Ã  23:40:03  answer
 

Désolé de te l'apprendre comme ça mais ta grand-mère passera au Pàl, telle est la volonté de Nicolas Sarkozy notre divin président qui fait une chasse sans merci aux vieux :cyp:


---------------
Casier judiciaire FA :fier:  
Tentatives de corruption - Détournement de fonds
Tentatives d'escroquerie - Banni plusieurs fois (injustement)  
Mon forum => http://www.lupoclub.net
n°14882977
Jack-Ryan   profil
D.T.C.
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 10-11-2007 Ã  09:06:47  answer
 

Ben quoi c'est super sympa le Pal, pour ceux qui se rendent dans la région de Clermont, n'hésitez pas à y mener vos gamins  :sol:  
 http://www.lepal.com/v2/


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Moi mon pote y pilote un alphajet 8 h/jour, comment ça on est  
des trolls?????
Enc...... de père en fils? Eh, oh la famille motoprout on vous demande en section sécu là !!!!!!!!
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n°14882980
razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
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Posté le 10-11-2007 Ã  09:18:29  answer
 

Le 10-11-2007 Ã  09:06:47, Jack-Ryan a écrit :

Ben quoi c'est super sympa le Pal, pour ceux qui se rendent dans la région de Clermont, n'hésitez pas à y mener vos gamins  :sol:  
 http://www.lepal.com/v2/


 
En même temps c'est pas trop vers Clermont le PAL hein... :ange:

n°14882997
Jack-Ryan   profil
D.T.C.
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 10-11-2007 Ã  10:35:44  answer
 

Le 10-11-2007 Ã  09:18:29, razor2 a écrit :


 
En même temps c'est pas trop vers Clermont le PAL hein... :ange:


 
En même temps j'ai dit dans la région de... donc à 100 bornes près on est dans la région de Clermont  :ange:  


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Moi mon pote y pilote un alphajet 8 h/jour, comment ça on est  
des trolls?????
Enc...... de père en fils? Eh, oh la famille motoprout on vous demande en section sécu là !!!!!!!!
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n°14883000
razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
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Posté le 10-11-2007 Ã  10:47:35  answer
 

Le 10-11-2007 Ã  10:35:44, Jack-Ryan a écrit :


 
En même temps j'ai dit dans la région de... donc à 100 bornes près on est dans la région de Clermont  :ange:  


 
Bah oui, c'est juste que c'est pas le même département et que c'est à plus d'une heure de route c'est tout... :lol: Dans la région de Clermont tu as aussi St Flour, Le Puy, Moulins... :ange:

n°14883003
Jack-Ryan   profil
D.T.C.
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 10-11-2007 Ã  10:51:12  answer
 

Le 10-11-2007 Ã  10:47:35, razor2 a écrit :


 
Bah oui, c'est juste que c'est pas le même département et que c'est à plus d'une heure de route c'est tout... :lol: Dans la région de Clermont tu as aussi St Flour, Le Puy, Moulins... :ange:


 
Tu chipottes là :roll:
 
edit: Parce qu'en fait le Pal c'est à côté de ........... rien du tout: un parc d'attraction animalier perdu au milieu des champs  :D  
Par contre c'est étonnant d'y voir autant de monde l'été  :jap:  
 
http://images.forum-auto.com/mesimages/35763/DSCN0677.JPG

Message cité 1 fois
Message édité par Jack-Ryan le 10-11-2007 Ã  10:58:28

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Moi mon pote y pilote un alphajet 8 h/jour, comment ça on est  
des trolls?????
Enc...... de père en fils? Eh, oh la famille motoprout on vous demande en section sécu là !!!!!!!!
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n°14883004
razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote pro
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Posté le 10-11-2007 Ã  10:58:25  answer
 

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