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Infraction sans verbalisation

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n°14870363
geoay   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 09-10-2007 à 14:25:39  answer
 
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Il y a 15 jours je suis passé à un stop sans marquer franchement l'arrêt : rue en épingle : il est impossible de voir si une voiture arrive sans s'avancer dans le carrefour. Au moment où je jette un œil, j'aperçois une voiture de gendarmerie. Un gendarme a fait un mouvement en direction de ma voiture (mais il était très loin - 30 à 40 m -, puis fait demi tour sans intention belliqueuse !).  
A aucun moment il n'y a eu de signe d'arrêt, ni de coup de sifflet.
J'ai continué mon chemin en espérant qu'il n'était pas encore en position et que je passerai peut être à travers !
Aujourd'hui j'ai dans mon courrier un avis de passage pour un recommandé : ça sent le roussi !
Mes questions :
- puis je être verbalisé sans avoir était arrêté ?
- ne peut-on m'accuser en plus de délit de fuite ?
- puis-je contester l'infraction,  de part la géométrie du carrefour : je défie qui que ce soit de traverser le carrefour en toute sécurité après avoir marqué le stop, l'arrivée d'un véhicule étant invisible depuis le panneau stop !
Merci pour vos conseils

n°14870368
k@ramelmou   profil
Alcoolo dépendant ©Phoenix
Profil : Pilote
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Posté le 09-10-2007 à 14:34:28  answer
 

Citation :

- puis je être verbalisé sans avoir était arrêté ?


Sur le principe du PV à la volée, oui, même si il y a peu de risque
 

Citation :

- ne peut-on m'accuser en plus de délit de fuite ?


delit de fuite, non, c'est dans le cas d'un accident où tu ne t'es pas arrété. Tu penses peut etre au refus d'obtempérer: non plus car personne ne t'a dit de t'arreter
 

Citation :

- puis-je contester l'infraction,  de part la géométrie du carrefour : je défie qui que ce soit de traverser le carrefour en toute sécurité après avoir marqué le stop, l'arrivée d'un véhicule étant invisible depuis le panneau stop !


Non, un stop, c'est l'arret absolu du véhicule. Tu dois donc marquer l'arret et apres tu peux t'avancer très lentement (point de patinage) pour t'ouvrir la visibilité.
 
Je pense qu'il y a très peu de risque de recevoir un PV. Les gendarmes t'ont surement vu ralentir fortement et ont "toléré" ton stop coulé. Un conseil, marque l'arret à tous les stops si tu veux garder tes points et tes euros.


---------------
"une distance de sécurité ne peut être identique à chaque personne, les réactions de chacun n'étant pas les mêmes! :bah:"
(dixit fénisque, le prince de la route... [:alpinab10:1] )
Blague à part.................... je vais être (encore) papa!!!!!
n°14870377
Franckyz3   profil
Profil : Routard
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Posté le 09-10-2007 à 15:13:51  answer
 

Le premier PV tu ne le recevras jamais en recommandé  ;)  
 
Sinon essaie de regarder au travers de la lumières , des fois l'expéditeur a appuyé comme un malade et tu peux voir qui c'est !!

mood
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Posté le 09-10-2007 à 15:13:51  profilanswer
 

n°14870386
Razor2   profil
Et vogue la galère
Profil : Pilote confirmé
Posté le 09-10-2007 à 15:24:44  answer
 

Le 09-10-2007 à 14:34:28, k@ramelmou a écrit :

Citation :

- puis je être verbalisé sans avoir était arrêté ?


Sur le principe du PV à la volée, oui, même si il y a peu de risque
 

Citation :

- ne peut-on m'accuser en plus de délit de fuite ?


delit de fuite, non, c'est dans le cas d'un accident où tu ne t'es pas arrété. Tu penses peut etre au refus d'obtempérer: non plus car personne ne t'a dit de t'arreter
 

Citation :

- puis-je contester l'infraction,  de part la géométrie du carrefour : je défie qui que ce soit de traverser le carrefour en toute sécurité après avoir marqué le stop, l'arrivée d'un véhicule étant invisible depuis le panneau stop !


Non, un stop, c'est l'arret absolu du véhicule. Tu dois donc marquer l'arret et apres tu peux t'avancer très lentement (point de patinage) pour t'ouvrir la visibilité.
 
Je pense qu'il y a très peu de risque de recevoir un PV. Les gendarmes t'ont surement vu ralentir fortement et ont "toléré" ton stop coulé. Un conseil, marque l'arret à tous les stops si tu veux garder tes points et tes euros.


 
Explication parfaite, pas mieux. :jap:  

n°14870461
k@ramelmou   profil
Alcoolo dépendant ©Phoenix
Profil : Pilote
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Posté le 09-10-2007 à 17:43:44  answer
 

:jap: Merci :jap:


---------------
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(dixit fénisque, le prince de la route... [:alpinab10:1] )
Blague à part.................... je vais être (encore) papa!!!!!
n°14870464
Jefaispeur​alafoule   profil
La route est à tous...
Profil : Routard confirmé
Posté le 09-10-2007 à 17:51:53  answer
 

Le 09-10-2007 à 15:24:44, Razor2 a écrit :

Explication parfaite, pas mieux. :jap:


Sans compter que si le véhicule n'a pas déclenché ses sirènes il ne peut pas mentionner un délit de fuite, puisque pour qu'il y ait fuite, il faut qu'il y ait eu signal visuel et sonore (sirène+gyrophare) mentionnant l'intention d'intercepter la voiture en infraction. Je me trompe ?


---------------
Vivre en communauté, c'est aussi supporter les c...
http://jefaispeuralafoule.blogspot.com
n°14870487
k@ramelmou   profil
Alcoolo dépendant ©Phoenix
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 09-10-2007 à 19:35:15  answer
 

... Ou aussi intervention physique des Fdo signalant au conducteur l'ordre de s'arreter.


---------------
"une distance de sécurité ne peut être identique à chaque personne, les réactions de chacun n'étant pas les mêmes! :bah:"
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