Bonjour à tous. Voilà, j'viens vous exposer la mésaventure de mon frère ce week end.
De retour de chez des amis, il se fait arrêter par une estafette de gendarme. Motif ? régime moteur trop élevé ( en effet, mon frère possède une M3, ça fait du bruit...). Je présice qu'il a 20 ans et est en permis probatoire.
De là, ils le font souffler...négatif. Ils lui demandent si il a consommer des produits stupéfiants, réponse, non bien qu'il fume du cannabis occasionnellement.
Menace, fouille, embarqué menotté pour l'hopital. Ils se foutent de sa gueule car il n'arrive pas à pisser, donc, prise de sang.
Ils m'ont appelé à 1h du mat pour aller le rechercher, il était toujours en possession de son telephone (je l'ai appelé) et de son permis (il est d'ailleurs reparti avec, ils n'ont gardé que la carte grise de la M3).
 
Ils lui ont dit qu'il passera au tribunal après réception de convocation.
 
Je lui ai conseillé d'appeler son avocat, ne trouvant pas cette arrestation très "catholique".
 
Pensez vous qu'il y a ait en effet vice de procédure ?
 
Je sais pertinemment que consommer des stupéfiants, quant bien même du cannabis est réprehensible.
 
Ce que je ne cautionne pas, c'est que des petits zbirs de l'état frustrés se déchargent les nerfs sur un gamin qui a une belle bagnole et une bonne situation.  
Et je ne mentionne pas son dernier "flash". Sortie d'agglomération... sans preuve. Par la même gendarmerie.
 
Merci de votre écoute.

salut
il est positif au canabis?

Je ne comprends pas tout..quelle était la cause de l'interpellation? Apparemment les gendarmes suspectaient votre frêre d'avoir consommé des produits stupéfiants, ce qui expliquerait qu'ils l'ait embarqué pour les urines et la prise de sang..
Je ne comprends pas non plus ce que vous entendez par "un flasch sans preuves"...

j'ai eu énormement de difficulté à le faire parler. Je présume que oui, petit consommateur mais consommateur qd même.
 
Il n'a pas eu le "grat-grat", le nouveau test.
 
Peut-on arrêter quelqu'un pour un régime moteur élevé ???

 
Ils l'ont arrêté pour  régime moteur trop élevé
 
Il a été pris aux jumelles après panneau de sortie d'agglo.

 
Ce sont donc deux infractions distinctes? Mais je ne comprends pas pourquoi vous parlez de "sans preuves" pour le contrôle par jumelles...  
 
Pour le régime moteur, ils peuvent vous arrêter, même sans raison...  

"Régime moteur trop élevé" existe bien
 
Mais bon c'est le genre d'infractions qui sont utilisées quand y'a rien d'autre de répréhensible a taxer sur le "contrevenant"
 
 
Par contre ce que je trouve bizarre c'est qu'ils aient gardé la CG et qu'ils lui aient rendu le PC
 
En effet, la procédure veut qu'il y'aie dépistage urinaire (comme un test de grossesse : positif/négatif) d'abord, pour voir s'il ya infraction, puis ensuite si oui, prise de sang pour déterminer la dose.
 
Et la je vois pas bien ce qui explique la rétention de CG

Oublions l'excès de vitesse, de toute façon il est payé... je n'aurais pas du en parler, ça fait amalgame... =)  
 
Pour le régime moteur, c'est qd même léger...la honte sur eux qd même, une excuse aussi conne

 
A partir du moment où l'infraction existe au CR, je ne vois pas en quoi ils devraient avoir honte d'arrêter une voiture qui commet cette infraction. Ce n'est pas eux qui font les lois et les règles.  

 
Ouais en un sens j'suis d'accord, mais c'est aussi le moyen de pruner les mongols qui font chier le monde a taper des rupteurs a 3h du mat' au milieu du quartier  

 
Oui tout à fait d'accord pour le PC, g pas compris, il pouvait donc repartir au volant de ma voiture.
 
Pour le test urinaire, il n'a pas réussi à uriner, tout à fait compréhensible dans ce genre de situation,ils ont donc procéder directement à la prise de sang

j'sais bien, la honte qd meme mdr, désolée, mais j'ai du mal à être objective, étant touchée de près (c'est le tiot frère).
Il est vrai qu'il existe des lois, et que nous ne sommes pas au dessus

 
Nan mais bien sur, je juge pas ce qu'a fait ton frere, j'le connais pas
 
Mais simplement l'amende pour "régime moteur excessif" fait partie des infractions un peu "bateau" que les flics ont tendance a mettre quand ils ont rien d'autre a reprocher, et qu'ils ont envie de faire chier
 
Mais bon, pour l'instant le truc chaud c'est pour le bedo, s'il est positif, (le test met genre 48h a revenir du labo) son Permis il peut se le carrer profond Je le sais, ca m'est arrivé
 
Mais pour la CG, vraiment, je comprends pas

j'en ai bien peur aussi...
On va contacter l'avocat ça coute rien (ou presque lol)
Et dans le pir des cas, j'vais m'acheter une casquette de chauffeur =/

Pourquoi l'ont ils embarqué menotté ? Je ne vois pas la justification    

---------------
Il vaut mieux ne rien dire et passer pour un con que l'ouvrir et ne laisser aucun doute à ce sujet.
 
                                                 

 
Effectivemment, pourquoi ? la question est lancée.
J'sais pas, c'est pas le genre à se rebeller.
De plus, pourquoi lui laisser son permis, puisqu'apparemment il n'était pas en état de conduire?!
 
Un beau délit, non pas de sale gueule, mais de belle bagnole, encore un préjugé...

Si la carte grise a été confisquée c'est que le véhicule n'est pas conforme. Le contrôle technique est-il fait sur la voiture ? Voiture tunnée ?
Ca ne me choquerai pas alors qu'il ait conservé son permis vu que le test d'alccolémie n'a rien donné et que le test de stupéfiant n'est pas encore traité.
Par contre une fois fait, il pourra dire aurevoir à son permis vu qu'il a l'air d'être consommateur, des traces vont apparaître.
 
Voici l'article pour la conduite sous stupéfiants: http://www.code-route.com/drogue.htm#code
 
Pour le bruit il y a cet article: http://www.legifrance.gouv.fr/WAsp [...] art=R318-3
 
Qui a-t-il de marqué sur le PV ?

---------------
Il vaut mieux ne rien dire et passer pour un con que l'ouvrir et ne laisser aucun doute à ce sujet.
 
                                                 

bonjour, concernant la voiture, elle est entièrement d'origine, aucun tunning. Il est vrai qu'elle est assez bruyante d'origine.  pour le pv, il faut que je recontacte mon frère car la mémoire me fait défaut.
En tout cas je vous remercie de votre interet et des renseignements fournis.

M3 + permis probatoire = les flics ils aiment pas trop ca generalement !
 
Pour peu que ca soit une E30 ou E36 qui fait bien le stereotype racaille/delaer de cité, et pour lke coup tu es sur d'etre emmerdé a chaque controle de flic !

Quand j'avais encore ma 309, je pouvais pas passer devant un controle sans me faire arretter, idem pour mon père quand il prennait ma voiture (alors qu'elle était 100 % d'origine et c'était une vieille GL PROFIL de 1988)