Bonjour à tous !
La gerdarmerie vient de nous appeler 3 mois après pour un exces de vitesse : 150 km/h au lieu de 90 km/h. N'ayant pas de registre et que nous sommes deux à la conduire, on ne sait plus qui a commis l'infraction. La voiture est une location longue durée, j'ai donné mon permis pour la recuperer. La boite va payer l'amende mais quid des points (- points) et la suspension (1à3 mois pour le gendarme). Est ce que c'est moi qui prend parce que j'ai donné mon permis ?
Est-ce que le boss peut dire q'il ne sait pas. La denonciation est elle légale ?
Aidez moi s'il vous est arrivé la meme chose.
Merci et vive ce FORUM-AUTO
archi971

Pour répondre à ta question: " La denonciation est elle légale ? "
 
La réponse est bien évidemment non.    
 
Il est totalement interdit d'appeler la police lorsque l'on est témoin d'un meurtre, d'une agression, d'un vol, d'une dégradation de matériel...
Il est totalement interdit de témoigner lorsque l'on a été témoin d'un acte illégal quel qu'il soit.
Il est totalement interdit de porter plainte lorsque l'on est victime de vol, d'agression, d'escroquerie...
 
 
Edit: De nombreux forumeurs sont prêts à faire des choses interdites:  
http://www.forum-auto.com/automobi [...] 354187.htm

 
... mais tout le monde le fait  (music inside)

 
Tu as demandé la photo pour savoir qui conduisait?
Si le conducteur est visible, l'enquête de la gendarmerie va être très rapide.
 
Sinon la gendarmerie peut enquêter pour trouver qui conduisait.
Je pense qu'en épluchant certains documents de la boite ils peuvent facilement savoir qui conduisait.
Tu est sûr de ne pas pouvoir savoir qui conduisait ce jour là?
 
Pour la sanction, ce sera 6 points ainsi qu'une suspension de permis.
Le PV est de 1500€ maxi (a fixer par le juge)
http://www.securite-routiere.gouv. [...] tions.html
 
Deux solutions: tu retrouves la mémoire et tu sais qui conduisait:
PV pas trop élevé, 6 points en moins et suspension de permis pas très longue.
 
Tu ne retrouves pas la mémoire (les juges n'aiment pas les amnésiques):
- les gendarmes retrouvent qui conduisait: pv proche de 1500€, 6 points et longue suspension de permis.
- les gendarmes ne peuvent pas savoir qui conduisait: 1500€ d'amende et pas de retrait de points ou permis.
 
Maintenant comme tu as donné ton permis, je ne sais pas si c'est une bonne chose pour toi...

 
 
Désolé, je suis pas constructif, mais cela m'a fait sourire.
 
Heureusement que vous n'êtes que deux pour essayer de vous souvenir d'un truc pareil.  
 
 
Va falloir penser à mettre en place un registre sans attendre....