ForumAuto.com
CARADISIAC.com
S'inscrire
Se connecter
Aide
Ajouter une réponse
 

 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Sujet :

Vice de procédure???

Bas de page 
n°14832153
julienSSS   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 30-06-2007 à 19:37:21  answer
 

Bonjour....J'aurais besoin de votre avis sur un cas précis......Jme suis fait chopper en moto (125CC) hier soir....Les flics, des stups je pense était derriere moi et on constaté 2 feu orange brulé un exée de vitesse(apreciation car sans radar), une ligne continue dépassé et un sens interdit de 10m.....Il m'ont arrété aprés ont scanné mon permis....Je n'ai absolument rien signé...Pas de PV, rien......Ils sont partis aprés m'avoir dit que je serai convoqué dans 2 semaines......
 
 
 
Qu'est ce que je risque?......La procédure est t'elle reglementaire??
 
 
Merci

mood
Publicité
Posté le 30-06-2007 à 19:37:21  profilanswer
 

n°14832164
julienSSS   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 30-06-2007 à 20:49:55  answer
 

Bon alors?????.....On n'est pas censé signé quelque chose quand on se fait arreter??
 
Il y a t'il un nouveau system de "scan" de permis ?  
 
Ont t'il voulu me faire flipper??
 
PS : Oui je sais je suis un gros vilain....J'aurais pas du outrager a ce point le code de la route....Pour ma défense j'avais de trés bonne raison qui m'obligeai a rentrer trés vite et il était tard, il n'y avait personne....

n°14832226
uesse3   profil
Profil : Routard
Posté le 01-07-2007 à 07:37:40  answer
 

Bah ils ont scanné le permis pour avoir une trace. Ils vont de convoquer plus tard, peut être qu'ils n'ont pas voulu établir de PV sur place...ils étaient préssés eux aussi...

 

Euh sinon, si ce que je dis que vrai, ton permis sera probablement suspendu...


Message édité par uesse3 le 01-07-2007 à 07:46:14

Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
Alcoolemie au volant : procédureSe faire rembourser ses points et son amende >> VICE DE FORME
Mise en fourrière, procédureManque l'heure sur le PV : vice de procédure ?
Pv pour depassement dangereux vice de procedure abus de pouvoir ?Vice de procédure - immatriculation sur PV
Exces de vitesse et vice de procedure???Besoin de conseil sur un vice de procedure ?
Contravention et vice de procédureInfos sur éventuel vice de procédure sur rétention de permis. ...
Plus de sujets relatifs à : Vice de procédure???


 











Message Board Statistics Partenaires : Album photos - Annonces auto - Assurance auto - Automobile - Controle technique - Cote auto - Credit auto - Guide achat occasion - GPS - Info Trafic - Itineraires - Salon de Francfort 2007 - Salon de la moto - Tuning - Vente voiture - Voiture - Annonces Immobilier - L'actualité avec 20minutes.fr - Forum moto - Forum scooter et 125 cm3 - Forum bateau - Performances automobiles - Blog Auto - Caradisiac moto, scooter : essai, test, annonce, occasion, achat, vente - Le blog écologie de Caradisiac - 4x4 - auto occasion - moto occasion - argus - argus moto - vente auto - vente moto - fiche technique - accessoire auto - accessoire moto - bateau occasion