Sauf modifications des textes dont je n'aurais pas connaissance (et dieu sait qu'en Belgique ils sont souvent modifiés), l'amende prévu pour cette infraction est régi par l'Article 30. (Modifié par l%u2019article 9 de la loi du 7 février 2003) et est puni d%u2019une amende de 200 euros à 2.000 euros.
Et à mon sens, vu que tu es étranger, tu as peu de chance que l'on applique des peines complémentaires. Les peines de déchéance du droit de conduire ne peuvent en principe pas s'appliquer à l'étranger sauf si la déchéance est supérieur à 6 mois (la déchéance pouvant aller jusque 5 ans en Belgique).
Dans ce cas, les pays européen sont tenus d'informer les Tribunaux de la juridiction compétente dans ton pays d'origine et peuvent soit laisser appliquer la peine telle que prononcée ou rejuger l'affaire.
En résumé, je ne sais pas si tu aurais d'autre chose que l'amende. 
Message édité par Crapahut le 28-06-2007 à 16:19:42
