ForumAuto.com
CARADISIAC.com
S'inscrire
Se connecter
Aide
Ajouter une réponse
 

 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Sujet :

Infraction de Roulage sans permis en Belgique...

Bas de page 
n°14829748
servo_lent   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 23-06-2007 à 06:00:25  answer
 

Bruxelles - Dimanche 17 juin 2007 - 23h04
 
Un ami passe me chercher apres le boulot pour aller fêter la fin des examens...  
 
Jusque là, tout se passe bien!
 
23h20
 
Arrivée au bar d'un ami...  
 
Mon amis bois trois verres de whisky, et pour ma part , de l'eau suffira...
L'ambiance peu contractée, nous décidons d'aller rejoindre des amis dans une boite de l'autre bout de la ville...
 
Jusque là tout se passait bien...  
 
Mais, mon amis ne supportant pas bien l'alcool, il me demande de prendre le volant...
 
Jusque là , ça se passe plutot bien...  
 
Je sais conduire, intelligement, mais pas assez...  
 
23h58
Sortie du tunnel de la petite ceinture de bruxelles...  
 
Et la , ca se passe plus du tout bien...
 
Contrôle de la Police fédérale Belge...
 
On me demande de me ranger...
 
L'officier de Police me demande de présenter les papiers du vehicule, l'assurance et mon permis de conduire...  
 
Je lui présente tous les papiers sauf le permis de conduire puisque je ne l'ai pas...  
 
Il me demande de couper le contact, de sortir du véhicule et de le suivre...  
 
00h15
 
Tout se passe très mal...
 
Il me demande ma carte d'identité et note mes coordonnées...
 
00h21
 
Rien ne va plus...
Après avoir pris toutes les informations dont il avait besoin,
 
L'agent de Police me rend mes papiers et demande a mon ami de reprendre le volant...  
 
Nous pouvons repartir avec la citroën C2...
 
Pas de contrôle alcootest, juste une fouille du vehicule et de ma personne...  
 
Maintenant, je voudrais savoir ce que je risque...  
 
Si c'est une amende, à combien s'élèvera t'elle?
 
Je risque de faire de la prison?  
 
J'ai essayé de trouver des informations sur internet, mais je n'ai rien trouvé par rapport à la législation Belge...  
 
 
Peut-être ais-je mal cherché?  
 
S'il vous plaît!
 
J'ai besoin d'informations... ( j'ai le slip en feu depuis que j'ai reçu la lettre de la police hier matin ... )
 
 
Merci d'avoir lu mon post et j'espère que quelqu'un pourra m'aider...  
 
 
ps: J'ai 19 ans, de nationalité Belge et j'ai un casier judiciaire vierge...

mood
Publicité
Posté le 23-06-2007 à 06:00:25  profilanswer
 

n°14829763
spirit59   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 23-06-2007 à 09:54:55  answer
 

En gros tu as roulé sans permis, et tu as accepté de conduire la voiture de ton ami, sachant qu'en cas de problème vous n'êtes pas assurés ?
 
Je ne connais pas les lois belges non plus... Mais je suppose que tu auras interdiction de passer l'examen pendant une certaine période quand même... plus une amende.

n°14829894
azerty777   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 23-06-2007 à 19:33:51  answer
 

d'un autre coté mieu vaut payer une amende plutot que d'avoir laissé ton pote conduire, qu'il ce soit pris un mur et que tu finisse au ciel..

n°14831543
jdford   profil
Profil : Apprenti confirmé
Avatar
Posté le 28-06-2007 à 15:02:29  answer
 

Pour ma part, j'aurais pris un taxi (tans pis pour le fric la vie n'as pas de prix)...
Quant à mon ami (qui ne suporte pas l'alcool) bein je l'aurait invité a partager le taxi ( et la note lol) pour revenir plus tard chercher sa voiture.
Libre a lui ensuite d'accepter ou pas...
 
Prendre le volant a sa place et la derniere chose que tu aurais du faire  :non:


---------------

 
n°14831559
Crapahut   profil
Hélicicultiste
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 28-06-2007 à 16:13:28  answer
 

Sauf modifications des textes dont je n'aurais pas connaissance (et dieu sait qu'en Belgique ils sont souvent modifiés), l'amende prévu pour cette infraction est régi par l'Article 30. (Modifié par l%u2019article 9 de la loi du 7 février 2003) et est puni d%u2019une amende de 200 euros à 2.000 euros.

 

Et à mon sens, vu que tu es étranger, tu as peu de chance que l'on applique des peines complémentaires. Les peines de déchéance du droit de conduire ne peuvent en principe pas s'appliquer à l'étranger sauf si la déchéance est supérieur à 6 mois (la déchéance pouvant aller jusque 5 ans en Belgique).

 

Dans ce cas, les pays européen sont tenus d'informer les Tribunaux de la juridiction compétente dans ton pays d'origine et peuvent soit laisser appliquer la peine telle que prononcée ou rejuger l'affaire.

 

En résumé, je ne sais pas si tu aurais d'autre chose que l'amende. :bah:


Message édité par Crapahut le 28-06-2007 à 16:19:42
n°14834191
daily_moti​on_01   profil
Belgium Power
Profil : Membre confirmé
Avatar
Posté le 06-07-2007 à 21:53:27  answer
 

Source non fiable mais d'après ce que j'ai déjà entendu dire mais ce n'est pas d'une source officielle.
 
- Tribunaux  
- Tu devras attendre 5 ans pour pouvoir prétendre passer le permis
- Amende


---------------
Au pays des boiteux chacun pense qu'il marche droit

Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
Flashé en belgique il y a 4 moisPermis probatoire : 53KM au dessus
Avis a toutes personnes victimes de retrait ou suspension de permis!suspension du permis pour exces de vitesse de plus de 50 km/h de plus
Passer le permis sans le code ? Possible ?Vol 206 quicksilver sans effraction
Erreur sur Avis de rétention d'un permis.Conduite sur l'autoroute / passage du permis
30 à 40 % des permis de conduire annulés entraînent le licenciementsans permis ni assurance
Plus de sujets relatifs à : Infraction de Roulage sans permis en Belgique...


 











Message Board Statistics Partenaires : Album photos - Assurance auto - Controle technique - Cote auto - Credit auto - Guide achat occasion - GPS - Info Trafic - Itineraires - Salon Auto 2008 - Salon de la moto - Voiture - Annonces Immobilier - L'actualité avec 20minutes.fr - Forum moto - Forum scooter et 125 cm3 - Performances automobiles - News Auto - Caradisiac Moto - Automobile & Ecologie - auto occasion - moto occasion - argus - argus moto - vente auto - vente moto - fiche technique - accessoire auto - accessoire moto - bateau occasion