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 Sujet :

pourrais-je concerver mon permis ?? besoin d'aide !!

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n°14803755
dtrman   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 30-03-2007 à 14:51:41  answer
 

bonjour, le 10 decembre on m'a arreté pour conduite en état d'ébriété. je vais donc avoir une retrait de 6 point etant jeune conducteur je devrai normalement perdre mon permis (annulation) cependant j'ai obtenu mon permis al (125) a 16 ans le 14/04/04. ma question est simple :
N'ayant toujours pas recu la moindre amende, le 14/04/07 aurais je un capital de 12 points?  
 
d'apres l'Article R223-1 :
 V. - Le délai probatoire de trois ans court à compter de la date d'obtention du permis de conduire, quelle qu'en soit la catégorie.
pourrai je concerver mon permis si je recois l'amende apres le 14/04/07 ?
 
comment peut on consulter son nombre de point lorsque l'on est en suspension : donc on a plus son permis ?

mood
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Posté le 30-03-2007 à 14:51:41  profilanswer
 

n°14803823
alfred26   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 30-03-2007 à 20:01:01  answer
 

au niveau de l'automobile c'est simple tu n'aura plus de permis et je pense que ton  125 sera compris dans le lot quant tu déposera ton permis auprès des gentils !!!!!! donc faudra repasser

n°14803828
Zaza Napol​i   profil
La cage aux folles
Profil : Nouveau membre
Avatar
Posté le 30-03-2007 à 20:13:12  answer
 

Un bon avocat, c'est ce qu'il te faut.
Car tout est une question de date de notification de l'infraction, et il faut être vachement pointu, pour déchiffrer leur langage juridique.


---------------
Ami de Rénato et Jacob:"Oui Maîtrrressse"
Je suis Zaza , la plus grande artiste de cabaret
OOOOOOuuuuuuhhhhhhhh
n°14803871
zaza13   profil
VRS powaaaaa!!!!
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 30-03-2007 à 22:45:45  answer
 

a mon avis ton permis est perdu ainsi que le droit de conduire des 125cc ...12 point je ne crois pas il faudrait 2ans ou 3 ans de permis deslon la formation recue...

n°14803953
alfred26   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 31-03-2007 à 12:47:18  answer
 

rouler bourré , six point donc beaucoup tu peut rêver jeune permis pour qu'un avocat te "récupère tes points"" tu peut mémé rêver qu'on te le rembourse le prochain et même que le ministre te paye a boire a toi et a ton avocat

n°14804090
celinne 74   profil
manger du reblochon
Profil : Vétéran
Avatar
Posté le 31-03-2007 à 22:56:45  answer
 

:jap: En fait la solution c' est de rouler pas bourré .


---------------
[:terton74]  [:alfa131:2]Scenic luxe privilège 2.0 dci noir nacré
 pneus neige Alpin 3

un p'tit coup de crépy et c' est reparti   arvi pa !
Tomtom 710 Firm. V7.162 carte v710.1561 tth 2.1.2.121
n°14804978
weena1   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-04-2007 à 13:33:43  answer
 

bonjour,  
 
tout dépend si tu es déjà passé en jugement, si ton taux était délictuel ou si tu as déjàpayé l'amende pour une contravention (bien que dans ce cas ce n'est pas le paiement qui entraîne le retrait de points).
 
je me suis fait moi même arrêté le 28 janvier pour conduite en état alcoolique, je passe en jugement le 23 avril et j'ai récupéré mes 12 points le 25 mars.
 
si tu n'as rien reçu le 14 avril concernant ton retrait de points, vas demander à la préfecture un relevé de points et tu verras bien.

n°14805002
alfred26   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 04-04-2007 à 14:30:49  answer
 

"""""" pour conduite en état alcoolique, je passe en jugement le 23 avril et j'ai récupéré mes 12 points le 25 mars. """""""
 
 
c'est pas très cohérent

n°14805104
weena1   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-04-2007 à 18:08:51  answer
 

ben si, la sanction judiciaire est indépendant de l'administrative.
Tes points ne te sont pas retirés tant que le jugement n'est pas définitif, en l'occurence je serais jugée que le 23 avril donc jusqu'à cette date, il est possible de récupérer ses points.
mon permis probatoire se finissait le 25 mars et j'ai récupéré mes 12 points mais bien sûr dans quelques temps, ils vont m'en enlever 6 mais c'est plus très grave, je pourrais effectuer un stage au lieu de voir mon permis annulé.

n°14805587
gromiko   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 06-04-2007 à 01:40:04  answer
 

Le 04-04-2007 à 18:08:51, weena1 a écrit :

ben si, la sanction judiciaire est indépendant de l'administrative.
Tes points ne te sont pas retirés tant que le jugement n'est pas définitif, en l'occurence je serais jugée que le 23 avril donc jusqu'à cette date, il est possible de récupérer ses points.
mon permis probatoire se finissait le 25 mars et j'ai récupéré mes 12 points mais bien sûr dans quelques temps, ils vont m'en enlever 6 mais c'est plus très grave, je pourrais effectuer un stage au lieu de voir mon permis annulé.


Désolé mais c'est grave comme infraction, tu aurais pu blesser ou tuer quelqu'un, je sais que c'est facile de dire ça, mais j'espère que tu compris le sens de ma remarque.
 

n°14806167
dtrman   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 07-04-2007 à 01:59:30  answer
 

Le 04-04-2007 à 18:08:51, weena1 a écrit :

ben si, la sanction judiciaire est indépendant de l'administrative.
Tes points ne te sont pas retirés tant que le jugement n'est pas définitif, en l'occurence je serais jugée que le 23 avril donc jusqu'à cette date, il est possible de récupérer ses points.
mon permis probatoire se finissait le 25 mars et j'ai récupéré mes 12 points mais bien sûr dans quelques temps, ils vont m'en enlever 6 mais c'est plus très grave, je pourrais effectuer un stage au lieu de voir mon permis annulé.

 


salut non je n'ai pas encore signé de contravention, j'ai uniquement recu une "notification a prévenu d'une ordonance pénale"

 

pour résumer voici ce qui apparait dedans:

 

"Poursuivi pour délit de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, vous avez été condamné par l'ordonnance pénale ci-jointe à une suspension de votre permis de conduire."

 

j'ai 45 jours pour contester la décision.

 


BLABLABLA... Nous déclarons Dtrman coupable des faits qui lui sont reprochés:

 

conduite de vehicule sous l'empire dun etat alchoolique...

 

et le condamnons à

 

 PP - Suspension du permis de conduire - 7 mois

 

En gros voila ce que j'ai recu donc en rien une annulation de permis pour l'instant et toujours aucune amende ???


Message édité par dtrman le 07-04-2007 à 02:03:35
n°14806373
alfred26   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 08-04-2007 à 09:34:09  answer
 

t'inquiète pas cela va arriver après les cloches  
7 moi c'est ""gros " espérer pas passer au travers avec les élections ni que le temps "efface" les fichiers


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