bonjour ,
 
 j'ai un cas assez bizarre a vous soumettre . j'ai reçu il ya quelque temps un avis de contravention de rennes pour exces de vitesse ( 61km /h au lieu de 50 ) . il y avait une erreur sur le modéle de ma voiture ( ma voiture est une Clio et l'erreur : 5 LXP 15 E ) . selon l'article 429 . je fais donc une contestation pour vis de forme ,je consigne 135 Euros . jusque là tres bien.  
 
je recois aujourd hui une reponse négative sous forme PHOTOCOPIE d'une lettre MANUSCRITE. sur cette lettre on m'annonce que l'anomalie relevée ne fait pas grief . OK passons .
 
seulement il y a un hic cette lettre ne comporte aucun en t^te de l'etat , juste qu'elle provient du petit parquet du ministere public du commissariat de police de ma ville . pas de nom, juste une signature et un tampon m'indiquant qu 'il s'agit de l'officier du ministere public . et pour courroné le tout ,cette lettre me demande d'envoyé une PHOTOCOPIE DE MON PERMIS DE CONDUIRE et DE CARTE D'IDENTITE . ah et j'ooublié encore un méga détail cette lettre a été envoyé avec une enveloppe écrite de ma propre main a mon adresse ( j'avais envoyé cette enveloppe pour la demande de cliché a Rennes )
 
j'ai aujoud'hui aussitot appellé rennes qui m'a dit que mon dossier avait était transmis dans ma ville et que pour tout renseignement il fallait que je m'adresse au commissariat de ma ville . ce que j'ai fait, et là a mon grand étonnement le policier ne comprends pas du tout ce qu'il se passe, ne peux pas me passer au telephone l'officier mais trouve ça pas du tout normal ...
 
voila pour la petite histoire .
 
 j'aimerai maintenant savoir :
-si effectivement en consignant comme je l'ai fait ,les point sur mon permis ne sont pas enlever
- Si normalemnt pour clore un dossier on doit envoyé une copie de permis de conduire + carte d identité. j'ai peur que si je fourni ce document le point va etre enlever de mon permis.
- et j'aimerai également savoir si cette fameuse lettre est conforme ou pas et si je doit en tenir compte ou ne pas repondre
 
merci pour votre aide mais là je trouve que ça sent l'abus de pouvoir
Beatr

Un conseil , reste sur la version de demander le cliché de ton véhicule.
N'envoies surtout aucun document , ni photocopie du permis , et encore moins de ta carte d'identité.
 
Ensuite, 2 solutions , soit la voiture n'est pas une clio(comme écrit sur le pv et là, corbeille, tu fais l'objet d'une doublette.
Soit c'est bien une clio, même couleur et même modèle, mais si on ne te reconnais pas "FORMELLEMENT" ta contestation reste valable et tu pourras garder tes points, je t'expliquerai la méthode en MP

bonsoir HAYABUSA33
 
merci pour ta reponse . c'est effectivement bien ma voiture clio noir car j'ai eu le cliché . d'ailleurs il y avait un double du cliché avec cette fameuse lettre . on ne me voit pas effectivement . je sais que j'ai droit de ne pas dénoncer le conducteur . mais je ne peux malheureusement plus faire une autre contestation .
maintenant je suis folle de rage car je sens qu'on va m'enlever des points m^me si j'ai consigné.
 
est ce que c'est la procedure normal d'envoyé une pHOTOCOPie du permis apres avoir perdu la contestation ? a la limite les 135 e je m'en fout un peu mais je na veux pas perdre mes poinnts
si tu as une methode je suis preneuse . au fait c'est quoi MP ?
Beatr

Si on ne te reconnais pas sur la photo , alors tu ne perdras pas tes points.
La voiture est à nom , certes, mais tu balances comme conducteur et n° de permis celui d'une grand-mère, d'une vieille tante qui ne conduit plus ou très peu.( Je vais pas te demander de faire comme moi , d'envoyer un conducteur étranger)
 
Aucun problème , Mamy, Papy , ou Tata perdra 1 point.
 
P.S.: MP= message privé, tu cliques sur la tête de profil dans les icônes, et là tu m'envoies directement un message privé que personne ne peut lire.
C'est la méthode utilisée par les pédales pour te bannir, ils envoient un MP au modo pour te casser et l'autre te fout un ban . Mais bref , ça c'est un autre sujet , il faudrait un super-modo pour contrôler les modos de base.
@+

y a pas à dire il est cool Hayabusa    
 

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http://www.forum-auto.com/les-club [...] 383949.htm

 
 
Oui c'est pour le moins bizarre tout çà!  
Donc tu n'as jamais reçu la photo?
Je ne suis pas expert, mais dans le même cas que toi, je n'envoie aucune photocopie, et surtout j'insiste pour que cette photo me soit présentée!
Bon courage, mais ne lâche pas l'affaire

Sinon, y'a aussi une autre technique qui consiste à ... assumer
Oui, je sais que bon nombre de participants à ce forum ne connaissent pas ce mot, mais il existe bel et bien  

bonjour  
 
si j'ai reçu la photo pas de probleme c'est bien ma voiture mais il y avait erreur sur le modele . c'est pour ça que j'ai contesté merci pour tes encouragements mais là j'ai décidé d'aller jusqu'au bout il ya abus de pouvoir de la part de l'OMP

 
De toutes façon tu as 80 ans non??
donc ton permis tu n'en as plus besoin pour longtemps    

Et dire que j'ai pris des bans pour moins que ça?
 
Salut Jaco

hayabusa, regarde tes MP

 
Je ne t'ai jamais envoyé de MP avant ce post , donc tu es un beau multi "beatr"
 
Mais avec l'aval de certains , tu ne crains rien , continues

C'est vrai ça ?