bonjour a touts.
 Le 27 fevrier 2006 je me suis fait aréter par 2 gendarme qui etait en voiture derriere moi, d'apres eu j'ai refuser la prioriter a un pieton qui voulait traverser. Effectivement y avait un pieton mais je ne l'avait pas vu.  
resultat 4 points en moin et 90euro,  j'ai encor le permis probatoire donc 6 points en tout. 6 mois plus tard je perd a nouveau 2 points sur l'autoroute pour portable a la main.  hier le 23 mars 2007 environ 1 an apres, je resoit la lettre recomander 48N qui dit que j'ai 4 points en moin et que mon solde a conté du .. est de 2 point.  J'ai fait quelque recherche sur internet et il se trouve que les gendarme sont obliger de remetre avec le retrait de points un imprimer que precise le nombre exact de points perdu.  alors que je n'ai eu aucun imprimer sur les 2 pv recu.donc logiquement je pourais contester les 2 amandes, j'ai trouver ce vis sur un forum, et sur un site d'un avocat qui l'avait fait.J'ai donc ecris une lettre de contestation d'apres un model qui precise l'article, la loi, ect...vu que je suis en permis probatoire je suis dans l'obligation de passé un stage de recuperation dans les 4 mois qui suive le reception du courier 48N pour le 1er pv car il est superieur a 3 points.La question est: si l'annulation du retrait de points pour non respect de procedure marche est-ce que je doit quand meme passé le stage??je prefererai le garder pour le 2eme...mais je ne sais pas a l'avance quand je recevrais le 2eme retrait de 2 points. je suis perdu la   car si j'attend de trop je risque de recevoir le 2eme pv ou de depasser la date limite du stage (4 mois), donc de perdre mes permis!!  
d'apres vous??vos lumiere svp
merci d'avance pour votre aide.

et tu crois pas que jeune permis tu devrais réfléchir sur ton destin au lieu de chercher la bebete pour contester .
je crois !!!!!! que les services officiels ils vont aussi contester!!!!mais je crains que cela soit la validité de ton permis!!!
en plus pense a l'avenir   TOUT RESTE  DANS LES FICHIERS et y compris tes revendication  je crains que tu soit en train de te constituer un dossier avec un passif en béton pour l'avenir de ta conduite et des imponderables qui arriveront

je demande des info et non des leçon de morale.si j'avais le choix je payerais le stage (240euro). mais le probleme c'est que je ne peut pas la payer du tout.niveau passé en beton un peut plus ou un peut moin, je ne suis pas a sa pres.logiquement ce que je vous ai dit ca marche vu qu'un avocat la fait et a eu le remboursement de ses points.puis je ne peut pa me permetre en plus des soucis d'argent de loupé 2 jour de boulot alors que mon CDD commence lundi matin et que sa fait 2 mois que je cherche un boulot..je vois mal annoncé au patron la chose.
je voudrais just que quelqun reponde au question du 1er sujet.

Non ils ne sont pas obligés de te dire combien de points tu vas perdre
 
Il doivent juste mettre oui ou non dans la case perte de points

fais le stage avant que tu n'aies plus de permis. 240 euros ça vaut le coup et surtout le coût.

Ce n'est plus la procédure de remettre au contrevenant un imprimé l'informant de la perte de points. Il faut juste qu'il y ait "oui" ou "non" dans la case prévue à cet effet. Ton avocat est un peu à la masse...Attention à ce genre de sites très souvent...pas tenus à jour!

mmmhhh ... Legifrance est à jour je pense non ?
 
http://www.legifrance.gouv.fr/WAsp [...] art=L223-3
 

Sauf que c'est pas le gendarme qui donne va l'informé des points perdu, mais l'etat via un lettre

-> vice de procédure

Effectivement depuis le changement des pv, il n'y a plus marquer que "oui ou non", avant c'etait "points". donc depuis ce changement y vous donne avec le pv retrait de points un imprimer "cerfa 90-0189".
 
Je n'ai pas eu cette imprimer, donc vice de procedure car je n'ai pas eu la comunication exacte du nombre de points retiré.
D'apres la loi y devrais vous donner l'amande ,le nombre de points (cerfa 90-0189), et un autre imprimer qui vous explique quesqui va se passé.(au cas ou c'est votre 1er retrait, puis vous donne les article de loi precisant le retrait de points, ect...)
 
Je pense donc toujours que je pourais faire opposition sur le retrait, mais ce que je ne sais pas c'est si le retrait est annuler est-ce que je doit quand meme passer le stage pour les points?sachant que je suis obliger de le faire pour un permis probatoire et un retrait egal ou plus de 3 points?
 

 
tu parle de la lettre 48N qui arrive au moment ou tu pert tes points c a d longtemp apres pour moi. environ 1an.
mais les gendarme sont obliger de te remetre un imprimer cerfa 90-0189.

Je viens d'en parler avec un policier et ce papier n'est plus obligatoire a l'heure actuelle, c'est donc bien comme je disais plus haut

 
Et non...
" Le retrait de points est porté à la connaissance de l'intéressé par lettre simple quand il est effectif"
 
Il faut lire, nulle part il n'est mentionné qu'un imprimé doit être remis au contrevenant lors de la verbalisation.

Tu n'as pas assez d'argent pour te payer un stage et tu veux te ruiner en frais d'avocat?
 
Allez, ne fais pas de bêtises!!!
 
 
Le plus raisonnable est de faire un stage:
Tu emprunte l'argent à tes amis, tes parents....
Tu fait ton stage durant un week end (samedi et dimanche)
Tu récupère 4 points.
Tu te fais rembourser les 90€ du PV car tu as un permis probatoire.
Tu rembourse les généreux prêteurs.
Tu peux continuer à rouler sans problème en faisant attention de ne pas perdre trop vite tes points.
 
 
Sinon, il y a une autre solution:
Tu donne des centaines d'euro à un avocat.
Tu pose un jour de congé pour plaider ta cause
Tu prends un très gros risque que ça traine un peu et que tu perde tous tes points et ton permis.
Tu reste 6 mois sans permis
Tu perds ton boulot
Tu repasse entièrement ton permis (compter bien plus de 1000€)
Tu auras un permis avec 6 points
 
Voilà, il ne te reste plus qu'à faire ton choix

 
http://www.toutelettre.com/Lettre_ [...] -info.html
 
sur ce site un parmis tant d'autre y est dit quil doit etre remis. mais je ne doute pa de ta parole. jesay de comprendre.

Ce site comme tant d'autres et pas a jour

Oui, méfiez vous des sites non officiels, Légi-France est peut être parfois difficile à déchiffrer mais il est toujours à jour.  
Beaucoup de gens sont mal informés à cause de tous ces sites qui essaient à qui mieux mieux de conseiller mais qui parfois sont à la bourre avant d'écrire quoi que ce soit...

Hello powwwwaaaa
 
N'ecoute personne et garde ton raisonnement!
 
Cela fait des années que je conteste des pv quel qu'il soit et ca a toujours marché.
Dernierement j'ai contesté les radars automatique et ca a marché.
il faut savoir que 60% des gens payent betement sans reflechir ce qui implique le retrait de point
 
Pour ce qui est de ton cas, c'est vrai la loi prevoit que le policier doit remettre un cerfa qui indique le nombre de point qui est succeptible d'etre retiré. Pour ce qui est des nouveaux pv, il y a deja la mention qui precise que l on peut avoir des points en moins sans toutefois indiqué le nombre exact. En general la police te le dit verbalement.
 
Moi j'

Hello powwwwaaaa  
 
N'ecoute personne et garde ton raisonnement!  
 
Cela fait des années que je conteste des pv quel qu'il soit et ca a toujours marché.  
Dernierement j'ai contesté les radars automatique et ca a marché.  
il faut savoir que 60% des gens payent betement sans reflechir ce qui implique le retrait de point  
 
Pour ce qui est de ton cas, c'est vrai la loi prevoit que le policier doit remettre un cerfa qui indique le nombre de point qui est succeptible d'etre retiré. Pour ce qui est des nouveaux pv, il y a deja la mention qui precise que l on peut avoir des points en moins sans toutefois indiqué le nombre exact. En general la police te le dit verbalement.  
 
Moi j'ai deja contesté ce genre de pv et cela a toujours fonctionné !!!!!
 
par contre il y a une lettre type alors si tu as plus de question n'hesite pas a me contacter
 
sincerement lulu

 
On est pas vendredi, c'est rare de voir des trolls pareil venir raconter de telles conneries un lundi!  

http://www.forum-auto.com/automobi [...] 306632.htm