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 Sujet :

rétention de permis de conduire

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n°14798983
joe bar10   profil
ça passe ça passe ça passe !!!
Profil : Apprenti
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Posté le 13-03-2007 à 20:25:37  answer
 

hier j'ai fait une énorme bétise, j'ai fait un exces de vitesse de + de 50km/h. On m'a donc retirer le permis, mais par contre ils m'ont laisser rentrer chez moi avec mon véhicule. Ils m'ont dit que je recvrai un courrier dans 72h.
Qu'est ce que je risque?
J'ai entendu dire qu'ils pouvaient confiquer le véhicule.

mood
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Posté le 13-03-2007 à 20:25:37  profilanswer
 

n°14798997
gilGT666   profil
Profil : Routard
Posté le 13-03-2007 à 20:43:06  answer
 

tribunal + amende + suspension
 
adhère à une association qui fournit l'assistance juridique, sauf si perdre son permis n'a que peu d'importance pour toi
 
exemple d'association : http://www.dca-asso.com/


Message édité par gilGT666 le 13-03-2007 à 20:46:09
n°14799004
joe bar10   profil
ça passe ça passe ça passe !!!
Profil : Apprenti
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Posté le 13-03-2007 à 20:50:24  answer
 

Perdre mon permis c'est à dire? Suspension, annulation?
Et en ce qui concerne la confiscation de mon véhicule, est-ce vrai?

n°14799005
gilGT666   profil
Profil : Routard
Posté le 13-03-2007 à 20:53:56  answer
 

http://www.code-route.com/infractions.htm
 
la confiscation c'est facultatif. je pense que ça dépend de tes revenus.
si t'es milliardaire et que tu étais en aston martin, possible qu'ils te la confisquent.
(dans quel cas c'est pas grave, tu en commande une autre, tu fais appel à ton avocat à 5000 euros la prestation, tu prends la porsche de ta femme et tu peux repartir)


Message édité par gilGT666 le 13-03-2007 à 20:54:59
n°14799007
joe bar10   profil
ça passe ça passe ça passe !!!
Profil : Apprenti
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Posté le 13-03-2007 à 20:55:45  answer
 

merci pour tes info, je vais visiter ton lien

n°14799010
gilGT666   profil
Profil : Routard
Posté le 13-03-2007 à 20:58:40  answer
 

je pense pas que ce sera une annulation. attentions toutefois en cas de récidive dans les 3 ans tu passes en catégorie délit et là je pense qu'ils doivent être un cran au dessus (annulation ?)

n°14799012
joe bar10   profil
ça passe ça passe ça passe !!!
Profil : Apprenti
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Posté le 13-03-2007 à 21:01:57  answer
 

sur ton lien c'est écrit suspension de 3 ans maximum, j'avais entendu dire que c'était pas plus de 6mois.  
6 mois c'est supportable mais 3ans là c'est horrible!

n°14799014
joe bar10   profil
ça passe ça passe ça passe !!!
Profil : Apprenti
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Posté le 13-03-2007 à 21:04:19  answer
 

et sinon la fait qu'il m'ont permi de renter avec mon véhicule, il ne peuvent rien dire que j'ai conduit sans mon permi a ce moment là?

n°14799015
gilGT666   profil
Profil : Routard
Posté le 13-03-2007 à 21:06:52  answer
 

c'est les peines maximales, rarement celles prononcées sauf si le juge est vraiment sévère
ils n'auraient pas du te laisser repartir sans permis


Message édité par gilGT666 le 13-03-2007 à 21:08:25
n°14799016
joe bar10   profil
ça passe ça passe ça passe !!!
Profil : Apprenti
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Posté le 13-03-2007 à 21:11:47  answer
 

en fait au déprt il m'a dit que je devait laisser mon véhicule  je n'ai pas contester mais j'ai juste dit que je connaissait personne qui pourrai ramener ma moto alors il m'a autoriser a rentrer avec. J'espère que ça va pas poser problème

n°14799025
gilGT666   profil
Profil : Routard
Posté le 13-03-2007 à 21:52:48  answer
 

ils ont été sympas parce que se retrouver à pied brusquement c'est pas toujours simple

n°14799634
joe bar10   profil
ça passe ça passe ça passe !!!
Profil : Apprenti
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Posté le 16-03-2007 à 12:55:19  answer
 

J'ai reçu aujourd'hui avec accusé de réception  ma suspension provisoir de permis. Résultat 3 mois de suspension + visite médicale favorable.
La visite médicale je dois la faire par qui?
 
Je comprend pas grand chose a ce qu'il y a écrit dessus:
comme ce qui est écrit pour l'article 2 "la présente décision cessera d'avoir effet lorsque sera exécutoire une décision judiciaire prononçant pour la même infraction une mesure restrictive de droit de conduire"
"le cas échéant, le permis de conduire sera restitué sur présentation d'un extrait de la décision judiciaire ou d'un document attestant de la teneur de cette décision et de son caractère exécutoire ou définitif, établi par le greffe ou le parquet de la juridiction compétente"
Quand est ce qu'aura lieu la décision judiciaire? Je le récupère bien dans 3 mois mon permis?
Merci de m'éclairer un peu car je suis perdu!

n°14799651
dramis   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-03-2007 à 14:08:22  answer
 

Quand tu passeras au tribunal tu seras fixé sur la durée de la suspension et du montant de l'amende.  La suspension maximale est de 3 ans, mais attend toi à 6 mois si ton dossier est vierge.
 
Prends un avocat pour le tribunal.


Message édité par dramis le 16-03-2007 à 14:08:53
n°14799655
Crapahut   profil
Hélicicultiste
Profil : Pilote confirmé
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Posté le 16-03-2007 à 14:16:38  answer
 

Le 16-03-2007 à 12:55:19, joe bar10 a écrit :

J'ai reçu aujourd'hui avec accusé de réception  ma suspension provisoir de permis. Résultat 3 mois de suspension + visite médicale favorable.
La visite médicale je dois la faire par qui?
 
Je comprend pas grand chose a ce qu'il y a écrit dessus:
comme ce qui est écrit pour l'article 2 "la présente décision cessera d'avoir effet lorsque sera exécutoire une décision judiciaire prononçant pour la même infraction une mesure restrictive de droit de conduire"
"le cas échéant, le permis de conduire sera restitué sur présentation d'un extrait de la décision judiciaire ou d'un document attestant de la teneur de cette décision et de son caractère exécutoire ou définitif, établi par le greffe ou le parquet de la juridiction compétente"
Quand est ce qu'aura lieu la décision judiciaire? Je le récupère bien dans 3 mois mon permis?
Merci de m'éclairer un peu car je suis perdu!


 
 
On va un petit peu reprendre dès le départ parce que pour l'instant je vois que l'on te guide un peu à l'aveuglette sur base d'un ressenti plutôt que d'une réelle connaissance.
 
L'annulation de permis ne peut avoir lieu que dans la situation ou il y a perte totale de point ou dans le cas ou un juge la prononce. Mais dans ce dernier cas, c'est uniquement lors de situation extrêmement grave. Par exemple lorsque l'on provoque un accident mortelle avec circonstances aggravantes, le juge peu prononcer l'annulation avec interdiction de repasser le permis avant X temps. C'est un cas qui ne se produit jamais lorsque l'on est dans une simple situation d'excès de vitesse sans récidive.  
 
La confiscation du véhicule ne se prononce pas non plus suite à des critères qui se base sur les revenus mais simplement suite à un comportement qualifiés de excessivement dangereux. C'est un cas qui peut être possible lorsque l'on arrive à établir une réelle condamnation de mise en danger de la vie d'autrui et qu'une série de circonstances aggravantes sont constitués.
 
Concernant tes remarques. La suspension de permis est une mesure qui se déroule en deux étapes. Tout d'abord la mesure administrative qui est provisoire et qui correspond au 3 mois de retrait que tu as eu. Cette mesure tend à te sanctionner en attendant que la mesure judiciaire arrive.  
Deux cas de figures peuvent se présenter :
 

  • Soit le juge te condamne à mois de 3 mois et dans ce cas tu pourra récupérer ton permis avant les 3 mois fixer par la mesure administrative à condition de présenter l'ordonnance pénale (c-a-d la décision du juge qui t'a été notifiée par écrité) aux forces de l'ordre qui t'ont confisqué ton permis.
  • Soit le juge te condamne à plus de 3 mois et dans ce cas al décision du juge devra s'appliquer en tenant compte que tu as déjà eu 3 mois de suspension administrative. Etant donné que le jugement peut se faire sans que tu sois présent et qu'en plus il peut se passer un délai plus ou moins long avant que le jugement ne tombe, il se peut que tu récupères ton permis après les 3 mois de suspension administrative et que la décision judiciaire tombe 6 mois ou un an plus tard. Dans ce cas, tu devras, lorsque tu recevras la décision du tribunal, attendre que la police t'envoie un courrier te réclamant de restituer ton permis. Et donc il se peut qu'ils te reprennent ton permis 6 mois ou 1 ans plus tard pour une durée équivalente à la décision de justice moins les 3 mois de suspension administrative.  


Généralement en cas de première condamnation le retrait est de l'ordre de 6 mois avec une amende entre 3 et 500€ + le retrait de points qui se fera automatiquement une fois tous les recours judiciaire épuisés.

n°14799685
joe bar10   profil
ça passe ça passe ça passe !!!
Profil : Apprenti
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Posté le 16-03-2007 à 15:49:15  answer
 

Merci pour ses informations
Dans les deux cas que tu m'as expliquer , le juges ce prononcera entre 6 mois et 1 an ou alors c'est que dans le 2ème cas?
En ce qui concerne la visite médicale ça se passe où?
Sachant qu'on m'a retirer déjà 4 points il y a 2 an pour être passer a un feu rouge est ce que le juge peux prononcer une plus grosse sanction a cause de ça?
 

n°14801202
plusjamais​ca   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 22-03-2007 à 17:14:50  answer
 

Le moment où tu recevras ta sanction définitive dépend , cela peut prendre 6 mois, 1 an ou tu la recevras peut être aussi avant la fin des 3 mois. Sur le courrier que tu as reçu, tu dois avoir l'adresse du centre pour la visite médicale ; il s'agit d'un numéro de téléphone où tu laisses un message et il t'envoie ensuite ta convocation à la visite ; petit conseil à 1.5 mois de la fin de tes 3 mois, téléphone leur pour prendre rdv.
 
Sinon, tu n'es pas obligé d'attendre la convocation du commissariat lorsque la sentence définitive est prononcée pour rapporter ton permis ; sur l'avis que tu recevras, ils t'indiquent où payer et ou amener ton permis ; si tu veux purger ta peine le plus rapidement possible et bien tu le leur ramène vite fait ; si tu veux faire trainer, tu attends qu'ils te convoquent.

n°14801233
joe bar10   profil
ça passe ça passe ça passe !!!
Profil : Apprenti
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Posté le 22-03-2007 à 18:32:50  answer
 

Sur le papier qu'il mon envoyer il n'y a pas écrit d'adresse pour la visite médicale justement.  
Je suis aller a la préfecture ou il m'ont donner un papier à remplir "demande de visite médicale du permis de conduire"
 
Au dessus Dramis me conseille de prendre un avocat pour le tribunal, est ce que je suis obliger, parce que j'ai pas vraiment les moyen, déjà l'amande ça va etre dur a payer alors un avocat...
 
En tout cas merci pour l'info

n°14801426
weena1   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 23-03-2007 à 12:30:45  answer
 

bonjour,
 
attendez avant de prendre un avocat de recevoir une convocation au tribunal, car ce n'est pas sûr que vous la recevrez.
en effet, vous pouvez être jugé par ordonnance pénale, c'est à dire, sans que l'on vous convoque et dans ce cas là un avocat ne sert à rien.
Toutefois, si vous êtes convoqué au tribunal, c'est à vous de voir, selon vos moyens mais vous pouvez demander à bénéficier de l'assistance juridique gratuite.

n°14801436
joe bar10   profil
ça passe ça passe ça passe !!!
Profil : Apprenti
Avatar
Posté le 23-03-2007 à 13:26:44  answer
 

D'accord,
Merci, du conseil.
Je demande à qui pour l'assistance juridique gratuite?

n°14804619
Madrid85   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 02-04-2007 à 17:51:55  answer
 

Bonjour à vous !
Voilà, j'ai comme qui dirai, commis une BOULETTE ...
J' me suis fait prendre a 147 km/h (vitesse retenue) sur une 2X2 voies, limité à 100 km/h (sol mouillé, jeune conducteur).
Bien évidement, un avis de rétention du permis m'a été remis sur le bord de la route !!!
Pas d'alcool, ni de stupéfiant ....
Je tiens comme même à signaler que la route était déserte, et il faisait nuit ...
Je viens vers vous, à la recherche de cas similaires au mien : qu'es ce que je risque ? recours possibles devant le tribunal administratif ? Prendre un bon avocat est-il un choix judicieux ? ...
 
Je compte sur votre aide et surtout, retenez une seul chose : NE FAITE JAMAIS CA !!! C'est trop la galére !

n°14804620
gilGT666   profil
Profil : Routard
Posté le 02-04-2007 à 18:03:14  answer
 

si t'as les moyens prends un avocat

n°14804623
humulgus   profil
Pouët
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 02-04-2007 à 18:06:00  answer
 

Le 02-04-2007 à 17:51:55, Madrid85 a écrit :

Bonjour à vous !
Voilà, j'ai comme qui dirai, commis une BOULETTE ...
J' me suis fait prendre a 147 km/h (vitesse retenue) sur une 2X2 voies, limité à 100 km/h (sol mouillé, jeune conducteur).
Bien évidement, un avis de rétention du permis m'a été remis sur le bord de la route !!!
Pas d'alcool, ni de stupéfiant ....
Je tiens comme même à signaler que la route était déserte, et il faisait nuit ...
Je viens vers vous, à la recherche de cas similaires au mien : qu'es ce que je risque ? recours possibles devant le tribunal administratif ? Prendre un bon avocat est-il un choix judicieux ? ...
 
Je compte sur votre aide et surtout, retenez une seul chose : NE FAITE JAMAIS CA !!! C'est trop la galére !


 
ça s'est passé comment? de nuit ils t'ont choppé comment?


---------------
[:twing][:twing][:twing]
 
n°14804625
Madrid85   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 02-04-2007 à 18:13:12  answer
 

je vois que sa réagi rapidement ! c'est cool

n°14804626
Madrid85   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 02-04-2007 à 18:14:29  answer
 

Ils m'ont pris avec les jumelles laser, j ai meme eu droi à leurs magnifique SUBARU Bleu !!!

n°14804627
humulgus   profil
Pouët
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 02-04-2007 à 18:06:15  answer
 

désolé pour toi
sinon pour tout savoir sur ce que tu risques et tout, va voir là : http://www.forum-auto.com/automobi [...] 306632.htm
bon courage


---------------
[:twing][:twing][:twing]
 
n°14804628
Madrid85   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 02-04-2007 à 18:17:47  answer
 

Merci à Humulgus !

n°14804713
22   profil
Profil : Pilote assidu
Posté le 02-04-2007 à 22:22:24  answer
 

Le 02-04-2007 à 18:06:15, humulgus a écrit :

désolé pour toi
sinon pour tout savoir sur ce que tu risques et tout, va voir là : http://www.forum-auto.com/automobi [...] 306632.htm
bon courage


Sans aucune animosité, pourquoi "désolé pour toi" et pas "tant pis pour toi" ?
Y'avait-il une urgence quelconque pour qu'un permis probatoire roule à 147 retenu au lieu de 100 , il savait qu'il roulait bien trop vite non ?


---------------
Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
n°14804732
gilGT666   profil
Profil : Routard
Posté le 02-04-2007 à 23:15:42  answer
 

ha dresser les français les uns contre les autres... un rêve que certains aimeraient se voir réaliser. j'espère que ça n'aura pas lieu. bref ne pas voter nabot  :o

Message cité 1 fois
Message édité par gilGT666 le 02-04-2007 à 23:15:49
n°14804738
22   profil
Profil : Pilote assidu
Posté le 02-04-2007 à 23:26:45  answer
 

Le 02-04-2007 à 23:15:42, gilGT666 a écrit :

ha dresser les français les uns contre les autres... un rêve que certains aimeraient se voir réaliser. j'espère que ça n'aura pas lieu. bref ne pas voter nabot  :o


En quoi est-ce dresser les uns contre les autres que de dénoncer un type (jeuen permis donc expérience limitée) qui est à + 47 sur une chaussée mouillée :voyons:
C'est pas de sa faute, il l'a pas fait exprès le pauvre...
Il faut le béatifier pour cet exploit ?
Vote pas pour Sarkozy, c'est ton problème, mais faut arrêter de faire ton gaucho de base aussi...


---------------
Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
n°14804765
Kiriou   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 03-04-2007 à 09:53:58  answer
 

Le 02-04-2007 à 23:26:45, 22 a écrit :

En quoi est-ce dresser les uns contre les autres que de dénoncer un type (jeuen permis donc expérience limitée) qui est à + 47 sur une chaussée mouillée :voyons:
C'est pas de sa faute, il l'a pas fait exprès le pauvre...
Il faut le béatifier pour cet exploit ?
Vote pas pour Sarkozy, c'est ton problème, mais faut arrêter de faire ton gaucho de base aussi...


 
Nan mais c'est bien sûr, tu as trouvé le nouveau Mesrine ! L'apprenti à +47Km/h (bon sur une voie rapide, dégagée et de nuit...mais ça on s'en fout). Avec une petite rétention de permis, pourquoi pas un petite GAV aussi ? Je me sens tellement plus en sécurité maintenant...
 
Remarque c'est bien à l'image du nabot : maximum de visibilité, minimum d'efficacité. Je sais de quoi je parle, j'habite à quelques encablures de son QG dans un quartier franchement pas terrible. Depuis son arrivée, le quartier est assiégé par une dizaine (!) de car de CRS... entrain de glander TOUTE la journée... pendant ce temps à 20 ou 30 mètres d'eux les mêmes raclures foutent le bordel...
 
Bref, la SR est à l'image de l'homme : démago, ridicule et fascisante...

n°14804767
humulgus   profil
Pouët
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 03-04-2007 à 10:43:00  answer
 

Le 02-04-2007 à 22:22:24, 22 a écrit :

Sans aucune animosité, pourquoi "désolé pour toi" et pas "tant pis pour toi" ?
Y'avait-il une urgence quelconque pour qu'un permis probatoire roule à 147 retenu au lieu de 100 , il savait qu'il roulait bien trop vite non ?


 
Pour te répondre, "désolé", car même si je ne connais pas les ciconstances de son "exces" de vitesse, il a pas mal d'ennuis en perspective, retrait, amende, repasser le permis, peut eter perte de boulot etc... Tout ça pour quoi? pour un petit exces de vitesse, une erreur, une seule qu'il va payer cher. Voilà pourquoi je suis désolé pour lui. Je trouve ça abusé, c'est tout.  
Je pense que tu vas me répondre :" oui mais c'est une erreur qui aurait pu couter la vie à quelqu'un", c'est vrai, mais ce n'est pas le cas ici, et je regrette que ce droit à l'erreur n'existe plus sur la route, qui n'en a jamais fait? même toi 22, c'est obligé. Un bon sermont aurait peut etre suffit dans son cas, pas besoin de sortir tout un arsenal pour un petit jeune qui fait une bêtise.  


---------------
[:twing][:twing][:twing]
 
n°14804782
td 100   profil
Lisseur de pneus
Profil : Chef Mécano 2008
Avatar
Posté le 03-04-2007 à 13:00:21  answer
 

Le 03-04-2007 à 10:43:00, humulgus a écrit :

Pour te répondre, "désolé", car même si je ne connais pas les ciconstances de son "exces" de vitesse, il a pas mal d'ennuis en perspective, retrait, amende, repasser le permis, peut eter perte de boulot etc... Tout ça pour quoi? pour un petit exces de vitesse, une erreur, une seule qu'il va payer cher. Voilà pourquoi je suis désolé pour lui. Je trouve ça abusé, c'est tout.  


+47 c'est petit pour toi ? :beuh:
 
+20 je veux bien qu'on s'en appercoive pas et encore, mais +47 soit t'es défoncer soit tu t'en appercoit :bah:


---------------
Membre du team GSI
Membre de la B.A.T. [:didier_riguelle]
n°14804809
alfred26   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 03-04-2007 à 14:23:32  answer
 

l'assitance juridique pour un mikey a plus 47kmh !!!!!
moi je veux pas que mes impots servent a ça  et JE LE DIT faut quant meme pas deconner

n°14804815
5cyl   profil
Mort aux cons !
Profil : Pilote assidu
Posté le 03-04-2007 à 15:09:12  answer
 

Pro-v a écrit :

Ridicule. C'est le seul mot qui me vient à l'esprit.
J'imagine parfaitement la route, elle devait etre dans le même état d'encombrement que l'autoroute que j'ai pris a 1h du matin pour faire AlberVille - Chambéry, c'est à dire 3 voitures de doubler sur 55km, non je ne plaisante pas, pur réalité; Pourtant j'étais à 200km/h ou est le probleme ? (Inutile de préciser qu'il y'avait tous autant de ciruclation dans l'autre sens, pour ceux qui imagine ma voiture volante pour faire un choc frontal).  
147km/h sur une autoroute déserte le risque est nul, archi nul, faut vraiment être un enfoiré de première pour prendre le permis à un jeune qui roule à cette vitesse dans ces conditions.
 
Le lavage de cerveau de la SR marche relativement bien, et à vrai dire, certain se contente de lire un mec qui dit que c'est super dangereux pour le répeter à tous va sans se poser de question.
 
Sinon, un seul mot d'ordre : Ne jamais signer son PV, JAMAIS. Ensuite contester. D'ailleurs, certain gendarme ne mette pas le PV quand on leur dit qu'on va contester car ils ont pas envie de s'emmerder avec des paprasses :)


 
 
Et toi tu lis vraiment ce qui t'arrange, bref, pitoyable  :pfff:  
 
 
Ce qui me rassure c'est que Joe bar à l'air d'avoir pris conscience d'avoir fait une bétise  :jap:


---------------
Qui fait le malin va dans le ravin
n°14804818
humulgus   profil
Pouët
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 03-04-2007 à 15:37:46  answer
 

Le 03-04-2007 à 13:00:21, td 100 a écrit :

+47 c'est petit pour toi ? :beuh:
 
+20 je veux bien qu'on s'en appercoive pas et encore, mais +47 soit t'es défoncer soit tu t'en appercoit :bah:


 
 
j'ai pas dit qu'on ne s'en aperçoit pas, mais +47, non, je trouve pas ça beaucoup, ça fait un bon 180 sur autoroute, bof, qui ne l'a jamais fait? personne je pense, et même beaucoup plus pour la majorité des gens sur FA.
donc c'est pas moi qui irais lui faire la morale pour ça.


---------------
[:twing][:twing][:twing]
 
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