bonjour a tous, hier on m'a parler d'une chose que tout le monde a deja du entendre et se demander si c'était vrai ou non!
Alors concretement je voudrais savoir si c'est vrai que si l'un de nos bleus nous fait passer un test d'alcoolemie et qu'il est negatif il peut faire soufler notre passager et si celui ci est positif il peut nous donner une amende...je me demande si c'est vrai car sinon a quoi servirait SAM sinon...et est ce vrai que l'on puisse faire souffler le gentil policier avant nous? et si celui ci est ne porte pas son kepi peut t'on ne pas lui obeir?
 
En gros est ce que quelqu'un connait les petits "truc" qui peuvent nous eviter la conrtavention..
 
Beaucoup d'emission parle d'avocat capable de nous faire garder nos points malgrer avoir fait exploser le compteur de la bm de papa...
(il y a quelque jour j'ai vu une emission sur tf1 qui parler d'une personne qui ete payé 1000€de l'heure pour expliquer a des chauffeurs poids lourd comment contester une amende; par exemple qu'il falait que le flic devait marqué sur le pv ce que risquer la personne pour l'infraction faite...)
 
Pourquoi ces vis de forme ne sont pa plus en ligne?? quelqu'un a deja du avoir eu a faire a l'un de ces avocats...
 
J'aimerai donc que vous m'éclairiez sur ces quelques questions...
 
merci d'avance

On n'est pas obligé de soufler dans le balon parcontre si tu refuses tu dois te soumettre à la prise de sang, donc le temps qu'on t'emene et tout, t'as deja perdu quelques gramme qui peuvent te sauver le permis si jamais t'as pas trop picolle

Négatif tu es obligé de souffler dans le ballon tu n'as pas le choix de ton mode de dépistage. Les euls cas prévu pour la prise de sang sotn "impossibilité de souffler" suite à accident ou sur avis médical.
 
C'est egalment ton droit le plus strict de refuser de souffler et la tu tombes " refus de se soumettre + conduite en etat d'ivresse" donc pas de taux ....
 
En ce qui concerne les avocats fais une recherche sur maitre RIO sur FA tu trouveras largement assez de réponses

Non, tu peux refuser de souffler dans un ballon, mais dans ce cas tu devras te soumettre à l'ethylomètre ou a la prise de sang et refuser le dépistage au moyen de l'éthylomètre ou d'une prise de sang est effecivement un délit.
Par contre si tu refuses de souffler dans le ballon, attends-toi à ce que ta voiture soit passée au peigne fin et la moindre infraction risque d'être sanctionnée.
Ensuite seul le conducteur peut être amené à souffler dans le ballon, sauf bien entendu si le passager reprend le volant à la place du conducteur initial, il devient donc à son tour conducteur et peut donc souffler,
Non, on ne peut pas demander au fdo de souffler avant toi (et puis quoi encore), verbaliser sans la casquette n'est pas un cas de nullité.
Une erreur sur un PV est un cas de nullité et il doit y avoir information de la perte de points pour que celle ci soit effective.

Quand je dis "obligé de souffler dans le ballon" c'est pour faire simple.  
 
Maintenant avec les éthylomètres electroniques + embarqués on ne fait presque plus de "ballon".  
C'est également pour dire qu'on ne peut choisir soi meme entre prise de sang et souffler

Tu as bien de la chance d'être aussi bien équipé, nous sur un accident ou une infraction c'est toujours le ballon

Ca te sort meme le ticket de caisse, avec la reference de la caisse, validité, les heures etc etc .....  

 
 
Ca serait quoi un cas de nullité alors?

Par exemple une erreur sur la date, l'immatriculation du véhicule, des ratures, etc...

Et moi comment je fais , je suis asthmatique , je ne refuse jamais de souffler , mais l'éthylomètre me marque à chaque fois "souffle interrompu".
 
Alors ils me veulent m'emmener à la prise de sang , mais comme je suis témoins de jéhovah , "toute prise de sang est interdite par ma religion".
 
Donc je refuse catégoriquement .
 
2 zélés ont essayés de me coller le fameux délit de "refus de se soumettre ..."  
 
Résultat 2 fois relaxé par le tribunal.

Tu t'en tires bien car dans tous les cas de vérification impossible ils auraient pu et du reclasser en CEI et en plus du refus de se soumettre. La plus de prise de sang plus rien on rempli une fiche on te fait voir par le médecin qui confirme que t'es bourré meme pas besoin d'avoir 0.01 c'est sur appréciation on va dire (haleine sent fortement l'alccol, tiens des propos incohérents etc etc etc

salut  
 
je me suis fait arreter; positive au ballon.
 
au poste j'ai pu souffler assez fort dans la machine.
j'ai demandé une prise de sang elle m'a été refusée.
 
les gendarmes ont décidé de qualifier ça en refus de se soumettre !
 
Oscour !!!

pardon j'ai pas pu souffler assez fort dans la machine...je m'y suis reprise à dix fois!!

C'est pas grave -> cellule de dégrisement jusqu'a tu retrouve assez de souffle.  
(surtout ne pas te relâcher si ta santés laisse un doute)   Pour ta sécurité il va de soit.  

  Les prises de sang ne sont pas proscrites me semble-t-il, se sont les transfusions ...
Mais si c'est la cas, c'est plus grave que ce que je pensais  
Dommage pour les enfants (les adultes font se qu'ils veulent ...)

pour haya busa 33 :
 
Dis moi comment tu as été relaxé? tu as pris un avocat? ça t'a couté combien? je flippe grave!!!

 
Bonjour, dois je ressortir les arrêts de Cour de Cassation sur de telles erreurs? Qui ne sont pas source de nullité mais simplement considérées par la CC comme des "erreurs matérielles" ne remettant pas la validité de la procédure?
Si tu veux, au choix, j'ai erreur de date, d'immatriculation, de marque ou modèle de véhicule...  
C'est marrant de lire que c'est toujours les mêmes qui véhiculent les mêmes conneries  

 
 
Le message datait de deux ans quand même...  

fichtre, je me suis encore fait avoir, j'ai pas encore le réflexe de regarder les dates quand quelqu'un déterre un vieux sujet!  
Bah n'empêche qu'il faut bien rectifier certaines choses et ne pas laisser croire à un contrevenant, qu'une rature ou qu'une erreur matérielle sur l'avis de contravention peut entrainer la nullité de ce dernier  
Comme on dit "les conseilleurs ne sont pas les payeurs", et avant de conseiller, il faut se renseigner un minimum sur la Jurisprudence, sous peine de tomber de haut comme certains, une fois devant le juge

 
 
Ca la dessus on est bien d'accord...
 
Mais certaines légendes, véhiculées par des pros, ( souvent des formateurs de flics par exemple... ) ont la vie dure !