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Non Reception de PV

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n°14763952
jbg8887   profil
Profil : Membre
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Posté le 06-12-2006 à 16:15:29  answer
 
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Salut tout le monde!
 
Une petite question qui me taraude...
 
Il y à un mois presque jour pour jour je me suis fait flashé par un radar mobile sur la bande d arret d urgence d une autoroute.
 
Je pense avoir ete flashé a 110-115 au lieu de 90.
Je n'ai toujours pas recu le pv (jamais recu d autre avant non plus) et je ne suis pas pressé!
 
Ma question concerne le fait que j ai demenager il y a 4 mois et n'avait pas encore changer ma carte grise au moment de l'infraction(donc toujours a mon ancienne adresse)... je l ai fait la semaine derniere. sachant que j'avait sonscrit a une reexpedition de courier a ma nouvelle adresse. le Pv si il a ete envoyer, a til suivi? meme si il s agit d un recommandé?
 
2eme question, sont il envoyer par recommandé? que se passe t il si il a ete envoyé mais que je ne le recoit pas?
est ce que je risque tout de meme quelque chose?
 
Merci d'avance!

n°14763958
Oliv CTR   profil
8200trs au quotidien
Profil : Routard
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Posté le 06-12-2006 à 16:26:30  answer
 

Ca prendra du temps mais ils te retrouveront...
 
Je suis dans la même situation que toi (Demenagé il y a 5 mois, pas de changement de CG  :ange:  ), ils m'ont retrouvé par l'adresse que j'avais laissé aux impôts...Le PV a mis un peu plus longtemps mais il est bien là.
 
Et sinon ils utilisent aussi La Poste, donc si tu fais reexpédier ça suivra comme le reste. Recommandé ou pas.
 
Je crois qu'on est passible d'une amende de 90 Euros si on a pas fait changer l'adresse sous 1 mois, mais ils ne m'ont rien dit à ce sujet pour l'instant.
 
Il se peut que la photo soit foirée (1 cas sur 2) auquel cas tu ne recevras jamais rien mais 1 mois sans nouvelles c'est trop tôt pour le dire ;)

n°14763962
jbg8887   profil
Profil : Membre
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Posté le 06-12-2006 à 16:33:31  answer
 

Ok Merci pour ton aide, c ce que je pensais, si il avait été envoyé il aurait suivi comme le reste!
 
Ca fait tout juste 4 semaines... il semblerait que ce soit déja pas mal d'apres ce que g lu!
 
Reste a èsperé qu'il n'arrive jamais, car pour couronné le tout, je suis belge et ai mon passé mon permis la bas.
Si infraction il y a, je vais devoir changé mes papier je crois.
Bienvenu en France!  :p

mood
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Posté le 06-12-2006 à 16:33:31  profilanswer
 

n°14763967
znbi   profil
Profil : Membre
Posté le 06-12-2006 à 16:45:35  answer
 

Bonsoir,
 
Comment ça se fait que tu roulais à 110 sur la BAU ?!!
 :??:  
 
T'as pas bien toi...

n°14763968
znbi   profil
Profil : Membre
Posté le 06-12-2006 à 16:46:45  answer
 

Mais non je rigole j'ai bien compris que c'étaient les bleus qui s'y trouvaient :ange:

n°14764069
XavierN   profil
Citroëniste Hydraulique
Profil : Membre confirmé
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Posté le 06-12-2006 à 21:00:43  answer
 

C'est un facteur qui te réponds,  
 
Si c'est une ré-expédition définitive,  
les lettres des impots la plupart du temps disposent d'une case barrée à l'arrière de l'enveloppe et nous leur renvoyons la lettre comme NPAI (n'habite pas à l'adresse indiquée) avec l'étiquette de réexpédition au dos de l'enveloppe, donc le pv repart chez eux. C'est le même cas pour les lettres de la CAF. C'est une obligation légale. Donc tu ne devrait pas la recevoir à ta nouvelle adresse tout de suite.  
 
Si c'est une ré-expédition temporaire on fait suivre biensôr.  
 
Ta ré-expédition est valable 6 mois, et tu doit avec ton contrat au bout de ces 6 mois aller dans un bureau de poste la faire prolonger de 6 mois, c'est gratuit. Au delà tout le courrier seras renvoyé aux expéditeurs.  
 
Pour la CG non transférée c'est 90 € c'est exact.


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Harmanien Audiencé
mood
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