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encore pour les pv

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n°14758163
lacrapaude   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 20-11-2006 à 15:43:43  answer
 

Voila je vais essayer d expliquer mon cas rapidement.
Au mois de mai 2006 je prends un pv de 90 € pour avoir griller un stop, je ne reconnais pas l'infraction et la conteste par courrier. Le 27 Juillet un courrier m' est envoyer me disant que ma contestation n'est pas retenue et que je dois payer.Ce courrier je n'en ai eu connaissance que le 30 Aout a mon retour de vacances ( puisque le 27 juillet j'étais deja parti ). J'ai donc régler par timbre amende en faisant un chèque au tresor public dès mon retour.Samedi 18 Novembre je recois un recommandé me demandant de payer 375 € pour cette amende.Les 90 € ne sont ni deduit ni enregistrés. je vais donc ce matin au tribunal de police qui me demande de justifier mon paiement en lui présentant le deuxieme feuillet de la contravention , manque de chance on m'a volé mon sac a la mi spetembre avce ce justificatifs a l'intérieur. Et la caisse des encaissement de rennes n'a pas recu le 1 er volet.Je n'ai juste pour prouver qq chose, le debit de mon cheque de 90 E en faveur du tresor public, mais pour la police ca ne suffit pas il y a d'autre timbre dune valeur de 90E que j'aurai pu acheter au tresor public.Alors que dois je faire ????Je ne me vois pas payer 375 Euros quand j'en ai deja payer 90 €. Si quelqu'un a une idée merci

Message cité 1 fois
mood
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Posté le 20-11-2006 à 15:43:43  profilanswer
 

n°14758319
MarieL   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 20-11-2006 à 22:08:26  answer
 

perso je ne vois pas de solution :(
 

n°14758326
aurengina   profil
secouez moi !!
Profil : Vétéran
Avatar
Posté le 20-11-2006 à 22:20:20  answer
 

C'est calir que ce n'est pas de chance, mais je ne vois pas de solutions non plus car tu n'as plus le feuillet du PV.

n°14758328
OBIWAN77   profil
La force est avec moi
Profil : Nouveau membre
Avatar
Posté le 20-11-2006 à 22:22:35  answer
 

Le 20-11-2006 à 15:43:43, lacrapaude a écrit :

Voila je vais essayer d expliquer mon cas rapidement.
Au mois de mai 2006 je prends un pv de 90 € pour avoir griller un stop, je ne reconnais pas l'infraction et la conteste par courrier. Le 27 Juillet un courrier m' est envoyer me disant que ma contestation n'est pas retenue et que je dois payer.Ce courrier je n'en ai eu connaissance que le 30 Aout a mon retour de vacances ( puisque le 27 juillet j'étais deja parti ). J'ai donc régler par timbre amende en faisant un chèque au tresor public dès mon retour.Samedi 18 Novembre je recois un recommandé me demandant de payer 375 € pour cette amende.Les 90 € ne sont ni deduit ni enregistrés. je vais donc ce matin au tribunal de police qui me demande de justifier mon paiement en lui présentant le deuxieme feuillet de la contravention , manque de chance on m'a volé mon sac a la mi spetembre avce ce justificatifs a l'intérieur. Et la caisse des encaissement de rennes n'a pas recu le 1 er volet.Je n'ai juste pour prouver qq chose, le debit de mon cheque de 90 E en faveur du tresor public, mais pour la police ca ne suffit pas il y a d'autre timbre dune valeur de 90E que j'aurai pu acheter au tresor public.Alors que dois je faire ????Je ne me vois pas payer 375 Euros quand j'en ai deja payer 90 €. Si quelqu'un a une idée merci


 [:soph68] T'as pas de chance vraiment...
Je pense qu'un courrier expliquant ton cas avec les justificatifs joints (Copie du chèque + copie dépôt de plainte de ton vol)
devrait suffir pour l'Officier du Ministère Public près le Tribunal de Police.
A l'avenir qd tu envoie un chèque au trésor public note ds un coin du chèque le n° de la carte amende. C'est suffisant pour établir la bonne foi. [:soph68]  
 

n°14758330
mike05   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 20-11-2006 à 22:26:02  answer
 

Le délai d'un mois 27 juillet - 30 août a-t-il une importance dans la compréhension de votre affaire, par ex majoration de l'amende ?
Dans un pareil cas, avéré bien sûr, je ferais un recommandé au centre d'encaissement des amendes de Rennes copie officier ministère public pour réclamer de leur part des recherches sérieuses de votre paiement initial. Ce n'est pas la première fois qu'ils égarent des pièces comptables.  


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