j'aimerais vous faire part de la mésaventure qui m'est arrivé : au mois de mars 2006 je décide de vendre ma clio RSi car ma copine va bientôt accouchée et qu'il me faut une voiture plus grande. Je passe des annonces dans les divers journaux, sur internet ainsi que des affiches sur la voiture. je reçois donc un appel d'une personne qui recherche une petite sportive; rendez-vous étant fixé , nous nous retrouvons sur le parking d'un supermarché. Arrivé à trois (deux mecs et une fille) ils me demandent les infos sur la voiture, veulent faire un essai et,à ma grande surprise, me disent qu'ils la prennent immédiatement. Je n'avais rien de prévu ni papiers de vente ni même moyen pour rentrer à la maison: je pensais qu'ils viendraient voir et se décideraient aprés! Nous partons vers un petit garage afin de récupérer un papier de vente, retour sur le parking pour le remplir et faire la tansaction (en liquide). Puis gentiment ils proposent de me raccompagner chez moi et repartent. Jusque là tout va bien.  
Mi mars je reçoit un P.V pour excés de vitesse (de plus de 20km/h), je renvoi les papiers pour contester, pas de retour donc pour moi tout est régler. Mais début avril (un jour ou deux aprés la naissance de ma fille) je suis réveillé par un coup de téléphone de la gendarmerie qui me demande si je suis bien le proprietaire de la clio. Je lui dis que je l'ai vendue depuis le mois dernier mais lui me dis que sur son ordinateur j'en suis toujours détenteur et veut savoir quand j'ai déposer le certificat de vente à la sous-préfecture. Stupeur de ma part: je ne savais pas qu'il fallait rendre le double ! Il me conseille de le rapporter le plus vite possible et me demande les infos sur le nouveau proprietaire.  
Juin, une personne me téléphone pour savoir si j'ai bien possédé une clio RSI rouge. Il a racheter la voiture et m'annonce qu'il n'as pû faire établir la carte grise: le nom sur le certificat de vente est usurpé! Le nom et l'adresse appartiennent bien à quelqu'un mais cette personne n'a jamais acheté de véhicule et pour cause elle n'as pas de permis.
Puis, en septembre nouveau coup de téléphone et convocation de la gendarmerie. Je m'y rend et aprés les information qu'ils me demandent, j'apprend les méfaits qui ont été commis avec la RSi:
         "Voyant un contrôle de gendarme deux individus se sont engouffré à vive allure dans une ruelle, une autre voiture de patrouille décide de les bloquer par l'autre côté. la clio s'immobilise, les gendarmes descendent afin de controler les personnes à bord(qui ont relevé le col de leur blouson jusqu'aux yeux). La voiture démarre en trombe et manque d'écraser les hommes de lois puis monte sur le trottoir pour forcer le "barrage" et s'enfuie."
Donc je résume: refus d'obtemperer, délit de fuite et peut petre tentative d'homicide sur agent dans l'exercice de ses fonctions!
Comme il est impossible de faire la carte grise, je suis le dernier propriétaire connu de la clio et donc serais toujours emm...er si il y a de nouveau délit.
Voila j'attend les suites de l'affaire et éspère n'avoir aucun problème avec la justice ...

Il n'y a pas grand chose à dire mis à part le fait de réaliser une vente dans ces conditions aurait du te mettre la puce à l'oreille.
 
Le fait pour quelqu'un de faire une transaction sans trace officiel ne peut pas être un signe d'honnêteté.
 
Sur ce coup, tu as manqué de jugeote.

Oh oui completement d'accord avec toi et je me permetrais même de dire que j'ai été con! j'ai plus assez de doigt pour me les mordres ...

Ne t'en ronge quand même pas de trop... garde en au mons 2 pour taper sur ton clavier et non raconter la suite des évènements.
 
Plus sérieusement, vu leur comportement, ils finiront par ce faire avoir... ce que l'on pourra alors te reprocher, c'est de ne pas avoir déclaré la vente à l'administration, ce qui n'est finalement pas la fin du monde.
 
C'est vrai que tant qu'on ne les a pas pris... le problème reste plus compliqué. C'est pour ça que tu peux ronger 8 doigts mais garde en 2 pour nous raconter

Tout propriétaire d'un VL doit en déclarer la cession à la Préfecture du lieu d'immatriculation du VL. Ne pas le faire = 90€ d'amende AFM, et des emmerdes si l'acquereur est un tordu du bitume...Donc si t'as pas encore fait les démarches administratives...courre FOREST courre vite régulariser...et tes ennuis finiront (en principe...).

j'ai rapporté le certificat de vente juste aprés le premier coup de fil de la gendarmerie donc environ un mois aprés. Pour les 90€ le collègue de la gendarme qui m'a auditionné a laissé le choix à celle ci, elle a été plutôt cool et j'ai rien eû !
En fait ce qui me fait peur c'est les délits causé entre la date de vente sur le certificat et la date de depôt à la ss-préfecture. Pour l'administration je ne suis plus prorietaire depuis avril 2006 alors si ils ont faits les cons avant ça, est ce que je peux être "arrêter" et jugé ?

si quelqu'un a connu le même genre de situation, tout conseil me serait utile ! merci

+1
 
Il faut faire très attention en vendant une voiture.

 
oui enfin c'est pas la jungle non plus, hein

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Merci aux 2 krisprolls qui nous ont fait perdre la 3è étoile sur le maillot
Plus fort que Spaggiari : les arbitres chinoises de handball
Merci Monsieur Richardson...

c clair que ds ces conditions la vente est louche.
Moi j'ai failli me faire avoir lors de l'achat d'une voiture. Il y avait une golf 3 qui me plaisait.  
Son proprio lors du rdv et de l'essai m'a expliqué que la voiture était à sa soeur qui bossait en allemagne  qu'elle lui avait demandé à lui de vendre sa tuture ici à Paris (je ne sais pas pourquoi) et donc tous les papiers du VL étaient allemands..
mais qd j'ai cherché à approndir le sujet, ces réponses étaient flous ou carrément il avouait : je ne sais pas je ne sais pas c'est ma soeur qui s'en est occupé (genre si je lui posais une question sur les dernière réparations..)
déjà assez douteux..on essaye la tuture elle semble impec.
Après un petit tour de paté de maison, on reviend parler au gars car qd mm la voiture semble super. et puis là ya une nana qui arrive en furie pour s'adresser au type.. genre "t qu'un con, tu m'avais promis de m'apporter les bons papiers..."CEs deus là semblaient se connaître, et le mec voulait rien savoir...la nana gueulait de tous ses poumons puis et finalement partie. nous après ça on a dit au gars ciao!

Tu dois être protégé au moins à partir du dépot du certif. de vente à la prefecture.
 
Sinon tu dois avoir également la resiliation de ton assurance non? Ca peut constituer un commencement de preuve.
 
Enfin tu dois avoir la signature du bler avec la date sur l'acte de vente, ce qui étayera également ton dossier au cas où.

mais les gens a qui tu a vendu ne t'ont pas pru louches, trop pressés? bizarre quand même