Bonjour a tous,  
 
Je m'appelle alice, je ne suis pas tres active sur ce forum mais j'aimerais vous poser une petite question à laquelle je n'ai pas pu trouver la reponse dans les posts. voici mon pb tout bete.
Jai eu un pv pour mauvais stationnement. Jai une ford escort, sur le pv l'agent a entouré "volvo" pour la marque mais bien ecrit "escort" entant que model. Le pv en soi est il toujours valable ??
Merci davance pour vos reponses.
 

C'est toi l'alice de la télé?    
 
A part cette remarque très drôle je ne peux malheureusement pas t'aider, désolé!

Ta pris le risque de te garer sur une zone ou tu ne devais pas.
 
Ta joué, ta perdu, tu payes.  
 
C'est normal.

 
Tu fais pas trop avancer le shmilblik...  
 
Si la marque n'est pas la bonne, je crois que le PV n'est pas conforme... Essaie de taper "annulation pv stationnement" sur google tu devrais trouver ton bonheur

super ta rep ripcurlmann, viens devant chez moi et on verra si tu trouves une place en moins de 10 minutes. t'es un bon.  
autrement j'ai beau cherché sur google je ne trouve toujours pas homer

Je pense que tu peux faire sauter l'amende pour vice de procédure.
A confirmer...

Normalement, si une information contenue dans le pv est erroné, il est caduc!!
 
Envoie un petit courrier à l'adresse de contestation que tu trouveras derrière le pv et dis leur que comme il y a erreur, il est caduc donc exonéré!!!
 
Envoie copie de ta carte grise mais cherche plus sur google, il existe un article dans le code de la route pour ca normalement!

Merci, vos avis m'influencent assez pour envoyer une lettre de contestation, je recherche l'article de loi et je vous l'enverrai si je le trouve

Je pense que ton P.V. risque de sauter tout seul une fois qu'il sera informatisé (non correspondance de la marque ou du modèle)

Sinon c'est effectivement une cause de nullité, donc au lieu de payer tu envoies une simple lettre signalant que tu as une Ford et non une volvo, tu ne devrais plus en entendre parler.

Je pensais comme PnB mais je viens de lire ça et la marque semble être facultative. Néanmoins, elle a été indiquée et il y a bel et bien une erreur qui devrait être un motif d'annulation.  
L'article ci dessous est extrait du site Vie Publique.fr (donc je ne sais pas trop s'il est trés... disons objectif):  
VOS DROITS ET DÉMARCHES : Transports  
 
 
 Quelles sont les mentions obligatoires devant figurer sur une contravention ?  
 
 
L'article 429 du code de procédure pénale stipule que tout procès-verbal ou rapport n'a de valeur probante que s'il est régulier en la forme, si son auteur a agi dans l'exercice de ses fonctions et a rapporté sur une matière de sa compétence ce qu'il a vu, entendu ou constaté personnellement.  
 
Une contravention peut être constatée soit par procès-verbal classique avec audition du contrevenant, soit faire l'objet d'une procédure simplifiée dite "procédure de l'amende forfaitaire". C'est le cas notamment pour bon nombre d'infractions au code de la route avec interpellation ou non du contrevenant.  
 
Dans le cas d'un mauvais stationnement par exemple, la contravention établie et soumise à la procédure de l'amende forfaitaire (sans interpellation du contrevenant) sera composée de trois volets :  
 
1er volet : la carte de paiement  
 
2ème volet : l'avis de contravention (lequel sera laissé sur le pare-brise à titre d'information)  
 
3ème volet : le procès-verbal de contravention proprement dit, établi par duplication du 2ème volet et conservé par le service auquel appartient l'agent verbalisateur.  
 
C'est évidemment ce dernier volet, signé par l'agent, qui fera foi devant les tribunaux.  
 
Les seules exigences des textes sont constituées par les constatations de l'infraction, la signature de l'agent verbalisateur, son numéro matricule et l'indication de son service. Aucune autre condition n'est émise pour la validité du procès-verbal.  
 
Néanmoins, pour éviter toute contestation ultérieure, l'avis de contravention rédigé au stylo, clairement et lisiblement, devra faire apparaître : la date, l'heure, le matricule de l'agent, le lieu précis et la nature de l'infraction (ou article du code de la route ou de l'arrêté municipal s'y référant). D'autre part, le véhicule doit être identifié le plus précisément possible (numéro de plaque et éventuellement sa marque).  
 
 

l'on voit que la marque n'est que "facultative". De plus pour mon cas l'agent a bien inscrit le bon model a savoir "escort". Il est comment demontrer au procureur de la republique qu'une volvo escort    roule actuellement avec ma plaque..
Tout ca me laisse perplexe, je ne sais que faire, merci au fait pour vos reponse et particulierement lbjulio pour tes précieuses précisions.
 
Je sens ce que vous allez dire, "allez alice conteste et selon leur reponse on fera un topic"  

et au passage OU LA POV FILLE , c'est pas volvo que l'agent a entouré mais opel ( num 6 ) alors que ford est a la 7

La marche... c'est bon pour lutter contre la cellulite    

De toutes façons, tu ne risques rien à contester.

Planbfr si jrépond pas tu te sentiras plus fort ? Alors j'en restes la comme ca tu te coucheras ce soir et tu te diras que t'as cassé quelqun sur le net aujourdhui. salut canard

contacte un tribunal de police qui couvre la ville où tu as eu ton PV et pose leur la question...

je pense que comme indiquer le fait que l'agent se soit gourrée dans la marque ne tient pas vraiment en compte puisse que la plaque se doit d'etre marqué, à présent le "éventuellement la marque" me parait pas tres clair...

Et sinon:
 
http://www.forum-auto.com/sqlforum [...] 306632.htm