bonjour dite moi svp, qu'est ce qui arrive si j'achete un vehicule sans contole technique et que je crée un accident grave, est ce que l'ancien proprietaire peut etre tenue responsable aussi

intéressant mais je ne connais pas la réponse    
je dirais bien que oui (si le ct est obligatoire pour vendre un véhicule, dans ce cas il vend un danger public   ).
tu veux achter une voiture sans ct ? c'est risqué même au niveau des frais de réparations éventuelles etc, ..

C'est le certificat de cession qui a été signé entre l'ancien propriétaire et l'acquéreur fait foi... Le contrôle technique est obligatoire pour demander une nouvelle immatriculation mais si un acheteur est prêt a prendre possession d'un véhicule sans cette pièce, tant pis pour lui !
Le seul cas ou la responsabilité de l'ancien propriétaire pourrait être engagé c'est dans l'éventualité ou l'accident est directement lié à un grave disfonctionnement du véhicule...

Le CT (ok ou pas) est obligatoire pour immatriculer un véhicule, là est la nuance.

Surtout que tu n'a pas le droit de rouler sans CT, ni la possibilité d'avoir de carte grise (qui est bleue maintenant   ) et pas mal d'assurances demandent le CT avant de créer un contrat.
Bref, tout pour ta pomme.

J'en profite qu'il y ait un sujet sur le controle technique pour poser ma question: dans ma clio 2 j'ai le bouton de warning qui est enfoncé qd il ne fonctionne pas, et relâché qd il fonctionne, mais parfois pour qu'il fonctionne il faut être un peu "violent" avec... c'est quand même pas un motif de refus de CT?
Merci

Lol, je savais pas ça, dans toute la France ?
 
 

je ne sais pas également (décidement ), mais peut être que ce bouton qui coûte 5 euros te souvera la vie, qui sait

 
Oui, ca doit faire deux ans. Bleue et..... plus chere !

 
Nouvelle carte grise europeenne

Pleine de charabia et d'abréviations incompréhensibles !

 
Et bien...non, ce n'est pas obligatoire si tu as un triangle de sécurité dans la voiture!
C'est le cas pour les anciennes, cet "accessoire" s'étant généralisé dans les années 70 par les constructeur.
Ma 504 de 73 l'a déja, pas celle d'un ami qui est de 71.
 

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104 ZS, 204 berline, 205 CT, 205 XRD, 306 Break, 504 Coupé 73, 504 Coupé 77, J7 camping-car, Fiat 500R, Golf V (de fonction)...
Pourquoi s'arrêter en si bon chemin?

Ma Calibra avait le même defaut au niveau du bouton de warning, je n'ai jamais eu de pb pour le CT

Je pense que tu es fautif car c'est à ta charge de le faire si tu a acheté le véhicule en connaissance de cause...

 
Merci beaucoup, ça me rassure un peu, déjà que je dois changer une plaque d'immatriculation parce qu'il manque le rond du 9 de mon "59"... c'est des broutilles mais c'est chiant...

je dirais oui pour changer ta plaque, en effet tu peux être verbaliser pour plaque défectueuse même si le seul le rond manque et que le reste est intact.
Tu ne te ruineras pas en achetant cette plaque et en la faisant poser.

 
En fait, le problème, c'est que si le CT n'est pas fait, tu ne pourras pas faire de carte grise à ton nom. Donc en cas de pépin grave (ou moins grave), les papiers étant au nom de l'ancien proprio, ça craint.  
 
De toutes façons, c'est toujours un risque d'acheter une voiture sans CT, même si celui-ci ne peut pas tout déceler. Ca reste une garantie, au moins pour certains organes de sécurité.  

Je plussoie fortement.

bonjour, je ne sais pas si quelqu'un pourra m'aider, j'ai acheter un C15 recemment, d'occaison. je me suis appercu que le compteur kilometrique ne fonctionne pas. si je compare le compteur journalier au compteur kilometrique il y a énormément de kilometres. exemple, j'ai fait sur 450 km, et bien suite le compteur kilometrique en annonce 1700 km. comme je suis assuré au km cela me pose bcp de probleme. je voulais savoir si le vendeur etait ans ses droits de vendre un vehicule avec un compteur kilométrique hs?? que faire?? je lui ai proposé un arrangement à l'amiable et il ne veut rien savoir? es t'il dans ces droits, es ce légal? puis je l'emmener a la repression des fraudes?? répondez moi svp. merci. manue

Bonjour,
 
J'ai vendu une super 5 / 153000 km en janvier 2006, le CT etait ok, mais il y avait pas mal de point a reparer "sans obligation d'une contre visite".
 
Le type a qui je l'ai vendue (500 €), vient me voir en avril 2007 et exige que je lui paie les reparations ou que je la lui reprenne...car un garagiste lui a affirmé que la voiture est "dangeureuse" (le moteur risquerait de se "mettre en travers" ).
Il a roulé moins de 200 km avec.
 
Etais-je obligé de faire reparer tout, y compris les points sans CV avant de la vendre ?
La voiture peut-elle etre dangeureuse alors que le CT est OK ?
En résumé, suis-je en tort ?
Que dois-je faire ?
 
Merci d'avance

Il peut aller voir ailleurs...
En tout état de cause, tu as vendu une voiture avec un CT, doc avec les défauts visibles et pour un prix dérisoire, donc pas de volonté d'arnaquer.
 
Seul exception, si un vice caché est avéré, tu en es responsable, quitte à te retourner ensuite vers le dernier proprio si ce n'est pas de ton fait.
 

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104 ZS, 204 berline, 205 CT, 205 XRD, 306 Break, 504 Coupé 73, 504 Coupé 77, J7 camping-car, Fiat 500R, Golf V (de fonction)...
Pourquoi s'arrêter en si bon chemin?

Merci pour vos reponses, ça confirme ce que je pensais.