inscription
Ajouter une réponse
 

 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Sujet :

Constatation d'infraction en voiture banalisée

Bas de page 
n°14698848
Thorkhan   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 12-06-2006 à 13:28:22  answer
 
Publicité

Bonjour,
 
Ce matin 10mns aprés etre parti de chez moi je m'aperçois que derriere moi roule un policier en uniforme dans une C5 banalisée arrivant a un carrefour, le feu passe a l'orange, étant déja pas mal engagé je passe ainsi que le policier qui passe donc au rouge. Un peu plus loin nous nous arretons a un autre feu, Il reste alors sur la voie d'à coté sort un calepin regarde dans ma direction note qq chose et continue sa route.
Donc voici ma question, est ce possible qu'il ait noté ma plaque ainsi que qq éléments permettant de constater une infraction sans meme m'arreter et ainsi m'envoyer plus tard un pv etc etc ou suis je simplement trop parano a force d'entendre tout ce qui se passe chq jour dans paris.  :ange:  
 
Merci de vos réponses. :)

n°14698887
fufu el ba​ndit   profil
I believe I can fly ....
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 12-06-2006 à 15:01:26  answer
 
n°14698888
Thorkhan   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 12-06-2006 à 15:07:20  answer
 

héhéhéhé c ce que je pensais, mais techniquement c possible sans arreter la personne et lui faire constater l'infraction de suite ?
j'ai entendu dire que c'etait possible étant de donné que tout agent en uniforme est assermenté et donc sa parole est sans équivoque !  :cry:

mood
Publicité
Posté le 12-06-2006 à 15:07:20  profilanswer
 

n°14698889
cubitus07   profil
Profil : Pilote pro
Posté le 12-06-2006 à 15:10:30  answer
 

Le 12-06-2006 à 15:07:20, Thorkhan a écrit :

héhéhéhé c ce que je pensais, mais techniquement c possible sans arreter la personne et lui faire constater l'infraction de suite ?
j'ai entendu dire que c'etait possible étant de donné que tout agent en uniforme est assermenté et donc sa parole est sans équivoque !  :cry:


 
C'est tout a fait possible. :oui:

n°14698891
Thorkhan   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 12-06-2006 à 15:16:57  answer
 

et dans ce cas quel pourrait etre ma methode de contestation ? étant donné que le feu est passé a l'orange au moment ou j'arrivais a son niveau, donc pas de possibilité de freiner sans le passer.  :cry:

n°14698893
fufu el ba​ndit   profil
I believe I can fly ....
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 12-06-2006 à 15:23:06  answer
 

Sans ton nom, ca vas pas etre facile pour prouver que c'est toi au volant. Parce que s'il a pas vraiment vu ton visage, il vas avoir du mal a te reconnaitre. Et sans ca, tu ne peux pas etre accusé
 
En plus de ca, il a lui-même griller le feu rouge. Ce qu'il n'a pas le droit vu qu'il n'avait pas de 2 tons + gyro. Pour le flic, c'est risqué de se mettre dans le caca tout seul tout ca :bah:
 
Alors a moins de tomber sur un fangio style judge dred, tu ne risques pas grand chose. Qui dans son boulot, ferait du zele au point de risquer de se mettre dans l'ambarra, alors que des gars qui grille un feu rouge, t'en trouves dix à la douzaine ? :bah:


---------------
Forum motard spécialisé de Haute-savoie ==> ici
Site personnel de photo ==> http://guillaume.fufu.free.fr/
mood
Publicité
Posté le 12-06-2006 à 15:23:06  profilanswer
 

n°14698895
cubitus07   profil
Profil : Pilote pro
Posté le 12-06-2006 à 15:39:03  answer
 

Le 12-06-2006 à 15:23:06, fufu el bandit a écrit :

Sans ton nom, ca vas pas etre facile pour prouver que c'est toi au volant. Parce que s'il a pas vraiment vu ton visage, il vas avoir du mal a te reconnaitre. Et sans ca, tu ne peux pas etre accusé
 
En plus de ca, il a lui-même griller le feu rouge. Ce qu'il n'a pas le droit vu qu'il n'avait pas de 2 tons + gyro. Pour le flic, c'est risqué de se mettre dans le caca tout seul tout ca :bah:
 
Alors a moins de tomber sur un fangio style judge dred, tu ne risques pas grand chose. Qui dans son boulot, ferait du zele au point de risquer de se mettre dans l'ambarra, alors que des gars qui grille un feu rouge, t'en trouves dix à la douzaine ? :bah:


 
Ca se passera comme un exces de vitesse : ils envoient l'amende au titulaire de la carte grise, et libre a lui de denoncer la personne qui etait au volant si ce n'etait pas lui.

n°14698898
fufu el ba​ndit   profil
I believe I can fly ....
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 12-06-2006 à 15:43:18  answer
 

Le 12-06-2006 à 15:39:03, cubitus07 a écrit :

Ca se passera comme un exces de vitesse : ils envoient l'amende au titulaire de la carte grise, et libre a lui de denoncer la personne qui etait au volant si ce n'etait pas lui.


 
 
Il n'y aucune obligation de dénoncer quelqu'un d'autre :jap:
 
C'est a la police de trouver et de prouver qui est coupable. Mais rien, strictement rien n'oblige quelqu'un a faire de la délation :jap:


---------------
Forum motard spécialisé de Haute-savoie ==> ici
Site personnel de photo ==> http://guillaume.fufu.free.fr/
n°14698916
Thorkhan   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 12-06-2006 à 16:42:46  answer
 

d'un autre coté j'ai été assez bete sur ce coup la j'aurais du noter aussi sa plaque etant donné qu'il a lui grillé le feu juste derriere moi sans gyrophare dans une voiture banalisé puis est passé a l'orange lui aussi peu apres a un autre feu mais bon on n peut pas penser à tout et la ca devient du n'importe quoi ! :-|

n°14699015
fastnfurio​us   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 12-06-2006 à 21:42:45  answer
 

Tu risques d'avoir un PV à la maison.

n°14699016
Dadaz   profil
Be Dadaz. Just be.
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 12-06-2006 à 21:45:00  answer
 

Le 12-06-2006 à 16:42:46, Thorkhan a écrit :

d'un autre coté j'ai été assez bete sur ce coup la j'aurais du noter aussi sa plaque etant donné qu'il a lui grillé le feu juste derriere moi sans gyrophare dans une voiture banalisé puis est passé a l'orange lui aussi peu apres a un autre feu mais bon on n peut pas penser à tout et la ca devient du n'importe quoi ! :-|


:bah: Ca n'aurait servi à rien...


---------------
:hihi:
n°14699156
Thorkhan   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 12-06-2006 à 23:59:59  answer
 

Le 12-06-2006 à 21:42:45, fastnfurious a écrit :

Tu risques d'avoir un PV à la maison.


oui mais dans ce cas quel type de pv ?
je ne vois que le type "passage d'un feu orange fixe a 22€ sans point en classe 2"
etant donné qu'a priori celui en classe 4 avec 4 points et convocation au tribunal necessite d'arreter l'automobiliste afin de lui faire constaté l'infraction et lui demander si il conteste ou pas.
Je n'ai jamais entendu parlé d'un cas de feu rouge (classe 4) sans arret de l'automobiliste par les forces de l'ordre et vous ?

n°14699233
CrashandDi​e   profil
Profil : Membre
Posté le 13-06-2006 à 12:05:38  answer
 

Bha le feu orange est justement là pour que quand t'es engagé à bonne vitesse, tu sois pas obligé de freiner comme un calus, chose qui serait encore bien plus dangereuse que le simple fait de passer à l'orange...

n°14699423
fastnfurio​us   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 13-06-2006 à 18:42:06  answer
 

La cas 4 ne nécessite nullement l'arrêt du conducteur, il peut être relevé à la volée. De plus, on ne te convoque pas au tribunal pour cette infraction (sauf infraction multiple ou non payement)
Ensuite, il faut s'arrêter à l'orange sauf si le véhicule suivant est trop près, voilà pourquoi l'infraction "passage à l'orange" existe.

n°14699425
Thorkhan   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 13-06-2006 à 18:55:49  answer
 

En effet j'ai bien lu et relu les art du code de la route un à un les infractions de signalisation peuvent etre constatés sans interpellation, donc à la volée par les representants des FdO qui vont ou reviennent de leur travail ou dans n'importe quelle circonstances.  
 
Les proces verbaux sont ensuites rédigés bien tranquillement une fois au bureau en utilisant simplement la plaque d'immatriculation l'heure et l'emplacement de l'infraction.
Par contre, ce genre de PV necessite un envoi en recommandé/AR.
 
Je pense donc contester, n'ayant aucune chance de prouver que le feu est devenu orange au moment ou je passais a sa hauteur et donc que je risquais en freinant non seulement de ne pas m'arreter au feu mais en plus de mettre en danger l'autre vehicule qui etait tres proche derriere moi (FdO en uniforme) qui lui a grillé le feu.
 
Nous roulions environs a 40km/h pour infos.
 
Contester en apportant une preuve que je ne conduisais pas le véhicule au moment des faits ou bien dénoncer une tierce personne pour par la suite lui payer un stage de récupération de points ainsi que l'amende forfaitaire !!  :ange:  
 
C'est dommage d'en arriver la mais bon étant donné que la parole d'un agent assermenté dépasse de loin la mienne et de plus ne pouvant apporter aucune preuve reelle de mes dires je suis donc en faute.  :cry:  
 

n°14699432
penduick   profil
Je@n Talus.
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 13-06-2006 à 19:11:42  answer
 

Ils font ca dans une ville, je sais plus laquelle mais ils sont en  moto banalisée, avec une mini caméra accrochée au casque et ils filment toutes les infractions, ils n'arretent personnes mais le soir ils visionnent et relèvent les n°. Enfin, je crois que c'est comme ca qu'ils procèdenten fin de journée.

n°14699434
fastnfurio​us   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 13-06-2006 à 19:15:25  answer
 

Pour Thorkhan:  
 
Attends de voir si tu auras un PV ou non et de quel montant.
Lors de ta contestation, fait attention aux fausses déclarations que tu pourrais faire... Ca coûte cher si ça ressort.

n°14699443
alban_92   profil
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 13-06-2006 à 20:24:06  answer
 

Le 12-06-2006 à 15:43:18, fufu el bandit a écrit :

Il n'y aucune obligation de dénoncer quelqu'un d'autre :jap:
 
C'est a la police de trouver et de prouver qui est coupable. Mais rien, strictement rien n'oblige quelqu'un a faire de la délation :jap:


 
La délation n'est pas obligatoire pour les contraventions mais pour les délits elle l'est, si je ne me trompe pas !
exemple de délit : refus d'obtempérer, fuite, récidive d'excès de vitesse > 50 km/h

n°14699448
Thorkhan   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 13-06-2006 à 20:34:56  answer
 

Le 13-06-2006 à 19:15:25, fastnfurious a écrit :

Pour Thorkhan:  
 
Attends de voir si tu auras un PV ou non et de quel montant.
Lors de ta contestation, fait attention aux fausses déclarations que tu pourrais faire... Ca coûte cher si ça ressort.


 
Oui en effet je vais attendre c ce qu'il y a de mieux à faire mais bon l'incertitude tue !  ;)
En attendant étant donné qu'il ne me reste que 6 points je vais passer un stage a 250€ histoire de retrouver 4 points cela ne fait pas de mal.
Et si l'infraction est un rouge fixe à 4 points, je pense finalement que j'assumerais le fait de dénoncer ma mere par ex en m'arrangeant avec elle ou d'indiquer que je n'etais pas le conducteur et passer au juge de proximité n'est vraiment pas tres responsable....
Aprés tout je suis passé au moment ou le feu devenait orange devant un flic, je n'aurais pas pu m'arreter ca c clair et je n'ai pas eu de chance mais c la régle du jeu et j'ai bien passé ce feu a l'orange !  :cry:  
 
Je vais donc ou payer et dans ce cas finito ou bien contester avec consignation en disant simplement la vérité, que le feu venait de passer a l'orange sur mon vehicule que je n pouvais m'arreter sans mettre en danger la personne derriere moi (verbalisateur) qui roulait à meme allure que moi etc etc ca n'ira pas bien loin j'en suis persuadé mais bon .....
 
J'espere que je ne risque pas trop gros en contestant et en indiquant tout ca etant donné que si je passe devant un juge il y a la possibilité qu'il retienne une suspension de permis and co ! la je n sais pas !
 
Voili
 
 

mood
Publicité
Posté le   profilanswer
 


Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
Bonsoir flashé 2x le meme jour par radar mobile et voiture pas a moipeine accident de voiture avec alcool et sans permi, mineur
Aide accident vélo/voitureInfraction et permis probatoire
La voiture qui précède n'est pas arrêtée au contôle !?!?achat d'une voiture
acheter une voiture sans avoir le permis?Vol de voiture, dommage interet et non solvabilité
enfant de 3 ans assis devant en voiture de société? 
Plus de sujets relatifs à : Constatation d'infraction en voiture banalisée