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Auteur	Sujet : PV pour une voiture vendue il y a 6 mois

dreamgirl

Profil : Routard confirmé

Bonjour à tous,

J'ai eu la surprise de trouver dans mon courrier d'aujourd'hui, une contravention pour un excès de vitesse enregistré le 13 mars 2006.

Et quelle autre surprise de découvrir que la voiture concernée est celle que j'ai vendue au mois d'octobre 2005!!!

Le nouveau propriétaire n'a pas changé la carte grise?! En tout cas, il était censé changer l'immatriculation car il habitait un autre département que moi.

Je ne retrouve plus la partie du document de cession du véhicule, et je n'ai pas de document prouvant la vente.

Pour les réclamations concernant la contravention, je me retrouve dans aucun des cas de figure.

Comment dois-je procéder?

Merci beaucoup pour votre aide.

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hondavtec77

My heart is lyonnais
Profil : Pilote confirmé

Je ne peux pas t'aider, mais je suis un peu dans le même cas que toi

Y a 3 semaines, je reçois un RAR d'un commissariat du 94 qui me dit que mon ex prélude a été brulée, et qu'elle se trouve a la fourrière (vendue en décembre :bah: )

Je suis un peu en tord, car je n'ai pas rendu le certificat de cession :oops: en même temps, vu les horaires d'ouverture de la sous- préfecture :roll:

J'ai appelé le commissariat, qui m'a dit d'envoyer le certif à la fourrière, j'ai appelé la fourrière qui m'a dit d'envoyer le certif à la sous préfecture.. :oui:

J'ai fais des photocopies, j'ai envoyé un peu à tout le monde et depuis j'attends...

Vais-ja avoir un retour d'information???? :bah:

dreamgirl

Profil : Routard confirmé

Dans mon cas, je n'arrive pas à mettre la main sur le certificat de cession

hondavtec77

My heart is lyonnais
Profil : Pilote confirmé

Et la pas rendue a la pref???

Appel un commissariat ils t'en diront plus :bah:

Et tiens nous au courant :oui:

dreamgirl

Profil : Routard confirmé

Bah non, je n'ai jamais renvoyé de document à la préfecture lors de la vente de mes voitures!
Je pense pouvoir récupéré la copie de la carte grise barrée que j'avais remis à mon assureur pour la résiliation.

Dadaz

Be Dadaz. Just be.
Profil : Pilote pro

Normalement, quand tu vend une voiture, tu le signal à la préfecture, ça t'évitera ce genre de désagrément... Tu n'as rien du tout? Certificat de cession de véhicule, tu dois bien l'avoir quelque part?

---------------
Top Always Down.

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Smart Roadster. :rs:

dreamgirl

Profil : Routard confirmé

:ange: C'est un petit papier et je ne le retrouve plus

jbdj

Profil : Nouveau membre

Si t'est en mesure de prouver qu'au moment de l'infraction que tu étais ailleurs tu ne dois pas payer l'infraction par contre déclare illico ta vente car tu pourrait avoir des problèmes plus graves...

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