Mot : Pseudo : Filtrer
Bas de page
Auteur	Sujet : Permis retiré pour excès de vitesse inferieur à 40km/h

lud30

Profil : Nouveau membre

Est-ce que c'est arrivé à l' un de vous? Contrôlé à 81 pour limitation à 50, je sais que c' est légalement possible mais est-ce que c' est appliqué?

Message édité par lud30 le 16-02-2006 à 15:31:36

Publicité

Belug

Profil : Routard confirmé

Non ce n'est pas légalement possible. jusqu'a 39km/h c'est une amende forfaitaire

lud30

Profil : Nouveau membre

C' est amende forfaitaire + retrait de permis éventuel (mais pas systématique)

Message édité par lud30 le 16-02-2006 à 15:45:53

Belug

Profil : Routard confirmé

Bah pourquoi demander si tu sais ?
Leretrait de points est systématique

De toute façon tout est la http://www.forum-auto.com/sqlforum/section16/sujet193151.htm

Message édité par Belug le 16-02-2006 à 15:46:25

lud30

Profil : Nouveau membre

Je sais ce qui est possible par la loi, mais comme le retrait est loin d' être systématique pour ce type de contravention je voulais savoir la probabilité...

vilneuv

N'importe quoi lui! ©
Profil : Pilote confirmé

Dans mon jeune age j'ai fait 83 retenue pour 50, pas de retrait de permis. :non:

Un ami a fait 140 pour 70 il y a moins d'un an, pareil, pas de retrait de permis (mais flics super sympa et compréhensif. ).

lud30

Profil : Nouveau membre

Ton jeune âge , c' était quand? C'est que depuis les lois Sarkozy qu' on peut retirer le permis pour une vitesse excessive<40

Belug

Profil : Routard confirmé

Non il n'y a jamais de retrait de permis pour moins des excès de 0 à 39km/h
90 € et 1 (1-19km/h), 2 (20-29km/h) ou 3 points (30-39km/h), mais pas de retrait de permis, même si ça te fait tomber à zéro (puisque les points ne sont pas enlevés tout de suite)

Message édité par Belug le 16-02-2006 à 16:02:02

lud30

Profil : Nouveau membre

Excès de vitesse de 30 à 39 km/h
4, 750€, 135€, Suspension 3 ans, 3 pts, Interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de trois ans au plus, Obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.

Voici la loi! Après c'est au choix de l'OMP

Belug

Profil : Routard confirmé

lud30 a écrit :

Excès de vitesse de 30 à 39 km/h
4, 750€, 135€, Suspension 3 ans, 3 pts, Interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de trois ans au plus, Obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.

Voici la loi! Après c'est au choix de l'OMP

Peut être alors dans un cas plus grave genre accident du a la vitesse etc...
je sors d'un stage de récupération de points (le 13 et 14) il nous ont évidement refait le topo des santions et ça n'a pas été évoqué. Perso j'ai été flashé avec des excès reteus de 39 (ouf!) et 23 km/h et ça m'a pas été évoqué non plus

Ze Speed

Le Scénic dCi 105 sa Poootre !
Profil : Pilote confirmé

C'est une maisons de bleus, accrochee a la caserne.
On y vient pilote, on ne frappe pas,
Ceux qui vivent la, vous retirent les clefs...

Forum Auto

Sujets relatifs
Combien de points sur le permis avez vous?	Exces de vitesse supérieure à 40 kmh
Question sur le permis blanc.	Autoroute limitée à 90 : quelle vitesse pour jeunes conducteurs?
Alcool et permis probatoire	Infraction vitesse en Belgique
Infraction vitesse en Belgique	Vitesse et coffre de toit
Détention de faux permis de conduire	Contrôle de vitesse aux jumelles la nuit ?
Plus de sujets relatifs à : Permis retiré pour excès de vitesse inferieur à 40km/h

Plan du forum

Page générée en 0.117 secondes

Forum Auto

FORUM Automobile Pratique

Sécurité

Prévention / Répression

Permis retiré pour excès de vitesse inferieur à 40km/h

Permis retiré pour excès de vitesse inferieur à 40km/h

Forum Auto

FORUM Automobile Pratique

Sécurité

Prévention / Répression

Permis retiré pour excès de vitesse inferieur à 40km/h