Bonjour,
Jaimerais avoir des renseignement j'éspere que vos réponse pourront m'aider a omprendre.
J'ai mon ami qui c'est fait interpeler sans permis de conduire(il avait u une suspension de permis pour 6 mois) et en plus il avait sur lui un faux permis de conduire anglais. Que risque t'il? Amende? prison? annulation de permis? et risque t'il de voir son sursi pour bagarre lui tomber dessu?
J'attend vos réponse avec impatience.
Merci d'avnce et bonne journée

D'après le code de la route (L.221-2) pour conduite sans permis (ce qui constitue un délit depuis la loi Perben 2) il risque 1 an de prison et 15000€ d'amende.
Je ne peux pas te dire s'il va morfler pour son sursis, mais il est certain qu'il a interêt à préparer quelque chose de Béton pour s'en sortir.

Sans oublier que pour faux et usage de faux, il risque 3 ans de prison et 45000€ d'amende (article 441-2 du code pénal).
 

 
Résumons-nous, ton ami conduit sans permis, il présente un faux permis de conduire anglais, il est sous le coup d'une condamnation avec sursis pour bagarre et tu attends nos réponses avec impatience, c'est bien ça ?
 
à nos amis des bois...

C'est pas sur un forum auto qu'il faut poser cette question, mais direct a un avocat...

vilneuv a écrit :   C'est pas sur un forum auto qu'il faut poser cette question, mais direct a un avocat...

Oui c'est clair car la je pense qu'il ne vont pas lui faire de cadeaux...

vilneuv a écrit :   C'est pas sur un forum auto qu'il faut poser cette question, mais direct a un avocat...

 
Si cette histoire est vraie.

Qu'on roule sans permis c'est une chose... Mais d'avoir un faux permis je trouve ca vraiment absurde et niet.  
 
Dans le cas d'un contrôle, le permis est systématiquement vérifié électroniquement. C'est donc crier haut et fort qu'on se fout de la gueule du système, sachant que ca ne passera pas...

 
 
Pourquoi pas après tout?
 
Je vois bien d'ici le genre... BM Cab, Lacoste, faux permis, déjà jugé pour violence...

janprino a écrit :   Pourquoi pas après tout?   Je vois bien d'ici le genre... BM Cab, Lacoste, faux permis, déjà jugé pour violence...

 
Raciste. |

Merci pour vos réponses il est vrai que je vous ai dit mon ami... j'aurai du vous[url=http://www.sit. dire mon ex et c'est moi qui est apeler la police pour qu'il soit pris en flagran délit d'une part pour me venger du mal qu'il ma fait et d'une autre part parcke je ne suporte pas le fait de conduire sans permis ou avec de l'alcool dans le sang etc... j'aurais pu demander a un avocat de me renseigner mais je trouve ce site beaucoup plus conviviale merci a tous

 
Si c'est une vengeance alors....

Sinbad a écrit :   Raciste. |

 
 
C'est toi qui mets une nationalité là-dessus, pas moi...
 
Et je ne suis certainement pas raciste!!  
 
Pour en revenir au sujet, je pense que le monsieur va au moins devoir payer une belle amende. Comment ca se fait qu'il ait pas de permis? Question d'argent ou de talent?
 
NB : belle expression non?
 
 

On peut dire que tu la pas rater comme quoi il faut toujours ce méfié d'une ex

janprino a écrit :   C'est toi qui mets une nationalité là-dessus, pas moi...   Et je ne suis certainement pas raciste!!     Pour en revenir au sujet, je pense que le monsieur va au moins devoir payer une belle amende. Comment ca se fait qu'il ait pas de permis? Question d'argent ou de talent?   NB : belle expression non?

 
Cool, à prendre au second degré (cf smiley) comme ton post, tu n'as pas besoin de te justifier.

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