Bonjour a tous voila j'ai vendu ma voiture le 09/10/2005 j'ai fais un contra de vente et voila aujourd'hui je resoi une amande de radar automatique (perif)
le 21/10/2005 il y'a marque sur la feuille la date de l'infraction de 19/10/2005 et suita a sa chez pas quoi faire carre il mon envoye une feuille avec montioné ci ma voiture elle a etait volé ou ci j'ai préte ma voiture et il y'a pas ma sutiation chez pas quoi coché  
merci pour voz reponse

Il faut indiquer à la préfecture d'Evry que ta voiture a été vendue le 09/10/2005 en indiquant le nom et les coordonnées de l'acheteur. ( si tu ne l'as pas déjà fait)
Ensuite tu contestes par simple lettre recommandée à l'opj qui t'a adressé l'amende en fournissant une copie si possible du contrat de vente ou figure les ccordonnées de l'acheteur.  
voilà, et j'espère que les choses seront vites classées pour toi.
Cordialement

Merci je vais le faire dé demain et merci encore  

Tout a été dit
 
Rien de plus simple mais tu as du oublier de déclarer la voiture vendue a la prefecture pour recevoir un courrier
 
P.S :  Il était à combien le gars ?

N'oubliez de noter l'heure et la date sur la carte grise.

J'ai eu le même soucis au début des radars auto avec une voiture que j'avais vendu depuis 2 ans à un mec !!!
Il n'avait jamais fait changer la CG, donc forcément pas changé les plaques !
 
Le mec avait fait 3 excès de vitesses la même nuit !!!!
 
J'ai tout simplement appeler la police pour leur expliquer et leur demander ce que je devais faire. J'ai donc envoyer une copie de l'acte de vente de la voiture et ils se sont occupé du reste.
 
A mon avis, le mec a dû prendre très cher !!!

Photocopie du certificat de cession.. et hop Prisunic..!  
 

Les mecs ils croient qu'ils vont rien payer parce que la carte grise est pas à leur nom.. pff ils ont rêvé

frigo a écrit :   Les mecs ils croient qu'ils vont rien payer parce que la carte grise est pas à leur nom.. pff ils ont rêvé

 
LouL
 

Par contre, j'espère que tu as fait le nécessaire au moment de la vente pour t'assurer de l'identité et de l'adresse de l'acheteur, et que tu peux prouver qu'il t'a effectivement acheté la voiture (par un acte de vente signé par lui par exemple), car un certificat de cession signé par toi seul ne constituera pas une preuve de la vente, et l'administration risque fort de venir te demander des comptes s'ils ne parviennent pas à retrouver l'acheteur...

Certes, mais si le paiement ne s'est pas fait en liquide, la trace de paiement vaut transaction.
Un petite enquête de proximité sur l'heureux nouveu possesseur du véhicule permet de récolter des témoins. La charge de preuve lorsqu'on est de bonne foi est assez facile.

Si la déclaration a été faite en préfecture, ilsuffit de leur demander une attestation, de l'envoyer à l'adresse où contester et l'amende sera annulée.

pas cool le gars.

Lequel ?
Oui c'est vrai mais peu être qu'il n'a pas eu le temps de s'en occuper

Jusqu'à maintenant il y avait peut être intérêt à vendre sa voiture à quelqu'un d'un autre département, car elle changeait d'immatriculation. Maintenant que les nouveaux numeros ne préciseront pas le département, il faudra vendre sa voiture à l'étranger si l'on ne veut payer les PV des autres durant des années après la vente!

C'est pas parce que vous avez déclaré la vente en Préfecture que ce genre de mésaventure ne vous arrivera jamais.

Quand ces nouveaux numéros s'appliqueront-ils ?

Ca m'est arrivé pour un TA de stationnement.
 
Quand tu recois la majoration, tu fournis la photocopie certifie conforme du contrat de cession du vehicule à l'officier du ministère et normalemnt ca doit passer.  
 
Tu peux peu-etre devancé la majoration mais vu que que c'est un radar à flash il faut que tu reconnaisses l'infraction en payant pour conterster et ça fais chier mais tu peux essayer la soluce de la majoration sans problèmes à mon avis.
 
 
 
 

Je pense que tu as ta réponse.
 
Par contre, il va falloir apprendre à écrire ou à utiliser la fonction "grammaire et orthographe" de Word
 
Quand je pense que le correcteur me prend la tête pour des majuscules et que des messages comme ça passent

Contester un Pv [Topic officiel]
 
Padam, padam, padam...