Bonjour,
j'ai eu un accident de voiture en démarrant depuis un stop (j'ai évidemment marqué l'arrêt). Le problême c'est que depuis le stop on a une visibilité à 10-15 mètres côté gauche. Et évidemment c'est moi qui suis en tort et non pas le conducteur qui venait de gauche. Il y a eu des blessés légers (ITT inférieures à 3 mois), pas de plaintes, mais les deux voitures sont mortes. J'ai bien signalé la visibilité réduite lors de mon audition au commissariat. J'attends la décision du tribunal.
D'après vous, à quoi dois-je m'attendre, sachant que je n'avais pas bu, que c'était mon premier accident et que j'étais en règle (ceinture, assurance, contrôle technique),etc?
Merci de vos réponses, parce que j'en ai pour plus de 6 mois avant d'avoir le verdict.

Il te faudras l'avis d'un expert dans ce cas. Malheureusement c'est long et couteux mais ça peut te retirer quand mème toutes responsabilités.

Tu peux nous faire un petit schéma pour illustrer ? D'autre part, dans un endroit aussi peu visible, aucun miroir pour faciliter le lancement de la voiture ?

Sens interdit a écrit :   Tu peux nous faire un petit schéma pour illustrer ? D'autre part, dans un endroit aussi peu visible, aucun miroir pour faciliter le lancement de la voiture ?

 
Ca ne m'étonne pas.
 
J'en vois assez souvent des stops comme ça .

Power53 a écrit :   Ca ne m'étonne pas.   J'en vois assez souvent des stops comme ça .

Ouais moi aussi  
Et installer une boîte à fric est bien plus rentable que d'intaller un miroir

Tiens EXACTEMENT l'accident qu'a eu mon pere hier soir avec un scooter.
 
Il est en tort à 100 % ca blaze, il y voiyais rien...
 
Enfin j'espere qu'il aura pas de suspention pour ca c'est vraiment bete.

 
Pourquoi, t'en as eu d'autres depuis ?
 
Tu veux sans doute dire que c'est ton seul accident ...

GTV625 a écrit :   Pourquoi, t'en as eu d'autres depuis ?   Tu veux sans doute dire que c'est ton seul accident ...

Il pense à l'avenir

Dans le cas du non-respect d'un stop et de blessures involontaires ayant entraîné une ITT inférieure à 3 mois, le montant de l'addition peut être extrêmement élevé.
 
Si le caractère délibéré du non-respect du stop n'est pas retenu, les sanctions maximales sont :
- retrait de 6 points
- suspension ou annulation du permis pour un maximum de 5 ans
- 30 000 Euros d'amende
- 2 ans de prison
 
Si le caractère délibéré du non-respect du stop est retenu, ça donne :
- retrait de 8 points
- 10 ans de suspension de permis ou 5 ans d'annulation
- 45 000 Euros d'amende
- 3 ans de prison
 
Il s'agit encore une fois de peines maximales qui ne seront certainement pas prononcées dans ce cas, mais il faut s'attendre au retrait de points, à une période de suspension de permis (6 mois ???) et à une amende...

Power53 a écrit :   Ca ne m'étonne pas.   J'en vois assez souvent des stops comme ça .

 
Tout à fait !
 
Il pourait peut être aller voir la mairie pour qu'ils fassent quelque chose !

La mairie pour faire quelque chose.....
 
Déja que pour modifier un carrefour il faut qu il y ai eu plusieurs morts avant que quelqu'un bouge le petit doigt, tu crois que pour un STOP ils vont faire quelque chose.... c'est bien de croire au père noel.
 
En tout cas c'est malheureux mais c'est le système.

bengee69 a écrit :   La mairie pour faire quelque chose.....   Déja que pour modifier un carrefour il faut qu il y ai eu plusieurs morts avant que quelqu'un bouge le petit doigt, tu crois que pour un STOP ils vont faire quelque chose.... c'est bien de croire au père noel.   En tout cas c'est malheureux mais c'est le système.

 
Il peut s'enchainer à la porte

L'idéal dans ce genre de situation, qui existe effectivement, c'est de prendre un maximum de clichés d'après plusieurs vues (routes et croisement), et de les verser au dossier, en demandant qu'il soit tenu compte du danger de la configuration de l'endroit.  
 
Un collègue avait eu un accident du même style il y a quelques années, il sortait de la ruelle où il habite quand un gamin en scooter est arrivé de sa gauche et l'a percuté. Le gosse est mort et mon pote a été grièvement blessé (le scooter ne roulait pas doucement non plus).  
L'assistance juridique de son assurance s'est occupée du dossier et a pu prouver que de l'endroit où il était, il ne pouvait absolument pas voir le scooter arriver sans avancer d'au moins de 2 mètres sur la chaussée. Je précise que les riverains avaient déjà plusieurs fois écrit à la commune et au conseil général (les deux voies étant un chemin vicinal et une départementale), pour demander un aménagement du carrefour.  
Il a fallu en effet un mort pour que cela soit réalisé. Il y a deux ralentisseurs sur la départementale (avec des panneaux signalant un carrefour dangereux), et un miroir a été posé en face de la sortie de la ruelle.
En attendant, deux familles ont été détruites parce que la dangerosité du site n'avait pas été jugée suffisante ...

 
Excellent conseil .

 
Mais si l'on tient compte du fait qu'il y a un manque évident de visibilité, pas le moindre miroir je le confirme, on ne peut pas m'infliger toutes ces peines. Surtout, et je le redis, que je me suis arrêtée au stop. Mais vous savez qu'à 50 km/h (ça s'est passé en ville), en 1 seconde, une voiture parcourt 13,8 m. Etant donné que la visibilité est d'à peu près 10-15 m, le temps que je m'engage (2-3 secondes),la voiture m'est rentrée dedans.
Quoiqu'il en soit, je vais prendre des photos du croisement, et j'espère que je juge en tiendra compte.
Je me demande aussi s'il est possible de faire accélérer les choses et d'avancer la date (mystère) du jugement.

GTV625 a écrit :   Pourquoi, t'en as eu d'autres depuis ?   Tu veux sans doute dire que c'est ton seul accident ...

 
En effet, c'est mon seul accident. Je voulais dire par là que ce n'est pas un cas de "récidive". Pour l'instant, je vais me contenter des transports en commun, économiser un max pour l'amende, et éviter de faire des projets pour l'avenir en cas de peine de prison.

 
Je plaisantais et j'espère que ça se passera bien pour toi.
 
Je connais aussi quelques carrefours avec stop où "je prie" pour que quelqu'un ne s'amène pas trop vite car la visibilité est à peine suffisante même si la vitesse maximum est respectée.
 
Maintenant, c'est la saison du maïs et il y a quelques carrefours au coin de champs qui ne sont pas tristes

A que dire des sorties de fermes sur les petites départementales... quand la voiture s'engage et que le PL la fauche
 
Ca fait peur de voir arriver un PL qui zigzag en face de soi
 
 
Mais que fait
 
 
 
Ah oui c'est vrai il nous prend nos sous

Arf pas de chance !
J'espère pour toi que la visibilitée sera prise en compte
 
Et si les voitures sont si mortes que ça, il devait pas rouler à 50 km/h l'autre

 
Et si les voitures sont si mortes que ça, il devait pas rouler à 50 km/h l'autre
[/citation]
 
Ca, ça va être difficile à prouver. Lors de mon audition, j'ai demandé au policier si par hasard il connaîtrait pas la vitesse de l'autre véhicule. Il m'a dit que c'est impossible (il faudrait que le compteur se soit bloqué). Et quand j'ai dit "à l'état des voitures", il m'a dit qu'on n'allait pas faire une expertise pour ça. Sous-entendu que ma voiture n'avait plus de valeur. En même temps, il en n'a rien à faire, lui!

Depuis que j'ai ma C5, la longueur du capot me fait vraiment baliser sur ce genre de stop. Je suis oblige de depasser de plus d'un metre pour entrevoir ce qui se passe.
 
N'empeche qu'on est cense etre maitre de son vehicule, alors en cartonnant de facon a ce que les 2 voitures soient HS, le mec n'a pas du y aller en flemme.

Sinbad a écrit :   Excellent conseil .

C'est clair.
 
J'avais utilisé la même approche pour signaler plusieurs stationnements dangereux au beau milieu d'un croisement au bout de ma rue. Les propriétaires des véhicules ne souhaitant pas se garer ailleurs, j'ai envoyé une lettre à la mairie, photos à l'appui, et 2 jours après il n'y avait plus une seule voiture au milieu du carrefour. Comme quoi des fois une lettre et quelques photos peuvent débloquer rapidement une situation...

Bonjours, je suis nouveau sur ce forum, et je recherche désespérément de l'aide suite a l'accident que ma femme a eu .
 
Voici les circonstances : ma femme partais travailler ( elle est femme de ménage ), et sur le trajet elle s’arrête a un stop, elle regarde a gauche et a droite mais ne voyant rien venir elle s'engage, seulement voila il y avait une voiture qui venais sur la gauche, mais ma femme ayant une très mauvaise vue (-7.25 et -15.25 )et étant très sensible au soleil ( l'ophtalmologiste vu la veille pouvant confirmer ce problème car il venait justement de lui prescrire deux paires de lunettes dont une solaire a sa vue pour éviter justement d’être éboulis, de plus sa vue ayant justement changé, elle n’étais pas au mieux de sa vision même si elle portais ses lunettes, sa vue n’étais pas entièrement corrigé ) .
La conductrice ayant eu l'accident avec ma femme peut confirmer que ma femme s'est arrêté, et qu'elle a compris que ma femme ne l'avais pas vu lorsqu'elle l'a vu avancer.
Je ne conteste pas le fait qu'elle soit totalement en tors ( la franchise de l'assurance ainsi que l'augmentation de la prime est bien la pour nous le rappeler ), mais les gendarmes arrivé "après la bataille" ( il sont venu car l'accident s'est passé sur une route assez fréquenté ), sont il vraiment obligé de rajouter un PV sur cette situation qui est déjà bien assez dur financièrement, surtout que le refus de priorité était involontaire et soumis il me semble a des circonstances atténuantes .
Surtout que cette intersection est apparemment le lieux d'accidents régulier ( d’après les dire du carrossier et du médecin ayant reçu ma femme ..... je tiens d'ailleurs a préciser qu'il n y a eu que de la taule froissé, et pas de blessure excepté quelques contractures du au choc pour les deux conductrices ) .
 
Je désirerai donc contesté le PV, et j'ai vu quelques erreur sur ce dernier qui il me semble sont anormale et qui je l’espère pourront servir la cause de ma femme :
 
1 : Délais de contestation : il figure 30 jours alors que j'ai pu lire il me semble qu'actuellement il serai de 45 jours, cela prouverai donc que le PV est obsolète ( me semble t'il ) .
 
2 : Pas d'adresse pour la contestation ( je ne sait d’ailleurs pas a qui faire parvenir cette contestation ) .
 
3 : L'heure du PV : il est indiqué 8h00 alors que l accident a eu lieux a 8h30 ( ma femme étant a une prise de sang a 8h00 ) .
 
4 : On nous réclame 90 € mais c'est 135 € qui est entouré sur le PV avec une flèche qui vas vers les 90 € ( ça ne me parait pas très propre comme façon de faire, mais est ce légal, ça je ne peut le dire ) .
 
5 : Nature de l'infraction : "refus de priorité à une intersection par conducteur venant de marquer l’arrêt au STOP. Infraction prévue par R 415-6 et 1 du CR, réprimé par R 415-6 art 2 art 3 du CR", bien que je ne conteste pas le fait qu'elle a bien commis ce délit, il me semble que si elle l'as fait c'est de façon totalement involontaire et compte tenu des circonstances cité plus haut . ( je me doute un peu que sur ce point j’aurai peu de chance de contestater, même si de l'avis de tous ceux a qui j'ai pu en parler c'est toujours perçu comme injuste et surtout c'est un peu comme frapper quelqu’un qui est déjà au sol .
 
Voici pour plus de réalité des images du PV ( j'ai noircis les inscription pouvant permettre l'identification ) : image pv 1
image pv 2
image pv 3  
 
 
Je vous pris de m'excuser pour ce roman, mais je voulais être le plus clair possible, et je vous remercies par avance pour votre aide et vos conseils .

Concernant les 45 jours, lire ceci :
http://www.motoservices.com/edito/contester_apres_avoir_recu_l_avis_de_paiement_de_l_amende_forfaitaire_majoree.htm#contester
 
90€ c'est l'amende minorée en cas de paiement sous 3 jours.
 
Je pense d'ailleurs que si ta femme a de si gros problèmes de vue, il n'existe que deux solutions :
 
- Opération de la vue + port de lunettes adaptées à sa vue
- Rendre son permis à la pref' et arrêter de conduire.
 
Ta femme savait parfaitement qu'elle ne pouvait pas conduire avec sa vue actuelle sans lunettes adaptées.
 
Tu sais, que le refus de priorité soit volontaire ou non, il existe bel et bien, donc non contestable. Irais-tu contester un PV de stationnement parce que tu n'as pas fait attention aux panneaux et aux horodateurs ?
 
Concernant l'heure ma foi ça semble être le seul point utilisable pour la contestation, mais encore ne faut-il pas oublier qu'un constat a été établi, donc s'il y a enquête ça sera 375€, amende majorée  
 
Par contre pour l'adresse de contestation ils ont fait fort

Depuis bien longtemps on aimerai lui faire cette operation, mais le cout nous a obliger a ne pas la faire ( un peu moins de 2000€ et ensuite il faut compter aussi  les nouvelles lunettes, et ce n est pas en touchant le smic que nous pouvont nous permettre ca, la nous nous allions lui en refaire faire de nouvelle mais avec tous ces frais nous allons devoir attendre ) .
 

: Sur le constat amiable l'heure noté est bien 8h30 et non pas 8h00 comme indiqué sur le PV .
 
Sinon pour l'adresse de la contestation j'ai trouvé ca sur le site dont tu as donné le lien : cas similaire sans adresse, par contre pour l'adresse a qui je doit faire ma réclamation la je bloque, vu que dans l'exemple c'est un PV de police, et dans notre cas un de gendarmerie .