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Auteur
 Sujet :

PV injuste (à vélo)....aidez moi svp

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n°11236145
GITANE   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 25-07-2005 à 19:01:28  answer
 
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RESUME DES FAITS :
 
Le 02/09/04, j'ai eu un pv pour non respect d'un feu rouge mais ce jour la j'avais un problème de chaine de vélo. Je regardais ma chaine au moment où j'ai passé le feu sans l'avoir vu. Mais j'ai quand même posé le pied par terre. Une voiture de police m'a arrêté et m'a demandé mes papiers alors que je ne les avait pas.  
 
CAS A : Procédure devant le tribunal de police  
Immatriculation : Gitane  
Retrait de points : 4 (barré)  
Nature : Inobservation du signal lumineux au feu rouge fixe prescrivant l'arrêt absolu, prévu et réprimé par l'article R 412.30 du code de la route. Feu visibleet non marqué.  
 
J'ai reçu une ordonnace penale le 08/12/04.  
 
DETAIL DES CONDAMNATIONS :  
 
Amende : 90€  
Droit fixe : 22€  
-----------------  
Total : 112€  
 
J'ai tout de suite fais opposition en envoyant une lettre à la juge.  
 
Le 20/06/05, j'ai reçu une lettre pour aller chercher un acte cher l'huissier de justice.  
 
Je suis convoqué le 5 septembre 2005.
 

Citation :

Je ne savais pas qu 'en vélo on pouvait perdre 4 points 90 euros d amende + suspension eventuelle du permis...
 
La loi est sensé être la même pour tous, donc on ne peut pas prévoir une peine pour quelqu'un qui a le permis et une autre peine pour quelqu'un qui a le permis pour la même infraction. Ca serait la porte ouverte à tous les abus : si t'es un homme, c'est que 35€, si t'es une femme, c'est 70, si t'es blanc, c'est 10€ et si t'es noir, juif, homo et moche, c'est 450€.
 
Au fait un velo ne peut pas etre "flasher"
 
Je l'aurais laissé remplir ses papiers sans sortir mon permis, et ensuite... contestation, y'a pas d'immatriculation donc vice de forme  
 
L'amende pourquoi pas (les vélos n'ont pas à être au dessus de la loi) mais les points c'est complètement débile.  
 
On ne peut pas perdre de point pour une infraction comise avec un vehicule ne nécéssitant pas de permis.
 
La loi dit:  
- Le champs d'application de la loi no 89-469 du 10 juillet 1989 instaurant le permis à points est défini à l'article L. 11 du code de la route qui dispose que le permis de conduire exigible pour la conduite des véhicules terrestres à moteur est affecté d'un nombre de points. Le nombre de ces points est réduit de plein droit si le titulaire du permis commet l'une des infractions visées à l'article L. 11-1. Ainsi, les infractions commises par des cyclistes, cyclomotoristes, conducteurs d'engins agricoles ou de tout autre moyen de déplacement empruntant les voies ouvertes à la circulation, non soumis au permis de conduire, ne doivent pas donner lieu à l'application des règles relatives au permis à points, puisque seule la conduite des véhicules terrestres à moteur intervient dans le système du permis à points.
 
Je veux bien une amende, mais le retrait de points à vélo: non!

n°11236947
Kiko1   profil
Profil : Pilote assidu
Posté le 25-07-2005 à 19:40:00  answer
 

C'est un pays de fous.
Je ne pense pas qu'on puisse te retirer des points alors que tu étais à vélo.
 
Immatriculation: Gitane ?
C'est quoi ce canular ?
 
Ma foi que tu aies eu un PV, même si tu es de bonne foi, cela prouve que la traque est bien réelle.  

n°11237102
petit laro​usse   profil
Autó Emoción
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 25-07-2005 à 19:47:21  answer
 

Si maintenant on a autant de chances de se faire gauler qu'en voiture, autant prendre la voiture, on est plus en sécurité .  
 
Que les politicards ne viennent pas prôner l'utilisation du vélo en ville quand on voit ce qu'on voit

mood
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Posté le 25-07-2005 à 19:47:21  profilanswer
 

n°11237216
bowiedick   profil
Profil : Routard
Posté le 25-07-2005 à 19:52:51  answer
 


Bah tu sais sur un autre forum des policiers se targuent de verbaliser des piétons alors un velo ... :bah:  
 
D'un autre coté bruler un feu à velo quand on sait le niveau de sécurité qu'il procure ...
 
 
 
 
 

n°11237275
tech3   profil
Sale fouine..
Profil : Modérateur Mécanique
Avatar
Posté le 25-07-2005 à 19:55:09  answer
 

C'est vrai qu'ils ont été un peu forts :beuh:  
 
Tu a grillé un feu rouge aussi, peu importe la raison pourquoi tu t'est pas arréter :ddr:

n°11241242
sancerre20​04   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 25-07-2005 à 23:12:28  answer
 

j'ai eu la même prune, 125 euros pour mon vélo pour inobservation d'un feu, les flics étaient 4 en voiture, interpellation comme dans un feuilleton US, pas de points, pas de convocation au tribunal.

mood
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Posté le 25-07-2005 à 23:12:28  profilanswer
 

n°11244605
GITANE   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 26-07-2005 à 05:44:52  answer
 

Mais moi je suis convoqué au tribunal (début septembre).

n°11244614
syntax err​or   profil
Païlote de pacotille
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 26-07-2005 à 06:08:36  answer
 

GITANE a écrit :

 
Mais moi je suis convoqué au tribunal (début septembre).




Oui, toi tu es convoqué au tribunal parce que tu as fait opposition, si tu avais payé sans moufter, tu n'auarais pas été convoqué.
Ceci dit dans le cas précis tu as eu raison de contester, tu vas certainement te récupérer une amende, mais ke retrait de point n'est pas possible dans ton cas, j'ai lu une jurisprudence la-dessus il n'y a pas longtemps.

n°11245789
coyott   profil
tout à volonté
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 26-07-2005 à 10:15:37  answer
 

C'est scandaleux de prendre une amende par ce que tu as grillé un feu :eek:
Tu devrais porter plainte contre le fabriquant de velo qui fournit des chaines de merde qui font griller les feux :oui:
:W

n°11246187
patoufgris   profil
Si vis pacem, para bellum
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 26-07-2005 à 10:36:45  answer
 

Sachant que les cyclistes (en général) font n'importe quoi, qu'ils se foutent du code comme de leur première culotte, je trouve tout à fait admissible qu'ils soient aussi sévèrement "prunés" que les autres.
 
Si le cycliste est par ailleurs titulaire d'un permis de conduire, il n'en n'est que moins excusable, puisqu'il a reçu une formation sur le code.
 
Je pars du principe que s'il le fait en vélo rien ne l'empèche de le faire en voiture  ou autre véhicule motorisé. Donc le retrait de points, s'il est possible légalement, ne me pose pas de problème...
 

n°11247400
S-XVI   profil
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 26-07-2005 à 11:43:02  answer
 

Tu ne peux pas perdre de points pour une infraction commise avec un véhicule ne nécessitant pas le permis de conduire :jap:
 
Par contre, sincèrement, je trouve ça très bien que les cyclistes se fassent arrêter quand ils grillent un feu rouge, parce que je trouve ça énervant :evil:
 
En plus, c'est particulièrement vulnérable évidemment un cycliste, alors puisqu'ils sont sur la chaussée, qu'ils respectent le Code de la route !
 
Je précise qu'il m'arrive d'être cycliste, le week-end !

n°11247419
aurelienal​ix   profil
Profil : Membre confirmé
Avatar
Posté le 26-07-2005 à 11:43:53  answer
 

Une grosse proportion des cyclistes passent réguliérement au rouge , est ce moins dangereux qu'en voiture ? et bien non. Donc la sanction doit être la même.
 
Ne te plaint pas , tu pourrais avoir terminé sous une voiture.

n°11249013
tech3   profil
Sale fouine..
Profil : Modérateur Mécanique
Avatar
Posté le 26-07-2005 à 13:32:39  answer
 

Exact,
 
Parce que si tu grille un feu et que tu te fait renverser, c'est l'automobiliste qui est en tord :eek:
 
Dons tu a cas respecter la signalisation, elle est faite pour ça.
 
Aprés on s'étonne qu'il y'a des accidents :bah:

n°11249531
GITANE   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 26-07-2005 à 13:56:57  answer
 

Répartition des infractionnistes - Qui grille le plus ?
 
 
Piétons                 Feu Jaune   4.3 % - Feu Rouge 53.1 %  
Cyclomotoristes         Feu Jaune 16.2 % - Feu Rouge 32.4 %
Automobilistes          Feu Jaune 37.5 % - Feu Rouge 18 %  
Motards                 Feu Jaune 28.8 % - Feu Rouge 13.5 %
Routiers livreurs       Feu Jaune 36.6 % - Feu Rouge 12.2 %
Chauffeurs de Bus       Feu Jaune     6. % - Feu Rouge 1.8 %  
 
 
 
 
 

n°11249573
migoul   profil
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 26-07-2005 à 13:58:37  answer
 

Et alors ca n'excuse pas le fait de griller un feu rouge a velo meme si tu n'as pas eu de chance.
Les seul fois ou ils m'ont arreté a velo pour avoir grillé un feu de travaux ils m'ont juste fait la morale :bah:

n°11252164
petit laro​usse   profil
Autó Emoción
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 26-07-2005 à 16:04:59  answer
 

GITANE a écrit :

 
Répartition des infractionnistes - Qui grille le plus ?
 
 
Piétons                 Feu Jaune   4.3 % - Feu Rouge 53.1 %
Cyclomotoristes         Feu Jaune 16.2 % - Feu Rouge 32.4 %
Automobilistes          Feu Jaune 37.5 % - Feu Rouge 18 %  
Motards                 Feu Jaune 28.8 % - Feu Rouge 13.5 %
Routiers livreurs       Feu Jaune 36.6 % - Feu Rouge 12.2 %
Chauffeurs de Bus       Feu Jaune     6. % - Feu Rouge 1.8 %




 
Qu'on m'explique :D
 
Pour le feu rouge je veux bien que ça soit le petit bonhomme, mais le feu jaune c'est quoi alors ?

n°11253620
kroll33   profil
Groumpf....
Profil : Pilote chevronné
Avatar
Posté le 26-07-2005 à 17:33:35  answer
 

Petit larousse a écrit :

 
Qu'on m'explique :D
 
Pour le feu rouge je veux bien que ça soit le petit bonhomme, mais le feu jaune c'est quoi alors ?




Ca doit être les cyclistes.
Ils n'apparaissent nul part ailleur dans le tableau des stats.
 

n°11255036
ROOPY   profil
Anti-Sarkozy
Profil : Pilote confirmé
Posté le 26-07-2005 à 19:05:59  answer
 

Moi, je suis cycliste et il m'arrive fréquemment de griller les feux rouges et je ne mets personne en danger en le faisant :non:

n°11255071
migoul   profil
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 26-07-2005 à 19:08:03  answer
 

Citation :

Moi, je suis cycliste et il m'arrive fréquemment de griller les feux rouges et je ne mets personne en danger en le faisant


 
Mais si un jour un flic te vois et qu'il est mal luné gare a l'amende :ddr:

n°11255082
kikinen1   profil
chasseur de cons
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 26-07-2005 à 19:08:37  answer
 

GITANE a écrit :

 
Répartition des infractionnistes - Qui grille le plus ?
 
 
Piétons                 Feu Jaune   4.3 % - Feu Rouge 53.1 %  
Cyclomotoristes         Feu Jaune 16.2 % - Feu Rouge 32.4 %
Automobilistes          Feu Jaune 37.5 % - Feu Rouge 18 %  
Motards                 Feu Jaune 28.8 % - Feu Rouge 13.5 %
Routiers livreurs       Feu Jaune 36.6 % - Feu Rouge 12.2 %
Chauffeurs de Bus       Feu Jaune     6. % - Feu Rouge 1.8 %




 
Tiens c'est marrant ça! :oui:
D'après les gens on serait les premiers à les griller... :bah: :roll:

n°11255103
ROOPY   profil
Anti-Sarkozy
Profil : Pilote confirmé
Posté le 26-07-2005 à 19:09:50  answer
 

migoul a écrit :

 
Mais si un jour un flic te vois et qu'il est mal luné gare a l'amende :ddr:




Oui mais je regarde toujours s'il n'y a pas de flics avant de passer :D

n°11257054
Kiko1   profil
Profil : Pilote assidu
Posté le 26-07-2005 à 21:04:17  answer
 

patoufgris a écrit :

 
Sachant que les cyclistes (en général) font n'importe quoi, qu'ils se foutent du code comme de leur première culotte, je trouve tout à fait admissible qu'ils soient aussi sévèrement "prunés" que les autres.
 
Si le cycliste est par ailleurs titulaire d'un permis de conduire, il n'en n'est que moins excusable, puisqu'il a reçu une formation sur le code.
 
Je pars du principe que s'il le fait en vélo rien ne l'empèche de le faire en voiture  ou autre véhicule motorisé. Donc le retrait de points, s'il est possible légalement, ne me pose pas de problème...




 
C'est vrai qu'ils sont les premiers à gueuler sur les méchants automobilistes et qu'ils enfilent rapidement la tenue d'usager faible pour accuser ceux-ci de ce dont ils sont également parfaitement capables sous ce vocable.

n°11258527
ROOPY   profil
Anti-Sarkozy
Profil : Pilote confirmé
Posté le 26-07-2005 à 22:24:41  answer
 

patoufgris a écrit :

 
Sachant que les cyclistes (en général) font n'importe quoi, qu'ils se foutent du code comme de leur première culotte, je trouve tout à fait admissible qu'ils soient aussi sévèrement "prunés" que les autres.
 
Si le cycliste est par ailleurs titulaire d'un permis de conduire, il n'en n'est que moins excusable, puisqu'il a reçu une formation sur le code.
 
Je pars du principe que s'il le fait en vélo rien ne l'empèche de le faire en voiture  ou autre véhicule motorisé. Donc le retrait de points, s'il est possible légalement, ne me pose pas de problème...




Oui et se prendre un vélo ou une voiture dans le tronche, c'est sûr que ça a les mêmes conséquences... :roll:

n°11260017
kikinen1   profil
chasseur de cons
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 26-07-2005 à 23:44:00  answer
 

ROOPY a écrit :

 
Oui et se prendre un vélo ou une voiture dans le tronche, c'est sûr que ça a les mêmes conséquences... :roll:




 
Respecte le code et tu n'aura pas de soucis dans les deux cas. ;)

n°11260111
ROOPY   profil
Anti-Sarkozy
Profil : Pilote confirmé
Posté le 26-07-2005 à 23:49:02  answer
 

kikinen1 a écrit :

 
Respecte le code et tu n'aura pas de soucis dans les deux cas. ;)




:lol: En voiture, je m'arrête aux feux, en vélo ça dépend :bah: Le jour où je me ferais choper, j'assumerais :bah: Mais je n'aurais que le PV :oui: Pas de perte de points ;)

n°11260148
kikinen1   profil
chasseur de cons
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 26-07-2005 à 23:51:08  answer
 

ROOPY a écrit :

 
:lol: En voiture, je m'arrête aux feux, en vélo ça dépend :bah: Le jour où je me ferais choper, j'assumerais :bah: Mais je n'aurais que le PV :oui: Pas de perte de points ;)




 
Oui je suis d'accord dans ce cas là pour l'amende. ;)
 
Mais je croyais que tu parlais du faît de te prendre un vélo ou une voiture en pleine poire... Sûr ce plan, j'espère que tu accepte d'assumer pleinement les conséquences auquels tu t'expose (si tu grille un feu en bycloone)!?! :)


Message édité par kikinen1 le 26-07-2005 à 23:51:42
n°11260247
ROOPY   profil
Anti-Sarkozy
Profil : Pilote confirmé
Posté le 26-07-2005 à 23:56:27  answer
 

kikinen1 a écrit :

 
Oui je suis d'accord dans ce cas là pour l'amende. ;)
 
Mais je croyais que tu parlais du faît de te prendre un vélo ou une voiture en pleine poire... Sûr ce plan, j'espère que tu accepte d'assumer pleinement les conséquences auquels tu t'expose (si tu grille un feu en bycloone)!?! :)




Oui bien sûr, je suis peut-être hors-la-loi, mais je ne suis pas fou non plus :lol: D'ailleurs, je prend autant de risques que quand les feux sont en panne, et comme ça arrive souvent :/

n°11263050
patoufgris   profil
Si vis pacem, para bellum
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 27-07-2005 à 08:38:23  answer
 

ROOPY a écrit :

 
Moi, je suis cycliste et il m'arrive fréquemment de griller les feux rouges et je ne mets personne en danger en le faisant :non:




Je fais fréquement des attaques à main armé avec un pistolet en plastique, je ne mets personne en danger en le faisant ...
 
No comment ... :bah:

n°11263482
Power53   profil
Fuck Me I'm Famous ...
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 27-07-2005 à 09:36:12  answer
 

Dans le genre débile :beuh: ...
 
Enlever des points ... autant l'amende je suis d'accord, autant les points je trouve ça très très fort :/.

n°11263701
migoul   profil
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 27-07-2005 à 09:52:02  answer
 

Citation :

Enlever des points ... autant l'amende je suis d'accord, autant les points je trouve ça très très fort


:blague:
 
En cas d'infraction a velo, tu prends une contravention au meme titre que tous usager de la route mais tu ne perds pas de points :non:

n°11263728
Power53   profil
Fuck Me I'm Famous ...
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 27-07-2005 à 09:53:30  answer
 

migoul a écrit :

 
:blague:
 
En cas d'infraction a velo, tu prends une contravention au meme titre que tous usager de la route mais tu ne perds pas de points :non:




 
Bah j'espère sinon je dis les boules :/.

n°11263750
migoul   profil
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 27-07-2005 à 09:55:04  answer
 

Citation :

Bah j'espère


 
Comme je l'ai dit sur un autre topic, en cas d'infraction en velo, tu ne perds pas de points :o|
Je l'affirme, le promet, et le signe des deux mains :oui:

n°11263791
banban3   profil
Profil : Vétéran
Avatar
Posté le 27-07-2005 à 09:57:52  answer
 

migoul a écrit :

 
Comme je l'ai dit sur un autre topic, en cas d'infraction en velo, tu ne perds pas de points :o|
Je l'affirme, le promet, et le signe des deux mains :oui:




Il me semblait que le contrôle positif à l'alcool représentait un cas particulier? Qu'en est-il exactement? J'arrive pas à trouver d'article de loi dessus...

n°11263883
migoul   profil
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 27-07-2005 à 10:04:46  answer
 

Citation :

Il me semblait que le contrôle positif à l'alcool représentait un cas particulier? Qu'en est-il exactement? J'arrive pas à trouver d'article de loi dessus...


 
Il ne peuvent pas retirer des points, mais en cas d'alcolemie positive meme en velo ils peuvent suspendre tous tes permis :jap:

n°11263942
coyott   profil
tout à volonté
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 27-07-2005 à 10:08:46  answer
 

Power53 a écrit :

 
 
Enlever des points ... autant l'amende je suis d'accord, autant les points je trouve ça très très fort :/.




 
Ca me choque pas :bah:
 
En tant que cycliste tu es un usager de la route. Tu te dois de respecter le code de la route, à plus forte raison quand tu as ton permis et que tu es sensé connaitre le code de la route mieux que quelqu'un qui ne l'a pas. En conséquence, puisque tu ne respectes pas le code routier, tu es sanctionné sur le bout de papier rose :bah:

mood
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