Bonjour
 
Ayant recue une contravention et pour une fois, j'ai décidé de la regarder de plus prés. Je me suis rendu compte, peut-être à tord, qu'un point porte à question.
 
Par la, je décide de regarder sur internet pour trouver une réponse (point n°1), mais je n'ai rien trouvé :-( sauf un point souligné par Mrs RIO (point n°2)
 
1) Sur la contravention, dans l'avis de contravention, partie "retrait de point(s) du permis de conduire", l'agent a indiqué "OUI". Le soucis est qu'à la suite, c'est indiqué "points" et on obtient "OUI point".
 
Par très logique comme phrase.
 
Après m'etre renseigné au commissariat, toutes les contraventions sont ainsi.
 
 
2)Sur le site de Mrs RIO, il indique qu'un retrait de point ne peut s'effectuer que si le contrevenant a récu une information du nombre de points qu'il va perdre. En effet, il y a 4 ans, j'ai bien eut cette information.
 
 
 
Mes questions sont donc de savoir si, pour le points n°1, l'indication "OUI" est bien légale et si le point n°2 est toujours d'actualité.
 
 
 
Mon but est juste que la loi s'applique et que si le PV n'est pas légal, que celui-ci ne me soit pas appliqué (s'il est légal, la question ne se pose pas)
 
 
 
Merci d'avance
 
 
 

Il ne te viendrait pas a l'idée de détailler un peu ?

lonnykart a écrit :   Il ne te viendrait pas a l'idée de détailler un peu ?

 
Ou de t'exprimer clairement ???

 
Pas tres clair....; souvent subjectif...resultat pas garanti, enfin si tu as ( beaucoup ) de temps a perdre, et un peu d'argent aussi

Patience, Fred écrit son texte petit à petit. Le dénouement dans 3 minutes ?

Alors ? Le bébé est pas complètement sorti ? On attend le point 2 avec une impatience toute juvénile
 
Edit : ayé
 

Voila, cela est terminé. Merci d'avoir attendu

M'est avis que le PV reste valable ...

Bon, maintenant que Fred a pondu son texte, une réponse s'impose :
 
Point n° 1 : Oui, c'est normal, tu vas perdre des points et on te dira bientôt combien.
 
Point n° 2 : Oui aussi, le retrait de points sera effectif quand tu recevras le courrier.
 
Mais, je ne vois pas très bien en quoi cela peut poser un problème ?
 
D'ailleurs, beaucoup d'autres irrégularités graves pourraient permettre de faire annuler les PV (peu de gens le savent). Par exemple :
 
1) Amusez vous à regarder la teinte exacte du rouge des panneaux de limitation de vitesse sur votre manuel de code (avec un nuancier, type RAL où autre).
 
2) Comparez la teinte du manuel avec la teinte du rouge du panneau (avec le même nuancier).
 
3) Bingo ! Ce n'est JAMAIS exactement le même rouge ! Il se pourrait très bien que ces modèles différents aient une autre signification ?
 
Donc, tous les panneaux d'interdiction et de limitation au bord des routes ne sont pas valables !
 
Allez, essayez de contester vos PV avec cette argumentation. N'oubliez pas de joindre le nuancier (où encore mieux un contretype de couleur) pour que le juge puisse se faire une idée.
 
P.S. La prochaine fois, je vous parlerai du fait que les panneaux ronds ne sont pas exactement ronds à 100% (vérifiez avec un compas et vous verrez).

 
 
Surtout les stops, cedez-le-passage, route prioritaire,...