inscription
Ajouter une réponse
 

 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Sujet :

Alcool au volant - Procédure

Bas de page 
n°10613363
leucas   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 08-06-2005 à 12:14:59  answer
 
Publicité

Bonjour tout le monde, je suis tout nouveau ici alors soyez sympas avec moi !
 
Bon, pour rentrer dans le vif du sujet, j'ai été contrôlé positif à l'alcootest le 03/06/2005.
Je ne bois JAMAIS quand je conduis mais là, force est de constater que j'ai fait l'idiot, et je le regrette sincèrement. En réalité, je venait de fêter ma réussite aux examens...
Enfin bref, j'ai soufflé, verdict 0.64 mg/l d'air expiré donc 1.28 g/l...
Je tiens à préciser que je ne pouvais pas être plus diligent avec les gendarmes, on s'est d'ailleurs très bien entendus, j'ai coopéré au maximum, j'avais ma ceinture et je roulais doucement.
Aucun accident non plus, tout s'est passé en douceur.
 
Alors voilà ma question :
 
J'ai reçu par lettre recommandée la notification ADMINISTRATIVE qui dit : 3 mois de suspension de permis + convocation à une visite médicale dans ce laps de temps.
On ne me parle pas du retrait de 6 points qui existe forcément...
Que va t'il se passer désormais ? Je ne demande pas combien je vais prendre d'amende, de sursis ou quoi (j'ai commis une faute grave et j'assume pleinement), mais comment se déroule en pratique la suite de la procédure : convocation au tribunal ? (si oui, quand vais-je la recevoir approximativement?), ordonnance pénale sans passer par le tribunal ? (car j'ai pu lire ici et là que entre 1.2 et 1.6 g/l, cette solution était préférée si aucune récidive, aucune "rébellion" contre les gendarmes etc.. ce qui est mon cas).
 
Merci par avance pour vos réponses.
 
Moi qui boit jamais au volant, pour une fois que je fête une bonne nouvelle, je me fait contrôler (la seule fois de ma vie!!!), alors je me dis que c'est un signe et quelle que soit ma sanction, c'est finalement un mal pour un bien. Que ça me serve de leçon mais également à tous ceux qui me liront.
 
Merci, à bientôt.

n°10613488
migoul   profil
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 08-06-2005 à 12:24:33  answer
 

Citation :

Moi qui boit jamais au volant, pour une fois que je fête une bonne nouvelle, je me fait contrôler (la seule fois de ma vie!!!), alors je me dis que c'est un signe et quelle que soit ma sanction, c'est finalement un mal pour un bien. Que ça me serve de leçon mais également à tous ceux qui me liront.


 
Pour les procedures je ne peux pas te repondre car je ne sais pas trop. Tu vas sans doute etre convoqué au tribunal.
 
Par contre attention, car les moralisateurs du forum vont te tomber dessus comme un chien sur un bout de viande. :cyp:

n°10613546
leucas   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 08-06-2005 à 12:29:47  answer
 

Bah justement je me demande si je vais aller ou pas au tribunal, de toute façon comme je l'ai dit, quoi qu'il arrive j'assume.
Je veux juste savoir en fait comment va se dérouler la suite c'est tout.
 
En ce qui concerne les moralisateurs, je leur souhaite bon appétit mais je dirai simplement que ça arrive à tout le monde de faire des erreurs, ça m'est arrivé, cependant ce n'est pas tout le monde qui se corrige par la suite.
Moi je suis bien décidé à pas refaire la même connerie.

mood
Publicité
Posté le 08-06-2005 à 12:29:47  profilanswer
 

n°10613597
cedcoul   profil
Toy addict
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 08-06-2005 à 12:33:01  answer
 

Je te conseille de regarder les tres nombreux topic des gens qui ont eu le meme probleme que toi.
Tu auras une suspension par le tribunal en plus de l'administrative. Pour les points de permis, tu les auras en moins c'est sur mais c'est un service à part et tres lent. De plus ils prennent en compte les points a partir de la date de paiement de l'amende.
 
Pour la chronologie exacte de la procedure je ne sais pas exactement mais tu sera mis au courant en temps et en heures ne t'inquiete pas. La peine peut etre assez differentes entre deux personnes suivant les circonstances, le comportement, le taux... donc on peut difficilement savoir ce que tu auras mis a part plusieurs mois pieton.
 
PS: si tu tombe sur des grands moralisateurs ici qui s'acharnent sur ton cas alors que tu as l'air d'avoir deja bien compris la lecon, n'ecoute pas ;).

n°10613657
leucas   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 08-06-2005 à 12:36:58  answer
 

Merci pour ta réponse !
 
En dehors de mon problème, je trouve ce forum d'un manière générale instructif et passionnant... là je me ballade à droite à gauche, on apprend plein de trucs !

n°10613667
w.e.coyote   profil
Chasseur de BipBip
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 08-06-2005 à 12:37:41  answer
 

Logiquement, le retrait de points encouru a été notifié avec le PV (ou avis d'infraction) qui t'a été remis lors du contrôle .
Il sera effectif après le paiement de l'amende...
:bah:

mood
Publicité
Posté le 08-06-2005 à 12:37:41  profilanswer
 

n°10613704
leucas   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 08-06-2005 à 12:40:18  answer
 

ok merci pour l'information :)
 
Bon je reviens plus tard j'ai faim et faut que j'aille à pied (!!!) me chercher à manger.
 
à +

n°10613862
w.e.coyote   profil
Chasseur de BipBip
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 08-06-2005 à 12:50:35  answer
 

leucas a écrit :

 
ok merci pour l'information :)
 
Bon je reviens plus tard j'ai faim et faut que j'aille à pied (!!!) me chercher à manger.
 
à +




Pour info, j'ai fait un excès de vitesse en juin 2001 et j'ai reçu le PV en août 2002 (le tribunal avait "délibéré" en mars 2002 mais ils doivent avoir du mal avec La Poste). Le retrait de point a été effectif en août 2002, après le paiement de l'amende (322€).
Sur la lettre du tribunal, ils appellent ça "procédure simplifiée"...

n°10616647
bengee69   profil
Profil : Vétéran
Posté le 08-06-2005 à 15:17:00  answer
 

Tu iras pas au tribunal!
Mon pote s'est fait choppé a 1g il y a 3 mois: résultat, 3 mois de suspension + visite médical et stage obligatoire.
Ces points lui seront retirés dans 2 ans pas avant, vive l'administration.
 
Pour l'amende ensuite je crois que tu vas douiller un peu  mais je peux pas te dire combien.
 
La cellule de dégrisement c'est pas top, tu confirmes?

n°10616712
Pooooo   profil
What's else...
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 08-06-2005 à 15:20:58  answer
 

cedcoul a écrit :

 
PS: si tu tombe sur des grands moralisateurs ici qui s'acharnent sur ton cas alors que tu as l'air d'avoir deja bien compris la lecon, n'ecoute pas ;).




 
Les grands moralisateurs ont plutôt interet à lire la charte de la section avant de poster. :jap:


Message édité par Pooooo le 08-06-2005 à 15:21:09
n°10616832
seatboy   profil
Profil : Membre confirmé
Avatar
Posté le 08-06-2005 à 15:28:11  answer
 

w.e.coyote a écrit :

 
Pour info, j'ai fait un excès de vitesse en juin 2001 et j'ai reçu le PV en août 2002 (le tribunal avait "délibéré" en mars 2002 mais ils doivent avoir du mal avec La Poste). Le retrait de point a été effectif en août 2002, après le paiement de l'amende (322€).
Sur la lettre du tribunal, ils appellent ça "procédure simplifiée"...




 
 
Une amende comme ca represente qu'elle exces de vitesse?
Retrait de permis?Combien?

n°10616896
captkitk   profil
Profil : Routard
Posté le 08-06-2005 à 15:31:41  answer
 

Enfin un mec qui fait une connerie et qui dit pas que c'est la faute des flics.
Faute avouée à moitiée pardonnée.
T'auras qu'à dire ça au juge, si juge il y a.

n°10616908
w.e.coyote   profil
Chasseur de BipBip
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 08-06-2005 à 15:32:21  answer
 

Seatboy a écrit :

 
Une amende comme ca represente qu'elle exces de vitesse?
Retrait de permis?Combien?




300€ pour l'excès de vitesse (90 retenu pour une limitation à 50)
22€ de frais de dossier
Retrait de 4 points (que je récupère en août 2005, 3 ans après le paiement de l'amende, si je n'ai pas commis d'infraction d'ici là).


Message édité par w.e.coyote le 08-06-2005 à 15:33:00
n°10617237
flying3   profil
aiguilleur du fiel
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 08-06-2005 à 15:48:51  answer
 

J'ai un pote qui s'est fait chopper comme toi, avec 1,2g/l de sang. Il est passé au tribunal. Comme il est étudiant sans revenus, le tribunal ne lui à pas mis d'amende, mais un retrait plus long: il a écoppé de 6 mois. Il était défendu par un avocat qui lui à couté 1200€. :jap:  Il a du repasser une visite médicale et à aujourd'hui récuppéré son permis, avec 6 points en moins, bien sur. Je suis pas sur mais je crois qu'il m'avait dis que les 3 mois de suspension administrative ont été comptées dans les 6 mois, donc aprés le procés, il n'a eu qu'un suspension de 3 mois.
 

n°10617769
teraoctet   profil
Tête de mort
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 08-06-2005 à 16:16:46  answer
 

Flying3 a écrit :

 
Comme il est étudiant sans revenus, le tribunal ne lui à pas mis d'amende, mais un retrait plus long: il a écoppé de 6 mois. Il était défendu par un avocat qui lui à couté 1200€.  




 
Quel crevard cet avocat !!! C'est super cher pour un procedure qui ne demande qu'une présence au tribunal. Payer plus de 500 euros c'est du  vol, surtout si on se fait condamner comme si on avait pas d'avocat.


Message édité par teraoctet le 08-06-2005 à 16:16:57
n°10617928
migoul   profil
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 08-06-2005 à 16:24:34  answer
 

Citation :

Quel crevard cet avocat !!!


 
Faut bien qu'il gagne sa vie le pauvre. :cyp:

n°10618642
leucas   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 08-06-2005 à 17:04:52  answer
 

Merci à tous pour votre aide :)
 
Je bosse actuellement dans un cabinet d'avocats donc si tribunal il y a, je devrai pas casquer 1.500 € !!! Ca fera déjà ça de moins !
 
Enfin bon, on le dira jamais assez, la morale de l'histoire, qui en l'espèce se termine bien puisque zéro accident, c'est qu'il ne faut pas boire et conduire car outre le fait d'être sévèrement sanctionné ou non, ce qui est accessoire, ce qui est grave est de mettre sa vie en danger mais aussi et surtout celle des autres.
 
Pour l'anecdote, apprenez que ma soeur aînée s'est tuée en voiture à cause d'un chauffard complètement pété qui lui est rentré dedans. C'est bien la raison pour laquelle je ne bois jamais au volant en dehors de ma connerie du 03/06 où j'ai voulu fêter mes exams. La preuve que personne n'est parfait et que tout le monde commet des erreurs.
 
Pour ce qui est des gendarmes, il me paraît évident que ce n'est pas de leur faute, ils font leur boulot. Ceci dit je suis tombé sur des OPJ vraiment sympas qui se sont contentés de me faire la morale bien comme il faut et ils ont eu raison, prendre ma déposition etc... un boulot très propre.

n°10619854
jhon78   profil
Profil : Vétéran
Posté le 08-06-2005 à 18:28:45  answer
 

Bon pour te repondre ,c'est assez simple ,je connais la procedure j'en sort !!Enfin il y'a 3 mois .Moi le taux d'alcool etait le meme que le tient .J'ai eu 5 mois de suspension ,et 300€ d'amende ,a premiere vu c'est un forfait ,car l'adjoint du procureur a une fiche ,avec marque le taux ,et a cote la sanction a donner .Pour la convocation ,par contre moi on me la donner a la sortie du commisariat ,et pour repondre a une question un peu plus haut ,il est vrai que le degrisement c'est pas terrible .Sinon je ne suis pas passer devant le procureur mais son adjoint ,dans un bureaux juste lui (enfin elle) et moi .Je trouve que je m'en suis pas trop mal sortis en plus en jeune conducteur .Mais j'ai bien retenu la lecon ,et c'est fini boire ou conduire ,il faut choisir !!


Message édité par jhon78 le 08-06-2005 à 18:31:45
n°10619899
jhon78   profil
Profil : Vétéran
Posté le 08-06-2005 à 18:32:54  answer
 

Au fait pour les autres ,ne croyez pas que ca arrive qu'au autres ,et en plus j'etais a 100 m de chez moi comme quoi !!

n°10622749
TIB042   profil
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 08-06-2005 à 21:29:53  answer
 

Moi j'ai un pote qui a cartonner tout seul avec 1,27 g ds le sang. Il est passé au tribunal 1 n apres l'accident. Il a pris 4 mois de prison avec sursi, annulation du permis et interdiction de le repasser pendant 2 ans et une amende faible car il est étudiant.

n°10626910
leucas   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 09-06-2005 à 09:57:22  answer
 

Merci pour toutes vos réponses, mais encore une fois, ce n'était pas la sanction encourue que je voulais mais simplement la procédure à suivre, mais merci quand même :)
 
Sinon, hier soir en rentrant chez moi, j'ai lu la notification administrative (on m'avait juste dit les grandes lignes par téléphone quand j'étais au boulot) et il est bien expliqué que la sanction administrative est exécutoire tout de suite mais sera subrogée par la suite par la sanction judiciaire prononcée par tribunal, ordonnance pénale....
 
Donc ça y est je sais tout et merci encore !

mood
Publicité
Posté le   profilanswer
 


Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
Les vieux au volantLes dangers au volant.
Téléphone au volant, dommage ...Alcool au volant: comment améliorer les mesures de répression
Véhicule de fonction - Alcool - Licenciement - La boulette...L'alcool au volant, c'est mal... [histoire insolite]
Etes-vous courtois au volant ?Homicide involontaire au volant
Alcool, sanctions, j'ai pas tout comprisVotre comportement sur la route [partie3: le téléphone au volant]
Plus de sujets relatifs à : Alcool au volant - Procédure