inscription
Ajouter une réponse
 

 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Sujet :

Amende Majorée et PV invisible

Bas de page 
n°10562274
ppscouby   profil
Profil : Membre chanceux
Posté le 04-06-2005 à 12:37:04  answer
 
Publicité

Bonjour à tous,
ce matin ma postière me donne un recommandé avec AR du trésor public concernant une amende de stationnement. Cette amende est une amende majorée d'une somme de 375Euros pour l'infraction suivante : arrêt ou stationnement genant sur voie réservée à certains véhicules et date du 18/08/2004.
Mon soucis et je m'en souviens (je me suis effectivement garé sur un emplacement de car devant un hôtel en prenant le risque conscient d'un PV et ce pour aller au cinéma donc je ne conteste pas l'amende), est qu''il n'y a jamais eu de PV sur mon pare-brise, ni sur celles des autres voitures devant et derrière moi qui avaient fait comme moi. Je me suis toujours acquitté de mes demandes et ne suis pas assez stupide pour jouer avec le feu. J'aurais donc payer cette amende si celle ci avait été en ma possession.
Pourriez-vous m'indiquer quels sont alors mes recours. Entre aujourd'hui et aout 2004, je n'ai jamais reçu de relance du tribunal, chose qui il me semble devrait se faire.
Puis-je demander une minoration de l'amende ?

n°10562311
roulax   profil
spécialiste mondial
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 04-06-2005 à 12:39:33  answer
 

Majorée de 375 euros!!! :eek:
Ou 37,5? :voyons:

n°10562459
ppscouby   profil
Profil : Membre chanceux
Posté le 04-06-2005 à 12:50:05  answer
 

c'est bien 375 euros

mood
Publicité
Posté le 04-06-2005 à 12:50:05  profilanswer
 

n°10562499
ppscouby   profil
Profil : Membre chanceux
Posté le 04-06-2005 à 12:52:33  answer
 

en tout 375 euros

n°10562871
Doctor46   profil
Il Dottore
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 04-06-2005 à 13:17:16  answer
 

Je ne vois pas trop comment prouver qu'un "rigolo" a retiré le pv de ton pare brise :non:

n°10562881
Doctor46   profil
Il Dottore
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 04-06-2005 à 13:18:00  answer
 

Doctor46 a écrit :

 
Je ne vois pas trop comment prouver qu'un "rigolo" a retiré le pv de ton pare brise :non:




Mais effectivement je ne sais pas si tu aurais du recevoir des lettres de rappel :bah: Espérons pour toi que oui :/

mood
Publicité
Posté le 04-06-2005 à 13:18:00  profilanswer
 

n°10563157
ppscouby   profil
Profil : Membre chanceux
Posté le 04-06-2005 à 13:41:21  answer
 

Et comment prouver sa bonne foi ?

n°10565000
esietik   profil
Ca va toi ???
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 04-06-2005 à 16:58:42  answer
 

Tu leur fais un courrier ... en leur expliquant que tu n'as jamais eu de PV sur ton pare-brise :bah:
 
Et tu espéres qu'ils vont te croire aussi ;)

n°10566544
oupi   profil
Profil : Vétéran
Posté le 04-06-2005 à 20:09:47  answer
 

esietik a écrit :

 
Tu leur fais un courrier ... en leur expliquant que tu n'as jamais eu de PV sur ton pare-brise :bah:
 
Et tu espéres qu'ils vont te croire aussi ;)




 
 
Comme c'est mignon, il croit encore au père noël. :lover:

n°10566941
ppscouby   profil
Profil : Membre chanceux
Posté le 04-06-2005 à 20:59:19  answer
 

Soyons constructif.... ;-)
Doit-on recevoir un rappel pour absence de paiement d'amende ???

n°10579495
esietik   profil
Ca va toi ???
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 06-06-2005 à 09:37:37  answer
 

oupi a écrit :

 
Comme c'est mignon, il croit encore au père noël. :lover:




 
Non mais au moins il essaye une solution cordiale avant de crier que c'est tous des pourris ... dictature ... et nazi ceci celà ;)

n°12691075
rover820i   profil
Je ne sais pas quoi mettre ici
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 07-11-2005 à 21:53:22  answer
 

roulax a écrit :

 
Majorée de 375 euros!!! :eek:
Ou 37,5? :voyons:




Minorée 90€, normal 135€, majorée 375€ ;)

n°14676948
ppscouby   profil
Profil : Membre chanceux
Posté le 15-04-2006 à 09:43:35  answer
 

au final après un courrier expliquant mon désarroi n'ayant jamais eu de relance mais en reconnaissant mon stationnement indélicat, le tribunal de police m'a fait la courtoisie de redescendre l'amende à son tarif initial. :) (je me souviens plus du prix je l'indiquerai dès qu eje l'aurai retrouvé)

n°14676954
Jack-Ryan   profil
D.T.C.
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 15-04-2006 à 10:15:16  answer
 

Le 04-06-2005 à 20:09:47, oupi a écrit :

Comme c'est mignon, il croit encore au père noël. :lover:


 
On dirait bien que le père Noel existe :roll:

n°14676973
22   profil
Profil : Pilote addict
Posté le 15-04-2006 à 11:41:04  answer
 

Le 07-11-2005 à 21:53:22, rover820i a écrit :

Minorée 90€, normal 135€, majorée 375€ ;)


Plus exactement pour un stationnement génant : 135 € puis majoration à 375 € (la minorée n'existe pas en matière de stationnement.
 
L'amende est mise sur le pare-brise, si la personne ne règle pas (qu'elle qu'en soit la raison) , c'est une demande d'amende majorée qui tombe direct par courier :oui:
 
Il n'y a pas de courier avant, puisque l'amende majorée est en fait une lettre de relance qui te dit que tu n'as pas payé dans les temps et qu'ainsi tu es redevable de la majoration.

n°14677138
MarieL   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 15-04-2006 à 22:45:11  answer
 

Je sais que certains tribunaux sont plus compréhensifs que d'autres...

mood
Publicité
Posté le   profilanswer
 


Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
Contestation d'une amendeAmende normale ou minorée ???
Exces de vitesse et amende minoréeContestation d'une amende pour pour portable.
Amende majorée pour un PV caniveauAmende en suisse... Faut-il payer ?
Amende forfaitaire majorée erreur marque véhicule !!!Peut on contester une amende ?
Amende voie de bus + oubli de carte grise...Amende pour excès de lenteur....
Plus de sujets relatifs à : Amende Majorée et PV invisible