Bonsoir,
J'ai été flaché sur le periph avec la voiture de mes parents
l'amende est donc au nom de mon pere et le retrait de points est sur son permit
je voudrai savoir si je la met a mon nom, quand je v'ai recevoir la nouveau PV celui ci aura-t-il toujours l'amende minorée a 90 euros
Merci +++
Type 126
Profil : Routard confirmé
Posté le 21-04-2005 à 22:18:41
ersa a écrit :
Bonsoir,
J'ai été flaché sur le periph avec la voiture de mes parents
l'amende est donc au nom de mon pere et le retrait de points est sur son permit
je voudrai savoir si je la met a mon nom, quand je v'ai recevoir la nouveau PV celui ci aura-t-il toujours l'amende minorée a 90 euros Merci +++
Oui, à réception de la requête en exonération,(case n°2) renseignée avec vos coordonnées, il vous sera transmis un PV à votre nom.
Laurent_76
Jacky's killer Profil : Routard
Posté le 21-04-2005 à 22:20:29
Elle restera minorée. Tant qu'il y a un écrit, la procédure est stoppée... Il me semble d'ailleurs que les amendes pour vitesses restent minorées 45 jours, non ? Largement le temps pour ton père de dire que tu étais le conducteur...
Publicité
Posté le 21-04-2005 à 22:20:29
cedcoul
Toy addict Profil : Pilote addict
Posté le 21-04-2005 à 22:30:19
Ton pere n'est pas formellement obligé de te denoncer par contre il faudra contester et payer l'amende normale.
ersa
Profil : Nouveau membre
Posté le 22-04-2005 à 00:14:23
Donc d'apres vous quand je resevrait ma nouvelle amande je pourait toujours payer 90 euros ???
cedcoul
Toy addict Profil : Pilote addict
Posté le 22-04-2005 à 00:41:16
ersa a écrit :
Donc d'apres vous quand je resevrait ma nouvelle amande je pourait toujours payer 90 euros ???
Si tu te denonces oui.
Publicité
Posté le 22-04-2005 à 00:41:16
S-XVI
Profil : Pilote confirmé
Posté le 22-04-2005 à 01:49:00
Demande la photo.
Ton père renverra le tout en expliquant que ce n'est pas lui sur la photo, et qu'il ne sait plus à qui il avait prêté sa voiture.
Ainsi, il y aura amende (propriétaire payeur), mais aucun retrait de point pour personne
Laurent_76
Jacky's killer Profil : Routard
Posté le 22-04-2005 à 08:51:17
Ca dépend s'il ressemble à son père ou pas !
bengee69
Profil : Vétéran
Posté le 22-04-2005 à 10:20:23
Ton père n'est pas obligé de le faire il paye juste l'amende dans ce cas mais personne ne perd de point sur le permis.
Donc ne jamais dénoncer les conducteurs, d'abord je trouve cela dégueulasse dans un sens, la dénonciation ca rappelle de mauvais souvenirs quand même en france.
Puis pourquoi dénoncer lorsque l'on est pas obligé?
Après a eux de faire une enquête et la tu es tranquille ils ont autre chose a faire.
Sinon au pire tu dénonces une personne qui habite à l'étranger et que tu connais pas du tout.
Comme ca pas d'amende a payer puisque tu a fais ton devoir en dénoncant la personne concernée.
hennequin
Profil : Pilote addict
Posté le 22-04-2005 à 11:15:22
bengee69 a écrit :
Ton père n'est pas obligé de le faire il paye juste l'amende dans ce cas mais personne ne perd de point sur le permis.
Donc ne jamais dénoncer les conducteurs, d'abord je trouve cela dégueulasse dans un sens, la dénonciation ca rappelle de mauvais souvenirs quand même en france.
Puis pourquoi dénoncer lorsque l'on est pas obligé?
Après a eux de faire une enquête et la tu es tranquille ils ont autre chose a faire.
Sinon au pire tu dénonces une personne qui habite à l'étranger et que tu connais pas du tout.
Comme ca pas d'amende a payer puisque tu a fais ton devoir en dénoncant la personne concernée.
Tu préfères dénoncer les étrangers que les français et tu ne trouves pas que ça ressemble à ce qui se passait entre 1940 et 1944 ?
Attention à ne pas confondre le refus de dénonciation (autorisé) et la fausse dénonciation (passible de poursuites).
Type 126
Profil : Routard confirmé
Posté le 22-04-2005 à 11:36:37
Attention, les "conseillers ne sont pas les payeurs"
Toute contestation (consignation 135 €) concernant le conducteur au moment des faits, si un autre conducteur n'est pas désigné entraine la transmission au parquet du tribunal de police qui engage des poursuites soit par citation directe soit par ordonnance pénale .
Le régime de l'amende "normale" est appliqué :
Soit minimum 148,50 € à 750 €
Le tarif moyen est de 375 € (tarif amende forfaitaire majorée)
Sans compter l'éventuelle audition (commisariat) et les peines complémentaires (suspension de permis)
Ceux qui donnent des conseils comme cela, ont-ils déja "contesté autrement que virtuellement ?
A bon entendeur !
Message édité par Type 126 le 22-04-2005 à 11:55:57
bengee69
Profil : Vétéran
Posté le 22-04-2005 à 11:37:07
Le temps de retrouver quelqu'un qui habite par exemple en colombie ou autre, on a le temps de passer plusieurs années tranquille vu la coopération entre les pays.
C'est juste un bon moyen pour passer outre bien sur avec une photo sur le flash assez flou sinon ca risque de pas passer.