Reprise du message précédent :

 
Et en l'occurrence, si le délai de 30 jours est porté à 45 par modification manuscrite corroborée par une signature valide, le titre est régulier, on te le répétera autant de fois que tu le voudras
 

 
Bon je vais être grossier, tu es bête comme tes pieds ou c'est naturel tant de conneries. ?
 
Le PV est régulier dans sa forme, ce qui compte c'est que l'infraction puisse t'être attribué sans contestation possible.
 
C'est le cas. Point barre.
 
Maintenant le fait que l'on t'accorde 45 jours au lieu de 30 jours je ne vois pas en quoi ca peut te porter préjudice.
 
Alors pour toi un PV ou tu auras une faute d'orthographe sera aussi invalidable pour une cause de nullité.
 
Arrêtes de toucher à ton âge c'est plus nécessaire il est d'autre jeu plus intéressant.

 
Personnellement, je pense avoir fait le tour du sujet et je vais pas me répéter concernant, le préjudice et l'irrégularité évidente des PV contenant l'information soit ratturée, soit tout simplement éronnée sur la réalité de nos droits qui ne sont pas à discuter.  
 
-J'ai cité les articles du code la procédure pénale qui permettaient de faire valloir ses droits.
-Personne sur le fond, ne les a contester,  
-Personne n'a apporter une réponse du même niveau quand à la réalité de l'aboutissement de ce type de contestation qui me parait gagnée d'avance. ( aucun article de loi contredisant, bien au contraire. ).
-Personne n'a nié l'inexistance de cas où les contestations ont abouti via le lien donné sur un site d'un avocat, qui ma foi, à l'air bien plus sérieux que les commentaires de personnes qui se disent arsementées.
-Personne n'est venu dire avoir fait les frais d'une telle contestation.
 
Le débat contradictoire est important, mais, il me parait important de préciser qu'à part faire communément du "parasiting" sans rapporter la moindre preuve ou citation pour appuyer les propos et idées avancés, pour une poignée d'entre vous avec des motivations douteuses ( Vous êtes en CES ?) , on peut pas dire que vous ayez apportez quoi que ce soit de constructif.
Peut etre quand vous laissant tout seul jouer dans votre coin, des propos plus consistant et convaincant concernant votre cause, avouons le, franchement ringarde contenu de vos éléments apportés, tomberont du ciel.
 
Je souhaite donc un peu de courage à toute personne ayant reçu une contravention ratturée avec le mauvais formulaire obselète.

Ne vous laissez pas faire !  
et ne vous fiez pas aux médisances de faible portée de certains qui sont là que pour tenter de détruire les gens...
 
 
Bonne chance à tous.  
 

T'es vraiment bouché à l'émeri.
 
Ton PV tient quoique tu puisse fantasmer.
 
Les cas de nullité des sites sont tous sans exception des cas de nullité pour des vices de formes dans le sens ou tu ne peux pas être sûr de l'identification de la voiture, du contrevenant ou je ne sais quoi encore mais surement pas parce que l'agent verbalisateur t'accorde un délai supplémentaire dicté par une nouvelle loi et alors qu'il ne fait qu'appliquer une directive de la magistrature.
 
Ton problème métaphysique quant à une rature de date sur un texte d'explication ne peut être pris comme cause de nullité, faut vraiment être demeuré pour pas le comprendre, à la rigueur le flic n'aurait pas rayé ce délai et ne t'aurait pas indiqué le délia réglementaire je dis pas, mais dans ce cas il a fait son boulot et tu étais prévenu du rallognement du délai.
 
Donc comme je te dis alors une faute d'orthographe devrait être une cause de nullité aussi selon toi ??? Alors il y a du boulot quand tu vois même les erreurs qui sont commises lors des attendus de jugement.
 
Pour faire en moyenne 50 PV par ans sur des camions et une bonne centaine de carte-lettre amende je n'ai pas eu un retour pour celà.
 
Et depuis que ces nouveaux délais sont passés et que je biffe ces dates je n'ai pas eu un impayé, et pourtant quand je dresse 6 carte lettre amende sur un seul camion il y aurait de quoi chercher la petite bête pour ne pas payer (et crois moi je dresse des PV à des boîtes qui ont des services juridiques qui eux connaissent un peu mieux les lois que toi voire que moi).
 
Mais bon vas-y va te ridiculiser en face du président du tribunal, ca le fera rire un peu dans sa journée.

 
 
Essayez une autre langue... il comprendra peut-être ce que vous tenter de lui expliquer
 

 
Enfin, je dis ça... je ne dis rien.

Bah alors, zapatou, où es-tu passé ?
 
On s'endort !

ciboul31 a écrit :   Bah alors, zapatou, où es-tu passé ?   On s'endort !

 
Ils doit être en train de préparer sa défense.
Faut pas croire on la lui fait pas! Surtout ces Magistrats "de pacotille" qui veulent s'acharner sur lui.  
Le Président du Tribunal va moins faire le malin quand il lui sortira ces arguments de haut niveau!

Il est capable de dire au tribunal : "ouais, mais attention, c'est moi qui ai raison, euh, parce que comme j'ai été très pertinent sur FA,  j'ai eu 4 étoiles"

ciboul31 a écrit :   Il est capable de dire au tribunal : "ouais, mais attention, c'est moi qui ai raison, euh, parce que comme j'ai été très pertinent sur FA,  j'ai eu 4 étoiles"

 
Moi je lui conseillerais plutot une entrée en matière "couillue"! Il faut montrer à ces types en robe qu'il ne se laissera pas impressionner par des grandes phrases.
Du style : "Si t'es un homme tombe ta robe et on va s'expliquer!"
Ou plus subtil : "Une fois de plus c'est le justitiable qui va faire les frais de votre incompétence notoire!"
De toute façon avec des articles imprimés de Légifrance ils vont baliser les juges.
"J'en prend compte sur FA Monsieur le Président. Il y a la qualité et puis la perfection..."

 
 
 
Tu confirme parfaitement le caractère discutable de tes propos, ainsi que ton utilité malsainne sur ce forum.  
 
Contrairement à ce que tu crois, "l'erreur" ( c'est bien de ca qu'il s'agit) mérite d'etre cherchée dans les deux sens, pourquoi que dans un sens ? Ne soit pas naif, et en tout cas, que le meilleur gagne.  
...Tu crois que dire aux gens qu'ils peuvent contester sous 30 jours alors que la loi prévoit 45jours pour contester tient de la simple erreur de frappe ?  
 
Va faire ta moralité douteuse ailleurs, par ce qu'entre nous, se cacher derrière le même arbre toute l'après midi avec des jumelles, excuses moi mais c'est pas très sain.
 
D'autre part, me répondre par la contradictoire sur ce qui va suivre, c'est contredire la loi :  
 
POur rappel, voici des informations tirées sur le site "www.legifrance.gouv.fr"  :  concernant le code de procédure pénale.
 
-le fait que les 45jours pour contester est un droit et non un privilège attribué à l'emporte pièce comme semble le faire croire les PV :
 
 CODE DE PROCEDURE PENALE. Article  529-2  En vigueur
  Modifié par Loi n°2004-204 du 9 mars 2004 art. 56 II (JORF 10 mars 2004).
 
"...A défaut de paiement ou d'une requête présentée dans le délai de quarante-cinq jours, l'amende forfaitaire est majorée de plein droit et recouvrée au profit du Trésor public en vertu d'un titre rendu exécutoire par le ministère public."
 
 
-Pour que le PV soit vallide :
 
CODE DE PROCEDURE PENALE. Article  429 En vigueur
  Modifié par Loi n°2000-516 du 15 juin 2000 art. 41 (JORF 16 juin 2000 en vigueur le 1er janvier 2001).
 
"Tout procès-verbal ou rapport n'a de valeur probante que s'il est régulier en la forme, si son auteur a agi dans l'exercice de ses fonctions et a rapporté sur une matière de sa compétence ce qu'il a vu, entendu ou constaté personnellement."
 
 
Par contre, la loi suivante impose qu'il y ai effectivement préjudice.  
 
Notons qu'il s'agit d'un préjudice évident dans la mesure où les PV incriminés contiennent des délais contradictoires 45jours pour payer, et 30 Jours pour contester, avec en prime le plus souvent, une surcharge... (A chacun de voir selon son PV et trouver son préjudice précis... )  
Voici donc la citation officielle :  
 
CODE DE PROCEDURE PENALE. Article  802  En vigueur
  Modifié par Loi n°93-1013 du 24 août 1993 art. 27 (JORF 25 août 1993 en vigueur le 2 septembre 1993).
 
"En cas de violation des formes prescrites par la loi à peine de nullité ou d'inobservation des formalités substantielles, toute juridiction, y compris la Cour de cassation, qui est saisie d'une demande d'annulation ou qui relève d'office une telle irrégularité ne peut prononcer la nullité que lorsque celle-ci a eu pour effet de porter atteinte aux intérêts de la partie qu'elle concerne."
 
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Si vous n'avez rien d'autre à dire, ne dites rien! c'est aussi simple que ca !

Ben petit abruti tu es petit abruti tu resteras.
 
T'es vraiment plus bête que la moyenne, pauvre France on est mal barré avec des exemplaires comme toi.
 
Dernière chose, il y a pas que les forces dde l'ordre qui peuvent mettre des PV ou des TA.
 
Prends ta luge et va faire en faire un peu, c'est de ton âge.
 
Indécrottable le gamin.

 
 
Tu dépasse les bornes,
Je pense que pour émettre de tel propos de cet acabit sur le parterre public, tu dois être complètement ivre.
 
Je viens d'envoyer une alerte à la modération.

Je sais pas qui des deux va faire un tour en enfance...

Killall-9 a écrit :   Je sais pas qui des deux va faire un tour en enfance...

 
As-tu suivi l'histoire depuis le début ?
 
Si non, tu ne peux pas comprendre la réaction justifiée des membres de FA à l'égard de zapatou !

 
Ouhlala j'ai peur.
 
Définition d'abruti (sur le site de l'Académie Française):  
 
Abruti : Dont les facultés intellectuelles sont émoussées, amoindries.
 
Apparemment tes facultés intelectuelles sont plus qu'émoussées.
 
Pour ce qui est en gras, j'avoue je viens de boire une bouteille de cristalinne de 1,5 litre.

 
Avant que le topic ne soit locké, je tente une dernière explication.
 
Le délai de contestation est passé de 30 à 45 jours. La nouvelle règle est donc plus favorable, elle ne porte pas préjudice à la personne sanctionnée. Jusque là je pense qu'on est d'accord (enfin j'espère).
Sur ton PV, le policier ou le gendarme a corrigé le délai en écrivant 45 par dessus le chiffre 30. Tu es donc informé du nouveau délai qui te permet de contester sous 45 jours.
Pour pouvoir contester un PV sur la forme il faut, comme tu l'as souligné, une atteinte aux droits de la défense, un préjudice.
 
QUESTION : en quoi le fait qu'il y ait marqué 45 à la main, à la place de 30, te  porte préjudice?
Réponse : il n'y a pas de préjudice, donc le PV n'est pas contestable pour ce vice de fond.
 
CAPITO?

ciboul31 a écrit :   As-tu suivi l'histoire depuis le début ?   Si non, tu ne peux pas comprendre la réaction justifiée des membres de FA à l'égard de zapatou !

Oui, j'ai suivi, d'où ma remarque.
 
Il envoie une alerte, mais il est pas dit que ça soit son interlocuteur qui prenne un beau coupé Audi.

flom06 a écrit :   Avant que le topic ne soit locké, je tente une dernière explication.   Le délai de contestation est passé de 30 à 45 jours. La nouvelle règle est donc plus favorable, elle ne porte pas préjudice à la personne sanctionnée. Jusque là je pense qu'on est d'accord (enfin j'espère). Sur ton PV, le policier ou le gendarme a corrigé le délai en écrivant 45 par dessus le chiffre 30. Tu es donc informé du nouveau délai qui te permet de contester sous 45 jours. Pour pouvoir contester un PV sur la forme il faut, comme tu l'as souligné, une atteinte aux droits de la défense, un préjudice.   QUESTION : en quoi le fait qu'il y ait marqué 45 à la main, à la place de 30, te  porte préjudice? Réponse : il n'y a pas de préjudice, donc le PV n'est pas contestable pour ce vice de fond.   CAPITO?

 
Laisse tomber.
 
Ca fait deux jours que j'essaie de lui faire comprendre ceci, mais apparemment ces facultés sont émoussées (j'aime beaucoup cette définition finalement).

Berlinois a écrit :   Laisse tomber.   Ca fait deux jours que j'essaie de lui faire comprendre ceci, mais apparemment ces facultés sont émoussées (j'aime beaucoup cette définition finalement).

 
Contrairement à toi c'est la première fois que j'essaye de lui expliquer.
J'avais envie de tenter ma chance.
J'aime les causes perdues.

flom06 a écrit :   Avant que le topic ne soit locké, je tente une dernière explication.   Le délai de contestation est passé de 30 à 45 jours. La nouvelle règle est donc plus favorable, elle ne porte pas préjudice à la personne sanctionnée. Jusque là je pense qu'on est d'accord (enfin j'espère). Sur ton PV, le policier ou le gendarme a corrigé le délai en écrivant 45 par dessus le chiffre 30. Tu es donc informé du nouveau délai qui te permet de contester sous 45 jours. Pour pouvoir contester un PV sur la forme il faut, comme tu l'as souligné, une atteinte aux droits de la défense, un préjudice.   QUESTION : en quoi le fait qu'il y ait marqué 45 à la main, à la place de 30, te  porte préjudice? Réponse : il n'y a pas de préjudice, donc le PV n'est pas contestable pour ce vice de fond.   CAPITO?

 
Laisse tomber flom06 ! Tu n'as pas encore compris que Môôsieur zapatou était THE juriste de l'année et donc bien au-dessus des lois ?
 
Remarque, continue à le titiller, il démarre au quart de tour !

aujer a écrit :   Je crois que c'est toi qui ne comprends rien à rien   "Maladroite partialité" ? Ah bon. En fait t'es pas un trou-du-cul, t'es juste un crétin fini

 
 
Ralala, un délit de trou-de-cul ou un délit de crétin fini

 
MDR, encore une alerte à la modération, alors, toi tu bas tout les records mon petit. Appelle vite ta maman.

ciboul31 a écrit :   Laisse tomber flom06 ! Tu n'as pas encore compris que Môôsieur zapatou était THE juriste de l'année et donc bien au-dessus des lois ?   Remarque, continue à le titiller, il démarre au quart de tour !

 
Ca met un peu de fraîcheur dans cette section finalement

Oui, mais attention à votre vocabulaire, monsieur est susceptible.

 
Non j'ai donné une définition d'un mot qu'il a apparemment mal pris.
 
Ca correspond parfaitement
 
Elles sont très émoussées pour ne pas comprendre après deux jours.

Berlinois a écrit :   Laisse tomber.   Ca fait deux jours que j'essaie de lui faire comprendre ceci, mais apparemment ces facultés sont émoussées (j'aime beaucoup cette définition finalement).

ciboul31 a écrit :   Laisse tomber flom06 ! Tu n'as pas encore compris que Môôsieur zapatou était THE juriste de l'année et donc bien au-dessus des lois ?   Remarque, continue à le titiller, il démarre au quart de tour !

 
Si vous continuez à me démotiver je fais une alerte modale. |

flom06 a écrit :   Si vous continuez à me démotiver je fais une alerte modale. |

 
A non pas toi aussi, deux alertes en une après-midi ca fait beaucoup, je vais surement retrouver le ban(c) TT

 
Il a du être indic pour la gestapo dans une vie antérieure !
 

Il avait envoyé une alerte modale sur un autre sujet, vous inquiétez pas, y'a pas que pour ce topic.

C'est clair, je crois que c'est sa troisième alerte !
 
Il met du temps à réagir, il doit être au téléphone en train de chialer sa mère !

 
 
 
Ca va tu tiens, le choc, élimine, hein !

Je confirme  
 
J'ai déjà été dans ce cas, en avril 2004. Le parking de mon ancien lycée est passé payant (sympa pour les étudiants...) et je payais rarement, jusqu'au jour où j'ai eu un PV. J'ai récupéré un ticket d'horodateur d'un pote qui avait payé et qui me l'a donné le lendemain, j'ai contesté en envoyant la photocopie du ticket, depuis je n'ai plus de nouvelle

Personne ne t'as encore viré toi ? T'en as pas marre de troller partout ?

flom06 a écrit :   Avant que le topic ne soit locké, je tente une dernière explication.   Le délai de contestation est passé de 30 à 45 jours. La nouvelle règle est donc plus favorable, elle ne porte pas préjudice à la personne sanctionnée. Jusque là je pense qu'on est d'accord (enfin j'espère). Sur ton PV, le policier ou le gendarme a corrigé le délai en écrivant 45 par dessus le chiffre 30. Tu es donc informé du nouveau délai qui te permet de contester sous 45 jours. Pour pouvoir contester un PV sur la forme il faut, comme tu l'as souligné, une atteinte aux droits de la défense, un préjudice.   QUESTION : en quoi le fait qu'il y ait marqué 45 à la main, à la place de 30, te  porte préjudice? Réponse : il n'y a pas de préjudice, donc le PV n'est pas contestable pour ce vice de fond.   CAPITO?

 
 
 
La loi est très clair, voir mes topic avec les liens donnés...  
Le délai pour contester est de 45jours, et non de 30 jours, article 529-2 du code de procédure pénale. ce délai n'est pas négociable ni aléatoire, et doit être clairement indiqué sur les PV de facon à ne pas porter atteinte au droit de la partie visée.
Les surcharges ne sont régulières qu'avec signature en marge pour être valides.
 
Avec la connaissance du délais en vigueur qui a été allongé, "le contrevenant" peut effectivement avoir plus de temps pour approffondir la réalité de la matière à contestation à son propre avantage, ce qui n'est pas le cas avec un délais amoindri.
"avec 15 jours de plus, qui est un droit qui a été bafoué dans la procédure, on a plus de temps pour pouvoir être conseillé, et cibler au mieux sa requette...".
La preuve de se préjudice ; la qualité de vos lettres de contestation sur la forme qui auraient pu, "monsieur le juge" être mieux argumentée avec 15 jours de plus !  
 
 
 Ces cas sont couramment annulés pour vice de procédures pour les raisons que j'ai cité...
 
pourquoi faites vous preuve de mauvaises foi ?  
 
Les lettres et jugement émis par les juridictions en présence sur ce lien, donné à titre d'exemple, ne vous semblent pas explicites  ?
 
http://www.motoservices.com/administration/contester.htm#resultat  
 
 
 
 
Mes amitiés.
 

 
 
Quel diffamation...
 
Un peu trop gratuite pour être crédible...
 
De toutes évidences, certainnes vérités dérangent... ceux qui rodent...  
 
( je parle pas spécialement pour toi.)

Pourquoi zapatou est un troll, ca veut dire qu'il a plein de pseudos, c'est ca ??
 
Et zapetou, arrete de mettre tes amitiés en fin de phrase, ca sert à rien puisque tu n'es pas correct, ca fait un peu foutage de gueule.