BOnjour, demain je dois me rendre au commissariat de polive pour y presenter mon permis de conduire afin qu'on me retire des points :s .
En fait le numero de mon permis est illisible sur le proces verbal c'est donc pour l'obtenir qu'il me convoque .
 
Donc j'aimerai savoir s'y cela pourrai representer un vice de forme ou un vice de procédure ou autres?
Et que dois je faire ,car tant qu'il n'aura pas mon numero il ne pourra pas m enlever les points,donc suis je obliger d'y aller?
 
Merci d'avance

Vice de forme !!!!!
 
Mais conducteur formelement identifié !!!!
 
C'est pas évident ton truc.
 

Ca t'arrive jamais de faire des ratures
 
L'infraction que tu as commises a été prouvée ?
 
Pourquoi toujours vouloir chercher la petite bête sur la moindre contravention
 

J'ai deja payé la contravention ,je veuX juste essayer d'esquiver la perte de points !
 
Si y'a vice de forme que dois je faire? je presente mon permis et je porte reclamation apres ou je presente pas le permis?

Pour obtenir le numero de permis , il suffit juste de passer la personne au fichier pas besoin de convocation

Ben ecoute , une copine a mon frere qui travaille dans la police ma dit apres les avoir apellé qu'on me convoqué pour ça ,car le numero de permis etait illisible .
 
De plus je constate un surcharge dans la case perte des points du permis de conduire, aparemment ,l'agent a ecrit 3 et a réécrit par dessus oui .
 
Donc cette surcharge peut etre prise pour une rature et donc annulé mon permis??

bonsoir,
 
en payant le montant de la contravention, tu reconnais l'infraction, ce n'est pas ensuite qu'il faut estimer le bien fondé du TA (surcharge ou pas qui n'a aucune raison pour annuler ton permis !)
 
Tu peux toujours envoyer un courrier à l'OMP pour lui signifier les erreurs de transcription du n° de permis et solliciter son indulgence à ce sujet pour éviter le retrait de points (qui est systématique ...)
 
Ca peut marcher mais rien n'est sûr !!!
 

humm oki mais alors demain je le presente mon permis ou pas??
Je suis obliger?

l'erreur, humaine certes, n'est pas de ton fait ...  
 
La convocation ce n'est pas pour te retirer des points, cela se fait automatiquement, c'est pour, semble t'il, retranscrire le n° de ton permis (à peine croyable, ces infos sont à la disposition des forces de l'ordre sur consultation du fichier ...)
 
Donc, tu fais comme tu veux : où tu te présentes et leur erreur est corrigée dans la minute qui suit, ou tu écris à l'OMP en lui faisant part des tes indisponibilités et des erreurs commises par le rédacteur du procès verbal. Pour cette raison, tu sollicites son indulgence afin de conserver tes points.
 
 
 

j'ai des nouvelles !!
 
Je reviens du commissairat et la personne ne m'a pas tenu le meme discours que ce qui étai prevu .
 
Donc je savai de quelqu'un qui travaille a la police qu'elle me fesait venir car mon numero de permis de conduire etai illisible sur le permis,hors quand je suis arrivé en face de la personne , elle m'a dit que je n'apparaissai pas dans le registre et qu'il fallai mon permis de conduire pour me rajouter dedans.
HOrs je viens de la prefecture "administrative" (pour avoir des renseignements sur mon permis )et j'ai demandé depuis combien de temps j'etais inscrit et si y'avai des problemes HORS il n'y a jamais eu de problemes et j'ai toujours été inscrit !!
 
Le fonctionnaire m'a d'ailleur fourni un papier attestant de ca !
 
DOnc elle m'a demandé mon permis sur un fauX motifs, en a t'elle le droit ?

 
La police a t-elle le droit de te demander ton permis à toi, camarade récidiviste ?
 
Demandes plutôt si tu as le droit de commettre toutes ces infractions et t'en tirer sans sanction parce que le stylo du policier bave un peu ?
 
P.S. Cherche toi aussi sur Google les mentions obligatoires sur un procès verbal et tu verras.

Hennequin a écrit :   La police a t-elle le droit de te demander ton permis à toi, camarade récidiviste ?   Demandes plutôt si tu as le droit de commettre toutes ces infractions et t'en tirer sans sanction parce que le stylo du policier bave un peu ?   P.S. Cherche toi aussi sur Google les mentions obligatoires sur un procès verbal et tu verras.

Euh je ne suis pas du tout recidiviste, ensuite j'ai payé mon infraction et je savais qu'on allai m'enlever des points. Le truc est que je recois une convocation qui me fait perde une matinée de travail ,quand j'apelle la femme a la police pour lui demander de plus ample renseignements ,elle m'envoi chier.
 
Donc je continue à cogité pour rien a savoir si on va m'enlever mon permis ou pas ,est ce que j'ai fait une connerie je m'en suis pas rendu compte ,est ce que j'ai roulai sur le pieds de quelqu'un et je suis parti !!???
 
Chose qui aurai eté résolu en 10 seconde s'y la personne m'avais dit ce qu'il en était.ENsuite j'apelle pour avoir un autre rendez vous car je bossais ,rebelote on m'a envoyé chier alors que j'ai eté trés courtois au telephone (d'ailleur sur le convocation on ne me laisse pas le choiX car a l'endroit ou l'on peut demander un autre rendez vous, c'est BArré!!!).
 
ENsuite j'arrive a avoir les renseignements de pourquoi je vais etre convoqué ,et la je me dis que le personne qui m'a repondu deuX fois au telephone est bien rude dans la facon qu'elle me traite en fonction de la gravité de la situation ,je croyais que j'avais tué quelqu'un !!
Donc je me rend sur place et elle me trouve un motif foireuX pour avoir mon permis de conduire sans compté qu'elle rigole avec sa copine et que moi je dois rester zen et fermer ma guelle.
 
DOnc dite moi s'il vous plait s'y elle est en droit de me demander mon permis en me disant qu'il n'est pas inscrit au registre alors qu'il est bien inscrit a la prefecture !?
 
D'ailleur elle m'a exactement dit que mon permis n'etait pas enregistré car avant c'etait sur papier et maintenant c'est dans l informatique donc il on du m'oublié !!