Reprise du message précédent :
Il semblerait que le véhicule de police était un véhicule banalisé, mais même avant de mettre en fourrière on vérifie au fichier des cartes grises et on regarde à l'intérieur pour voir si le véhicule n'a pas les signes du vol ou s'il n'y a rien de dangereux, mais bon, c'est la police municipale donc...
 
Sinon, pour répondre au sujet de la contestation, l'avis de contravention est constitué de 2 volets, un cartonné et un souple carbonné. Sur le 2nd volet, il y a une case ou doit apparaitre le nom (en fait le matricule) de l'agent et ensuite son service.
Le matricule doit obligatoirement apparaitre, s'il n'apparait pas sur le 2nd volet, il n'apparaitra pas sur le 3ème volet (la souche) que la police conserve.
Il faut faire un courrier (en faisant une photocopie du PV pour tes archives perso) et dire que tu demandes le classement de l'amende car le procès verbal de contravention n'est pas régulier dans sa forme du fait de cet oubli. Il n'y a aucune raison que ce ne soit pas classé sans suite.  
Comme quoi tout le monde peut oublier quelque chose

Bonsoir 22,
 
Merci pour ta réponse.
 

 
Justement, il semble que le policier (national) avait clairement fait en sorte que ça se voie qu'il s'agissait d'un véhicule de police, enfin passons... Cette histoire a bien fait rire tout le monde à l'époque.
 

22 a écrit :   Sinon, pour répondre au sujet de la contestation, l'avis de contravention est constitué de 2 volets, un cartonné et un souple carbonné. Sur le 2nd volet, il y a une case ou doit apparaitre le nom (en fait le matricule) de l'agent et ensuite son service. Le matricule doit obligatoirement apparaitre, s'il n'apparait pas sur le 2nd volet, il n'apparaitra pas sur le 3ème volet (la souche) que la police conserve. Il faut faire un courrier (en faisant une photocopie du PV pour tes archives perso) et dire que tu demandes le classement de l'amende car le procès verbal de contravention n'est pas régulier dans sa forme du fait de cet oubli. Il n'y a aucune raison que ce ne soit pas classé sans suite.   Comme quoi tout le monde peut oublier quelque chose

 
Justement, en ce qui concerne le fait que tout le monde peut oublier quelquechose, je disais plus haut :
 

il ne devrait pas avoir aussi 35 € d'amende pour cet oubli, tout comme pour mon oubli de remplacer la vieille vignette par la nouvelle? </div>   Enfin :   <div class="citation">Le 07/02/2005 à 21:11, 22 a écrit :   Le matricule doit obligatoirement apparaitre, s'il n'apparait pas sur le 2nd volet, il n'apparaitra pas sur le 3ème volet (la souche) que la police conserve.

 
Voilà, c'est justement ça que je crains le plus.... En effet, quand il a oublié d'inscrire son matricule sur le second volet, ce dernier n'a forcément pas été copié sur le 3ème volet, logique....
Mais le soir, lorsque le policier rentre au commissariat, ou encore lorsqu'il redonne son 3ème volet à son chef, ça m'étonnerait que ni l'un, ni l'autre ne vérifient que tout y figure, en particulier le matricule... Si ce dernier manque, à mon avis, l'un ou l'autre risque de le mettre non?
 
Merci!
 
Nico'

 
Je suis pris d'un énorme doute... Je suis sensé aller au commissariat dans les 5 jours, et leur présenter une assurance valide???? Ca n'était même pas précisé sur mon PV!!!!!

Même si il le met, la personne qui gere l'enregistrement des contraventions est (en principe) honnête. Elle ne rajoutera pas le matricule sur le PV que tu as eu.  
De toute façon, précise dans ton courrier que tu conserves une photocopie.
Mais je te rassure, quand il y a une erreur aussi flagrante, il n'y a pas de magouille.
D'ailleurs, tu dois renvoyer ton amende à la police municipale ou à la nationale (adresse sur le premier volet)?

22, encore merci pour tes précisions supplémentaires et rassurantes!
 

 
C'est la police municipale qui m'a dressé le PV, mais je dois renvoyer l'amende à la police nationale.

Donc à plus forte raison, l'officier du ministère public ne va pas se mettre en porte-à-faux pour la police municipale. Pour cette prune fais comme je t'ai dit et ce sera classé

22 a écrit :   Donc à plus forte raison, l'officier du ministère public ne va pas se mettre en porte-à-faux pour la police municipale. Pour cette prune fais comme je t'ai dit et ce sera classé

 
Oui, mais je craignais que l'agent de police municipale corrige son erreur sur la 3ème souche AVANT de la transmettre à la police nationale.
 
Mais bon, je vais faire comme tu m'as dit, et je vais prier :-)
 
Je vais aussi dire dans ma lettre que je suis assuré SANS DISCONTINUITE, photocopies de mes deux cartes vertes et de mes deux vignettes à l'appui.
 
Merci en tout cas!

Peu importe s'il corrige.
Ah oui, tu ne le sais peut-être pas, mais tu dois envoyer ton courrier accompagné du PV que tu as pris (sans le payer bien sur), d'où l'intérêt de faire une photocopie avant de l'envoyer.
Donc, l'officier du ministère public, recevra ton PV et verra bien qu'il manque le matricule

 
 
Oui gros manque de jugeote quoi

Je vois que c'est la Saint Police Municipale en ce moment!!!
Il y en a certainement de très mauvais.
Tous les Nationnaux et Gendarmes sont-ils parfait???
Devons nous faire un exposé sur les bavures policières et Gendarmique???
Regardons dans nos rangs avant de critiquer les autres.
Il y a peu de temps, le Maire d'Argenteuil je crois, nous montrait sa ville où, depuis la création de la PM, tous les quartiers même sensibles étaient sous surveillance. Il sous entendait par là que la PN n'y mettait plus les pieds.
Ne tombons pas dans la facilité. Aujourd'hui qui gère le plus gros du stationnement dans les villes: la municipale.
 

 
Je crois que le debat sur l'utilité de la police municipale c'est pas ici

Tu es donc policier municipal !
 
Mon point de vue sur les municipaux, c'est qu'il veulent faire comme les nationaux mais restent, à mon point de vue, un cran en dessous, ne serait-ce que par leur qualité d'APJA, et ils restent à la solde du maire, et ca ca me gène un peu
Cela dit qu'ils gèrent le stationnement (payant) , tant mieux car c'est franchement ce que je trouve le plus injuste dans le code de la route et je me vois mal verbaliser pour ca

Je trouve ton attitude un peu degradante vis à vis des poliviers municipaux, on dirait meme que tu te la petes un peu
 
En te lisant je ne m'etonne pas qu'il y ai des conflits entre vous alors que vous opérez dans le meme but
 
Vraiment dommage, et en meme temps je comprends bien pourquoi les choses ne sont pas aussi bien que ce qu'elles devraient être.
 

Comme dit jrej, ce n'est pas le sujet du post.
Juste pour info, 22 tu dois être PN?
Pour ma part, 20 ans de Gend et ex OPJ.
Actuellement en grosse PM et je préfère ne pas ouvrir le débat sur qui est un cran en dessous ou en dessus, je risque d'être incorrect.

22 a écrit :   Donc à plus forte raison, l'officier du ministère public ne va pas se mettre en porte-à-faux pour la police municipale. Pour cette prune fais comme je t'ai dit et ce sera classé

 
Salut 22,
 
Bon, ça y est, la LRAR est partie, contenant le PV et ma lettre de contestation.
 
Sur cette dernière, j'ai également précisé que l'agent de PM parlait de "vignette d'assurance" alors qu'il s'agit d'un "certificat d'assurance", comme le précisait le membre "behap".
 
D'autre part, j'ai également précisé que j'avais été assuré sans discontinuité, et j'ai joins une photocopie des mes anciennes et nouvelles cartes vertes et certificats d'assurance.
 
Maintenant, je croise les doigts!
 
Nico'

Bonne chance  
 
Dis-nous la suite

jrej a écrit :   Je trouve ton attitude un peu degradante vis à vis des poliviers municipaux, on dirait meme que tu te la petes un peu   En te lisant je ne m'etonne pas qu'il y ai des conflits entre vous alors que vous opérez dans le meme but   Vraiment dommage, et en meme temps je comprends bien pourquoi les choses ne sont pas aussi bien que ce qu'elles devraient être.

Non,non, je ne me la pête pas, mais un policier municipal est agent de police judiciaire adjoint, alors que l'agent de police nationale est agent de police judiciaire, c'est un état de fait, la qualification des municipaux est inférieure à celle des nationaux
 
Ca ne retire rien à leur motivation, il n'empêche que les municipaux prennent leurs ordres directement du maire ce qui influence beaucoup plus leur façon d'agir en fonction de la couleur politique de la mairie.
C'est moins vrai pour la police nationale et la gendarmerie.
 
Et effectivement, quand tu as un maire de gauche pur et dur et que le gouvernement est de droite, ca peux coincer entre la municipale et la nationale.
 
Mais je te rassure, dans la ville où je bosse il y a une police municipale assez importante et on s'entend très bien, la collaboration fonctionne sans soucis

Et un peu mytho aussi non ?
Alors résumons : tu es né en 1973 (cf ton profil), donc tu as 32 ans maxi.
Tu es en police municipale "actuellement", tu as 20 ans de gendarmerie, donc en gros au minimum 21 ans dans les forces de l'ordre : tu es rentré au minimum à 10 ou 11 ans en gendarmerie
 
Ils s'embauchent jeune dans la gendarmerie

22 a écrit :   Non,non, je ne me la pête pas, mais un policier municipal est agent de police judiciaire adjoint, alors que l'agent de police nationale est agent de police judiciaire, c'est un état de fait, la qualification des municipaux est inférieure à celle des nationaux   Ca ne retire rien à leur motivation, il n'empêche que les municipaux prennent leurs ordres directement du maire ce qui influence beaucoup plus leur façon d'agir en fonction de la couleur politique de la mairie. C'est moins vrai pour la police nationale et la gendarmerie.   Et effectivement, quand tu as un maire de gauche pur et dur et que le gouvernement est de droite, ca peux coincer entre la municipale et la nationale.   Mais je te rassure, dans la ville où je bosse il y a une police municipale assez importante et on s'entend très bien, la collaboration fonctionne sans soucis

Tu vois, dans une description sans parti pris tu aurais pu dire "role différent" a la place de "qualification inférieure"

Oui j'aurais pu, mais ca aurait été inexact !
Le terme qualification n'est pas péjoratif. On peut avoir le même rôle dans la lutte contre la délinquance, mais on n'a pas tous la même qualification par rapport au code de procédure pénale.
Il existe la qualification d'APJA qui est inférieure de par ses attributions à celle d'APJ qui elle même est inférieure à celle d'OPJ (Officier de Police Judiciaire)
Or les policiers municipaux sont APJA, je n'y peut rien !
C'est pas moi qui ai fait le code de procédure pénale et déterminé les qualifications !
Ne vois pas le mal partout

22 a écrit :   Et un peu mytho aussi non ? Alors résumons : tu es né en 1973 (cf ton profil), donc tu as 32 ans maxi. Tu es en police municipale "actuellement", tu as 20 ans de gendarmerie, donc en gros au minimum 21 ans dans les forces de l'ordre : tu es rentré au minimum à 10 ou 11 ans en gendarmerie   Ils s'embauchent jeune dans la gendarmerie

 
 
C'est un enfant precoce |
 
Ou alors c'était dans une autre vie
 
Tu vois le mal partout

jrej a écrit :   C'est un enfant precoce |   Ou alors c'était dans une autre vie   Tu vois le mal partout

Non, je pense plutot qu'il a trafiqué sa carte d'identité pour faire croire qu'il était majeur pour passer le concours de gendarmerie quand il avait 8 ans

Pour en revenir à ton TA, c'est en faite un Procès-Verbal "simplifié", ce qui veut dire qu'il doit être parfait!!!
S'il n'y à pas le N° de l'agent verbalisateur, il est caduc..
Pour ton assurance, si ce n'est pas écrit mot pour mots ça, c'est aussi caduc!!! :
"Non apposition sur le véhicule du certificat d'assurance ou apposition de certificat non valide.
P et R par l'Art. R.233-3 du Code de la Route; R.211-21-1 et R.211-21-5 du Code des Assurances.".

22 a écrit :   Non, je pense plutot qu'il a trafiqué sa carte d'identité pour faire croire qu'il était majeur pour passer le concours de gendarmerie quand il avait 8 ans

 
Et ca a fonctionné grace a son hyper-pilosité

Pour le noms de l'agent verbalisateur je lui ai déjà répondu clairement.
 
Par contre l'intitulé que tu donnes n'a pas plus de valeur probante que par exemple "certificat d'assurance non valide". En effet, le code de la route et le code des assurances prévoient que l'on doit apposer un certificat d'assurance et qu'il doit être valable.
Il faut que l'intitulé de l'infracion se rapporte à l'article visé sans plus.
Il n'y a pas d'intitulé type.

22 a écrit :   Pour le noms de l'agent verbalisateur je lui ai déjà répondu clairement.   Par contre l'intitulé que tu donnes n'a pas plus de valeur probante que par exemple "certificat d'assurance non valide". En effet, le code de la route et le code des assurances prévoient que l'on doit apposer un certificat d'assurance et qu'il doit être valable. Il faut que l'intitulé de l'infracion se rapporte à l'article visé sans plus. Il n'y a pas d'intitulé type.

Tu es GPX où???? Bien sûr que oui il y à un intitulé type!!!

[citation]Le 09/02/2005 à 22:35, 22 a écrit :
Et un peu mytho aussi non ?
Alors résumons : tu es né en 1973 (cf ton profil), donc tu as 32 ans maxi.
Tu es en police municipale "actuellement", tu as 20 ans de gendarmerie, donc en gros au minimum 21 ans dans les forces de l'ordre : tu es rentré au minimum à 10 ou 11 ans en gendarmerie
 
Ils s'embauchent jeune dans la gendarmerie
 
En effet je dois être très jeune ou un peu perturbé car je ne vois pas inscrit ma date de naissance dans mon profil!!!
par contre si tu devines mon age en te basant uniquement sur mon nom d'utilisateur, je crains le pire pour les conclusions de tes enquêtes (si tu en fait).

[citation]Le 10/02/2005 à 12:14, thierry73 a écrit :

22 a écrit :   Et un peu mytho aussi non ? Alors résumons : tu es né en 1973 (cf ton profil), donc tu as 32 ans maxi. Tu es en police municipale "actuellement", tu as 20 ans de gendarmerie, donc en gros au minimum 21 ans dans les forces de l'ordre : tu es rentré au minimum à 10 ou 11 ans en gendarmerie   Ils s'embauchent jeune dans la gendarmerie   En effet je dois être très jeune ou un peu perturbé car je ne vois pas inscrit ma date de naissance dans mon profil!!! par contre si tu devines mon age en te basant uniquement sur mon nom d'utilisateur, je crains le pire pour les conclusions de tes enquêtes (si tu en fait).

Ah les conclusions hâtives...

Qu'on vienne me dire qu'il n'y a pas de guerre entre la police nationale et la municipale

En effet je dois être très jeune ou un peu perturbé car je ne vois pas inscrit ma date de naissance dans mon profil!!!
par contre si tu devines mon age en te basant uniquement sur mon nom d'utilisateur, je crains le pire pour les conclusions de tes enquêtes (si tu en fait).
[/citation]
 

Si tu veux m'inviter diner un mercredi avec tes amis n'hésite pas je le mériterais
 
Un gros mea culpa, losqrque j'ai répondu, j'étais persuadé de m'adresser à Cedric1973 qui lui est bien né en 1973 et qui aurait bien été capable de sortir ce genre de truc
 
Je te présente mes plus plates excuses (re )

AlpinaB10 a écrit :   Tu es GPX où???? Bien sûr que oui il y à un intitulé type!!!

Eh oui je suis gpx depuis 10 ans et je maintiens qu'il n'y pas d'intitulé type.
 
Tout intitulé n'est qu'un renvoi vers un article du code de la route. Sur un PV, tu te contentes de mettre un résumé de cette article.
Aucun texte de loi n'indique les intitulés exacts.
D'ailleurs selon les ouvrages sur lesquels tu te bases , l'intitulé peut être différent.
Bien entendu, l'idée est la même mais il est inexact de dire que l'intitulé doit être mot pour mot celui que tu as donné.
 
Tu as également tort en disant que les textes relatifs au code des assurances doivent être cités puisque ceux-ci sont repris dans le R233-3 du code de la route, il n'est donc pas nécessaire de les indiquer
 
Et au fait, quelle est ta profession ?

22 a écrit :   Eh oui je suis gpx depuis 10 ans et je maintiens qu'il n'y pas d'intitulé type.   Tout intitulé n'est qu'un renvoi vers un article du code de la route. Sur un PV, tu te contentes de mettre un résumé de cette article. Aucun texte de loi n'indique les intitulés exacts. D'ailleurs selon les ouvrages sur lesquels tu te bases , l'intitulé peut être différent. Bien entendu, l'idée est la même mais il est inexact de dire que l'intitulé doit être mot pour mot celui que tu as donné.   Tu as également tort en disant que les textes relatifs au code des assurances doivent être cités puisque ceux-ci sont repris dans le R233-3 du code de la route, il n'est donc pas nécessaire de les indiquer   Et au fait, quelle est ta profession ?

GPX..

 
Justement, je ne le crois pas, et c'est ça que je continue de craindre. En effet, d'après le lien http://www.droitroutier.com/josseaume/pv-stationnement.html qu'a donné bowiedick, il est stipulé ceci :
 

Le second feuillet que tu as, il à un carbon à son dos, tous ce qu'il y à d'écrit dessus est marqué sur le 3 ème volet, donc, s'il n'y à pas son crack sur 2ème, pas sur le troisième non plus!!
Donc, vise de forme!!

 
En effet :-)
Mais on en a déjà discuté, et je ne vois pas trop ce qui empêche le PM de se rendre compte de son oubli le soir, quand il rentre au commissarait, ou alors à son chef de constater son oubli, et de le corriger.... Dans ce cas, l'oubli sera corrigé sur le PV qui fait foi aux yeux de la loi, mais pas sur mon avis de contravention.... qui ne fait pas foi!!!!
 
Mais bon, comme je l'ai dit, d'après 22, ce style de magouille (qui me semble non déontologique) ne se produit (heureusement) pas.

Vous êtes dûre les gars!!
Tu as la seconde partie!! Si son crack n'est pas mis, il ne peut pas non plus être sur le 3 ème volet!!!
Si il mets son crack sur le 3 ème volet par la suite, ça ne peut pas s'écrire par miracle sur le volet que tu as chez toi!!? Non??!! Donc, si il fait ça, c'est un faux, et là c'est un délit, le type risque sa place!! Je ne pense pas qu'il va s'amuser à fair un truc aussi débile que ça pour un TA!!!