Etant jeune permis, il ne devrait rester que 2 points sur mon permis pour le non respect du stop. Le policier m'a dit que ce n'etait pas sur que les point sautaient.
Je veu faire un lettre en demandant la clemence car il y'a eu arret au stop mais pas absolu etc.. Mais à qui envoyer ca?
Mais peut etre que ce ne sert a rien!
miss yoshimura
Profil : Pilote semi-pro
Posté le 01-02-2005 à 21:04:23
Pour l'adresse, demande au commissariat de police de chez toi. Ils auront ça à te donner Et t'expliqueront comment l'envoyer...accusé de réception si besoin est...
Tiens nous au courant
Message édité par miss yoshimura le 01-02-2005 à 21:05:05
Killall-9
Cartographe libre Profil : Pilote confirmé
Posté le 01-02-2005 à 21:06:20
J'ai bien peur que ça ne serve à rien. Une petite inattention qui coûte cher...
Sinon le policier t'as menti. Les points sont une sanction administrative (pas judiciaire) automatique: si l'infraction est constituée ils sautent automatiquement.
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Posté le 01-02-2005 à 21:06:20
miss yoshimura
Profil : Pilote semi-pro
Posté le 01-02-2005 à 21:10:41
Killall-9 a écrit :
J'ai bien peur que ça ne serve à rien. Une petite inattention qui coûte cher...
Sinon le policier t'as menti. Les points sont une sanction administrative (pas judiciaire) automatique: si l'infraction est constituée ils sautent automatiquement.
Mon ex a eu 15 jours de retrait de permis et une amende Pour un feu orange traduit en rouge Il a toujours ses 12 points
Killall-9
Cartographe libre Profil : Pilote confirmé
Posté le 01-02-2005 à 21:11:50
miss yoshimura a écrit :
Mon ex a eu 15 jours de retrait de permis et une amende Pour un feu orange traduit en rouge Il a toujours ses 12 points
Ça s'appelle pas une clémence mais un dysfonctionnement...
Il a eu de la chance.
forumeur78
Profil : Routard
Posté le 01-02-2005 à 21:17:24
Je peut faire le stage de recuperation des points sachant que mon permis date de septembre dernier?
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Posté le 01-02-2005 à 21:17:24
forumeur78
Profil : Routard
Posté le 01-02-2005 à 21:23:36
Voila un extrait de ce que j'ai trouvé sur un site :
Au cours de la période probatoire, vous êtes dans l'obligation de suivre un stage si vous avez été condamné pour une infraction entraînant une perte de 3 points ou plus. Vous en êtes informé par lettre recommandée avec accusé de réception et devez effectuer le stage dans un délai de 4 mois après réception de la lettre.
Le stage vous permet de récupérer 4 points (sans pouvoir dépasser le nombre de 6 points pendant la période probatoire) et de vous faire rembourser le montant de l'amende.
miss yoshimura
Profil : Pilote semi-pro
Posté le 01-02-2005 à 21:25:20
Killall-9 a écrit :
Ça s'appelle pas une clémence mais un dysfonctionnement...
Il a eu de la chance.
Je sais pas trop comment ils fonctionnent là haut Mais il peut essayer d'écrire . Ca ne lui coutera que du temps Qui ne tente rien...n'a rien
forumeur78
Profil : Routard
Posté le 01-02-2005 à 21:30:16
Donc Je suis obligé de passer le stage meme si j'en fait pas la demande et l'amende est remboursée?
Killall-9
Cartographe libre Profil : Pilote confirmé
Posté le 01-02-2005 à 21:33:57
forumeur78 a écrit :
Donc Je suis obligé de passer le stage meme si j'en fait pas la demande et l'amende est remboursée?
Vu ce que tu a cité, oui.
Mais le stage doit être à tes frais.
forumeur78
Profil : Routard
Posté le 01-02-2005 à 21:49:18
Killall-9 a écrit :
Vu ce que tu a cité, oui.
Mais le stage doit être à tes frais.
Normalement c'est 200 euro pour un tel stage, mais ca serait con de te rembourser l'amende pour te faire payer le stage!