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 Sujet :

Delai de passage au tribunal suite à Depassement >50km

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n°8536636
adtdtrixie   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 26-12-2004 à 01:39:18  answer
 
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Bonjour,
le 16/03/04 suite à un depassement de la vitesse autorisé 142km/h au lieu de 90;(en moto)
je me suis fait arreter sur le champ et on m'avait suspendus mon permis pendant une durée de 6 mois (sanction administrative)
j'ai recupperer mon permis au mois de septembre dernier, le probleme est que je ne suis toujours pas passé au tribunal pour que l'on me fixe l'amende et les points de retrait !!
Et je n'ai surtout toujours pas eu de convocation !!
 
je souhaiterais savoir combien de temps cela peut il prendre et surtout si il y a une date limite au dela de laquelle je ne risquerais plus rien ( on peut toujours rever) ??
MERCI

n°8563354
adtdtrixie   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 28-12-2004 à 18:01:01  answer
 

Personne ne peut me repondre ??

n°8566303
saintcloud​92   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 28-12-2004 à 22:39:06  answer
 

Lorsque tu as fait l'objet de la retention administrative on a du te remettre "un ticket de stationnement" :L: tu vois ce que je veux dire :cry:
Il y a une petite case intitulée "retrait de points" . Si cette case est cochée, tu es censé savoir que l'on t'a enlevé des points CQFD... Libre à toi de calculer (c'est ainsi). Tu peux te renseigner à la préfecture pour connaitre exactement ton reliquat de points. Quand à la comparution devant un tribunal, c'est fonction du degré d'embouteillage :voyons: , sachant également que le tribunal peut agraver la sanction s'il le juge opportun.

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Posté le 28-12-2004 à 22:39:06  profilanswer
 

n°9405569
fatboyslim   profil
Profil : Vétéran
Avatar
Posté le 01-03-2005 à 14:00:43  answer
 

Ba tiens je suis dans le méme cas que toi, je me suis fais jumélisé le 1 mai 2004 a 139 retenu sur une deux voie limité à 70 km/h, le flic a été trés sympa il ne m'a pas retiré mon permis, je n'ai toujours aucune nouvelle ......

n°9406777
Webfab   profil
Antipathique
Profil : Vétéran
Avatar
Posté le 01-03-2005 à 15:34:08  answer
 

adtdtrixie a écrit :

 
Bonjour,
le 16/03/04 suite à un depassement de la vitesse autorisé 142km/h au lieu de 90;(en moto)
je me suis fait arreter sur le champ et on m'avait suspendus mon permis pendant une durée de 6 mois (sanction administrative)
j'ai recupperer mon permis au mois de septembre dernier, le probleme est que je ne suis toujours pas passé au tribunal pour que l'on me fixe l'amende et les points de retrait !!
Et je n'ai surtout toujours pas eu de convocation !!
 
je souhaiterais savoir combien de temps cela peut il prendre et surtout si il y a une date limite au dela de laquelle je ne risquerais plus rien ( on peut toujours rever) ??
MERCI




Il est arrivé la même chose à mon père, sauf que lui ça fait presque 1 an et demi qu'il "attend" son passage chez le juge.
Mais bon on ne crie pas victoire tout de suite vu que l'administration est très longue d'après certain témoignage.

n°9410675
fatboyslim   profil
Profil : Vétéran
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Posté le 01-03-2005 à 20:07:03  answer
 

:up:

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Posté le   profilanswer
 


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