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Grand Exces de Vitesse

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n°8516195
edmilson78   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 23-12-2004 à 18:06:55  answer
 
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Bonsoir à tous,
 
je viens de reçevoir une convocation, de mon commissariat de quartier suite à mon exces de vitesse du mois de juin ( 163 pour 110 sur autoroute....en pente...). J'avais déjà eu une suspension provisoire du Préfet de 2 mois et je n'ai eu aucune information de mon procés au tribunal . Puis je avoir été condamné sans avoir été convoqué à mon procés au Trib Correctionnel ?? Est ce légal ?? Puis je faire un recours ?? Je suis censé rendre mon permis le 4/01/2005 et la police a été incapable de me dire au téléphone pourquoi . En outre leur convocatiuon n'était pas en recommandé . Est ce là aussi une solution pour un recours ? Merci de m'apporter vos témoiganges précieux.

n°8516236
Cedric1973   profil
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 23-12-2004 à 18:09:55  answer
 

edmilson78 a écrit :

 
Bonsoir à tous,
 
je viens de reçevoir une convocation, de mon commissariat de quartier suite à mon exces de vitesse du mois de juin ( 163 pour 110 sur autoroute....en pente...). J'avais déjà eu une suspension provisoire du Préfet de 2 mois et je n'ai eu aucune information de mon procés au tribunal . Puis je avoir été condamné sans avoir été convoqué à mon procés au Trib Correctionnel ?? Est ce légal ?? Puis je faire un recours ?? Je suis censé rendre mon permis le 4/01/2005 et la police a été incapable de me dire au téléphone pourquoi . En outre leur convocatiuon n'était pas en recommandé . Est ce là aussi une solution pour un recours ? Merci de m'apporter vos témoiganges précieux.




Moi ce qui me fait rire, c'est le truc en gras !

n°8516254
105db   profil
banni à vie
Profil : Pilote confirmé
Posté le 23-12-2004 à 18:11:15  answer
 

Si cela a été jugé en correctionnel tu as donc été jugé par contumas, dans ce cas la tu as le droit a redemander un nouveau proces equitable, un nouveau proces, pas un appel.

mood
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Posté le 23-12-2004 à 18:11:15  profilanswer
 

n°8516667
syntax err​or   profil
Païlote de pacotille
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 23-12-2004 à 18:45:13  answer
 

105db a écrit :

 
Si cela a été jugé en correctionnel tu as donc été jugé par contumas, dans ce cas la tu as le droit a redemander un nouveau proces equitable, un nouveau proces, pas un appel.




C'est qui ce Tumas, un con, certainement...
 
Je connais la sortie.   :peur:

n°8518826
thierry73   profil
Profil : Membre
Posté le 23-12-2004 à 21:26:39  answer
 

Pour info, on dit jugé par défaut et sur le courrier il devrait être mentionné ta possibilité de faire eventuellement opposition (si celle ci est recevable) et être rejugé.
 
Tu veux contester quoi au juste, tu ne roulais pas à la vitesse relevée ? ou bien c'est juste pour le fun ?

n°8527632
edmilson78   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 24-12-2004 à 16:38:04  answer
 

C'est pas pour le fun mais plutôt pour la forme : depuis quand un jugement est équitable sans donné droit à une quelquonque défense .... Je souhaitais expliquer un peu les circonstances de cet exces de vitesse et leur signifier ma situation financière acuelle afin de modérer éventuellement le montant de l'amende .  
C'est la loi qui a constitué les grands exces de vitesse en délits et il me semble que tout jugement devant le Trib Correctionnel est contradictoire (cad avec présence des 2 parties ).  
Merci pour vos réponses qui m'ont déjà un peu éclairé.  
a +

mood
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Posté le 24-12-2004 à 16:38:04  profilanswer
 

n°8532435
S4-61L   profil
Boiteux Cotaliste de course
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 25-12-2004 à 15:27:14  answer
 

Surtout le fait que c'était dans une pente !!!  Circonstance atténuante :ptdr: !!!
Le fait que tu sois fauché, ça devrait surtout modérer ta vitesse :/angue : :bah:


Message édité par S4-61L le 25-12-2004 à 15:29:19
n°8532657
Daemon`Ang​el   profil
Profil : Pilote confirmé
Posté le 25-12-2004 à 16:27:14  answer
 

S4-61L a écrit :

 
Surtout le fait que c'était dans une pente !!!  Circonstance atténuante :ptdr: !!!
Le fait que tu sois fauché, ça devrait surtout modérer ta vitesse :/angue : :bah:




 
Même sans parler du fait qu'il a pas d'argent pour payer l'amende, il devrait de lui-même respecter les limitations, moi ça me ferait tout simplement chier de jeter de l'argent aussi facilement là-dedans alors qu'il pourrait m'être utile dans bien des projets :oui:
 
;)

n°8532697
S4-61L   profil
Boiteux Cotaliste de course
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 25-12-2004 à 16:37:41  answer
 

Oui tu as raison, mais y'en qui ne comprennent pas :roll: , alors il faut leur expliquer de sorte à ce qu'ils se sentent concernés... :bah:

n°8532706
Daemon`Ang​el   profil
Profil : Pilote confirmé
Posté le 25-12-2004 à 16:40:40  answer
 

S4-61L a écrit :

 
Oui tu as raison, mais y'en qui ne comprennent pas :roll: , alors il faut leur expliquer de sorte à ce qu'ils se sentent concernés... :bah:




Pour certains je me demande si c'est pas une peine perdue... :roll: Seul le fait de perdre leur permis pourra peut-être les raisonés :oui: et encore... :bah:

n°8538031
Tamahome   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 26-12-2004 à 13:06:06  answer
 

edmilson78 a écrit :

 
C'est pas pour le fun mais plutôt pour la forme : depuis quand un jugement est équitable sans donné droit à une quelquonque défense .... Je souhaitais expliquer un peu les circonstances de cet exces de vitesse et leur signifier ma situation financière acuelle afin de modérer éventuellement le montant de l'amende . C'est la loi qui a constitué les grands exces de vitesse en délits et il me semble que tout jugement devant le Trib Correctionnel est contradictoire (cad avec présence des 2 parties ).  
Merci pour vos réponses qui m'ont déjà un peu éclairé.  
a +




 
Bah si tu ne peux payer : saisie pour vente du véhicule. Saisie sur salaire aussi.

n°8540126
S4-61L   profil
Boiteux Cotaliste de course
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 26-12-2004 à 17:48:07  answer
 

Lui et Monsieur Mazure, ils font la paire :ptdr: !!!

n°8542820
Tamahome   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 26-12-2004 à 22:43:10  answer
 

S4-61L a écrit :

 
Lui et Monsieur Mazure, ils font la paire :ptdr: !!!




 
Ca se trouve c'est son frêre ! :ptdr:

n°8556783
fabien95   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 28-12-2004 à 09:44:11  answer
 

edmilson78 a écrit :

 
Bonsoir à tous,
 
je viens de reçevoir une convocation, de mon commissariat de quartier suite à mon exces de vitesse du mois de juin ( 163 pour 110 sur autoroute....en pente...). J'avais déjà eu une suspension provisoire du Préfet de 2 mois et je n'ai eu aucune information de mon procés au tribunal . Puis je avoir été condamné sans avoir été convoqué à mon procés au Trib Correctionnel ?? Est ce légal ?? Puis je faire un recours ?? Je suis censé rendre mon permis le 4/01/2005 et la police a été incapable de me dire au téléphone pourquoi . En outre leur convocatiuon n'était pas en recommandé . Est ce là aussi une solution pour un recours ? Merci de m'apporter vos témoiganges précieux.




 
Juste une question: Tu as été arrété sur le champ pour qu'on te stipule ta suspension provisoire?
 
Ou tu as reçu le PV 6 mois aprés l'infraction?

n°8556804
Power53   profil
Fuck Me I'm Famous ...
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 28-12-2004 à 09:47:25  answer
 

S4-61L a écrit :

 
Oui tu as raison, mais y'en qui ne comprennent pas :roll: , alors il faut leur expliquer de sorte à ce qu'ils se sentent concernés... :bah:




 
Si ça se trouve il n'a fait un excès de vitesse qu'une seule fois (et la mauvaise).
 
Je pense que ça l'ennuie suffisament comme ça alors évitez d'en rajouter une couche ce serait sympa ...

n°8557340
sinbis   profil
Profil : Vétéran
Avatar
Posté le 28-12-2004 à 10:39:31  answer
 

Et tu as été controlé sur quelle autoroute par curiosité?? A13? :voyons:

n°8562391
diabolix   profil
Vieux chnoque
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 28-12-2004 à 16:59:09  answer
 

S4-61L a écrit :

 
Lui et Monsieur Mazure, ils font la paire :ptdr: !!!




:lol:
C'était en pente, oui, mais ça montait ou ça descendait ?

n°8562556
S4-61L   profil
Boiteux Cotaliste de course
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 28-12-2004 à 17:09:26  answer
 

Manquerait plus qu'il dise que ça montait :ptdr: !!!!

mood
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