Pourrisseur de japonaises Profil : Pilote confirmé
Posté le 14-12-2004 à 10:32:18
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Voilà, ça fait quelques mois maintenant, j'ai pris ça :
Je ne sais pas trop comment réagir... J'ai payé l'amende immédiatement, mais très clairement, il aurait dû indiquer le nombre de points... Donc est-ce que je dois contester ? Est-ce qu'il vaut mieux attendre le jour (qui j'espère n'arrivera jamais) où je n'aurai plus de points et contester en disant que je ne puvais pas savoir ?
Voilà, ça fait quelques mois maintenant, j'ai pris ça :
Je ne sais pas trop comment réagir... J'ai payé l'amende immédiatement, mais très clairement, il aurait dû indiquer le nombre de points... Donc est-ce que je dois contester ? Est-ce qu'il vaut mieux attendre le jour (qui j'espère n'arrivera jamais) où je n'aurai plus de points et contester en disant que je ne puvais pas savoir ?
Malheuresement Non sur les points C'est la nouvelle norme , t'indiquant que tu es susceptible de perdre des points.
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Posté le 14-12-2004 à 10:58:22
saintcloud92
Profil : Routard confirmé
Posté le 14-12-2004 à 14:20:34
Donc est-ce que je dois contester ? Est-ce qu'il vaut mieux attendre le jour (qui j'espère n'arrivera jamais) où je n'aurai plus de points et contester en disant que je ne puvais pas savoir ?
SI TU ES CENSE SAVOIR ... Tu te pointes à la préfecture avec une pièce d'identité et tu demandes ton rélévé de points de cette façon tu sauras.
Message édité par saintcloud92 le 14-12-2004 à 14:21:59
pitouchok
Zolotoy grebechok Profil : Pilote confirmé
Posté le 14-12-2004 à 14:27:39
saintcloud92 a écrit :
Donc est-ce que je dois contester ? Est-ce qu'il vaut mieux attendre le jour (qui j'espère n'arrivera jamais) où je n'aurai plus de points et contester en disant que je ne puvais pas savoir ?
SI TU ES CENSE SAVOIR ... Tu te pointes à la préfecture avec une pièce d'identité et tu demandes ton rélévé de points de cette façon tu sauras.
Nul n'est censé ignorer la loi...
22
Profil : Pilote addict
Posté le 15-12-2004 à 00:33:45
Bisounours.moi a écrit :
Voilà, ça fait quelques mois maintenant, j'ai pris ça :
...
Je ne sais pas trop comment réagir... J'ai payé l'amende immédiatement, mais très clairement, il aurait dû indiquer le nombre de points... Donc est-ce que je dois contester ? Est-ce qu'il vaut mieux attendre le jour (qui j'espère n'arrivera jamais) où je n'aurai plus de points et contester en disant que je ne puvais pas savoir ?
Tu as payé, donc légalement tu reconnais l'infraction et les poursuites s'arrêtent De toute façon il n'y avait pas matière à contestation, ce PV est tout à fait valable. On indique simplement "oui" et non plus le nombre de point perdus.
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Posté le 15-12-2004 à 00:33:45
franco18
Profil : Membre
Posté le 15-12-2004 à 04:45:35
Maintenant c'est trop tard tu as payé, le pire c'est que ton TA était caduque car le numéro de l'enquêteur de de l'opérateur sont apparemments les mêmes lol
Maintenant c'est trop tard tu as payé, le pire c'est que ton TA était caduque car le numéro de l'enquêteur de de l'opérateur sont apparemments les mêmes lol
Et alors Si l'agent qui est au jumelles constate un exces et arree lui meme la voiture , il est operateur ET enqueteur
Bisounours.moi
Pourrisseur de japonaises Profil : Pilote confirmé
Posté le 15-12-2004 à 09:50:30
22 a écrit :
Tu as payé, donc légalement tu reconnais l'infraction et les poursuites s'arrêtent De toute façon il n'y avait pas matière à contestation, ce PV est tout à fait valable. On indique simplement "oui" et non plus le nombre de point perdus.
C'est ça qui me gêne : ce n'est pas indiqué. Et j'avais lu ou vu quelque part que si on n'était pas informé du nombre de points retirés (sur le PV ou par courrier), on pouvait contester leur retraît...
C'est ça qui me gêne : ce n'est pas indiqué. Et j'avais lu ou vu quelque part que si on n'était pas informé du nombre de points retirés (sur le PV ou par courrier), on pouvait contester leur retraît...
Ca c'etait avant , la on t'indique jusque que tu es susceptible de perdre des points
Bisounours.moi
Pourrisseur de japonaises Profil : Pilote confirmé
Posté le 15-12-2004 à 10:14:55
axe104 a écrit :
Ca c'etait avant , la on t'indique jusque que tu es susceptible de perdre des points
Mais on ne me prévient pas si je les perds réellement ?
supra trd
L'expert Profil : Pilote confirmé
Posté le 15-12-2004 à 10:43:22
En fait l'administration pénitencière est un peu débordée, mais ne te faitpas de soucis il t'oublierons pas
Type 126
Profil : Routard confirmé
Posté le 15-12-2004 à 11:51:51
SUPRA TRD a écrit :
En fait l'administrationpénitencière est un peu débordée, mais ne te faitpas de soucis il t'oublierons pas
Peut-être pas jusque là
Bisounours.moi a écrit :
Mais on ne me prévient pas si je les perds réellement ?
Si, avec un joli courrier
Bisounours.moi
Pourrisseur de japonaises Profil : Pilote confirmé
Donc tant que je ne reçois pas le courrier, je ne perds pas les points ?
Type 126
Profil : Routard confirmé
Posté le 15-12-2004 à 12:21:17
Bisounours.moi a écrit :
Donc tant que je ne reçois pas le courrier, je ne perds pas les points ?
Dans l'exemple posté : infraction 22/07/04 courrier 30/09/04, posté 12/10/04
Donc réception prochaine si adresse permis de conduire toujours valable.
22
Profil : Pilote addict
Posté le 16-12-2004 à 22:12:09
Bisounours.moi a écrit :
C'est ça qui me gêne : ce n'est pas indiqué. Et j'avais lu ou vu quelque part que si on n'était pas informé du nombre de points retirés (sur le PV ou par courrier), on pouvait contester leur retraît...
Oui, c'est toujours vrai, sauf qu'en indiquant "oui", il est informé de ce que l'infraction entraine une perte de point, donc c'est bon
oupi
Profil : Vétéran
Posté le 16-12-2004 à 23:49:36
SUPRA TRD a écrit :
En fait l'administration pénitencière est un peu débordée, mais ne te faitpas de soucis il t'oublierons pas
L'administration pénitenciaire pour un retrait de point ?????
L'administration pénitenciaire pour un retrait de point ?????
C'est de l'humour
oupi
Profil : Vétéran
Posté le 17-12-2004 à 18:43:07
axe104 a écrit :
C'est de l'humour
Ben, faut le préciser !
Bisounours.moi
Pourrisseur de japonaises Profil : Pilote confirmé
Posté le 17-12-2004 à 22:01:53
Et pour les 3 ans nécessaires à la récupérartion des points, c'est à partir de la réception du courrier, pas de l'infraction il me semble, j'ai bon ?
oupi
Profil : Vétéran
Posté le 17-12-2004 à 22:08:43
Et trois longues années sans faire d'infraction afin de récupérer tous ces points, c'est long !!!
Bisounours.moi
Pourrisseur de japonaises Profil : Pilote confirmé
Posté le 17-12-2004 à 22:36:28
oupi a écrit :
Et trois longues années sans faire d'infraction afin de récupérer tous ces points, c'est long !!!
Ben surtout que comme je n'ai toujours rien reçu, le décompte n'a même pas commencé !
oupi
Profil : Vétéran
Posté le 17-12-2004 à 23:22:11
Bisounours.moi a écrit :
Ben surtout que comme je n'ai toujours rien reçu, le décompte n'a même pas commencé !
Et ben, ca va etre encore plus long.
Type 126
Profil : Routard confirmé
Posté le 18-12-2004 à 01:17:47
Bisounours.moi a écrit :
Ben surtout que comme je n'ai toujours rien reçu, le décompte n'a même pas commencé !
La date de retrait des points intervient dès que l'infraction est définitivement établie, le paiement de de l'amende vaut reconnaissance de l'infraction.