inscription
Ajouter une réponse
 

 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Sujet :

Contester un pv dans un endroit inconnu

Bas de page 
n°8267454
bouriko2   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 03-12-2004 à 17:26:06  answer
 
Publicité

Salut a tous !
Je viens tout juste de rentrer du boulot, et je viens de trouver dans mon courrier une gentille lettre du trésor public me reclamant 375€. Visiblement, cette amende (majorée) est due a un 'Stationnement genant sur un emplacement réservé aux véhicules de grands invalides'.  
- 1ere chose étonnante, le montant. Visiblement le pv a été dressé le 11 octobre 2003 (!) , et je n'ai jamais recu le moindre courrier de relance. Je n'ai jamais eu de pv, mais je pense qu'une relance en cas de non paiement doit se faire bien avant un an, non ?
- 2eme chose étonnante, le lieu. D'apres la lettre, le pv a été dressé sur le parking du Carrefour de Flins/Seine. Le problème est que je n'ai jamais mis les pieds la bas, et je ne sais meme pas comment on y va. Je viens de regarder sur mappy, flins est à 35km environ de chez moi.
 
Je pensais qu'il serait facile de contester en demandant un certificat a mon employeur, mais le 11 octobre 2003 (14h30) tombe un samedi, pas de chance !
De plus, je n'ai jamais prété mon vehicule, et j'ai d'ailleurs retrouvé un mail que j'avais envoyé ce 11 octobre à 14h parlant d'une retouche de peinture que j'allais effectuer sur ma voiture, donc ce jour la et à cette heure la, j'en suis sur, ma voiture etait bien devant chez moi.
 
Sur la lettre, il y a bien mon immatriculation, ainsi que la marque de ma voiture (citroen). Mais je me pose une question : est ce que la marque du véhicule est établie au moment ou le procès verbal est dressé ? ou alors est-il retrouvé depuis mon immatriculation ?
 
Enfin, tout ca pour dire que je vais bien entendu contester cette amende, mais je n'ai aucune idée de la recevabilité de ma contestation, etant donné que je n'ai aucune réelle preuve de ma bonne foi... Comment faire ? La seule chose etant que c'est le tout premier courrier que je recois...
 
Des idées ?
Merci d'avance !
RV
 
PS : mise à jour : J'ai appelé ce matin le commissariat de Poissy qui a émis le pv, et la personne que j'ai eu au telephone m'a dit qu'il etait deja etrange qu'un pv pris à Flins soit pris par Poissy car ils ne sont pas dans la même circonsription. Il m'a dit d'ecrire au Ministère Public (à l'adresse du commissariat de Poissy) et de leur expliquer, mais que ce n'etait pas gagné...

n°8273571
simon157   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-12-2004 à 10:09:21  answer
 

Ne pourrais tu pas invoquer la prescription ? Si tu n'as rien reçu entre le jour de l'infraction et maintenant, il s'est écoulé plus d'un an, la contravention apparait prescrite.

n°8273974
oupi   profil
Profil : Vétéran
Posté le 04-12-2004 à 11:24:24  answer
 

De toute facon, y'a pas de relance. Ce doit etre une contravention minorée. Le montant devait etre de 90 euros. C'est normal que celà passe à 375 euros (montant de l'amande forfétaire majorée).

mood
Publicité
Posté le 04-12-2004 à 11:24:24  profilanswer
 

n°8274031
leflo   profil
Taliban GTTiste
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 04-12-2004 à 11:30:20  answer
 

oupi a écrit :

 
De toute facon, y'a pas de relance. Ce doit etre une contravention minorée. Le montant devait etre de 90 euros. C'est normal que celà passe à 375 euros (montant de l'amande forfétaire majorée).




135€ pour les places GIC-GIG

n°8276734
Jack-Ryan   profil
D.T.C.
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 04-12-2004 à 17:45:53  answer
 

Fais gaffe c'est peut être une doublette et tu risques alors de recevoir de nouveaux "cadeaux".

n°8276753
yv15   profil
Profil : Membre
Avatar
Posté le 04-12-2004 à 17:48:36  answer
 

Tu ne serais pas victime d'un cas de fausse plaque d'immatriculation ? C'est de plus en plus courant.

mood
Publicité
Posté le 04-12-2004 à 17:48:36  profilanswer
 

n°8284696
bouriko2   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 05-12-2004 à 15:09:26  answer
 

beh j'y ai bien pensé ouais, mais j'aurais du recevoir d'eventuels autres courrier a partir de la fausse plaque, c ca qui est bizarre...
alors j'ai pensé a un eventuel probleme informatique lors de l'envoi de l'amende... demain je rappelle l'OMP de Poissy pour tenter d'avoir plus d'informations....

n°8285000
oupi   profil
Profil : Vétéran
Posté le 05-12-2004 à 15:48:25  answer
 

C'est peut etre le coup des extra-terrestres ! :D

mood
Publicité
Posté le   profilanswer
 


Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
Je voudrais contester une amendePuis-je contester mon PV?
Aide pour contester un PVC'est moi ou??????????????
PV or not PV ?Pas le temps de récupérer la photo, comment contester?
PV or not PVPossibilité de contester un PV : le faites vous ?
Contester exces de vitesse constaté aux jumellesContester un PV a partir du delai de contestation!!!
Plus de sujets relatifs à : Contester un pv dans un endroit inconnu