lu ce matin :
 
ILLE ET VILAINE
vendredi 26 novembre 2004
3 ans dont 18 mois ferme au chauffard
Un accident avait causé la mort de son passager
   
En mai 2003, près de Goven, un automobiliste de 30 ans qui roulait en campagne à 110 km/h, avec une forte alcoolémie, a involontairement causé la mort d'un de ses passagers, âgé de 17 ans. Il a été condamné jeudi à trois ans de prison, dont la moitié ferme.
Assis dans le public, hier, au tribunal correctionnel de Rennes, la famille et plusieurs amis de la victime attendaient une réponse judiciaire au drame survenu le 17 mai 2003, « comme la chronique d'une mort annoncée », selon le procureur.
 
Ce soir-là, en effet, il est 21 h, fait la fête avec des amis, dont la future victime. Il a déjà bu huit ou dix Ricards, lorsqu'il décide de prendre sa voiture pour aller chercher des cigarettes à Goven. Il propose à deux jeunes mineurs de l'accompagner à bord de sa 205, sur laquelle il avait installé un moteur de 405. , 17 ans, s'installe à l'arrière, sans ceinture. Son meilleur ami prend la place avant droit, et le conducteur accélère.
 
« Je suis un pilote, moi ! »
 
Au retour de Goven, roule à 110 km/h sur de petites routes de campagne, avec 1,53 g d'alcoolémie. Il prend de haut les avertissements de ses passagers, qui lui demandent de ralentir. Le meilleur ami de la victime, légèrement blessé lors de l'accident, a raconté aux gendarmes les minutes qui ont précédé le drame : « Il nous disait : je suis un pilote moi, le jour où tu conduiras aussi bien que moi, tu pourras la ramener ».
 
En sortie de courbe, sur une route presque droite, perd le contrôle de sa 205, qui fait plusieurs tonneaux avant de finir sa course dans le fossé. Steven Piederrière est tué dans l'accident.
 
L'avocate des parents de la victime, Me, déplorait, hier, l'inconscience du prévenu : « Pourquoi avoir installé un moteur trop puissant sur une voiture d'un petit gabarit... Pourquoi prendre le volant après avoir bu, en invitant deux mineurs à vous suivre ? ».
 
Les magistrats ont finalement suivi les réquisitions du procureur, en condamnant à trois ans de prison, dont 18 mois ferme. Son permis de conduire est annulé, avec interdiction de le repasser avant deux ans. Mais le prévenu n'a pas attendu le jugement. Pendant le délibéré du tribunal, il a quitté la salle d'audience...
 

 
Sans commentaire, tout est dans le titre du topic.
 
Le pire, c'est que des comme ça, on en croise tous les WE sur les petites routes de campagnes.

Et que ca ne servira de leçon ni à lui ni à aucun jacky

Le plus choquant, c'est son attitude le jour du procès, il quitte la salle avant la fin !!
Je trouve ça insultant pour la famille de la victime. en plus, ça montre bien qu'il a pas compris sa faute

Lord_Nonox13 a écrit :   Et que ca ne servira de leçon ni à lui ni à aucun jacky

 
C'est normal, ces gars là, ils assurent au volant.
 
De toute manière, avec les ressorts coupés, la barre anti rapprochment et le sèche linge sur le coffre, la chiotte, elle est scotché au bitume, comme sur des rails on vous dit......

 
 
En même temps je vois une caisse comme ca je monte pas dedans, qui plus est si le gars est bourré.

Lord_Nonox13 a écrit :   En même temps je vois une caisse comme ca je monte pas dedans, qui plus est si le gars est bourré.

 
Tiens, c'est vrai, j'y avais pas pensé. C'est sûr que je préfère aussi y aller à pieds.
 
Après, quand on voit l'article, les mecs qui sont montés n'étaient pas très vieux. Sûrement l'inexpérience malheureusement.

C'est fou ca ! ca ne devrait pas exister des types comme ca, je trouve la peine bien légère.. moi j'aurais mis au moins le triple, mais bon c'est pas moi qui juge.
en plus, dites vous bien que ces gens la ont le droit de vote!

 
 
C'est clair que c'est lamentable mais: "Je ne connais que deux choses infinies: la betise humaine et l'univers. Et encoe je ne suis pas certain pour l'univers".  
La citation n'est peut être pas tout à fait exacte mais je n'en suis pas loin de mémoire. Tout ça pour dire que ça continuera hélas...
 
Quand au jugement il faut aussi se rappeller que les juges ne peuvent juger que dans le cadre strict de la loi, qui impose, en particulier au pénal, des règles très précises autant pour la qualification que la sanction. Il ne dispose donc que d'une marge de manoeuvre qui peut etre très réduite selon les cas. Et les lois sont votés par les députés et les sénateurs qui donc déterminent ce que peuvent faire ou pas les juges ainsi que leur marge de manoeuvre dans l'application de la loi (les décrets d'application sont également à considérer). Un principe qu'il n'est pas inutile de rappeller, y compris à nos hommes politiques quand ils sont "victimes" (c'est ce qu'ils disent non) des lois qu'ils ont eux-même votés.

Le genre humain est ainsi fait, et personne n'y peut rien. Par contre là où on peut faire quelque chose, le législateur ne bouge pas Je veux dire par là qu'il est inconcevable qu'il soit aussi facile d'obtenir le droit de conduire et que des types comme ça se retrouvent derrière un volant.  

 
Et la jurisprudence alors ? Là il y a moyen d'agir. Et pour éviter de voir des abrutis de ce genre sur la route il _faut_ agir.

fab7777 a écrit :   Le genre humain est ainsi fait, et personne n'y peut rien. Par contre là où on peut faire quelque chose, le législateur ne bouge pas Je veux dire par là qu'il est inconcevable qu'il soit aussi facile d'obtenir le droit de conduire et que des types comme ça se retrouvent derrière un volant.

 
Il est déjà étonnant qu'un type puisse rouler avec une 205 dans laquelle il a greffé un moteur de 405.
 
Vu le comportement, dans son coin, il devait quand même être plus ou moins connu . La gendarmerie aurait là un objectif de prévention qui pourrait être capital.
 
Quand aux peines elles sont dans ce type de cas sûrement inadaptées. Non pas en sévérité mais en progressivité.
 
Pour ce type de kéké qui n'en était certainement pas à son coup d'essai en matière de "pilotage", les infractions antérieures aurait pu donner lieu à une peine "qui fait réfléchir". Le problème est sûrement qu'il se croyait invincible et le meilleur pilote.
 
La peine adaptée pour ce genre de conducteur serait certainement de leur démontrer par la pratique qu'ils ne sont pas des "pilotes". A commencer par la confiscation du véhicule modifié illégalement.
 
Autres exemple : stage de maîtrise d'un véhicule pour démontrer qu'il ne maîtrise rien, travailler auprès des accidentés de la route ou des pompiers pour lui apprendre la dureté de la vie.
 
Je suis sûr qu'après ça un certain nombre serait plutôt calmés. La peine la plus concrète étant la confiscation du véhicule du "pilote".
 

grotaco a écrit :   Il est déjà étonnant qu'un type puisse rouler avec une 205 dans laquelle il a greffé un moteur de 405.   Vu le comportement, dans son coin, il devait quand même être plus ou moins connu . La gendarmerie aurait là un objectif de prévention qui pourrait être capital.   Quand aux peines elles sont dans ce type de cas sûrement inadaptées. Non pas en sévérité mais en progressivité.   Pour ce type de kéké qui n'en était certainement pas à son coup d'essai en matière de "pilotage", les infractions antérieures aurait pu donner lieu à une peine "qui fait réfléchir". Le problème est sûrement qu'il se croyait invincible et le meilleur pilote.   La peine adaptée pour ce genre de conducteur serait certainement de leur démontrer par la pratique qu'ils ne sont pas des "pilotes". A commencer par la confiscation du véhicule modifié illégalement.   Autres exemple : stage de maîtrise d'un véhicule pour démontrer qu'il ne maîtrise rien, travailler auprès des accidentés de la route ou des pompiers pour lui apprendre la dureté de la vie.   Je suis sûr qu'après ça un certain nombre serait plutôt calmés. La peine la plus concrète étant la confiscation du véhicule du "pilote".

 
 
Insertion rectale du véhicule |
 
Le tuning ca suxe

Lord_Nonox13 a écrit :   Insertion rectale du véhicule |

Efficace dans la plupart des cas, en effet

Ce même genre de choses m'est arrivé, il y plus de dix ans maintenant, alors que j'étais jeune et con. C'est affolant... Je m'en souviendrai toute ma vie. Heureusement (ou malheureusement), je m'en suis mieux sorti...

diabolix a écrit :   Ce même genre de choses m'est arrivé, il y plus de dix ans maintenant, alors que j'étais jeune et con. C'est affolant... Je m'en souviendrai toute ma vie. Heureusement (ou malheureusement), je m'en suis mieux sorti...

 
 
Tant mieux pour toi. J'espère seulement que tout le monde s'en est bien sorti.
 
Mais ça confirme pour moi quatres idées.
 
1 - quand on est jeune, qu'on est un garçon et qu'on est derrière un volant : on est con (je suis pas vieux, mais j'ai été plus jeune et aussi très con, heureusement j'ai passé 3 ans en 2cv, ça m'a sûrement sauvé la vie )
 
2 - partant de ce constat, plutôt que de passer le permis à 6 points pour les d'jeunes conducteurs, la formation devrait obligatoirement comprendre une sensibilisation aux conséquences des accidents de la route et des comportements "anormaux" au volant.
 
3 - le rapport poids puissance des véhicules accessibles pendant les 5 premières années de permis devrait être limité.
 
4 - une sanction liée à la confiscation de certains véhicules devrait être envisagée dans certains cas (exemple si excès de vitesse de + de 30km/h, de surcroît dans un véhicule modifié illégalement, possible sanction de confiscation temporaire du véhicule, avec frais de garde à la charge de l'intéressé et injonction de remettre en l'état conforme). Là y en aurait un certain nombre qui ferait moins les malins....
 
Bon quand est-ce qu'il m'appelle Chirac pour me nommer à la sécurité routière.

 
Jusrisprudence c'est pour donner une réponse à un point ambiguë ou non couvert par une loi (très souvent d'ailleurs par rapport au décret d'application en fait).  
 
En tout état de cause la jurisprudence reste un élément d'appréciation qui ne lie pas les magistrats de manière formelle: c'est une pratique qui peut ne pas etre appliquée selon les magistrats qui jugent. Par contre le point peut remonter à la cour de cassation qui se prononce sur l'interprétation qui a été faite. Un arret de la cour de Cassation donne alors un sens et cré la jurisprudence. Néanmoins un juge peut toujours décider de ne pas suivre l'arret de la cour et donner une autre interprétation, il n'est pas lié par l'arret. Toutefois si une des deux parties souhaite remonter en appel en s'appuyant sur l'arret de la cour de cassation il a de bonnes chances d'avoir gain de cause. Si ce n'est pas le cas et qu'il a le temps et l'argent il peut encore remonter en cassation où il y a de bonne chance que cette meme cour ne se déjuge pas (mais ça arrive).
 
Bon donc:
* le juge est lié par la loi. Si la loi dis peine maximale de tant et première infraction pein de tant etc... il n'y a pas lieu à interprétation et le jugement sera très certainement revu en appel dans le cas contraire
* si la loi est ambiguë, ou si le décret d'application est incomplet voir innaplicable les juges feront une interprétation et/ou se caleront sur une pratique pour combler le manque. La pratique/interprétation en question peut devenir une jurisprudence, mais cette juridprudence ne peut pas être en contradiction avec des éléments clairs de la loi qui ne prete pas à interprétation. La cour de Cassation est le gardien ultime du respect de ces règles et peut par ses arrets valider une interprétation quand il y a matière à interprétation. Cette interprétation ne lie pas les magistrats et le Cour peut elle-même revenir dessus ultérieurement.
* nous ne sommes pas dans le système anglo-saxon où la jurisprudence a un poids bien plus fort que dans notre système. En effet un jugement aux Etats Unis par exemple devient une loi et s'applique ensuite de facto (merci aux juristes de préciser les conditions exactes, je suis conscient d'être réducteur sur ce point). Ce n'est pas le cas en France.
 
Voilà.
 
Disclaimer: je ne suis pas juriste. Donc je dois avoir faux sur quelques détails mais sur l'esprit du système je devrais être tout bon !!

 
 
Euh ca va non?
 
J'ai le permis depuis 4 ans et je fais 25000Km/an si j'avais pas mes 110 petits chevaux je me ferais rudement chier et ca serait dangereux pour les trajets que je prend de rouler en Twingo comme auparavant.
 
Les jeunes conducteurs c'est 2 ans et ca suffit largement, si au bout de 2 ans le gars est toujours con on peut rien faire pour lui.
 
Qui plus est cette loi ne serait pas plus respectée que les autres concernant l'automobile, puisque les flics qui arrètent les voitures trafiqués ont du mal à voir les modifications dangereuses effectuées.

Lord_Nonox13 a écrit :   Euh ca va non?   J'ai le permis depuis 4 ans et je fais 25000Km/an si j'avais pas mes 110 petits chevaux je me ferais rudement chier et ca serait dangereux pour les trajets que je prend de rouler en Twingo comme auparavant.

 
Allez c'est vendu, limitation du rapport poids puissance pendant 3ans1/2 et c'est mon dernier mot. |
 
Tu auras remarqué que la limitation du rapport poids puissance ne veut pas dire forcément rouler en twingo.
 
Bon, c'est sûr que cette mesure limiterait drastiquement et de fait la vente des 206 RC, clio rs, seat ibiza TDI tout rouge etc.

grotaco a écrit :   Allez c'est vendu, limitation du rapport poids puissance pendant 3ans1/2 et c'est mon dernier mot. |   Tu auras remarqué que la limitation du rapport poids puissance ne veut pas dire forcément rouler en twingo.   Bon, c'est sûr que cette mesure limiterait drastiquement et de fait la vente des 206 RC, clio rs, seat ibiza TDI tout rouge etc.

 
 
La limitation c'est 110 pour les 1 maximum, tu as déjà vu un contrôle spécial pour eux?
 
C'est pas la voiture qui est dangereuse c'est l'âne qui est au volant, regarde la 205 du gars devait faire 45ch sur la carte grise et pourtant...

grotaco a écrit :   lu ce matin :   ILLE ET VILAINE vendredi 26 novembre 2004 3 ans dont 18 mois ferme au chauffard Un accident avait causé la mort de son passager     En mai 2003, près de Goven, un automobiliste de 30 ans qui roulait en campagne à 110 km/h, avec une forte alcoolémie, a involontairement causé la mort d'un de ses passagers, âgé de 17 ans. Il a été condamné jeudi à trois ans de prison, dont la moitié ferme. Assis dans le public, hier, au tribunal correctionnel de Rennes, la famille et plusieurs amis de la victime attendaient une réponse judiciaire au drame survenu le 17 mai 2003, « comme la chronique d'une mort annoncée », selon le procureur.   Ce soir-là, en effet, il est 21 h, Renald Divet fait la fête avec des amis, dont la future victime. Il a déjà bu huit ou dix Ricards, lorsqu'il décide de prendre sa voiture pour aller chercher des cigarettes à Goven. Il propose à deux jeunes mineurs de l'accompagner à bord de sa 205, sur laquelle il avait installé un moteur de 405. Steven Piederrière, 17 ans, s'installe à l'arrière, sans ceinture. Son meilleur ami prend la place avant droit, et le conducteur accélère.   « Je suis un pilote, moi ! »   Au retour de Goven, Renald Divet roule à 110 km/h sur de petites routes de campagne, avec 1,53 g d'alcoolémie. Il prend de haut les avertissements de ses passagers, qui lui demandent de ralentir. Le meilleur ami de la victime, légèrement blessé lors de l'accident, a raconté aux gendarmes les minutes qui ont précédé le drame : « Il nous disait : je suis un pilote moi, le jour où tu conduiras aussi bien que moi, tu pourras la ramener ».   En sortie de courbe, sur une route presque droite, Renald Divet perd le contrôle de sa 205, qui fait plusieurs tonneaux avant de finir sa course dans le fossé. Steven Piederrière est tué dans l'accident.   L'avocate des parents de la victime, Me Gras, déplorait, hier, l'inconscience du prévenu : « Pourquoi avoir installé un moteur trop puissant sur une voiture d'un petit gabarit... Pourquoi prendre le volant après avoir bu, en invitant deux mineurs à vous suivre ? ».   Les magistrats ont finalement suivi les réquisitions du procureur, en condamnant Renald Divet à trois ans de prison, dont 18 mois ferme. Son permis de conduire est annulé, avec interdiction de le repasser avant deux ans. Mais le prévenu n'a pas attendu le jugement. Pendant le délibéré du tribunal, il a quitté la salle d'audience...     Sans commentaire, tout est dans le titre du topic.   Le pire, c'est que des comme ça, on en croise tous les WE sur les petites routes de campagnes.

 
Plus je lis des histoires comme ca, plus je trouve qu'on a enfin trouve une methode plus ou moins legale de tuer quelqu'un.
 
Tu utilises ta voiture comme arme du crime, tu ecopes d'une faible peine (il va forcement etre libere pour bonne conduite au bout de 18 mois) et en moins de 2 ans tu te retrouves dehors.
 
Elle est pas belle la vie?
 
Par contre il ne faut pas se planter, si tu utilises une arme a feu ou une arme blanche, la t'en prends pour 20 ans (ou plus...)

 
A rien compris.
 
 

 
Justement, plus on est jeune derrière un volant, plus on a une certaine tendance  à devenir un âne. Et je suis désolé, une 206rc entre les mains d'un âne, c'est plus dangeureux qu'une 2cv entre les mains d'un âne (bon je prends des extrèmes, mais c'est pour que tu comprennes
                         _____________________________________________
 
 
Pour la 205 du gars qui devait faire 45ch sur la carte grise, mise en oeuvre de la confiscation. Et hop. A pu problème.
 
C'est bon ? je peux être ministre là ?

Faut sortir le dimanche. Celà n'arrive pas qu'aux personnes qui trafiquent leur voiture  !!!!

Rien a voir avec les jacky, il a simplement bu, et boire rend con c'est pas nouveau

 
Bien sûr.
 
L'objet de ce post était de pointer du doigt la situation caricaturale de ce type. Y en a qui cumul les facteurs de risque. C'est tout.
 
 
Après, je ne suis pas d'accord. il n'y a pas que l'alcool dans cet accident. Je suis désolé mais quand tu vois la 205 avec le moteur modifié, le gars qui dit qu'il est "pilote", etc., tu as tout de suite compris le profil.
 
On est pas dans un cas où c'est simplement "boire ça rend con". ou "les accidents mortels ça n'arrive pas qu'aux personnes qui traffic leur voiture.

 
 
 
Je suis désolée. Monte avec des personnes bourées qui n'ont pas trafiqué leur moteur, et tu entendras dire de leur bouche qu'ils sont pilotes.

 
 
Sais pas, suis pas un habitué de ce genre de sport.

 
Mais CE sont des pilotes.
Ils pilotent des voitures dans un premier temps, puis des fauteuils roulant dans un deuxième temps.
 
Ceci-dit il n'y a pas que l'alcool à remettre en cause. Ces espèces d'inconscients ne valent pas mieux. J'avais vu une émission à ce sujet sur envoyé spécial, c'est vrai que c'est impressionant de voir à quel point certains arrivent à se déresponsabiliser de tout.

Bon ok la sanction est méritée, c'était peut être un âne derrière le volant mais à moins qu'il ait retiré les ceintures pour gagner du poid il y en avait un autre assis à l'arrière et malheureusement pour lui il est décédé.
 
Je vous l'accorde c'est pas sûr que la ceinture l'aurait sauvé mais comme de toute façon nous n'avons pour info que:
 
A l'allée
Ce soir-là, en effet, il est 21 h, Renald Divet fait la fête avec des amis, dont la future victime. Il a déjà bu huit ou dix Ricards, lorsqu'il décide de prendre sa voiture pour aller chercher des cigarettes à Goven. Il propose à deux jeunes mineurs de l'accompagner à bord de sa 205, sur laquelle il avait installé un moteur de 405. Steven Piederrière, 17 ans, s'installe à l'arrière, sans ceinture. Son meilleur ami prend la place avant droit, et le conducteur accélère
 
au retour par contre ils n'en parlent pas donc on peux supposer que c'est toujours pareil et là, on peux lire passager légèrement blessé donc à mon avis le passager arrière il a fait une petite rencontre avec le parebrise et le vainqueur est le bout de verre.
 
Donc sanctionner pour se donner bonne conscience je trouve ça un poil limite.

 
 
 
Hein !! je rêve !!!
Ce type a conduit en état d'ébriété et il a tué une personne. Il aurait conduit sans alcool et moins vite, il aurait sans doute pas perdu le controle de son véhicule. Ce n'est tout de meme pas la faute du passager non attaché, non !!!

 
 
 
Le vainqueur est le bout de verre ? Non, le vainqueur est le conducteur alcoolo de la voiture.  

 
Oui, c'est lui:
 
Humour...

 
Chacun ses convictions.
 
PS:Je ne cautionne pas le fait de conduire bourrer.  

 
 
 
Chacun ses convictions, d'accord.
Mais de là à défendre une personne qui a tué ou lui trouver des circonstances atténuantes, y'a une différence.

Je ne l'ai pas défendu ni même trouvé de circonstances attenuantes, c'est juste un nouvel "exemple".