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 Sujet :

Pv excès de vitesse, nom de l'enqueteur ?

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n°8045106
chmouf   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 15-11-2004 à 10:31:33  answer
 
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Sur un pv pour excès de vitesse, ne figure pas le nom de l'enquêteur, mais PM15 (Police municipale 15).
 
Est ce que ce pv est valide ????

n°8045164
Dieseliste   profil
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 15-11-2004 à 10:37:58  answer
 

chmouf a écrit :

 
Sur un pv pour excès de vitesse, ne figure pas le nom de l'enquêteur, mais PM15 (Police municipale 15).
 
Est ce que ce pv est valide ????




Quel enquêteur ? on n'est pas dans un feuilleton américain non plus :p
 
Sinon, pour répondre à ta question, oui, c'est parfaitement valide :oui:

n°8049525
digiamb   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 15-11-2004 à 16:44:50  answer
 

Un enquêteur? lol  Ils ont d'autres chats à fouetter je crois. :D

mood
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Posté le 15-11-2004 à 16:44:50  profilanswer
 

n°8067548
22   profil
Profil : Pilote addict
Posté le 16-11-2004 à 23:18:51  answer
 

Bande d'ignares ! (et moqueurs en plus :W )
Sur un PV à la vitesse, figure effectivement un opérateur ET un enquêteur.
L'opérateur est au radar, l'enquêteur verbalise.
Le seul matricule suffit pour indentifier l'agent verbalisateur, le PV est donc valable :oui:

n°8069790
Dieseliste   profil
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 17-11-2004 à 10:22:33  answer
 

22 a écrit :

 
Bande d'ignares ! (et moqueurs en plus :W )
Sur un PV à la vitesse, figure effectivement un opérateur ET un enquêteur.
L'opérateur est au radar, l'enquêteur verbalise.
Le seul matricule suffit pour indentifier l'agent verbalisateur, le PV est donc valable :oui:




Un opérateur et un enquêteur ? :W On aura tout vu... C'est pour pouvoir dire qu'il y a des enquêtes résolues dans la police ? :ange: :W

mood
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Posté le   profilanswer
 


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