Bonjour, je possède le permis B depuis 4 ans et je conduit rarement dans les grande ville...
de passage a nancy j'ai grillé un feux rouge et l'agent (un motard de la police) m'a verbalisé en Cas A ( le pire je crois !)
 
le description de l'infraction n'est pas très élogieuse pour moi, on pourrai croire que j'ai griller le feux délibérément!
->>> " Conducteur de véhicule ne parque pas l'arrêt devant un feu rouge fixé. CR-R 41e-30 circule rue H. Poincaré et tourne à gauche rue de Chanzy. "
 
C'est le tribunal de Police qui doit décidé de l'amende, des points  et peut être meme d'un retrait de permis !
 
j'ai commis l'infraction de jour, dans le flux de circulation à basse vitesse alors pourquoi a-t-il mit "CAS A" et pas une amende forfaitaire!
 
Et j'ai coché, je reconnais les faits...
 
Que puis-je faire maintenant? un lettre demandant le clémence ? quelles arguments avancer ?
je suis jeune diplômé à la charge de mes parents j'ai commis cette seule erreur.
 
A votre avis que vais-je avoir ?

Le cas A est normal, tout cela dépend des directives de lofficier du ministère public

A quelle adresse dois-je envoyer une lettre ? sachant que l'infraction a été fait nancy ? Et a quelle personne ?

C'est écrit sur ton avis de contravention normalement
Maintenant la question est : est ce que tu as grillé le feu ?

 
Dans ce cas la, ecrire au procureur de l arepublique ne va pas t'aider, surtout si tu a reconnu l'infraction.

Aucune chance !! Si t'as grillé un feu (même si tu ne l'a vraiment pas vu) tu prendra
Ecrire au procureur ne changera rien...
Essaye toujours, pourquoi pas

J'ai reconnu l'infraction pour ne pas contredire les policiers! J'ai pas l'habitude de me faire arrêter même si je pense être passer à l'orange ( en voyant le feux au dernier moment)
 
Un gendarme de ma connaissance m'a dit que ma dernière chance est une lettre demandant la clémence.
 
J'ai reconnu l'infraction pour ne pas contredire les policiers! J'ai pas l'habitude de me faire arrêter même si je pense être passer à l'orange ( en voyant le feux au dernier moment)
 
Un gendarme de ma connaissance m'a dit que ma dernière chance est une lettre demandant la clémence.
 

 
C'est vrai je mérite quelque chose mais j'aimerai prouvez au procureur que je débute dans la vie active, pas de revenue et surtout j'ai vraiment besoin de mon permis! jamais une infraction.. je respecte toujours les limitations de vitesses et là pour une erreur je risque beaucoup!
 
PS: vous savez pas où se procurer les " arrêté permanent de circulation" de la ville de Nancy ?
 
Merci d'avance
 
pfff, je stress de trop ...

L'espoir fait vivre !!!  
 
Désolé pour toi mais c'est cuit ...  
 
C'est tribunal de Police , 4 points en moins , environ 150 € (si jamais rien eu avant)(ou stage de récup des points) et  un eventuel retrait de permis  :-(

en meme temps je ne demande que la clémence, je ne consteste pas...
 
le PV: contravention

Je sais pas ci ça va te soulager mais j'ai eu un PV semblable (en camion je suis passé à l'orange mais la remorque elle , elle est passé au rouge )  
Donc n'ayant aucun antécédent c'est passé au tribunal de police sans que je ne soit convoqué et 4 points en moins et 1000 balles d'amende !
Un copain lui en voiture 4 points et le stage à 1300 balles .
 
voila.

Le cas A signifie que c'est le tribunal de police qui décide du montant de l'amende et qu'il n'a pas opté pour la "facilité" accordé dans d'autres départements (l'amende forfaitaire).
Il faut savoir que le code de la route prévoit une amende de 750 € pour un feu rouge (cas 4) et l'amende forfaitaire est au bon vouloir des tribunaux de police.
Tu risques donc au maxi 750€ d'amende, un retrait de 4 points et un retrait de permis de 3 ans.
Dans les faits la perte de points c'est sûr, le retrait de permis peu de chance si c'est la première fois, et l'amende autour de 200€

Bonjour tout le monde, j'ai envoyé une lettre pour demander la clémence comme je l'avais dit...
 
j'ai reçu il y a quelques semaines un lettre de rejet de ma demande de clémence
 
Il ne m'ont même pas proposé le stage à 210 € ! pourquoi ?
 
Je vais payer un max ! et j'ai toujours pas trouvé de travail ... Pauvre de moi!
 
Enfin, il y a pire...

azman a écrit :   Bonjour tout le monde, j'ai envoyé une lettre pour demander la clémence comme je l'avais dit...   j'ai reçu il y a quelques semaines un lettre de rejet de ma demande de clémence   Il ne m'ont même pas proposé le stage à 210 € ! pourquoi ?   Je vais payer un max ! et j'ai toujours pas trouvé de travail ... Pauvre de moi!   Enfin, il y a pire...

 
Oui, y'a pire, mais bon... Bon courage et sois prudent !
 

bjrs, il m'est arriver le meme cas, et je voudrai savoir comment sa a fini ton histoire car, je sais vraiment pas qu'est ce que je risque:
 
grillé le feu rouge apres 2 secondes qu'il y soit passé
flashé a 40km/h
a 22h00 aucunes voitures perturbées, ni de pietons
jsuis un A
aucuns antécedents,
j'ai reconnu les faits.
 
merci de votre aide
 
++

 
Là il faut que tu m'expliques Tu veux dire que tu as été flashé à 40km/h au-dessus de la limitation Si c'est le cas et en étant jeune conducteur tu peux à ton permis !!
 
Après concernant le fait que tu ai grillé un feu rouge, peu importe que le traffic soit fluide ou non, le fait est que tu as grillé un feu rouge point ! Donc tu as été verbalisé en conséquence et la sanction sera à la hauteur de cette infranction, ils vont pas t'enlever moins de points parceque c'était 22h et qu'il y'avait personnes  

Daemon`Angel a écrit :   Là il faut que tu m'expliques Tu veux dire que tu as été flashé à 40km/h au-dessus de la limitation Si c'est le cas et en étant jeune conducteur tu peux à ton permis !!   Après concernant le fait que tu ai grillé un feu rouge, peu importe que le traffic soit fluide ou non, le fait est que tu as grillé un feu rouge point ! Donc tu as été verbalisé en conséquence et la sanction sera à la hauteur de cette infranction, ils vont pas t'enlever moins de points parceque c'était 22h et qu'il y'avait personnes

 
Moins de points non mais pour la durée de suspension ça peut jouer.

Pour ce qui est de la suspension, en général il y'en a pas pour avoir grillé un feu rouge Ils sont plutôt clément de ce côter là d'après ce que j'ai pu lire sur la section

Bon, en fait, ma vitesse était de 40km/h et non pas de 40 au dessus de la reglementation. Moi je vous dit ce qu'il y a marqué sur la contrevantion, je ne sais pas si cela peut jouer ou non.
De plus, la circulation et les pietons n'ont pas été perturbés vu qu'ils n'y en avaient pas ( cela est aussi marqué.)
On m'a parler d'un stage de récupération si je j'avais plus de 3 points en moins, c'est quoi au juste?
merci de vos reponses

C'était limité a combien pour avoir été flashé à 40km/h

Pour ma part je suis passé au rouge,je viens de recevoir la lettre et j'ai eu 350 euros d'amende et 2 mois de retrait de permis,il m'ont vraiment assassiné.

Tu as provoqué un accident ou tu n'as pas reconu les faits.
 
 

Je n'est pas provoqué d'accident et j'ai reconnu les faits.Je n'est aucun antécédents en plus.Le poulet qui m'avais arrété m'avais dit 135 euros d'amende.Alors je me demande si je vais pas faire opposition pour pouvoir passer devant le tribunal.

Ben dis donc, tu as sacrément morflé sur ce coup là.
 

Tu risquais une amende de 750€ et 3 ans de suspension : ça relativise le mot "assassiné" non

Si je fais opposition en leur expliquant que je suis encore étudiant et que je n'ai pas encore de revenu,que j'ai besoin de mon permis pour chercher un emploi dés la fin de mon BTS cela peut marcher à votre avis?

Moi, j'etais en scooter garé sur un trottoire, j'ai avancé jusqu'à un croisement le feu était rouge, je suis descendu du trotoire, et je me suis arreté sur le passage pieton, j'ai pas risqué de le griller car j'habite dans le quartier et je sais que ce croisement est tres dangereux, les flics m'ont mit une amende CAS A pour avoir griller le feu !! j'ai pas contesté c'est inutile, le mec m'a dit que j'allais recevoir une amende de moin de 100 euros pcke c'etait la 1er fois, mes questions :
- Je vais faire une lettre pour la clemence, en precisant que j'ai pas grillé le feu, et que je connais le quartier que je l'aurai jamais grillé car premierement je respecte le code, et je connais bien ce croisement tres dangereux, MAIS A QUI M'ADRESSER SVP?  
-Et pour le retrait de points, j'ai pas de permis, je suis mineur ca marche comment?

 
Crois en mon expérience, cela les importe peu, si j'ai un conseil à te donner, ne retouche surtout pas ta voiture et prend ton mal en patience sinon c'est pas 2 mois mais 2 ans que tu devras attendre
Il est trop tard pour invoquer quoi que ce soit
 
Bonne chance

Personne ne peut m'aider?

Je ne vois pas ce qu'il y a a redire.

http://www.forum-auto.com/sqlforum [...] 306632.htm
 
Pour là suite.