Bonjour,
 
Je souhaiterais juste avoir confirmation de ce que j'ai pu lire sur un autre message de ce forum.
Mon copain a eu une amende pour alcoolémie au volant il y a deux ans. Commme c'est passé au tribunal, il devait aussi payer des frais pour ça.
Depuis, malgrès plusieurs appels pour savoir quand on allait reçevoir l'amende, pas de nouvelles.
C'etait, jusqu'à aujourd'hui, assez flippant (le montant est assez salé).
Si j'ai bien compris ils n'ont que un an...c'est sûr?

Je suis aps sur à 100% mais il me semble qu'ils ont un délai max pour t'envoyer l'amende, sans doute 1 an comme tu dis.

Je crois que c'est plus ,je crois que cela peut monté jusqu'à 3 ans mais je n'en suis pas sur du tout

Moi j'aurais dit prescription après un an mais je ne suis pas sur...

Desole.
Mais ils ont 2 ans pour t envoyer l amende.Si tu a pas changer de domicile et qu il on pu te joindre,tu peux oublier l amende.

Deux ans, ca me parait très long surtout après passage au tribunal.
 
A mon avis, le dossier s'est perdu ou a été classé par erreur, coup de chance pour vous.
 
Que ca serve de leçon.

C'est pas 3 ans la jurisprudence pour le tribunal ?

Il me semble que si

Si entre temps vous avez reçu des courriers, ca relance pour un an...
Faut vérifier la date de votre dernier courrier...
 
Il y a eu un changement d'adresse ?
 
 
Si vous n'avez aucune nouvelle (aucun courrier relatant cette affaire) depuis 2 ans, vous êtes passés au travers...ca arrive aussi parfois

 
Issu de http://www.leparticulier.fr/vdq/justice/lire_fiche.asp?id_fiche=23
 
A vot' service
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Google est mon ami

J'avais raison

djspirit a écrit :   J'avais raison

 
Vi mais c'est moi qui a confirmé
 
 
 
 

 
Vi, si pas de passage au tribunal c'est 1 an